Arrêtons d’arracher les enfants à leur mère

Capital en cas de maltraitance présumée ou avérée, le placement d’enfant, est destiné à protéger les enfants en danger. Il est largement pratiqué aussi dans les situations dites de conflit parental. L’attribution de la garde est également source de situations très douloureuses. Peut-on faire cesser ces pratiques cruelles qui trop souvent défient le bon sens ?

Décembre 2013, dans l’Héraut, une mère met fin à ses jours. Selon son ex-compagnon, « la justice et les services sociaux de l’aide à l’enfance lui ont mis une pression terrible ». Ne supportant plus de ne pas voir ses filles, elle se tue1.

Plus récemment, dans son école, Théo2, 6 ans, attend la sonnerie de la récréation. Il ne l’entendra pas, car avant qu’elle ne retentisse, il sera conduit dans une voiture, entre deux fonctionnaires de police détenteurs d’une réquisition de placement provisoire. Il ne reverra pas sa mère avant plusieurs semaines, dans le cadre d’une visite médiatisée. Comment peut-il comprendre, à son âge de candeur, un événement d’une telle violence ?

Je ne compte plus le nombre de récits plus consternants les uns que les autres qui me sont parvenus – ainsi qu'à d'autres qu'ils soient professionnels de l'enfance ou particuliers militants – continuellement depuis toutes ces années, durant lesquelles je suis resté circonspect. Après tout, pourquoi serait-il raisonnable de s’avancer sur des dossiers dont je ne connais pas le contradictoire, pourquoi ne pas faire confiance aux professionnels qui ont une expérience de terrain ? J’avais tout lieu de supposer qu’un placement d’enfant relevait d’une lourde décision qui ne pouvait être prise à la légère. Mesures d’Assistance Éducative et placements d’enfants ont leur raison d’être. Combien d’enfants maltraités le sont restés faute d’avoir été protégés ? Combien doivent leur sauvegarde à des mesures adéquates qui ont été prises à temps. Bien sûr, il ne s’agit pas d’en ignorer l’importance. Il ne s’agit donc pas pour moi de jeter l’opprobre sur une profession tout entière, une telle attitude n’aurait pas de sens. Mais aujourd’hui, c’est un coup de gueule que je veux lancer.

Trop, c’est trop.

Trop de récits présentent les mêmes similitudes, la même allégeance à l’une des doctrines qui se retrouvent en copié-collé et dont l’application semble dispenser d’une approche prudente et réfléchie. Les mêmes termes reviennent pour motiver comme par magie des décisions surprenantes et terribles pour les parents et les enfants sur qui elles s’abattent : conflits de loyauté, syndrome d’aliénation parentale (SAP), syndrome de Münchhausen par procuration... qui interviennent plus comme des jockers judiciaires que comme des notions maîtrisées.

Les professionnels dignes du nom n’ont pourtant que faire d’un SAP3 qui n’a reçu aucune justification médicale ou psychologique. Les autres notions ne devraient être évoquées qu’en de rares cas, par des experts à la fois compétents et prudents. Il semble pourtant que ces arguments fassent partie de l’outillage du petit inquisiteur ordinaire. On les retrouve en particulier dans les dossiers qui concernent ce que l’on appelle le « conflit parental », en clair, les cas de divorce qui voient les parents se disputer la garde de l’enfant.

C’est dans ce contexte que le placement d’enfant est utilisé excessivement. Bien entendu, le grand principe qui vient le légitimer ne change pas. C’est « l’intérêt supérieur de l’enfant » tel qu’il est invoqué dans la Convention Internationale des Droits de l’Enfant. Mais ne soyons pas hypocrites. Si ce principe était appliqué comme il se doit, 700 enfants ne dormiraient pas chaque soir dans les rues de Paris alors que parmi ces derniers se trouvent de nombreux nouveau-nés et leur mère4, tant de mineurs non accompagnés ne disparaîtraient pas sans laisser de traces sans que personne ne s’en émeuve. Et quitte à se fonder sur la dite Convention, pourquoi ne pas l’appliquer pour ce qui est du droit de l’enfant à être entendu – et même écouté – dans les affaires qui le concernent ? Comment mettre l’enfant en dehors comme s’il n’était pas concerné ? Comment admettre que sans l’avoir écouté, il soit conduit de force, seul et désespéré, vers le lieu éloigné que la justice lui a choisi ? Il sera pourtant supposé « capable de s’adapter » au changement de vie, le cas échéant sous le fallacieux prétexte qu’il sera séparé de sa mère dite nocive.

« On enlève tout à l'enfant; les activités scolaires, le sport, les copains de classe, les grands-parents. C'est une violence sans nom et à 18 ans, on vous met dehors sans repère. 80% des sans domicile fixe sortent de l'aide sociale à l'enfance pour moi »5.

Question de moyens ?

Le manque de moyens, je connais. C’est la réponse-type à toute critique qui parle d’un manque de résultat. Bien évidemment, il n’existe pas un service public qui n’ait pas de raisons de demander plus. Plus de personnel, plus de formations (là ce serait utile !) plus d’équipement. Mais en matière de placement, le bon usage des moyens devrait conduire à les réduire plutôt qu’à les augmenter. Car ils sont très coûteux. Une économie de moyens conduirait à moins de placements mais plus de personnels formés.

Entre père et mère

Les travailleurs sociaux et les juges, partagent avec l’ensemble de la population le fond culturel qui véhicule un certain nombre d’idées préconçues sur l’attitude respective du père et de la mère.

Puis-je me faire pardonner cette désinvolture en demandant si l’humain pourrait être le seul mammifère dont les jeunes n’auraient pas avec leur mère un lien privilégié et utile à leur développement ? La figure maternelle est pour les jeunes enfants en particulier, au centre de l’apprentissage de la gestion des émotions, une figure éducative principale, et ce, d’autant plus dans un contexte anxiogène pour l’enfant.

Les juges qui voudraient s’honorer d’une impartialité parfaite et juger des affaires de façon symétrique ne devraient pas laisser de côté ces particularités, et en cas d’incertitude sur des suspicions de mauvais traitements, dans des oppositions parole contre parole, ils ne devraient pas non plus ignorer le fait que 90 % des agressions sur enfants sont commis par des hommes.

Les allégations de maltraitance à caractère physique ou sexuel

Les difficultés d’appréciation en pareil cas sont d’autant plus embarrassantes que tout repose sur des déclarations. Il est arrivé fréquemment que des mères perdent totalement la garde de leurs enfants après que des allégations de maltraitance de la part du père aient été portées par elle, ou même par l’enfant que l’on soupçonnera d’avoir été manipulé. Il apparaît que plus une mère se montre inquiète (souvent à juste titre) pour son enfant, plus elle risque de se le faire enlever. Dans le pire des cas, lorsque la mère qui a voulu protéger l’enfant est l’objet d’une condamnation, l’enfant est détruit. Pourtant, l’attitude apparente du parent dangereux pour l’enfant peut, du fait de son aplomb et de sa personnalité, être perçu par le juge et les travailleurs sociaux comme plus pondéré et plus coopératif et conserver un avantage décisif sur une mère inquiète et souvent traumatisée.

Lorsque sont connues les mesures censées être prises de bonne foi par le juge sur la foi des rapports des travailleurs sociaux, on peut parfois s’interroger sur l’écart sidéral qui existe entre leur appréciation des faits et ce que conçoivent les intéressés et souvent leur entourage horrifié.

Bien entendu, il n’y a pas de science exacte en ce domaine, et ce qui motive les décisions implique une logique fondée sur le principe de précaution et le rapport bénéfice/risque, en particulier pour l’enfant, même s’il n’est pas exclu que le placement soit plus nocif pour l’enfant qu’une solution amiable pouvant être retenue. C’est de cette logique et des prémisses qui la guident que découlent des situations souvent inutilement douloureuses.

Ce qui manque probablement, c’est un éclairage fondé non sur des arrières-plans culturels, mais sur des résultats attestés par des études sérieuses qui seules peuvent rétablir un équilibre dans les idées préconçues. Toutes les personnes qui ont à connaître des affaires de ce type devraient être capables de mettre de telles idées de côté autant que possible, de ne pas rester focalisé sur les cas particuliers qu’elles ont eu à traiter personnellement, et de prendre davantage en compte l’avis d’experts indépendants et compétents (pas de ceux qui sont choisis pour donner des avis hautement prévisibles), et de se mettre en tête les proportions que révèlent les études. Il manque en France un éclairage suffisant en la matière. Par contre, le rapport américain du « Leadership Council on Child Abuse and Interpersonal Violence » rédigé par Joyanna Silberg, Stephanie Dallam et Elisabeth Samson6 qui a été soumis au Bureau chargé de la lutte contre les violences faites aux femmes du Ministère de la justice en septembre 2013, pourrait être mis à profit. Il apporte des réponses à partir de l’étude détaillée de cas de « retournement » de situation dans des affaires de garde d’enfants impliquant des allégations d’abus sexuels sur enfants, d’abord estimés faux puis jugés valides plus tard.

Il résulte clairement de ces études que les suspicions d’allégations mensongères opportunistes de la part des mères qui dénoncent des faits graves n’ont pas lieu d’être retenues a priori et que travailleurs sociaux et juges seraient bien inspirés de tenir davantage compte de ces alertes et aussi de la parole de l’enfant.

Les causes de disgrâce

Alors que les appréciations sur la famille comportent souvent en filigrane les thèses sexistes de la mère menteuse, manipulatrice qui aliène l’enfant, les juges tiennent généralement le plus grand compte de l’avis de travailleurs sociaux. Il arrive pourtant que la compétence, le sérieux et l’honnêteté de ces derniers ne méritent pas la confiance qui leur est faite. L’attitude des parents est souvent source d’interprétations lourdes de conséquence :

– La mère amenée à déménager et suspectée ipso facto de vouloir se soustraire aux investigations ;

– La mère ayant révélé être victime de violences. Une étude citée dans le rapport cité montre qu’elles seraient moins enclines à obtenir la garde exclusive. Les chercheurs ont constaté que seulement 35 % des mères qui avaient dénoncé des violences conjugales avaient obtenu la garde exclusive par rapport à 42 % des mères qui ne l’avaient pas fait. Une observation portant sur plusieurs centaines de couples a d’autre part montré que les preuves des violences conjugales ne semblaient pas infléchir la décision du tribunal en matière de garde.

– La mère a osé faire des remarques aux travailleurs sociaux, une audace qui souvent se paye au moyen d’appréciations très négatives.

Quelle que soit la décision du juge en matière de placement, elle apparaît irrémédiable. Les délais de réaction sont très courts, la plupart du temps sans espoir, et les recours contre un placement ne sont pas suspensifs. Le couperet est donc terrible quand on réalise que les services de l’ASE sont agencés un peu à la manière d’une mâchoire de serpent : une fois prise, la proie ne peut ressortir.

La non-représentation d’enfant

Les choses se compliquent lorsque l’enfant n’est pas présenté au moment convenu au parent qui en a reçu la garde entière ou partielle. Dans le cas de conduites abusives dont il n’a pas été tenu compte, on peut imaginer ce que peut représenter pour un parent protecteur, le fait d’être obligé d’amener son enfant au parent maltraitant. On peut imaginer aussi ce que l’enfant qui se sent ainsi trahi et abandonné peut ressentir. Situation particulièrement difficile à vivre qui reçoit en écho une réponse implacable et insensible des services de l’ASE et de la Justrice qui pourra décider d’une mesure d’assistance éducative en milieu ouvert (AMEO). Elle débouchera typiquement sur des relations réduites avec l’enfant, espacées dans le temps, de durée chronométrée, et sous la présence inquisitoire d’un travailleur social. Une disposition humiliante et inhumaine qui n’a pas souvent sa raison d’être.

Lorsque l’enfant avance en âge, la progression de sa maturité et de son discernement devrait l’amener à être écouté à nouveau, et son point de vue devrait être pris en compte. Ce n’est pas toujours le cas. Lorsque l’adolescent.e refuse de voir l’un ou l’autre de ses parents, celui qui en a la garde est soumis à une double contrainte avec obligation de résultat : ne pas exercer de violence psychologique ou physique sur le jeune et obtenir malgré tout qu’il obtempère aux décisions de la justice. Situation parfois insoluble pour le parent censé « user de son autorité » pour représenter l’enfant.

La déontologie des services

Nombre de récits qui nous reviennent font état de « rapports » ou de « notes » dont la rédaction est en quelque sorte arrangée pour parvenir autant que possible à une décision prévisible du juge. Les conditions d’existence de l’enfant peuvent être décrites avec des qualificatifs étonnants qui témoignent parfois d’une imagination débordante. Le but est de façonner le profil dont on connaît d’avance les suites. Les suggestions peuvent être aussi plus insidieuses. Qu’un Chef de service de l’ASE motive des visites médiatisées de la mère par un « lien à créer entre le parent et son enfant » au lieu de « permettre un maintien du lien entre la mère et son fils » n’a rien d’anodin mais change la teneur d’un dossier. Et lorsque les liens réels entre mère et enfant sont attestés par lettres et dessins qui s’échangent ainsi que par les dires et l’attitude observée de l’enfant, on peut conclure que cela relève d’une pure malhonnêteté.

Il en ressort qu’en matière de placement, la décision relève largement de services qui n’ont pas théoriquement la mission de juger, dont la compétence et les intentions peuvent être diverses, et contre lesquels le justiciable ne dispose en réalité d’aucun recours.

Trop de situations ubuesques sont à déplorer, des situations que souvent les victimes vivent dans le désespoir et le sentiment d’impuissance. Venons à leur secours en demandant aux services concernés un sursaut d’empathie et de lucidité.

1Article du Midi libre 23 Décembre 2013:

2Le prénom a été changé

3De nombreux évaluateurs ont été formés à cette théorie de l’aliénation parentale et voient pourtant les conflits parentaux à travers ce prisme.

4Des médecins s’inquiètent de ces situations indignes auxquelles nous finissons par nous "habituer" et appellent le gouvernement à réagir.https://www.aufeminin.com/news-societe/trop-de-nouveau-nes-sans-abris-nous-ne-pouvons-plus-fermer-les-yeux-s4008224.html

5https://france3-regions.francetvinfo.fr/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/marseille/placements-abusifs-marseille-avocat-denonce-abus-violences-subies-centaines-enfants-1706774.html

6Voir un résumé sur le Village de la Justice : https://www.village-justice.com/articles/rapport-leadership-council-child-abuse-and-interpersonal-violence-aura-une,31366.html

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