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Billet de blog 11 septembre 2022

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Les quatre rédacteurs du Code Napoléon

François Denis Tronchet, Félix Julien Jean Bigot de Préameneu, Jean-Étienne-Marie Portalis et Jacques de Maleville ont été désignés par le Premier Consul Napoléon Bonaparte, le 14 août 1800. Ils ont travaillé sous la direction de Cambacérès avec la belle mission de donner un Code civil aux Français.

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Illustration 1

Les quatre rédacteurs du Code Civil étaient tous des avocats de carrière, Tronchet est d'ailleurs célèbre pour sa participation à la défense de Louis XVI et Portalis quant à lui, a gagné des procès retentissants contre Mirabeau et Beaumarchais. 

Portalis et Maleville viennent du sud, Portalis exerce à Aix en Provence et Maleville à Bordeaux. Il sont les tenants du droit romain, un droit écrit, qui se pratiquait dans les pays d'Oc du sud de la France et à l'inverse le Parisien Trochet et le Breton Bigot de Préameneu pratiquent davantage le droit coutumier, un droit oral, qui a cours dans les pays d'Oil au nord de la France.

Illustration 2

Le droit romain imprègne le code civil dans ses grands principes, tandis que le maintien du droit coutumier, majoritaire en France, a pour but de ne pas trop heurter les habitudes des Français, alors que l'unification d'un droit national est déjà en soi une révolution.

« Le Code civil doit faire cesser cette diversité, qui semblait diviser la France en plusieurs nations ; mais comme il ne s'agit pas de rompre les habitudes des Français, et que le législateur est réduit, il a semblé juste de préférer les habitudes les plus universelles, qui sont celles des pays coutumiers » François-Denis Tronchet

Illustration 3

Le Code Napoléon est Promulgué le 21 mars 1804, il a été adopté depuis par de nombreux pays et encore aujourd'hui, il participe au quotidien des Français.  

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