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Partager sur Twitter« Mariages gris » et matins bruns
Comment alimenter sans fin le « problème de l’immigration » ? À force, la mise en scène des expulsions risque de rencontrer l’indifférence, même si la rétention d’enfants et le renvoi vers des pays en guerre permettent encore l’affichage spectaculaire d’une détermination. Quant au démantèlement de la « jungle » de Calais, le renouveler trop souvent trahirait l’inefficacité d’une telle mesure. Sans doute le « grand débat » sur l’identité nationale permet-il d’entretenir l’attention médiatique, mais on commence à remarquer le manque d’enthousiasme dans les préfectures. C’est le moment choisi par Éric Besson pour lancer une campagne contre les « mariages gris ».
À la différence des « mariages blancs », où les conjoints s’entendent pour détourner la finalité du mariage, ce seraient des « mariages de complaisance conclus lorsqu’un des deux époux est sincère et est trompé par l’autre », soit des « escroqueries sentimentales à but migratoire ». Or, relève le ministre, les « mariages gris » « ne font l’objet actuellement d’aucune qualification juridique particulière. » Sans doute – mais ils n’en sont pas moins déjà réprimés par la loi. Depuis la loi de 2003 sur l’immigration, renforcée par la loi de 2006 relative au contrôle de la validité des mariages, détourner la finalité du mariage est un délit, puni de cinq ans de prison et de 15.000 € d’amende.
Pourquoi donc cette campagne ? Par compassion pour les « victimes », dit-on ; surtout, il s’agirait d’une « filière d’immigration ». Or le ministre ne dispose d’aucun chiffre. Il s’alarme pourtant : « 80% des cas d’annulation de mariages concernent des mariages mixtes ». Les « mariages gris » en font-ils partie ? Alors, il n’est pas besoin de changer la loi. Sinon, pourquoi citer ce pourcentage ? Le ministre omet en outre de rappeler les chiffres absolus : en 2004, 745 annulations en France, dont 395 mariages de complaisance – pour 88 123 mariages binationaux célébrés la même année, soit un pourcentage infime. Enfin, les demandes d’annulation émanent d’ordinaire du procureur : si les mariages binationaux y sont surreprésentés, c’est qu’ils sont déjà surcontrôlés.
Pour faire du chiffre en multipliant les témoignages qui accréditent l’existence de ce « problème », l’Association nationale des victimes de l’insécurité (ANVI), surtout connue jusqu’alors pour son apologie de la « répression » et sa dénonciation du « racisme anti-blancs », propose sur son site une « lettre-type » adressée au ministre : « J’attire votre attention sur l’escroquerie sentimentale dont j’ai été victime pour avoir cru à la sincérité des sentiments amoureux simulés par le ressortissant étranger que j’ai épousé en toute confiance, et qui en fait ne m’a épousé(e) qu’à des fins migratoires. » Différentes catégories de victimes sont prévues : « ayant une bonne situation sociale », « fragilisé car en recherche d’affection », « me remariant j’ai perdu tous les droits aux pensions qui m’étaient versées », etc. Il n’empêche, le scénario est toujours le même : « Après avoir obtenu son titre de séjour de dix ans, ou sa carte provisoire, mon conjoint s’est montré sous son véritable jour.»
Claude Greff, députée UMP chargée du dossier, s’indigne : « en cas de mariage annulé, l’escroc reste français !» Or c’est faux : l’annulation pour fraude entraîne le retrait de la nationalité française. D’ailleurs, le mariage n’ouvre pas si facilement les portes du séjour et moins encore de la nationalité. Le droit automatique à la carte de dix ans n’existe plus pour les conjoints de Français, condamnés à la précarité juridique ; c’est seulement après trois ans que le conjoint étranger en situation irrégulière cesse d’être exposé à la reconduite à la frontière ; enfin, il faut aujourd’hui quatre ou cinq ans de mariage pour acquérir la nationalité française.
Pendant toutes ces années, les étrangers « gris » seraient-ils des « agents dormants » ? Font-ils des enfants seulement pour endormir leur « victime » française et tromper la vigilance de l’administration ? Claude Greff le suggère en déplorant que le fraudeur ne soit pas « déchu de son autorité parentale ». En cas de divorce binational, la loi donnera-t-elle demain au conjoint français le pouvoir de plaider « l’escroquerie sentimentale » pour garder seul les enfants ? Une telle « préférence nationale » ne manquerait pas d’être jugée discriminatoire par la Cour européenne des droits de l’homme…
Loin de se déclarer hostile aux unions binationales, le ministre se félicite du « métissage de notre Nation » ; c’est justement pourquoi « la défense du mariage mixte, qui enrichit notre société, doit aller de pair avec la lutte contre le mariage de complaisance, qui en est l’une des plaies. » Le ministre se veut rassurant, préconisant « des mesures préventives autant qu’on le pourra, sinon répressives ». La bureaucratie des experts en amour sonde donc les reins et les cœurs pour discerner entre vrais et faux mariages – a posteriori, mais aussi a priori.
Or la loi organise déjà la vérification de la sincérité du mariage, et de la réalité de la communauté de vie, avant la célébration des unions, avant la transcription des mariages célébrés à l’étranger, avant la délivrance d’un visa pour la France, avant la première délivrance d’un titre de séjour, et par la suite tous les ans lors du renouvellement du titre de séjour temporaire, avant l’obtention d’une carte de dix ans, avant l’acquisition de la nationalité française… À tout moment, la découverte d’une fraude entraîne le retrait des droits acquis.
Selon Éric Besson, en matière de « mariages mixtes », « notre Nation est généreuse ». Autant reconnaître que l’immigration de droit n’est plus vraiment un droit : aussi la dit-on désormais « subie », plutôt que « légale ». Pour décourager les mariages binationaux, sans nier ouvertement le droit de se marier, garanti par la Constitution et la Convention européenne des droits de l’homme, il suffit ensuite de présumer qu’ils sont faux. On voit ainsi se multiplier les contrôles, les tracasseries et les embûches sur la route des mariages binationaux. La campagne contre les « mariages gris » est donc une étape de plus dans le recul des libertés.
Si l’État empêche des femmes d’épouser les hommes qu’elles aiment, ce serait pour leur bien. Or à en croire Nicolas Sarkozy, justifiant en 2007 la création du ministère de l’immigration et de l’identité nationale, « en France, les femmes sont libres », et en particulier, « libres de se marier. » À condition d’être françaises, et d’épouser un Français ? Qu’en est-il de cette liberté pour les femmes étrangères, mais aussi pour les femmes d’étrangers ? Aujourd’hui, la police de l’amour fait intrusion dans l’intimité des couples binationaux, jusque dans le lit conjugal ; il paraît que c’est pour prévenir toute « atteinte à l’institution républicaine du mariage ». Les « mariages gris » d’Éric Besson promettent donc des matins bruns ; mais c’est au nom de la République.
***
Cette tribune a paru dans Le Monde daté du 8 décembre 2009 ; je l'ai co-signée avec Nicolas Ferran, juriste, coordinateur des Amoureux au ban public et Serge Slama, juriste, Université d’Evry-Val-d’Essonne, membre du GISTI.
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Merci. Un texte à diffuser.
Le mistigri gris du ministère inutile et futile a besoin de se prouver qu'il sert à quelque chose en invoquant n'importe quoi ou en se prenant pour n'importe qui. Je lui suggère donc de partir en guerre contre les mariages arrangés plutôt que d'ouvrir un magasin d'accessoires de mariage à ranger genre thés de chez Mariage à engranger.
Il s'agit effectivement de trouver n'importe quel motif ou prétexte pour donner du grain à moudre la machine à fabriquer du bouc émissaire. J'ai vu la députée Greffe,chargée du dossier, sur France O il y a quelques jours essayant de défendre la validité du dossier : mauvaise foi consternante, volonté éclatante d'alimenter des fantasmes et de s'y repaître.
Pas vraiment glorieux pour la représentation nationale, mais certainement un exemple emblématique de la base UMP.
Un Président d'origine hongroise qui se marie de toute urgence avec une italienne, un ministre de l'identité nationale et de l'immigration qui se met à la colle avec une tunisienne de trente ans sa cadette( !!!), voilà des dossiers suspects de "mariages gris" qui devraient mobiliser les enquêteurs...
Aujourd'hui,tout est bon pour surligner et attiser les mauvais penchants de nos compatriotes xénophobes.
Les mariages gris ne sont qu'un épisode parmi d'autres, ils sont déjà remplacés par un projet de loi émanant d'un député de l'Hérault (bonjour les rapatriés..) qui viserait à interdire la présence de drapeaux autres que le bleu-blanc-rouge et celui de l'Europe dans et autour des mairies à l'occasion des cérémonies de mariage. Ensuite, on interdira les youyous...
Et moi qui suis Breton ? Aurais-je le droit de draper ma Gwenola préférée dans le drapeau à hermines ? Et les Basques, les Occitans et les Flamands ? Jusqu'où va aller se nicher l'Identité Nationale si chère à notre ministre né à Marrakech et notre Président venu de l'Est ?
Et pour couronner le tout, la presse nous informe que Sarkozy et Claire Chazal sont les "personnages de l'année". Si j'étais Claire Chazal, je serais dégoûtée de voir ma propre gloire ainsi discréditée par une voisinage aussi contestable.
La vérité est que les mariages franco-étrangers sont empêchés par tous les moyens. Pour se rendre compte concrètement des embûches administratives incroyables auxquelles sont exposés ces couples, on peut se reporter au site des Amoureux au ban, "Mouvement de couples mixtes pour la défense du droit de mener une vie familiale".
Il n'est certes pas rare que des mariages franco-étrangers explosent prématurément. La lourdeur des démarches, la contention administrative et le soupçon roi, l'angoisse que cela génère, laissent peu de chances à ces jeunes gens de surmonter tensions et malentendus.
A quand les camps de concentration pour y griller du bougnoule de la même façon que les juifs le furent il y a un peu plus de 60 ans.
Ah quand je pense que ce sont ce gouverment, ces médias... dominés par des français d'origine étrangère et juive initiales qui stigmatisent aujourd'hui des français pour leur origine étrangère et musulmane initiales, je crois cauchemarder.
"dominés par des français d'origine étrangère et juive initiales"
Hum, il me semble qu'il y a deux mots de trop.
Au moins.
Joël Martin, invité de bjm.
et ''griller des bougnoules'', ce ne sont pas deux mots de trop. Au moins.
N'est ce pas?
Si, bien évidemment.
C'était compris dans le "au moins".
Griller des "bougnoules", comme le dit peu élégamment "jean-luis", est évidemment aussi condamnable que de griller des juifs.
Si ce n'était pas clair, je précise mon opinion : c'est l'ensemble du commentaire de "jean-luis" qui me semble de trop, pour cause d'outrance.
Dénoncer les horreurs perpétrées par la soldatesque israélienne en Palestine est une bonne chose.
Prétendre que les média sont dominés entre autres par des juifs rappelle de bien mauvais souvenirs d'avant 1940.
Joël Martin
Merci pour ce texte. Mais je regrette une utilisation un peu rapide de raccourcis de vocabulaire qui risquent paradoxalement d'aider à la diffusion des idées contre lesquelles il lutte. Il existe (depuis peu...) en France un délit qui consiste à "contracter un mariage aux seules fins d'obtenir, ou de faire obtenir, un titre de séjour ou le bénéfice d'une protection contre l'éloignement, ou aux seules fins d'acquérir, ou de faire acquérir, la nationalité française" --et non pas du tout à "détourner la finalité du mariage" (Code de l'entrée et du séjour des étrangers, article 263-1). Et la notion de "mariage blanc", comme celle de "mariage de complaisance", ne sont reconnues ni par le droit pénal ni par le droit civil, pour une raison simple, parce que, justement, contrairement à ce que vous écrivez malencontreusement et à ce que voudraient nous faire croire les partisans des contrôles à tout va, le mariage n'a pas juridiquement de finalité : il n'y a pas de "finalité du mariage", et c'est quand même un point essentiel pour les libertés. Le mariage comporte des obligations concrètes, dont le non-respect peut être sanctionné par sa dissolution ou sa nullité, mais un seul élément de caractère subjectif qui est le consentement des époux à observer ces obligations. Pourquoi ils y consentent, cela les regarde, qu'ils y mettent du sentiment ou pas, cela les regarde, le droit n'a pas vocation à régler les sentiments. Si je veux vivre avec, coucher avec, éventuellement avoir des enfants avec et un devoir de secours envers une femme que je n'aime pas, c'est ma liberté et c'est, je crois, un mariage parfaitement valide quelques puissent être mes motifs.
Si l'on en revient à ces fondamentaux, il est clair que le délit de l'article 263-1 est une aberration : ou bien les obligations résultant du mariage (résidence commune, relations sexuelles, secours) ne sont pas respectées et le mariage peut être annulé, ou bien elles le sont et il est vain de vouloir démêler les intentions. La polémique sur les mariages "gris" n'a pas plus, a encore moins lieu d'être : se tromper sur les sentiments de son partenaire, qui de plus peuvent changer, être sentimentalement trompé, cela peut arriver mais c'est de la responsabilité de chacun, et cela n'a rien à voir avec le respect des obligations du mariage.
Les notions de "mariage blanc", "mariage gris", "escroquerie sentimentale", "finalité du mariage", sont des rideaux de fumée qui permettent au contrôle des étrangers d'avancer grimé de fausses bonnes raisons compassionnelles. Aussi il me semble que la meilleure façon d'éviter que la police des sentiments ne prenne le relais de celle des étrangers est de rappeler, de réaffirmer qu'en droit le mariage est un acte qui, comme les autres actes juridiques, ignore les sentiments dès lors que le consentement est réel et les obligations qui en découlent, remplies. Tenir cette ligne permettrait je crois de refuser les faux-débats et la mise en cause suspicieuse des intentions de tous ceux qui ne sont pas nés en France de parents nés en France.
(Incidemment, il me semble que les Amoureux au ban public se tirent, et à nous tous, une balle dans le pied en jouant sur la fibre sentimentale. Qui n'embrasserait pas la cause des amoureux, bien sûr. Mais en mettant en avant l'argument du coeur on prête le bâton pour faire vérifier si le coeur y est bien. Ce n'est pas seulement pour les amoureux qu'il faut revendiquer le doit à mener une vie familiale, mais pour toutes celles / tous ceux qui veulent se marier en respectant les obligations du mariage, quels que soient leurs sentiments, qui ne regardent qu'eux. Que l'amour n'ait pas grand-chose à voir avec le mariage n'est pourtant pas un scoop. Restons-en là !)
A propos de la stratégie des Amoureux au ban public: chaque mouvement de résistance se développe à partir de ses propres problèmes et avec sa propre perception des réalités. On pourrait aussi reprocher au RESF de ne s'occuper que des personnes et familles liées à l'école, ou à d'autres de ne se dépenser que pour le droit au séjour des salariés. Le ciblage permet de drainer les bonnes volontés selon leur position personnelle (pourquoi pas?). Il est aussi facteur d'efficacité. Et puis les passerelles entre mouvements sont nombreuses. Ainsi, les Amoureux au ban ont édité avec le GISTI, et distribué, un manuel sur le droit du mariage à l'intention des mairies.
Les écrans de fumée de Sarkozy, pour que soient écartés des débats les conséquences désastreuses de ses contre-réformes, exigent en effet une réactualisation quotidienne. Je pense que Besson doit craindre de sa jeune compagne une tentative de mariage gris et que si mariage il y avait la députée UMP pre-citée devrait être contrainte de diligenter une enquête similaire à celle que doivent subir les couples dits mixtes candidats au mariage : examens minutieux et inopinés des traces de leurs actes les plus intimes. Et comme il s'agit d'un ministre, il serait nécessaire que soient publiés les résultats de ses enquêtes. Il n'existe aucune limite à ce type d'indécence. Pauvre pays, honte d'être française.
@TémoinOculaire. Merci de nous rappeler que le mariage reste d'abord et avant tout un contrat civil qui fixe des droits et des devoirs et que comme tout contrat, il peut être rompu. Mais vous conviendrez avec moi que cette approche, pourtant inattaquable, est de nature à exaspérer nos édiles actuels. Avec quoi vont-ils faire prospérer leurs mauvais procès, si vous leurs coupez ainsi l'herbe sous les pieds ?
Le mariage gris, à la différence du mariage blanc, présente une victime, le-la français-e de bonne foi, et un coupable le-la étranger-e.
Un gros pas de pas de plus dans la dérive vers les matins bruns, comme vous le dites si bien.
merci pour l'article super clair et instructif (tant de gens méconnaissent complètement la situation et les difficultés des couples mixtes : à moins d'être directement concerné, personne n'en parle et l'on ignore souvent le contenu de certaines lois, décrets existants et à venir... tout cela ne grandit pas notre pays :-(
Eric Besson devrait aller encore plus loin, pour montrer qu'il n'a pas d'arrières-pensées racistes : il doit aussi dénoncer tous les mariages entre nationaux où l'un des deux cherche (aussi) autre chose que l'union avec l'âme soeur : faire un fin et assurer sa subsistance, trouver une employée de maison gratuite, montrer sa respectabilité sociale, etc..
Un seul moyen : une expertise psychologique et enquête de motivation pour tous les conjoints de tous les mariages. Peut-être que la Sciento pourra faire un prix au ministre.
Le gigolo photographe de Liliane Bettencourt l'a-t-il demandée en mariage ?
C'est exactement ce à quoi je pensais.... Le mariage "blanc", dit de complaisance, existait déjà (et nul besoin d'être de nationalités différentes pour en contracter un, cela se pratique couramment dans les meilleurs familles françaises pur beurre), et le mariage ou rapprochement "par abus de faiblesse" existe aussi déjà, en vue d'héritage ou autre... Alors pourquoi inventer un nouveau délit qui ne serait destiné qu'à jeter la suspicion sur tous les mariages mixtes ? Une fois de plus, c'est un amalgame dégueulasse....
Merci, E.F. de ce billet. Et bravo pour le titre ! Mariage gris, matins bruns... et colère noire !
tres bonne remarque, francois munier
Si on gratte assez, je suis sûr qu'on trouvera aussi ceux qui meurent juste pour aller au Ciel... ou au Panthéon, ou en avoir l'air.
Merci pour ce texte précis et clair.
Le recul des libertés fondamentales au nom d'une conception très unidimensionnelle de la sécurité doit être régulièrement dénoncé et combattu. La véritable fracture dans la société française n'est finalement pas tant le clivage gauche/droite qu'une opposition radicale entre la France du général de Gaulle et celle de Pétain. Entre une France qui sait inlassablement réaffirmer les valeurs inscrites aux frontispices de ses bâtiments publics et une France du reniement, de la couardise, et de la haine.
Très bon texte. Merci