VIOLENCES EN COL BLANC

Le problème avec la violence morale, c’est qu’elle ne s’annonce pas. Elle s’immisce. Pas de coup violent qui vous mette au tapis. Pas d’hématomes qui pourrait vous alerter ou alerter votre entourage.

Le problème avec la violence morale, c’est qu’elle ne s’annonce pas. Elle s’immisce. Pas de coup violent qui vous mette au tapis. Pas d’hématomes qui pourrait vous alerter ou alerter votre entourage. Pas de bras cassé. C’est une érosion silencieuse.La discrimination, le sexisme, le mépris, les abus de pouvoir, les spoliations, les humiliations, exercés habilement, érodent peu à peu vos capacités de discernement et d’action. A fortiori quand ceux qui exercent ces violences sont des personnes morales ou physiques notoirement respectables et au-dessus de tout soupçon.Pour survivre, le corps et l’esprit s’immunisent en s’accoutumant au poison. C’est la vie au prix d’une mort lente. Exercées en huis clos, sans témoin et sans effusion apparente de sang, ces violences constituent le crime parfait. Un crime parfait commis dans le silence feutré de l’entre soi. Les auteurs étant placés au-dessus des lois, ces violences se poursuivent à ce jour. Il aura fallu un électro-choc pour que je remonte à la surface et pouvoir écrire ce qui suit.

LA PARTIE EMERGEE 

Nous sommes en 2012. Voilà des années que je subis l’hostilité de mes voisins. Mais aussi et surtout des troubles de jouissance dans mon appartement, liés à des désordres dans les parties communes de l’immeuble. Des travaux réalisés dans la plus grande opacité par un copropriétaire-constructeur notoire, ont déstabilisé l’immeuble et des fissures inquiétantes, sont apparues dans les éléments porteurs de mon appartement.  Le syndic et le syndicat de copropriété ont refusé d’agir au motif que le copropriétaire-constructeur s’est engagé à faire réparer les désordres qu’il a provoqué.  Ses travaux achevés, le constructeur quitte la copropriété, puis dénonce ses engagements en s’appuyant sur le contenu d’un rapport d’expertise judiciaire dissimulé pendant 6 ans par le syndic.

Je saisis ma compagnie d’assurance pour actionner ma protection juridique et assigner le syndic, le syndicat  ainsi que le constructeur.Quelques semaines plus tard, le 22 Décembre, je subis un violent dégât des eaux qui ravage mon appartement et éventre les structures du plafond. Outre le traumatisme, il faut trouver les ressources pour surmonter les pratiques laminantes des experts d’assurance. J’essaie néanmoins de garder le cap et pour l’assemblée générale, qui doit se tenir en Avril 2013, j’adresse un train de résolutions pour préserver les parties communes dégradées par l’ex copropriétaire-constructeur, l’assigner et faire cesser les troubles de jouissance que je subis. Elles sont votées, mais le syndic et le syndicat bafouent la loi et refusent d’agir. Je comprends alors que la pérennisation des troubles de jouissance que je subis relève d’une démarche malveillante et délibérée. A la même période, je découvre qu’un acte modifiant le règlement de copropriété, a été réalisé par le syndic en dehors de l’assemblée générale des copropriétaires. Je n’en comprends pas les portées juridiques mais je pressens qu’il serait à l’origine de la malveillance de mon voisinage.

 

C’est dans ce contexte que le 15 Octobre 2014 je missionne Me X. avocat. Je pense que son intervention va me permettre de vivre enfin paisiblement. Je pense qu’il va pointer du doigt les atteintes portées à mes droits, la discrimination et la malveillance qui les sous –tendent, le délaissement des parties communes, le refus d’engager des travaux pour les préserver et enfin éclaircir les portées de l’acte authentique réalisé en dehors de l’AG. Mais les choses ne se passent pas comme prévu : Me X invoque des difficultés juridiques et de nouvelles règles de prescriptions. Manuel de Droit en main, il me cite des jurisprudences auxquelles je ne comprends rien. Il dit qu’il refuse de me faire courir des risques en agissant frontalement. Il me répète que je ne dois pas faire confiance à la justice, qu’elle est aveugle. Que je ne peux et ne dois compter que sur le Droit. Il me répète que j’ai en face de moi des gens puissants et me cite des cas similaires, où les victimes ont été broyées par la machine judiciaire et les coupables protégés. Il scande que j’ai été fragilisée par tout ce que j’ai vécu pendant des années, que cela a certainement affecté ma capacité de discernement. Il installe le doute dans mon esprit. Me X. me répète que ce que j’ai de mieux à faire, c’est de lui faire confiance car il a une stratégie parfaitement murie, qui consiste à  agir en 2 temps.  Il va assigner dans un premier temps le constructeur et le syndicat de copropriété, sur le volet de l’aggravation des désordres, pour contourner l’écueil de la prescription.  Puis dans un second temps, il va assigner le syndic pour lui rendre commune l’expertise judiciaire et mettre en exergue les conséquences de son refus de préserver les parties communes ainsi que la dissimulation du rapport d’expertise.

Pour le « bon déroulement » de l’expertise judiciaire, Me X. souhaite écarter du champ de son assignation, les désordres dans les structures du plafond, liés aux dégâts des eaux subis en 2012.Désordres que le syndic et le syndicat ont également refusé de faire réparer au motif que l’assureur des parties communes aurait résilié son contrat. Alors que dans le même temps ils refusent de divulguer le nouveau contrat d’assurance souscrit.Me X. soutient que l’expert doit rester concentré sur les désordres provoqués par le copropriétaire-constructeur.

En 2016, quatre mois après son assignation, le mandat du syndic arrive à son terme. Des soupçons de malversations financières émergent lors de la passation des comptes entre ancien et nouveau syndic. Je demande  à Me X. de consigner mes règlements de charges auprès d’un juge.  Il se montre réticent et me demande encore de lui faire confiance, que certaines actions vont se jouer dans la procédure au fond, il ne faut pas éveiller la méfiance des parties adverses. L’expertise judiciaire s’étire. Le syndicat en profite pour lancer des travaux auxquels il s’était refusé jusque là. Je proteste auprès de Me X. et lui demande de faire récuser l’expert.  Il le défend et invoque encore l’altération de mes capacités de discernement. Il me berne. Déboussolée, je perds mes repères. Me X. ne produit pas mes arguments et mes pièces. Il dit qu’il les abattra au moment opportun, toujours pour ne pas éveiller les soupçons des adversaires. L’expertise dérive.

En 2018  dans un ultime sursaut, je réalise que l’expertise judiciaire a servi à travestir la réalité et à étouffer l’ampleur des désordres dans les parties communes. Le rapport de l’expert judiciaire a été vidé de toute substance et l’intégrité de mes rares pièces de procédure, qui y figurent a été violée. Je comprends que Me X. a abusé de ma confiance, qu’il m’a spoliée et qu’il a tout mis en œuvre pour étouffer les délits qu’il devait faire cesser. Je suis effondrée. Je mets fin à sa mission mais il refuse de me renvoyer mon dossier.  Il exige que j’aille en prendre possession à son bureau. J’insiste pour qu’il me retourne mon dossier par envoi suivi à mes frais. Il brave le droit, ne se démonte pas. Il persiste dans son refus. Pendant plus d’une année, je frappe à la porte de plusieurs avocats spécialisés en droit immobilier. Leur gêne est palpable, aucun ne m’informe sur mes droits. Une seule chose est certaine : Ils ne peuvent rien faire. Car Me X. a torpillé la procédure qu’il a diligentée pour près de quarante mille euros, pour que mes adversaires ne puissent pas être inquiétés. Il m’a liée les mains  dans le dos, étranglée tant au plan financier que juridique pour me contraindre à accepter l’inacceptable et continuer à subir leurs exactions.

 

LA PARTIE IMMERGEE 

En Mai 2019, n’ayant pas trouvé d’avocat spécialisé pour engager sa responsabilité, je vais récupérer mon dossier à l’étude de Me X. comme il l’a exigé.  Il ne montre ni regret, ni  mansuétude. Il me remet un dossier famélique, vidé d’une immense partie des copies de pièces que je lui ai confiées et amputé  de certains originaux de procédure qu’il a pourtant l’obligation de me restituer.  Je veux comprendre ce qui l’a conduit à me priver de mes droits et à m’exposer à la violence des parties adverses. Il me refuse toute explication.

Je vais alors reprendre patiemment tout l’historique des évènements qui se sont déroulés dans la copropriété depuis mon arrivée en 2000 et éplucher toutes les pièces en ma possession.   Ce qui en émerge me donne la nausée : Victime et témoin malgré moi de pratiques illégales, le syndicat de copropriété et ses syndics ont tout mis en œuvre pour me contraindre à quitter la copropriété. Les troubles de jouissance n’étaient que la partie visible.   La partie immergée est un abysse fait de discrimination, de sexisme, de spoliation, d’abus  de confiance, d’abus de pouvoir, de dissimulation de comptabilité et j’en passe.

Comment un avocat qui a prêté serment « d’exercer ses fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité » peut orchestrer la dégradation des conditions de vie de sa cliente ? La violence, la discrimination, le sexisme, le mépris de la personne et du droit qui caractérisent les agissements de ces individus sont très inquiétants. Mais qu’un avocat les confortent à l’encontre de sa cliente relève du nauséabond.  Si cette forme de violence  gangrène le rempart du droit, ce sont les fondements de notre démocratie qui vacillent.Amis avocats, merci d’entendre mon appel. J’ai besoin de votre aide pour rétablir mes droits, faire cesser l’impunité et revenir à la vraie vie.Ne laissez pas ces comportements entacher l’honneur du droit.

OA

156saintantoine@gmail.com

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