Comme en 2003: vers l’annulation des festivals

Les occupations de théâtres reprennent de plus belle, après le refus du Medef et de la CFDT de valider au sein de l’Unedic l’accord interprofessionnel du 28 avril sur le régime des intermittents. En inventant le « droit de chantage » sur le gouvernement, le Medef se met définitivement hors-la-loi.

Et hop…, les occupations de théâtres reprennent de plus belle. Pourtant, parmi les intermittents du spectacle et de l’audiovisuel, beaucoup s’étaient réjouis de la signature, pour la toute première fois, d’un accord interprofessionnel, dans la nuit du mercredi 27 au jeudi 28 avril par les organisations syndicales de salariés et d’employeurs du secteur du spectacle sur le régime d’assurance-chômage spécifique aux intermittents. Le texte avait été conclu au terme de près de dix heures de négociations au ministère du travail, et la ministre de la Culture, Audrey Azoulay, avait aussitôt enjoint aux intermittents de cesser les occupations de théâtres ; Manuel Valls ayant, pour y aider, envoyé les CRS déloger le parvis du théâtre de l’Odéon. A première vue, il y avait tout lieu de fêter cet accord interprofessionnel, qui rétablissait enfin l’ouverture des droits à l’indemnisation pour les artistes que pour les techniciens, à partir de 507 heures travaillées sur douze mois, ainsi que le retour à une date anniversaire pour le calcul des droits des intermittents.

Occupation du théâtre de l'Odéon, avril 2016 Occupation du théâtre de l'Odéon, avril 2016

« Treize ans de combats, de luttes acharnées à décrypter, expliquer, convaincre. Treize ans de grèves, d’occupations, d’actions », écrivait alors Samuel Churin, l’un des militants les plus  actifs de la Coordination des intermittents et précaires : « Je me souviens entre autre de l’annulation du festival d’Avignon 2003, de l’occupation du toit du Medef, de l’élaboration d’un nouveau modèle d’assurance chômage, de la création de la permanence CAP qui aide tous les chômeurs en difficulté, de l’occupation en direct de la starac et du journal de 20h devant un Pujadas hébété, de la création du comité de suivi à l’Assemblée Nationale, du festival de Cannes où nous obtenons un fonds provisoire, de l’occupation des ministères de la culture, du travail, de la cour des comptes, des universités ouvertes, de la grève à Montpellier, des tables de concertations où nous arrivons à convaincre du bienfondé de nos propositions jusqu’aux dernières occupations des théâtres. Treize ans que nous disons que l’accord des intermittents du spectacle est injuste, qu’il repose sur un principe capitalisé, que les exclus du régime financent les assedics versées aux salariés à haut revenus, que l’on a des propositions mutualistes, redistributives qui plafonnent les plus « riches » pour donner aux pauvres. (…) Et la nuit dernière, celle du 27 au 28 avril 2016, ILS L’ONT FAIT ! Les syndicats du secteur ont signé un accord répondant à tous ces critères. (…)
Cet accord est le nôtre, c’est une immense victoire. Il faut le porter haut, s’en réjouir totalement sans rechigner. Et il faut d’autant plus le défendre, le revendiquer, qu’il est fragile. »

Mais, prévenait Samuel Churin, « il reste clairement deux étapes à franchir : Tout d’abord que l’État ne participe pas aux frais. Nous devons rester pleinement dans la solidarité interprofessionnelle et éviter le début d’une caisse autonome qui conduirait à notre perte. (…) Ensuite il faut que les confédérations (dont le Medef) reprennent l’accord tel qu’il est. (…) Puisque Manuel Valls croit tant au dialogue social derrière lequel se cache pourtant un paritarisme mafieux où les règles donnent tout pouvoir aux puissants, qu’il se débrouille avec le Medef pour lui faire signer l’accord tel qu’il est. Après tout, c’est Valls qui annonce triomphalement depuis un an que les intermittents sont sauvés, qu’ils ne doivent plus servir de variable d’ajustement. Dont acte. »

Avec le Medef, en effet (et la CFDT comme roue de secours), ne jamais crier victoire trop vite. Comme il était à prévoir, et comme je l’avais prédit dès le 30 avril sur Facebook : « Cette première victoire est importante, mais tout n'est pas encore définitivement gagné. Depuis 1995, pour des raisons simples à comprendre (accorder des droits sociaux au travail discontinu, qui n'est plus "une exception culturelle"), le patronat veut totalement supprimer les annexes 8 et 10. Il serait donc surprenant que le Medef avalise sans sourciller l'accord interprofessionnel qui vient d'être signé. »

De fait, quelques jours plus tard, le 18 mai 2016, le comité d'expertise sur l'assurance chômage des intermittents, qui devait se prononcer sur l'accord trouvé fin avril par la profession, a décidé de reporter son avis pour des raisons "juridiques". Le problème juridique n'était évidemment qu'un prétexte : « l'avis était prêt, il devait être annoncé cet après-midi au ministère de la Culture, mais il a été décidé hier soir de ne pas le donner », assurait une source proche du dossier : « le Medef et la CFDT, ont mis la pression pour que le comité ne sorte pas d'avis. » C’était donc reparti comme en 40 (ou plutôt, comme en 2003). Et ce lundi 30 mai, sans surprise, les partenaires sociaux ne se sont pas entendus ce lundi sur une mise en œuvre rapide de l’accord interprofessionnel du 28 avril sur les intermittents. « L’Unedic (c’est-à-dire le Medef et la CFDT) juge le plan d’économies très insuffisant », écrit Les Echos : « La cacophonie a même grandi : l'organisme gestionnaire de l'assurance-chômage a chiffré entre 40 et 64 millions d'euros par an ces économies, en rythme de croisière. Bien loin des estimations livrées la semaine précédente par le comité d'experts indépendants (84 à 93 millions d'euros) et ce qui était attendu initialement (105 millions d'euros). Les représentants des syndicats de salariés sont sortis de la négociation avec le sentiment d'avoir perdu une journée. « C'est déjà la septième séance, et le Medef nous propose le même texte qu'au début. On se demande vraiment si un accord est souhaité par la délégation patronale », a regretté Michel Beaugars de Force ouvrière. »

On peut en effet se le demander, mais la réponse est toute trouvée, et c’est NON ! Pour quelles raisons les stars du Medef n’aimeraient-elle pas les artistes, comme on l’entend dire ici ou là ? Bien sûr que le problème n’est pas là : certains patrons du CAC40 adorent même se montrer à l’opéra ! La réponse est ailleurs, et elle tient en deux points, l’un conjoncturel, l’autre structurel.

Pourquoi le Medef veut mettre fin au régime de l’intermittence

Commençons par le « conjoncturel ». Il n’a échappé à personne que le pays est en pleine contestation de la loi El Khomri, dont une impressionnante proportion de Français ne veulent pas. Face au risque de blocage économique qui guette le pays, le Medef est a priori fort démuni. D’autant qu’en exerçant le droit de grève, les salariés ne font qu’appliquer un droit constitutionnel. L’arme du Medef, qui n’en est pas à une liberté près, est donc d’inventer un droit anticonstitutionnel, le droit au chantage. En bloquant au sein de l’Unedic l’accord sur les intermittents, l’organisation patronale fait planer sur le gouvernement une menace d’annulation des festivals de l’été, ce qui contribuerait encore, en plus des déboires que devrait rencontrer l’Euro 2016, à semer le désordre. Rappelons à Manuel Valls, si ses conseillers juridiques ne l’ont déjà fait, que selon l’article 312-10 du Code pénal dispose que : « le chantage est le fait d'obtenir, en menaçant de révéler ou d'imputer des faits de nature à porter atteinte à l'honneur ou à la considération, soit une signature, un engagement ou une renonciation, soit la révélation d'un secret, soit la remise de fonds, de valeurs ou d'un bien quelconque », et quele même article 312-10 du Code pénal prévoit que la peine encourue pour le délit de chantage ou sa tentative est de cinq ans d’emprisonnement et de 75.000 € d’amende maximum. Par ailleurs, lorsque l’auteur de l’infraction aura mis sa menace à exécution l’article 312-11 du même code prévoit qu'il s'agit d'une circonstance aggravante dont les peines encourues sont de sept ans d’emprisonnement et de 100.000 € d’amende maximum.Enfin, le législateur a prévu d'éventuelles peines complémentaires à l'encontre de l'auteur telles que l’interdiction d’exercer une fonction publique, l’interdiction d’exercer les droits civiques ainsi que toutes celles prévues aux dispositions de l'article 311-12 du code pénal. Plutôt que de céder à ce chantage dont l’une des premières manifestations visibles est une tentative apparemment réussie de racket des finances publiques (comme l’écrit Le Figaro ce 31 mai  2016, « le gouvernement aligne les zéros pour éviter un conflit avec les intermittents du spectacle »), on ne voit donc guère ce qui pourrait empêcher le gouvernement de poursuivre en justice le Medef, voire même, puisque le Medef fait régner sur le pays une certaine terreur, d’obtenir son interdiction pour activités terroristes (qualificatif dont, au passage, Pierre Gattaz a récemment gratifié la CGT…)

En tout cas, la menace d’annulation ou de blocage des festivals de l’été est bien réelle, comme vient de le rappeler la CGT, majoritaire dans le monde du spectacle : « Le Medef n'a jamais eu l'intention d'aboutir à un accord sur l'assurance-chômage, et maintenant que nous arrivons au terme il en profite pour empêcher l'application de l'accord-cadre sur les intermittents ». La CGT a répété que si la réforme du régime des intermittents n'entrait pas en vigueur dès le mois de juillet, elle bloquerait les festivals par des grèves. Samuel Churin, de la Coordination des intermittents et précaires, écrivait de son côté, au lendemain de la signature de l’accord interprofessionnel du 28 avril : « Cet accord mutualiste, juste, nous devons le considérer comme acquis et il sera d’autant plus difficile de nous le retirer. Nous avons attendu treize ans, nous ne laisserons personne ne nous le reprendre. (…) A ceux qui nous ont donné des leçons sur l’annulation du festival d’Avignon, sur le fait qu’on allait trop loin, que l’on sciait la branche sur laquelle on était assis, que la révolution se faisait sur scène et pas ailleurs, que le théâtre était si sacré qu’il ne pouvait pas être perturbé ne serait-ce qu’un soir, nous pouvons leur dire : vous avez définitivement tort, l’histoire nous a donné raison. (…) Écoutons les enseignements du passé et du Conseil National de la Résistance qui avait créé des droits inconditionnels attachés à la personne et gérés par des salariés élus. Il faudra être très nombreux, convaincre, trouver des cibles appropriées pour nuire au Medef et le déclarer illégitime. Alors nous pourrons dans une immense joie pouvoir dire : l’histoire nous a encore donné raison. »

Venons-en au « structurel ».

Afin de comprendre pourquoi, depuis 1995, comme je l’avais déjà écrit en 2003 dans Crise de la représentation (éditions L’Entretemps),

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l’organisation patronale est vent debout contre le régime social de l’intermittence. En avant-première, je confie ici quelques bonnes feuilles de Nuit Debout et culture assoupie, à paraître début juillet : 
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Le monde El Khomri est un monde toujours-déjà ruiné. La loi Travail, écrit A. Leguer dans un texte mis en ligne par Textes Debout, « figure dans la continuité très affirmée, et très dans l’air du temps politique, d’un affranchissement décomplexé des solidarités. Elle s’inscrit dans l’affirmation du bonheur que constitue la réalisation de soi dans le cadre du développement personnel. (…) Car si elle porte le travailleur à céder bon nombre de ses droits, elle lui laisse espérer en retour la bonne fortune d’une existence aventureuse. Soumettant le travailleur à l’inconstance salariale, elle compense cette dure réalité par la promesse d’une confrontation à un devenir débridé. » (…) C’est quoi, au juste, la loi Travail ? Un sparadrap sur une jambe de bois. Un projet de loi bâclé, écrit à la va-vite, par des gens qui n’ont pas la moindre idée de ce que travailler veut dire aujourd’hui. (…) On serait bien inspiré de reprendre aujourd’hui le rapport de la commission présidée par Jean Boissonnat (co-fondateur avec Jean-Louis Servan-Schreiber de L'Expansion) dans le cadre du Commissariat général du Plan, publié en 1995 aux éditions Odile Jacob sous le titre Le travail dans vingt ans. 1995-2016 : les vingt ans sont passés, en pure perte. Que disait donc de si subversif ce rapport pour qu’aucun gouvernement, depuis 1995, n’ait choisi de suivre la moindre de ses préconisations ? En prenant acte que le modèle de l'emploi salarié à durée indéterminée, à temps complet dans un métier donné ne correspond plus à toute une part de l'économie nouvelle, la commission présidée par Jean Boissonnat prônait une refonte totale du droit du travail, en formulant notamment la proposition de « contrat d'activité ».

Le risque étendu à la société tout entière - À aucun moment, ce rapport n’évoquait la situation des intermittents, dont les pratiques et modalités d’emploi n’étaient pourtant pas sans rapport avec ce contrat d’activité prôné par Jean Boissonnat. Mais en 1995, certains ont parfaitement lu entre les lignes du Travail dans vingt ans. Ex militant maoïste (élément supprimé de sa fiche Wikipédia), aujourd’hui P-D.G du groupe de ré-assurance Scor, après avoir été successivement militant CFDT, assistant de sciences économiques à Paris X auprès de Dominique Strauss-Kahn, chargé de recherche du CNRS, directeur d'études à l'École des hautes études en sciences sociales, Denis Kessler s’est retrouvé de 1998 à 2002 vice-président du Mouvement des entreprises de France (sans avoir jamais entrepris par lui-même quoi que ce soit !). Avec François Ewald, philosophe et ancien assistant de Michel Foucault, ils posèrent au début des années 1990 les pierres angulaires d'une rénovation politico-idéologique du patronat, dont la grande innovation fut de penser le risque non plus comme une prérogative de l'entrepreneur justifiant le profit, mais en l'étendant à la société tout entière (normal, pour un apprenti capitaliste : tout risque doit générer un capital-risque). Or, Denis Kessler a tout de suite saisi le vrai risque que représentait, pour l’édifice patronal, le rapport de la commission présidée par Jean Boissonnat. Imaginons un seul instant que soient pris au sérieux les intermittents et précaires qui proclamaient, en 2003 : « Ce que nous défendons, nous le défendons pour tous ! ». Pour le Medef, il fallait d’urgence de mettre le hola, et ce n’est pas un hasard si les premières attaques du C.N.P.F (ancêtre du Medef) contre le régime de l’intermittence datent précisément de 1995. Depuis lors, l’organisation patronale n’a eu de cesse que de venir à bout des protections sociales associées à ce régime « privilégié », et la partie est encore loin d’être finie.

En juillet 2003, depuis le festival d’Avignon annulé, je parvins aisément à tromper la vigilance de Denis Gautier-Sauvagnac, qui était alors le négociateur du Medef au sein de l’Unedic. Appelant bêtement le siège du Medef un samedi matin en me faisant passer pour Jim Rovero, correspondant en France d’un mensuel économique britannique inexistant, on me donna avec une facilité déconcertante le numéro de portable de Denis Gautier-Sauvagnac, que je pus joindre alors qu’il avait les doigts de pied en éventail au bord de la piscine de sa villégiature périgourdine. S’il fut un peu surpris qu’un journal british s’intéresse à la question si typiquement française des intermittents, il répondit pourtant de bonne grâce à mes questions. Sur le point précis du rapport Boissonnat et de la préconisation d’un contrat d’activité, Gautier-Sauvagnac rétorqua, avec un zeste de décontraction vacancière qui seyait à la situation : « Il est bien gentil, notre ami Boissonnat, mais qui va payer tout ça ? » Je croyais entendre Harpagon dans L’Avare : « O ma chère cassette. (…) Hélas, mon pauvre argent, mon cher ami… » A propos de cassette, rappelons à toutes fins utiles que Denis Gautier-Sauvagnac, ce parangon de l’équilibre budgétaire de l’Unedic (et officier de la Légion d’honneur), fut ultérieurement condamné (en appel, le 1er décembre 2015) à deux ans de prison avec sursis et 100.000 euros d'amende pour avoir détourné, entre 2000 et 2007, entre 17 et 20 millions d’euros des caisses de l’Union des Industries et des Métiers de la  Métallurgie (UIMM), qui auraient servi selon ses dires à « fluidifier les relations sociales » (en clair, « financer les syndicats » et assurer ainsi la clémence de certaines négociations). Pas du tout courroucée par cette accusation, l’UIMM a accordé à Denis Gautier-Sauvagnac un parachute doré de 780.0000 euros, tout en le maintenant comme délégué général avec un salaire de 20.000 euros mensuels.

Quant à Denis Kessler, grand gourou de la « refondation sociale », en sus d’être aujourd’hui encore P-D.G. de la Scor, il a été admis en janvier 2016 comme membre de l'Académie des sciences morales et politiques, dont le rôle est, dans l’esprit de Montesquieu, « de décrire scientifiquement la vie des hommes en société afin de proposer les meilleures formes pour son gouvernement. » Montesquieu doit se retourner dans sa tombe, tout comme André Gorz (1923-2007), journaliste et philosophe, auteur visionnaire d’une Critique de la division du travail (Seuil, 1973) et de Métamorphoses du travail, quête du sens (Galilée, 1988).

Le sens du travail – Dans ce dernier ouvrage, dont la publication originale intervint avant l’essor de la mondialisation libérale, André Gorz dénonce, en pionnier critique d'une rare intelligence analytique, la croyance quasi religieuse que «plus vaut plus», et que toute activité - y compris la maternité, la culture, le loisir - est justiciable d'une évaluation économique et d'une régulation par l'argent.
Il détermine très précisément les limites - existentielles, culturelles, ontologiques - que la rationalité économique ne peut franchir sans se renverser en son contraire et miner le contexte socioculturel qui la porte. Outre la revendication d’un droit inconditionnel à un revenu, pour l’économiste Alain Lipietz, « ce livre a profondément contribué à battre en brèche l’idéologie productiviste, à mettre en avant la question du sens non plus sous l’angle des besoins (comme l’avait fait l’Ecole hongroise des années 1960) mais sous l’angle d’une éthique sociale de la production). »

Pour André Gorz, en effet, « l’économie n’a plus besoin (et aura de moins en moins besoin) du travail de tous et de toutes (…) La société de travail est caduque, le travail ne peut plus servir de fondement à l’intégration sociale ». Par conséquent, les politiques publiques qui se donnent comme finalité de créer de l’emploi (en tentant de nous faire croire que le retour d’une croissance forte serait le sésame pour renouer avec le plein emploi) sont donc vouées à l’échec, et même plus : elles sont un leurre. Pour Gorz, au contraire, une politique lucide devrait consister à mettre en œuvre des « formules de redistribution du travail qui en réduisent la durée pour tout le monde, sans pour autant le déqualifier ni le parcelliser. » « Le travail est important parce qu’il nous permet de produire ce dont nous avons besoin », ajoutent Denis Clerc et Dominique Méda dans Emploi et travail chez André Gorz. (1) « Oui, la technique est importante, parce qu’elle permet de réaliser cette production avec la moindre dépense de travail. Mais ni l’économique ni le travail ne sont le tout de la vie : remis à leur juste place (modeste), ils joueront le rôle d’un marchepied vers une société cessant d’être « unidimensionnelle » : là est le véritable enrichissement. (…)  Le travail permet sans doute que le règne de la nécessité cède la place au règne de la liberté, mais Gorz ajoute, à juste titre, que si le travail est la condition pour sortir du règne de la nécessité, il n’organise en rien le règne de la liberté. »

1. In André Gorz, un penseur pour le XXIème siècle, Paris, La Découverte, 2012

 

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