etude d'impact et triche du gvt

par le collectif "nos retraites" ; Dans l'étude d'impact sur sa réforme des retraites dévoilée vendredi, le gouvernement a calculé les pensions des futures générations sur la base d’un âge d'équilibre qui n'aura plus cours d'ici là. Certains y voient une manœuvre délibérée pour faire croire que la réforme est avantageuse.

confirmé par bfm !

https://www.bfmtv.com/economie/etude-d-impact-sur-la-reforme-des-retraites-le-gouvernement-accuse-de-calculs-malhonnetes-1847122.html

En fin d’après-midi vendredi, le gouvernement a enfin dévoilé les 1029 pages de son étude d’impact de la réforme des retraites. Des "projections financières" censées éclairer les députés sur les conséquences concrètes de la réforme, immédiatement qualifiées de "lacunaires" par le Conseil d’État, la plus haute juridiction administrative française. Sur Twitter, on reproche bien pire à ses auteurs: le gouvernement est accusé d'avoir biaisé ses simulations pour faire paraître la réforme plus avantageuse.

L’accusation, fortement relayée depuis plusieurs heures sur Twitter ce samedi, est notamment portée par Michael Zemmour, professeur assistant en économie à la Sorbonne et Science Po, et par le Collectif Nos retraites, qui se décrit comme un comité citoyen qui décrypte les infos sur la réforme des retraites.

Le collectif Nos Retraites, qui s'est penché sur l'étude d'impact, accuse le gouvernement d’avoir volontairement trafiqué ses calculs concernant les cas-type, "pour faire croire que son projet serait avantageux".

En effet, dans l’étude d’impact, le gouvernement dévoile des dizaines de cas-type, ces simulations effectuées sur des cas particuliers pour déterminer les futurs gagnants et perdants de la réforme en fonction de leur année de naissance, de leur travail etc. Problème: les futures pensions de toutes les générations sont calculées à partir de l’âge d’équilibre de ceux nés en 75. C’est-à-dire 65 ans. Alors que la réforme prévoit justement que l’âge à atteindre pour ne pas subir de malus augmente progressivement, d’un mois par génération, jusqu’à atteindre 67 ans pour ceux nés à partir de 1999.

"En faisant ça, il truque littéralement la comparaison avec le système actuel, en augmentant artificiellement ses chiffres", accuse le Collectif nos retraites. Ce dernier a refait les calculs sur 28 cas-types proposés par le gouvernement, cette fois en appliquant le vrai âge d’équilibre à chaque génération. Résultat: beaucoup moins de personnes s’en sortent gagnantes après la réforme que dans les calculs du gouvernement. Illustration avec la génération 1990, où "le gouvernement affichait 21 gagnants sur 28 à 64 ans". Après correction de l’âge d’équilibre, il ne reste que 10 gagnants sur 28.

De nombreuses critiques portent aussi ce samedi sur les simulations très optimistes et les scénarios fantaisistes retenus par le gouvernement pour son étude d’impact. Par exemple, pour tous ses cas-type, le gouvernement a considéré que les individus entraient sur le marché du travail à 22 ans. Ce qui fait dire à l’universitaire Michael Zemmour qu’ils "ont calé tout le monde sur la moyenne nationale, ce qui est n’importe quoi".

 

 

https://www.facebook.com/collectifretraites/

 

https://www.facebook.com/collectifretraites/posts/615570179012407?__tn__=K-R

 

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http://www.cafepedagogique.net/LEXPRESSO/Pages/2020/01/27012020Article637157060458313196.aspx

Revalorisation : Le principal engagement du gouvernement n'en est pas un 

Selon l'avis du Conseil d'Etat sur la loi retraites, le principal engagement de l'Etat pour revaloriser la rémunération des enseignants est contraire à la constitution. Le seul argument concret du gouvernement pour que les enseignants acceptent la réforme s'effondre. Le gouvernement pouvait-il ne pas savoir que son engagement est sans valeur ? Pourquoi l'avis du Conseil est-il communiqué maintenant ? Quelles conséquences cela a-t-il pour les enseignants ?

 

La loi de programmation pivot de l'engagement du gouvernement

 

C'était le 11 décembre 2019. Edouard Philippe présentait le projet de loi sur les retraites et s'engageait à " à une revalorisation de leurs traitements avant la fin du quinquennat". "L'accent sera mis sur le début dans la carrière mais pas seulement", ajoutait-il. Dans l'après midi, JM Blanquer nous précisait que cette revalorisation prendrait la forme d'une loi de programmation. Le 7 janvier sur LCI, il revenait sur cette loi de programmation en précisant qu'elle serait inscrite dans la loi retraites apportant ainsi une garantie aux enseignants.

 

Effectivement l'article 1 de la loi sur les retraites , dans la version que le Café pédagogique  a publié le 10 janvier et dans la version présentée au Parlement le 24 janvier, comprend bien cette mention d'une loi de programmation. " Le Gouvernement s'est engagé à ce que la mise en place du système universel s'accompagne d'une revalorisation salariale permettant de garantir un même niveau de retraite pour les enseignants et chercheurs que pour des corps équivalents de même catégorie de la fonction publique... Cet engagement sera rempli dans le cadre d’une loi de programmation dans le domaine de l’éducation nationale et d’une loi de programmation pluriannuelle de la recherche".

 

Avec l'annonce d'une hausse de 500 millions du budget de l'éducation nationale de 2021, cet engagement était la seule garantie pour les enseignants qu'une revalorisation de leurs rémunérations aurait lieu. Le ministère de l'éducation nationale n'a pris aucun autre engagement. Et les discussions engagée depuis le 13 janvier tournent en rond et n'aboutissent pour le moment qu'à alimenter le flou et le brouillard qui caractérisent cette réforme.

 

Le Conseil d'Etat juge le dispositif anticonstitutionnel

 

Le Conseil d'Etat a balayé d'un coup le brouillard.  Dans  son avis sur la loi retraites, le Conseil d'Etat estime qu'imposer une loi de programmation dans une loi est contraire à la constitution. "Le Conseil d’Etat écarte les dispositions qui renvoient à une loi de programmation, dont le Gouvernement entend soumettre un projet au Parlement dans les prochains mois, la définition de mécanismes permettant de garantir aux personnels enseignants et chercheurs ayant la qualité de fonctionnaire une revalorisation de leur rémunération afin de leur assurer un niveau de pension équivalent à celui de fonctionnaires appartenant à des corps comparables. Sauf à être regardées, par leur imprécision, comme dépourvues de toute valeur normative, ces dispositions constituent une injonction au Gouvernement de déposer un projet de loi et sont ainsi contraires à la Constitution (décision n° 89-269 DC du 22 janvier 1990, cons. 38)", note-il.

 

Autrement dit, quand la loi retraites arrivera, inévitablement, devant le Conseil constitutionnel, le Conseil constitutionnel ne pourra qu'appliquer une règle qu'il a lui-même établie et annuler cette partie de l'article 1. Il libèrera ainsi le gouvernement de son obligation.

 

Ainsi disparait le principal engagement du gouvernement pour la revalorisation des enseignants. Plus de 5 mois après l'ouverture de consultations et de discussions sur la réforme des retraites des enseignants, les enseignants n'ont aucun engagement  gouvernemental alors qu'il vont être les premières victimes de la réforme, leurs pensions allant fortement baisser.

 

Que dit d'autre le Conseil d'Etat ?

 

Le Conseil d'Etat est d'ailleurs très sévère pour ce texte. " L’étude d’impact initiale qui accompagne les deux projets de loi est apparue, pour certaines dispositions, insuffisante au regard des prescriptions de la loi organique n° 2009-403 du 15 avril 2009", dit-il. Il relève le nombre très élevés d'habilitations à procéder par ordonnances (29 ordonnances sur 23 articles). " Le Conseil d’Etat souligne que le fait, pour le législateur, de s’en remettre à des ordonnances pour la définition d’éléments structurants du nouveau système de retraite fait perdre la visibilité d’ensemble qui est nécessaire à l’appréciation des conséquences de la réforme et, partant, de sa constitutionnalité". Il souligne que le projet de loi " intervient dans un contexte de relative solidité du système français de retraite, en raison notamment des réformes des années récentes" : il n'ya a donc aucune urgence à faire ce texte. Il affirme aussi que le texte " ne crée pas un « régime universel de retraite »" puisque coexisteront 5 régimes avec des règles dérogatoires au système universel et même "plusieurs caisses distinctes".  

 

Le Conseil d'Etat alerte aussi sur l'avenir financier de la réforme. " Le Conseil d’Etat constate que le projet a pour objectif de stabiliser la dépense liée aux retraites à 14% du PIB. Or le nombre de personnes de plus de soixante-cinq ans étant appelé à augmenter de 70% d’ici à 2070, il appelle l’attention du Gouvernement sur la nécessité, pour le cas où le maintien du niveau relatif des pensions individuelles serait assuré par une élévation de l’âge de départ à taux plein, d’appréhender l’impact de telles évolutions sur les comptes de l’assurance-chômage, compte tenu du faible taux d’emploi des plus de 65 ans, et les dépenses de minima sociaux, toutes données qui sont absentes de l’étude d’impact du projet de loi". Il estime que l'age effectif de départ en retraite va passer avec la loi à 65 ans et 2 mois.

 

Le gouvernement pouvait-il ignorer que sa disposition était illégale ?

 

E Philippe et JM Blanquer pouvaient ils ignorer que leur engagement n'en était pas un ? JM Blanquer est juriste de formation et spécialiste de la constitution. Il connait les avis du Conseil constitutionnel. Dans le cas où cet avis lui aurait échappé , le gouvernement est entouré de juristes professionnels qui rédigent les projets de loi. C'est en toute connaissance de cause que le gouvernement a rédigé ainsi l'article 1 de la loi. Et il maintient cette rédaction après l'avis du Conseil d'Etat. En clair, le gouvernement demande au conseil constitutionnel de le relever du seul engagement pris envers les enseignants et les chercheurs.

 

Qu'est ce qui attend les enseignants ?

 

L'étude d'impact de la loi, réalisée par le gouvernement, prévoit très clairement la baisse des pensions des seuls enseignants. Alors que les pensions des fonctionnaires non-enseignants vont progressivement devenir plus élevées qu'avant la réforme, celles des enseignants vont se détériorer. Les enseignants nés après 1975 vont connaitre une baisse de leur pension d'environ 2000 euros par an dès la génération 1975. Cette baisse va s'accentuer pour la génération des années 1980 qui verra sa pension passer de 28 000 à 24 000 € par an (en euros constants).

 

 

L'étude comporte des simulations de cas précis. Ainsi un attaché administratif né en 1990 aura une retraite supérieure dès l'âge de 62 ans à sa retraite actuelle alors qu'il faudra attendre un départ à 66 ans pour un certifié et à 67 ans pour un professeur des écoles pour garder la même retraite qu'avant la réforme. A noter que pour les enseignants ce calcul est basé sur un point fonction publique suivant l'inflation ce qui n'a pas été le cas ces dix dernières années du fait de son gel.

 

Que peuvent faire les enseignants ?

 

La publication de l'avis du Conseil d'Etat réduit à néant tous les engagements gouvernementaux et toute sa communication. Si cet avis est publié maintenant c'est que le gouvernement pense avoir déjà gagné la partie. Il constate la baisse de la mobilisation contre sa réforme, la division syndicale et laisse tomber le masque. Pour lui, la loi retraites sera adoptée à l'été 2021. Le gouvernement respectera t-il son engagement d'une revalorisation des enseignants ? Elle pourrait être limitée aux 500 millions promis dans le budget 2021. Pour le reste les enseignants pourraient s'en remettre à de nouvelles promesses qui ne vont probablement plus tarder.

 

L'annonce du caractère fallacieux de la promesse d'une loi de programmation signifie aux enseignants qu'il est clair que leur avenir se joue maintenant. C'est maintenant qu'il leur faudrait obtenir ou le retrait du projet de loi ou un accord sur de nouvelles grilles salariales ou de nouvelles primes avec un échéancier précis. Ce n'est certainement pas pendant l'été 2021 qu'ils seront en mesure de les obtenir. A défaut ils accepteraient leur déclassement définitif.

 

Le 24 janvier 2021, avant la publication de l'avis du Conseil d'Etat, à l'issue de la première journée de discussions sur la revalorisation, nous écrivions que "en attendant de trouver une solution, ou faute de volonté d'en trouver, on promène les syndicalistes".

 

L'avis du Conseil d'Etat a sidéré les syndicats. Dans un communiqué du 25 janvier, la Fsu écrit que "le gouvernement a baladé les enseignants... Maintenant, nous savons... que le gouvernement s’est moqué de ses agent.es. Pour la FSU, le retrait de ce projet de loi s’impose". Laurent Escure, pour l'Unsa, réagit dans un tweet : " Le Conseil d’État se prononce sur la forme. Au gouvernement et à la majorité d'en tenir compte pour leur réforme.  L'UNSA sera très attentive à la sécurisation des protections, avancées, garanties et compensations qu'elle a déjà obtenue et restera offensive".

 

François Jarraud

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blanquer-et-sa-promesse-foireuse

 

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https://blogs.alternatives-economiques.fr/gadrey/2020/01/26/les-ahurissantes-explications-de-responsables-lrem-sur-les-retraites

 

Ou bien ils n’ont rien compris, ou bien ils savent qu’ils mentent, ou bien les deux. Dans de nombreux cas, je penche pour cette dernière hypothèse. Florilège de stupidités mensongères ou ignorantes.

Trouvé dans le métro lillois hier, le gratuit 20 minutes, incluant une interview avec Olivier Véran, député LREM et, excusez du peu, « l’un des rapporteurs de la réforme ». Un expert donc.

Question : combien d’euros de salaire brut permettront d’acquérir un point ?

Réponse : « dix euros permettront d’acquérir un point ».

Si cette réponse ne vous dit rien, ne paniquez pas, presque personne ne comprend ce machin, qui est fait justement pour nous embrouiller, avant de nous dépouiller. Mais le député-rapporteur est malgré tout supposé savoir que la bonne réponse au sens du regretté Delevoye (paix à ses multiples fonctions non déclarées) est : dix euros cotisés valent un point.

Erreur vénielle qui n’est rien à côté de celles des grandes vedettes de l’humour marcheur que sont Sibeth Ndiaye et Muriel Pénicaud.

La première est porte-parole du gouvernement. Face à Léa Salamé et à Nicolas Demorand, le 12 décembre sur France Inter, elle a crânement assuré que ceux qui partiraient à l'âge légal payeraient « un malus pendant deux ans et à partir de 64 ans [reviendraient] à taux plein ». Et pour ceux qui partent à 62 ans : « On paie un malus pendant deux ans et à partir de 64 ans, on revient à taux plein. »

Quelques heures plus tard, bien conseillée, elle réparait cette grossière erreur - un tantinet populiste - par un tweet : « partir avant l’âge d’équilibre, ce sera partir avec un malus qui s’appliquera tout au long de la retraite ». Nous voilà rassurés.

La même porte-parole a fait mieux avant-hier 24 janvier sur BFMTV, en réponse à la question : comment expliquer que 61% des Français se prononcent pour le retrait de la réforme ? Réponse : "Je pense que ça, ça traduit une forme d'exaspération. D'exaspération, d'abord qu'on en parle énormément, qu'il y ait beaucoup de manifestations, qu'il y ait parfois de la violence assez radicale dans certaines manifestations. Je pense que ça traduit de la lassitude, et que les Français ont envie de passer à autre chose"

Comment ne pas plaindre une porte-parole sommée de répondre à des questions aussi insidieuses, voire malveillantes, et se trouvant dès lors dans l’obligation de fournir la seule réponse logique qui lui vient à l’esprit : les gens sont contre cette réforme parce qu’ils en ont marre des manifs contre la réforme. Pas si bête… Ndiaye !

Mais la grande pédagogue de la réforme, c’est Muriel. Elle a tout bien compris, et ça se sent, en particulier dans cette interview remarquée que quelques vilains moqueurs ont raillée. J’ai retranscrit ses propos, et, vous allez le constater, c’est limpide :

Question (fort impertinente) du journaliste de BFMTV : comment ça pourra être mieux qu’avant si on ne prend plus en compte les 25 meilleures années, franchement je ne comprends pas ?

Muriel : si, parce qu’on a le système de points qui va permettre de valoriser toutes les années [déjà, là, elle marque… des points et d’ailleurs le journaliste ne moufte pas]. Aujourd’hui, on compte les salaires mais pas la valeur en matière de salaires [et toc ! Sidéré le journaliste, il n’avait pas pensé à « la valeur en matière de salaire », une adaptation fine et libre de la théorie marxiste de la valeur]. Je m’excuse mais c’est un peu technique [vous êtes excusée Madame, c’est déjà beau d’essayer d’expliquer des choses très techniques à des gens simples]. Par le système de points et de valeur du point on peut tout à fait faire en sorte que l’ensemble de la carrière soit égal ou supérieur au système actuel où on prend certes des années mais pas tout [pas bête ça, si vous pouvez ajouter vos points acquis sur les mauvaises années, c’est tout bénéfice. Au lieu de seulement 25 années, vous avez toute votre carrière qui est récompensée, c’est trop cool].

Il est assez rare que des responsables politiques, sans doute soucieux de ne pas paraître arrogants, se mettent à ce point au niveau de compréhension du peuple, et dans le cas présent nettement en dessous. Chapeau !

Je quitte pour terminer le ton du mauvais humour. Il est clair pour (presque) tout le monde que ces propos d’une extrême confusion, bourrés d’inexactitudes ou de mensonges délibérés, parfois drôles à force d’être brumeux, reflètent simplement l’embarras dans lequel se trouvent les porteurs de la parole présidentielle lorsqu’ils font face à des questions simples et de bon sens : comment cela pourrait-il être mieux en supprimant la référence aux meilleures années, pourquoi une majorité de gens restent-ils durablement hostiles à une réforme présentée comme juste, etc.

D’où ces réponses alambiquées et finalement marquées par le mépris des auditeurs et auditrices. Quand on n’a pas le droit de dire la vérité parce qu’on est un ou une porte-parole de l’injustice et de l’injustifiable, et quand en plus on n’a pas tout compris à un machin fait pour être opaque, on a recours au brouillard d’un discours creux, illogique, incompréhensible. Le brouillard discursif pour enfumer, et, dans les rues, les gaz lacrymogènes, c’est toujours de la violence à l’œuvre. (Jean Gadrey)

 

 

 

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