Déchéance de nationalité: le Club monte au front

Des intellectuels, des artistes, des politiques, des juristes... apportent des arguments éclairés contre la proposition de déchéance de nationalité pour les binationaux. Florilège de billets de blog et de tribunes publiés depuis deux mois. Une édition participative (à retrouver ici) est désormais consacrée à cette mobilisation.

Les intellectuels, les associations et les artistes réagissent

 

Pierre Rosanvallon: «Consternation et vive inquiétude», 24 décembre 2015, dans l'édition LES INVITÉS DE MEDIAPART 

« Professeur au Collège de France, mais aussi acteur et témoin de la gauche, l’historien Pierre Rosanvallon réagit au projet d’inscrire dans la Constitution la déchéance de nationalité qui, écrit-il, « me consterne et m’inquiète beaucoup pour l’avenir ».

https://blogs.mediapart.fr/les-invites-de-mediapart/blog/241215/pierre-rosanvallon-consternation-et-vive-inquietude

 

Eric Fassin: «La déchéance de François Hollande», 24 décembre, dans le blog IDENTITÉS POLITIQUES

« Constitutionnaliser la déchéance de nationalité n’est pas seulement un crime; c’est une faute. Du moins la stratégie présidentielle peut-elle nous aider à sortir du piège du « front républicain ». Comment croire que c’est l’extrême droitisation des gouvernants socialistes qui nous sauvera du Front national ? À gauche, il est grand temps de former un front démocratique contre la dérive du régime. »

https://blogs.mediapart.fr/eric-fassin/blog/241215/eric-fassin-la-decheance-de-francois-hollande

  

Le sang (quand il bout), 29 décembre, dans l'édition LES INVITÉS DE MEDIAPART

« Hélène Delavault a prêté sa voix à tant d’héroïnes ! De Carmen à la « poupée de cire » de Gainsbourg. Aujourd'hui, la chanteuse lyrique et comédienne française lance un cri civique. Elle prend sa plume pour coucher sur le papier ses « réflexions au sujet du projet de cette loi dégoûtante (mot choisi), et absurde », qu'elle a envoyées à Annick Lepetit, sa députée PS de la 3e circonscription de Paris. Décoiffant et bienvenu... »

 https://blogs.mediapart.fr/edition/les-invites-de-mediapart/article/291215/le-sang-quand-il-bout

 

Guerre, urgence et déchéance : l’Etat désintégrateur, 29 décembre 2015, par Alain Bertho dans le blog TEMPS ACTUELS

« La proposition de loi constitutionnelle du 23 décembre n’est pas un « Patriot Act » à la française. C’est pire. Le pouvoir s’apprête à constitutionnaliser l’état de guerre intérieure et la désintégration nationale qui en découle. Au nom d’une guerre dont ils ne maîtrisent pas les termes, les apprentis sorciers de la panique électorale ou sécuritaire nous conduisent vers l’abîme démocratique. »

https://blogs.mediapart.fr/les-invites-de-mediapart/blog/140116/justice-pour-amine

 

Refusons la déchéance de nationalité et la constitutionnalisation de l’état d’urgence, 27 janvier 2016, par LA CIMADE

« L’état d’urgence conduit à des décisions arbitraires, des dérives autoritaires. »

https://blogs.mediapart.fr/la-cimade/blog/270116/refusons-la-decheance-de-nationalite-et-la-constitutionnalisation-de-l-etat-d-urgence

 

La Nausée, 4 février 2016 par PIERRE.MAIRAT@MAIRAT-ASSOCIES.FR

« A quelques jours des débats parlementaires et dans le contexte actuel, qui a réuni plusieurs milliers de personnes lors du rassemblement de samedi dernier, Pierre Mairat, Président honoraire du MRAP, avoue avoir la nausée et ne mâche pas ses mots pour qualifier la proposition gouvernementale sur la déchéance de nationalité. »

https://blogs.mediapart.fr/pierremairatmairat-associesfr/blog/040216/la-nausee 

 

Témoignages de "binationaux"

 

Moins Française que les autres?, 23 décembre 2015, par Faiza Zerouala

« C’est une mesure symbolique. L’extension de la déchéance de nationalité pour les bi-nationaux nés français, concept inflammable au possible, figure bien dans le projet de loi constitutionnelle de « protection de la Nation ». Mais, rassurons-nous, il ne s’agit que d’une mesure « symbolique » selon le terme employé par Manuel Valls. »

https://blogs.mediapart.fr/faiza-zerouala/blog/231215/moins-francaise-que-les-autres

 

Déchéance de nationalité et (in)égalité devant la loi, 13 janvier 2016, par FRANÇOIS SCHMITT10

« La décision du Président de la République de faire voter en Congrès à Versailles l'inscription dans la Constitution de la Vè République la déchéance de la nationalité française pour les binationaux coupables de crimes terroristes (pour faire simple), m'amène à constater que mes enfants seront désormais, si cet amendement est voté, moins Français que mon épouse et moi-même. »

https://blogs.mediapart.fr/francois-schmitt10/blog/130116/decheance-de-nationalite-et-inegalite-devant-la-loi

 

Déchéance de la nationalité: regards croisés de binationaux, 3 février 2016, par SAMIRA HOUARI-LAPLATTE

« Ils sont français issus de parents d’origines diverses. Ils sont appelés les binationaux. Autour de cette désignation qui leur colle à la peau, ils s’expriment sur le projet de loi de la réforme la constitutionnelle sur la déchéance de la nationalité française qui sera présenté au Parlement le 5 février prochain. »

https://blogs.mediapart.fr/samira-houari-laplatte/blog/030216/decheance-de-la-nationalite-regards-croises-de-binationaux

 

Appels à la mobilisation

 

Pour nous, c’est définitivement non ! (pétition), 30 décembre 2015, par CARMELA SIBAUD 

« Projet de déchéance de la nationalité, non à une démocratie sous état d’urgence, non à une réforme constitutionnelle imposée sans débat, en exploitant l’effroi légitime suscité par les attentats. Nous n’acceptons pas la gouvernance de la peur, celle qui n’offre aucune sécurité mais qui assurément permet de violer nos principes les plus essentiels. »

https://blogs.mediapart.fr/carmela-sibaud/blog/301215/pour-nous-c-est-definitivement-non-petition

 

L'appel des binationaux contre la déchéance de la République, 15 hanvier 2016, par LES INVITÉS DE MEDIAPART, ÉDITION : DÉCHÉANCE DE NATIONALITÉ : POUR QUI? POUR QUOI?

Le Collectif « Jamais déchu(e) », récemment créé à Lyon, entend dénoncer la proposition de déchéance de nationalité pour les binationaux. «Nous citoyens dits binationaux, au même titre que tous les autres citoyens français, participons de la souveraineté nationale qui n’appartient qu’au peuple. Et nous sommes révoltés, pour ne pas dire révulsés, par le projet de loi constitutionnelle dit « de protection de la Nation » présenté au conseil des ministres du 23 décembre 2015, qui s’attaque au socle même de nos valeurs.»

 https://blogs.mediapart.fr/edition/decheance-de-nationalite-pour-qui-pour-quoi/article/150116/lappel-des-binationaux-contre-la-decheance-de-la-republi

 

Analyses juridiques :

 

Déchéance(s), 28 décembre 2015, par Paul Cassia

« Pour la première fois dans l’histoire constitutionnelle française, c’est une révision dépourvue de toute effectivité pratique qui sera soumise à l’examen du Parlement à partir de février 2016. Pire encore, sa portée « hautement symbolique » est inverse à celle affichée par le Premier ministre. »

https://blogs.mediapart.fr/paul-cassia/blog/281215/decheances 

 

Le projet de déchéance de la nationalité ne remet pas en cause le droit du sol, mais (principalement) le droit du sang..., par Sycophante, 29 décembre, dans le BLOG : LE BLOG DE SYCOPHANTE

« L'un des arguments les plus répandus contre le projet de révision constitutionnelle prévoyant la possibilité de déchoir de sa nationalité française un binational né français est qu'il remettrait en question le droit du sol. Bien qu'il ait été employé très largement, le principal problème de cet argument est qu'il est faux... »

 https://blogs.mediapart.fr/sycophante/blog/291215/le-projet-de-decheance-de-la-nationalite-ne-remet-pas-en-cause-le-droit-du-sol-mais-principalement-l

 

Déchéance de la nationalité française : une analyse juridique, par Arnaud Gossement, 29 décembre, dans LE BLOG D'ARNAUD GOSSEMENT

Le projet du Chef de l’Etat de réviser la Constitution pour étendre les cas de déchéance de nationalité a suscité une controverse passionnée. Il est utile, pour se forger librement sa propre opinion, d'étudier juridiquement le contenu du projet de loi constitutionnelle. Un texte dont la portée juridique et pratique est si réduite que son caractère même symbolique est incertain.

 https://blogs.mediapart.fr/arnaud-gossement/blog/291215/decheance-de-la-nationalite-francaise-une-analyse-juridique

 

Etat d’urgence, déchéance de nationalité : proposition pour en sortir, par Arnaud Gossement, 31 décembre, dans LE BLOG D'ARNAUD GOSSEMENT

Un débat passionné a cours depuis la présentation du projet de loi constitutionnelle « de protection de la Nation ». Le rôle d’un juriste n’est pas simplement de rappeler le droit et de critiquer, mais, peut-être surtout, de prendre le risque de proposer. Voici donc une proposition pour que le débat en cours aboutisse, non à une division mais à une union nationale.

https://blogs.mediapart.fr/arnaud-gossement/blog/311215/etat-d-urgence-decheance-de-nationalite-proposition-pour-en-sortir

 

Où en est-on de la constitutionnalisation de la déchéance de nationalité ?, 27 janvier 2016, par PAUL CASSIA

« Le projet de constitutionnalisation de la déchéance de nationalité des bi-nationaux « terroristes » a été reformulé par le Premier ministre, illustrant ainsi la célèbre formule de Lampedusa : « tout changer pour ne rien changer ».

 https://blogs.mediapart.fr/paul-cassia/blog/270116/ou-en-est-de-la-constitutionnalisation-de-la-decheance-de-nationalite

 

Déchéance de connaissances: poursuivez vos efforts!, 28 janvier 2016, par DJOHAR SIDHOUM-RAHAL

« L'énième revers du gouvernement sur la déchéance de nationalité continue de poser de graves problèmes : quelques éclairages juridiques sur les conséquences concrètes de la dernière proposition d'amendement faite, par le Premier Ministre, devant la commission des lois. »

https://blogs.mediapart.fr/djohar-sidhoum-rahal/blog/280116/decheance-de-connaissances-poursuivez-vos-efforts

 

Analyses des politiques :

  

Contre la déchéance de nationalité, au nom de l’unité de la République, 17 décembre, dans l'édition LES INVITÉS DE MEDIAPART

« Si l'exécutif hésite à garder la déchéance de nationalité pour les binationaux nés Français dans son projet de réforme de la Constitution, André Chassaigne, Président du groupe Front de gauche à l'Assemblée nationale, affirme que : «Constitutionnaliser la déchéance de nationalité pour les binationaux serait rien de moins qu’une victoire idéologique pour les terroristes djihadistes comme pour l’extrême-droite.»

 https://blogs.mediapart.fr/edition/les-invites-de-mediapart/article/171215/contre-la-decheance-de-nationalite-au-nom-de-l-unite-de-la-republique

 

Déchéance de nationalité: «Monsieur le président, renoncez!», 19 décembre, dans l'édition LES INVITÉS DE MEDIAPART

« Opposées » à la déchéance de nationalité pour les binationaux nés français coupables de faits de terrorisme, proposée par François Hollande, cinq députées socialistes, Chaynesse Khirouni, Colette Capdevielle, Marie-Anne Chapdelaine, Elisabeth Pochon et Cécile Untermaier s'inquiètent d'un mesure « inefficace », « contraire au (...) droit », et qui « mettrait à mal notre cohésion nationale ».

https://blogs.mediapart.fr/edition/les-invites-de-mediapart/article/191215/decheance-de-nationalite-monsieur-le-president-renoncez

 

Déchéance de nationalité: un cauchemar, 27 décembre, dans l'édition LES INVITÉS DE MEDIAPART

« Vice-présidente PS du conseil départemental de Seine-Saint-Denis (et l'une des porte-parole du PS), Nadège Abomangoli raconte son «désarroi» de « militante de gauche, viscéralement républicaine, assumant sa binationalité franco-congolaise et ses origines sociales», face à «une mesure complètement inefficace et qui divise, tout en jetant la suspicion et l’opprobre sur de nombreux Français».

https://blogs.mediapart.fr/edition/les-invites-de-mediapart/article/271215/decheance-de-nationalite-un-cauchemar

 

 Déchéance de nationalité : ma vérité, par Sabine Buis, 30 décembre 2015, dans le LE BLOG DE SABINE BUIS

Députée, je soutiens depuis 2012 la démarche de François Hollande qui appelle la gauche à changer concrètement le réel et pas uniquement à en rêver. Car il faut redonner confiance à notre pays. Je soutiens aussi sa décision d’appeler la République à répondre solennellement à ceux qui veulent l’abattre. Mais la déchéance de nationalité n’est pas la bonne réponse.

 

Cinquante nuances de bi-nationalité, 31 décembre 2015, dans l'édition LES INVITÉS DE MEDIAPART

« A l'initiative d'Hélène Conway-Mouret, Sénatrice, représentant les Français établis hors de France, ce texte qui  prend en compte la situation de 3 millions de Français apporte un nouvel élément au débat car la proposition de déchéance de nationalité remet en question le droit du sang, telle que présentée aujourd'hui. Le texte est signé par tous les parlementaires appartenant à tous les courants et les élus de l'AFE de gauche. »

https://blogs.mediapart.fr/edition/les-invites-de-mediapart/article/311215/cinquante-nuances-de-bi-nationalite

 

Etat d’urgence: les «déchus» de la gauche en état de choc?, 4 janvier 2016, dans l'édition LES INVITÉS DE MEDIAPART

Pour François Sabado et Olivier Besancenot, membres du NPA, « La déchéance de nationalité établit l’idée selon laquelle il y aurait "deux catégories de Français". Or, quelle que soit l’atrocité des actes dont il peut être question, lorsque cette sélection est autorisée, on sait quand elle commence et jamais, ni quand, ni comment, elle s’arrête ».

https://blogs.mediapart.fr/edition/les-invites-de-mediapart/article/040116/etat-d-urgence-les-dechus-de-la-gauche-en-etat-de-choc-0

 

Réflexions et propositions de Pierre Lellouche sur la réforme constitutionnelle proposée par François Hollande, 5 janvier, dans l'édition LES INVITÉS DE MEDIAPART

« Pierre Lellouche, député LR de la 1re circonscription de Paris est favorable à la déchéance de la nationalité pour tout citoyen français, quelles que soient les conditions d’acquisition de la nationalité, qui se serait rendu coupable de crime terroriste. Il analyse ici le texte de la réforme constitutionnelle qu'il juge « aussi limpide sur le plan politique qu’hautement contestable sur le plan du droit ».

 https://blogs.mediapart.fr/edition/les-invites-de-mediapart/article/050116/reflexions-et-propositions-de-pierre-lellouche-sur-la-reforme-constitutionn

 

5 raisons de ne pas voter l’extension de la déchéance de nationalité, 11 janvier 2016, par LES INVITÉS DE MEDIAPART, ÉDITION : DÉCHÉANCE DE NATIONALITÉ : POUR QUI? POUR QUOI?

Selon Jean-Luc Laurent, député du Mouvement Républicain et Citoyen, apparenté PS, du Val-de-Marne « en frappant la France et des Français, il est logique de penser que les auteurs et les complices de ces attaques se placent hors de la communauté nationale, il y a néanmoins de bonnes raisons de s’opposer fortement à cette extension de la déchéance de nationalité. »  

https://blogs.mediapart.fr/edition/decheance-de-nationalite-pour-qui-pour-quoi/article/110116/5-raisons-de-ne-pas-voter-l-extension-de-la-decheance-de

 

La daechéance, 25 janvier 2016, par JACKY DAHOMAY

« Tout se passe en France comme si les prédictions de Abu Musab al-Suri (penseur syrien fondateur de la 3e génération du djihadisme selon Gilles Kepel) arrivaient à échéance. En effet, ce dirigeant terroriste publiait en 2005 l’Appel à la résistance islamique mondiale proposant le développement de la guerre civile en Europe, ventre mou de l’Occident, en s’appuyant sur la jeunesse musulmane mal intégrée. »

 

Analyses sociologiques :

 

La déchéance de nationalité pour lutter contre le terrorisme, vraiment ?, par Gwen Fauchois, 4 décembre 2015

« La déchéance de nationalité ne lutte pas contre le terrorisme, elle propage la division, jette la suspicion sur les binationaux et crée des catégories de Français kleenex. »

https://blogs.mediapart.fr/gwen-fauchois/blog/041215/la-decheance-de-nationalite-pour-lutter-contre-le-terrorisme-vraiment

 

Déchéance, incohérence, exclusion et terrorisme, 8 janvier 2016, par Richard Moyon

« Et si la déchéance de nationalité des binationaux loin d'être efficace contre le terrorisme aboutissait au contraire à conforter le sentiment d'exclusion d'une partie de la jeunesse des banlieues ? Sur ce terreau prend racine une opposition à la société qui, chez certains jeunes, enclenche une spirale de ruptures qui en conduit quelques uns jusqu'au pire. »

https://blogs.mediapart.fr/richard-moyon/blog/080116/decheance-incoherence-exclusion-et-terrorisme-0

 

Déchéance de nationalité : les apatrides sont déjà là, par Fabrice Flipo, 11 janvier 2016, dans le blog FABRICE FLIPO

https://blogs.mediapart.fr/fabriceflipo/blog/110116/decheance-de-nationalite-les-apatrides-sont-deja-la

« Formellement, les Français sont tous des citoyens français, mais réellement, certains sont plus citoyens que d'autres, au sens où ils ne peuvent pas exercer leurs droits, étant victimes de différentes discriminations. Est-ce donc si étonnant, dans ces conditions, qu'ils tentent de se tourner parfois de manière désespérée vers une citoyenneté fantasmée, imaginaire, magnifiée, celles de leurs parents, de leurs grands-parents ? Imaginaire, car un voyage réel dans le pays de leurs parents leur révélera qu'ils ne sont pas plus citoyens de ce pays-là que du premier. La conclusion tombe d'elle-même : la fabrication d'apatrides est déjà à l'oeuvre. Et c'est là qu'est le premier problème. La France doit se repenser elle-même en intégrant tous ses citoyens, et pas seulement certains d'entre eux. »

 https://blogs.mediapart.fr/fabriceflipo/blog/110116/decheance-de-nationalite-les-apatrides-sont-deja-la

 

Grandir sans patrie, 12 janvier 2016, par LES INVITÉS DE MEDIAPART, ÉDITION : DÉCHÉANCE DE NATIONALITÉ : POUR QUI? POUR QUOI?

«Selon Lucía Ibáñez, psychanalyste, «Il y a des droits qui ne devraient poser question à personne, comme une évidence limpide de ce qu’une société se doit d’offrir à ses enfants (...). L’inscription d’un enfant au droit social par l’attribution de la nationalité pourrait être une des conditions fondamentales pour grandir subjectivement, mais aussi pour grandir à plusieurs en société».

 https://blogs.mediapart.fr/edition/decheance-de-nationalite-pour-qui-pour-quoi/article/120116/grandir-sans-patrie

 

Déchéance de nationalité : une validation des marchands d'appartenance,  27 janvier JANV. 2016, par OLIVIER DAVIET

« L'idée même qu'on puisse perdre sa nationalité à la condition qu'on en posséde une seconde continue d'accentuer les clivages entre Français de différentes confessions ou de différents héritages. Le gouvernement réagit en miroir avec les organisations djihadistes qui tentent de vendre une apartenance-cuirasse à des sujets fragilisés sur le plan identitaire. »

 https://blogs.mediapart.fr/olivier-daviet/blog/270116/decheance-de-nationalite-une-validation-des-marchands-dappartenance

 

Ce billet récapitulatif n'est pas, bien entendu, exhaustif. Pour continuer à alimenter cette réflexion et cette mobilisation, nous vous invitons à participer à l'édition consacrée à la déchéance de nationalité, pour cela cliquez ici.

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