Humour. Tout le monde ne devrait-il pas encourager AVFT et autres ... ? !

Je viens d’envoyer à un certain nombre de médias :

Mesdames et Messieurs les Journalistes, les Personnes contactées en CCI,

Bonjour.

Vous avez entendu parler de l'émission TV  de Lenglet sur France 2 "La guerre des sexes" (L'ANGLE ECO)

Les actions d'AVFT ont été mentionnées ...

|||Internet : AVFT. L'ASSOCIATION EUROPEENNE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES AU TRAVAIL (AVFT LIBRES ET EGALES). L'AVFT a été créée en 1985. Elle est à l'origine des lois françaises réprimant le harcèlement sexuel, votée en 1992 et entrées en vigueur en 1992 pour le Code du travail et 1994 pour l]]] 

IL EST CLAIR QU'ELLE SERA TOUJOURS PLUS SURCHARGÉE (Elle vient d'être obligée d'interrompre son accueil par téléphone ...)  

NE POURRIEZ-VOUS PAS PROMOUVOIR CETTE AVFT en INCITANT VOTRE LECTORAT A DONNER ? !

Reconnue d'utilité publique ..., les donateurs/trices recevront un REÇU FISCAL !

1) Etant donateur, j'ai reçu dernièrement ce mail

A propos du mystérieux « audit » de l’AVFT. 
Et autres inexactitudes

Ces quinze derniers jours, des mails des parlementaires nous ont été transférés, qui communiquent sur l’existence d’un « audit » de l’AVFT, qui aurait commencé avant la fermeture de notre accueil téléphonique. Cette « information », que les parlementaires affirment détenir du Secrétariat d’État à l’égalité entre les femmes et les hommes, a été démentie par celui-ci.

Nous continuons pourtant à être interrogées sur cet « audit » (par des journalistes, des adhérent.es, des militantes féministes…), raison pour laquelle les précisions suivantes s’imposent.

Un audit fantôme

Le 31 janvier dernier, étranglées par la charge de travail générée par le doublement du nombre de saisines de l’association entre 2015 et 2017, nous avons décidé la fermeture temporaire de notre accueil téléphonique(1).

Cette décision a été prise dans l’urgence ; nous ne pouvions continuer un jour de plus dans ces conditions. Elle ne pouvait étonner, puisque depuis quatre ans, nous avions à plusieurs reprises alerté tant le Service pour les Droits des Femmes et à l’Egalité (SDFE) que les cabinets ministériels concernés.

Dans les jours qui ont suivi – et cela continue encore – un grand nombre de messages de solidarité nous a été adressé, notamment de femmes victimes de violences sexuelles au travail, qu’elles soient ou non défendues par l’AVFT. Des personnes, collectifs et associations ont organisé des actions de soutien à l’AVFT, que nous n’aurions eu ni le temps ni l’énergie de mener de nous-mêmes. Qu’elles-ils soient ici sincèrement remercié.es.

Parmi ces actions, le Groupe F, collectif féministe « pour en finir avec les violences sexistes et sexuelles faites aux femmes », a pris l’initiative d’une campagne d’interpellation des parlementaires.

Certaines réponses de député.es et sénateurs-trices nous ont été transférées, qui faisaient état d’un « audit » de l’AVFT en cours de réalisation :

« Suite à notre sollicitation, le cabinet de Marlène Schiappa, Secrétaire d’Etat à l’égalité entre les femmes et les hommes, nous a par ailleurs informés que les services de l’Etat en charge des droits des femmes étaient actuellement en lien avec l’association, dans le cadre d’un audit de ses activités(2)».

« Audit » totalement inconnu de nous.

Le 14 février, Mmes Joanna Kocimska, présidente de l’AVFT, Léa Scarpel, juriste-chargée de mission et Marilyn Baldeck, déléguée générale ont été reçues au Secrétariat d’État à l’Égalité Femmes/Hommes par Mmes Catherine Petit, directrice de cabinet de Mme Marlène Schiappa, Hélène Furnon-Petrescu, cheffe du Service des Droits des Femmes et pour l’Égalité (SDFE) et Annaïck Morvan, cheffe du bureau de l’égalité entre les femmes et les hommes dans la vie professionnelle du SDFE.

Nous avons fait part de notre étonnement sur la circulation de cette « information » alors que l’AVFT n’avait pas été avertie, tout en affirmant que nous estimions que le contrôle de l’État était évidemment légitime s’agissant de l’utilisation de fonds publics.

Nos interlocutrices ont alors exprimé leur surprise et ont démenti la réalité de cet « audit », en précisant que l’administration ne procédait de toute façon pas à des « audits », mais à des « contrôles » dont les associations sont en tout état de cause informées en amont(3).

Au sortir de ce rendez-vous, nous pensions ce sujet clos.

Mais le lendemain, de nouveaux mails de parlementaires nous étaient transférés. Nous pouvons y lire :

« Avant même l’alerte lancée par l’association, un audit de l’activité de l’AVFT, dont les financements sont donc essentiellement publics, a été demandé au Service des droits des femmes et de l’égalité et sera prochainement remis à Marlène SCHIAPPA, Secrétaire d’Etat auprès du Premier ministre, chargée de l’Egalité entre les femmes et les hommes(4) ».

Ou

« Le service du droit des femmes et de l’égalité a demandé un audit de l’activité de l’AVFT, et ce avant même que cette association ne lance l’alerte. Le rapport sera remis prochainement à Marlène Schiappa, Secrétaire d’Etat auprès du Premier ministre, chargée de l’Egalité entre les femmes et les hommes. Ses conclusions une fois connues permettront certainement de mettre en place une solution(5)».

Aujourd’hui encore, la même « fake news » – comment la désigner autrement ? – est relayée par une députée, qui plus est membre de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité de l’Assemblée Nationale.

Ainsi, la réalisation de cet « audit » aurait-elle démarré avant la fermeture de l’accueil téléphonique de l’AVFT, tant et si bien qu’un rapport devrait être remis « prochainement » à Mme Schiappa.

Cette précision n’est pas anodine car :

– Elle laisse supposer que l’AVFT aurait communiqué le 31 janvier sur la fermeture de son accueil téléphonique en taisant délibérément cette information et donc de manière malhonnête.
– Elle peut laisser penser que nous aurions tenté d’allumer un contre-feu face à un « audit » qui ne nous aurait pas été favorable.
– Au fond, elle peut suggérer que la charge de travail de l’association devenue insurmontable ne serait pas la cause réelle de la fermeture de notre accueil téléphonique.

Par ailleurs, les réponses de ces parlementaires contiennent d’autres informations qui méritent d’être démenties.

Une campagne fantôme

Ainsi, « le Gouvernement [aurait] lancé cette semaine une campagne contre le harcèlement sexuel au travail afin de rappeler quels sont les droits des victimes et libérer la parole des femmes« .

Or ladite campagne, #UneFemmeSurCinq, a non pas été lancée par le gouvernement, mais par le Défenseur Des Droits, le 6 février dernier lors d’une demi-journée consacrée à la lutte contre le harcèlement sexuel au travail.

Jacques Toubon a d’ailleurs explicitement attiré l’attention, dans son introduction, sur le fait que cette campagne était réalisée par le DDD, et non par l’État, dont il attendait un sursaut en la matière.

Des chiffres inexacts

A plusieurs reprises, des parlementaires ont communiqué dans leurs mails des chiffres faux : la subvention de l’État accordée à l’AVFT représenterait 80 % de son budget, l’addition de celles de la région Ile-de-France et de la Ville de Paris 15 %, de sorte que l’association serait dépendante à 95 % de fonds publics(6).

Là encore, une rectification est nécessaire…

Mais précisons avant toute chose que pour une structure qui assure de facto une mission de service public en permettant l’accès de victimes de violences sexuelles à la justice, dépendre entièrement ou quasi-entièrement de fonds publics n’a rien d’aberrant et ne devrait pas être infamant. C’est le cas de la plupart des associations dans le champ des droits des femmes. Rappelons aussi que pendant que les associations s’épuisent dans la recherche de fonds, ce temps n’est pas dédié aux victimes. L’AVFT souffre par ailleurs d’un « handicap » évident puisque rares sont les fondations d’entreprises qui acceptent de soutenir financièrement une association dont l’une des missions consiste à mettre en cause la responsabilité des employeurs, et sans en tirer un bénéfice en terme d’image. Or il n’est pas envisageable que l’AVFT soit associée à l’image d’une entreprise, car cela serait évidemment dissuasif pour d’éventuelles victimes salariées de ces entreprises souhaitant nous saisir.

En 2016, l’AVFT était financée à 80 % par des fonds publics et non à 95 % : 75 % venant du SDFE (et donc de l’État), 5 % de la Ville de Paris.

Après l’affaire Baupin (mai 2016) et le triplement du nombre de saisines adressées à l’AVFT entre mai et décembre 2016, nous avons réagi :

– En demandant une augmentation de subvention au SDFE, demande qui n’a pas prospéré ;
– En recherchant d’autres sources de financements publics, notamment en répondant à un appel à projets de la Région Ile-de-France, qui nous permet actuellement de soutenir trente femmes supplémentaires ;
– En développant (considérablement) le secteur « formations » de l’association, avec un double objectif : amplifier le partage de connaissances et de savoirs-faire sur les violences sexuelles au travail pour démultiplier les relais pour les victimes, et augmenter nos fonds propres.

En 2017, ces fonds « propres » ont doublé par rapport à l’année précédente, de sorte que la part des subventions publiques est passée à 70 % du budget de l’AVFT. Si l’action d’une association comme l’AVFT est évidemment dépendante des financements publics, communiquer sur le fait qu’elle le serait à 95 %, ce qui est au demeurant inexact, revient à nier les efforts que nous avons faits, qui ont directement pesé sur les salariées, pour accroître un financement privé qui profite aux victimes.

En espérant que la circulation de ces «informations » n’aura pas détourné l’attention de la principale réalité : l’AVFT a fermé son accueil téléphonique depuis le 31 janvier et ne peut plus ouvrir de nouveaux dossiers. C’est déjà à plus de quinze femmes, qui nous ont saisies en dernier recours (par mail ou en envoyant leur dossier par la Poste), à qui nous avons dû expliquer que nous ne pourrons faire suite à leur demande.

Pour l’équipe salariée, Marilyn Baldeck, déléguée générale
Pour le Conseil d’administration et l’équipe bénévole, Joanna Kocimska


Notes
 

1.Qui représente environ 10 % du temps de travail de l’équipe de l’AVFT. L’essentiel du travail est effectué après avoir raccroché le téléphone.

2.Mail d’Olivier Véran, Rapporteur Général de la Commission des Affaires Sociales, Député de la première circonscription de l’Isère, mail du 7 février 2018.

3.Ce que nous savions, l’AVFT ayant déjà été contrôlée.

4.Amélie de MONTCHALIN, Députée de la 6ème circonscription de l’Essonne, mail du 12 février.

5.Marie GUÉVENOUX, Député (sic) de la 9ème circonscription de l’Essonne, Secrétaire de l’Assemblée nationale, Membre de la Commission des Lois, mail du 15 février. Postérieur, donc à notre rendez-vous au ministère.

6.« La dernière convention pluriannuelle d’objectifs couvre la période 2017-2019 et accorde à l’AVFT 235 000 euros par an, soit 705 000 euros sur 3 ans, l’une des plus importantes subventions accordées par Secrétariat d’État à l’Egalité entre les femmes et les hommes. Cela représente 80% de leurs ressources financières, 15% étant accordées par la Région Ile-de-France et la Ville de Paris ». Benoit Simian, député de Gironde, mail du 14 février

2) Ci-joint un article de Libération : Aller au procès, une montagne financière pour les femmes victimes de violences

Par Laure Bretton et Soizic Rousseau — 27 février 2018 à 21:26

Océanerosemarie, Anne-Cécile Mailfert, HollySiz, Laurence Arné, Valérie Bonneton, Shirley Souagnon, Rebecca Zlotowski, Valérie Donzelli, Joséphine de La Baume, Karole Rocher, Sylvie Verheyde et Marie-Philomène Nga Photo Frédéric Stucin.

 

Le coût total d’une procédure tourne facilement autour de 10 000 euros. Or l’aide juridictionnelle est plafonnée et ne fonctionne pas pour les agressions sexuelles.

 Aller au procès, une montagne financière pour les femmes victimes de violences

«C’est simple, j’ai vidé mon PEL» : jusqu’à ce qu’elle porte plainte pour viol il y a bientôt deux ans, Camille (1) n’avait pas vraiment conscience des conséquences financières de sa démarche. Trouver la force de parler de son agression, surmonter sa peur du regard des autres - ses proches, les policiers, les avocats -, se lancer dans une procédure aux retombées sociales et psychologiques : tout ça avait pesé lourd avant de franchir la porte d’un commissariat. Mais depuis qu’elle a surmonté ces obstacles, Camille compte chacun de ses euros pour mener à bien sa quête de justice. Son avocat est une connaissance et lui a fait un prix. «Vous êtes jeune, vous n’avez pas beaucoup de revenus, on va s’arranger», lui a-t-il dit en acceptant de la défendre. Oubliés les honoraires à 300 euros de l’heure, voire plus, qui auraient pu faire culminer la note finale aux alentours de 10 000 euros, une somme insurmontable pour la jeune adulte qui a un petit job à côté de ses études. Pour l’instant, la facture de Camille est bloquée à 2 000 euros. Elle pioche dans son épargne personnelle en croisant les doigts pour que l’addition ne gonfle pas plus.

Sociologue et enseignante à l’université de Strasbourg ayant participé à de nombreuses recherches sur les violences sexuelles, Alice Debauche a épluché les archives du Collectif féministe contre le viol (CFCV) de 1986 à 2006. Pour l’universitaire, «le coût financier ne dissuade pas forcément les victimes en amont, ce n’est pas l’obstacle auquel elles pensent en premier. Mais une fois qu’elles trouvent la force de lancer les démarches, les frais financiers peuvent les amener à abandonner la procédure». Car dans les affaires d’agressions sexuelles et de viols, d’autres coûts viennent s’ajouter aux honoraires d’avocat : consultations médicales, suivi psychologique, arrêts de travail et frais de déplacement en cas de procès. La douloureuse au carré.

Exonération

 Elles-mêmes sous pression budgétaire, les associations ne peuvent faire face à la recrudescence des demandes d’assistance financière des plaignantes. Reste le recours à l’aide juridictionnelle. Depuis la loi du 9 septembre 2002, les victimes de viol peuvent en bénéficier sans condition de ressources. En revanche, les victimes d’agression sexuelle ne sont pas soumises à cette exonération et le plafond de ressources pour avoir droit à l’aide juridictionnelle (AJ) est très bas. Pour bénéficier d’une prise en charge totale en 2018, la moyenne mensuelle des revenus du foyer en 2017 doit être inférieure ou égale à 1 017 euros. Et pour obtenir une aide de l’Etat qui couvre entre 55 % et 25 % du montant des frais engagés, le demandeur doit disposer de ressources comprises entre 1 017 euros et 1 525 euros.

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Le hic, c’est que de nombreux avocats ne veulent pas entendre parler de dossiers relevant de l’AJ : c’est plus de démarches administratives, une rémunération très faible et versée a posteriori. En plus, instruction et procès aux assises compris, un avocat touche en aide juridictionnelle quasiment le double pour un homme mis en cause que pour une victime de viol. En 2017, l’assistance d’une partie civile culminait à 1 728 euros, contre 3 200 pour un agresseur présumé. Sans compter que les frais engagés avant la demande d’aide juridictionnelle ne sont pas remboursés. Or c’est souvent dans les premiers rendez-vous que tout se joue, pour préparer le dépôt d’une plainte la plus solide possible. «Ce travail en amont est crucial et il prend du temps, explique l’avocate spécialiste des violences sexuelles Lorraine Questiaux. Là on peut vraiment dire que l’argent fait obstacle : l’aide juridictionnelle ne joue pas et les victimes doivent débourser de l’argent avant même de déposer plainte.»

«Entrave»

Victime d’un viol en 2011, Hélène (1) se casse la tête pour financer sa démarche avant de franchir la porte d’un commissariat. Créer une cagnotte, un appel aux dons, une association de soutien ? Elle ne sait pas encore. L’avocat qu’elle a trouvé ne lui a pas encore facturé les premiers rendez-vous de préparation. Mais il a déjà chiffré le coût total de la procédure à environ 10 000 euros. «Je préfère savoir, je ne veux pas naviguer à vue pendant l’instruction et le procès», souligne Hélène. Avocate et militante féministe, Lorraine Questiaux raconte avoir «toujours très peur de donner le prix d’une procédure à une victime» lors de la prise de contact. «Je sais que cela peut les amener à abandonner, qu’il y a un très grand risque que je ne la revoie pas pour un deuxième rendez-vous. Du coup on fait du pro bono», ajoute celle pour qui l’argent est une «entrave exceptionnelle»pour les femmes les plus précaires.

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Quand la montagne financière est trop haute à gravir, certaines victimes font le choix de se rabattre sur une simple main courante, parfois sur l’insistance des policiers qui mettent en avant une procédure longue et chère en cas de plainte. Leur histoire ne débouchera pas sur un procès, mais elles l’ont consignée devant un représentant de l’Etat, s’autorisant en quelque sorte à tourner la page. D’autres se disent qu’il vaut mieux accepter de voir son viol requalifié en agression sexuelle car un procès aux assises durera plus de temps que devant un tribunal correctionnel. Ce qui est à la fois faux et vrai. Selon les chiffres du ministère de la Justice, les durées d’instruction pour un crime ou un délit étaient quasiment égales en 2016 : environ deux ans et demi (28,2 mois contre 29,6 mois). C’est au niveau du procès que le temps rallonge : contrairement aux tribunaux correctionnels, une cour d’assises n’est pas une juridiction permanente. Elle se réunit généralement tous les trois mois pour une quinzaine de jours, ce qui joue sur le calendrier. Du coup, «correctionnaliser» son viol pour que ça aille plus vite, et donc que cela coûte moins cher, Camille y pense déjà. Mais, dit-elle, «cela veut dire que mon agresseur ne sera jamais jugé pour viol par la société et ça, c’est dur à encaisser».

(1) Les prénoms ont été changés.

Laure Bretton Soizic Rousseau

 

La lettre politique

de Laurent Joffrin

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PIERRE PAYEN

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A vous de voir, y'en a qui ont essayé ....

Bonne fin d'ère !

 

N. B. Curieusement, mes copines ont d'abord été des Soixante-huitardes, une prof de math sportive (J'étais prof de math), des profs de gym (EPS maintenant) qui étaient toujours en survêt., qui  ne goûtaient pas du tout les entraves vestimentaires dites féminines ... Elles rencontraient moins de problèmes en survêt ! ! !  Le mec avait intérêt à dégager vite fait !



*** Notre Morano, en pleine renaissance et ascension, à qui on a reproché des paroles racistes, n'aurait-elle pas beau jeu de s'exclamer : "Vous trouvez une différence entre le mâle musulman et le mâle occidental, une fois le vernis culturel supprimé ? ! N''est-ce pas kif-kif ? !

 

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