roland veillepeau
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Billet de blog 7 avr. 2020

«Secrets de fiscs» est paru

Comme je l’annonçais lors de la création de mon blog, mon propos était de traiter de sujets récurrents qu’on évite de mettre en lumière, comme le « verrou de Bercy », la lutte contre la fraude internationale, les paradis fiscaux, le rôle des banques dans l’évasion fiscale, etc…

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Ce blog est personnel, la rédaction n’est pas à l’origine de ses contenus.

 « Secrets de Fiscs » est paru. Je l’ai édité chez Amazon, aucun éditeur français n’ayant accepté de le publier.

 Comme je l’annonçais lors de la création de mon blog, mon propos était de traiter de sujets récurrents qu’on évite de mettre en lumière, comme le « verrou de Bercy », la lutte contre la fraude internationale, les paradis fiscaux, le rôle des banques dans l’évasion fiscale, etc…

 C’est l’objet de ce roman, « Secrets de fiscs ».

Comme chacun le sait, j’ai passé près de quarante années dans l’administration fiscale, au cœur de la lutte contre la fraude, et plus particulièrement de la fraude internationale, avant de terminer ma carrière comme responsable d’une conservation des hypothèques, sans l’avoir demandé.

En tant que directeur de la Direction nationale des Enquêtes fiscales, j’ai été confronté à l’arrogance et aux activités illégales des banques opaques, et notamment suisses, qui développaient rapidement leurs activités offshores pour aider les riches fraudeurs à placer leur argent à l’abri des fiscs nationaux, en les privant d’une partie de leurs recettes fiscales. Tout cela sous couvert de leur secret bancaire.

Cet emballement de la mondialisation uniquement préoccupée par le désir de « se faire toujours plus de fric », sans se soucier des lois, de l’économie et de la morale, va connaitre son point culminant avec la crise financière de 2008, dont les répercussions négatives se feront sentir longtemps sur les peuples, qui en paieront en définitive les pots cassés.

 C’est dans ce cadre que s’est mise en place une riposte du fisc américain, l’IRS, en premier, puis ensuite aussi des fiscs français, britannique et allemand. J’ai fait partie de l’équipe française qui a conçu et participé à ce combat.

Aujourd’hui à la retraite, j’ai voulu témoigner de sa difficulté, surtout lorsque les autorités françaises, tant administratives que judiciaires et politiques, contrairement à leurs beaux discours, n’ont pas tout fait pour aider les services du fisc à mener à bien cette mission.

Et je le fais au travers de ce roman en trois tomes, « Secrets de fiscs ».

Pourquoi ce titre ?

Tout d’abord, pour faire découvrir au lecteur un univers peu connu du grand public et lui en révéler quelques secrets ainsi que les enjeux, les difficultés mais aussi les réussites des actions menées par le fisc. Ensuite, le « s » accolé à fisc signifie que je décris également les actions des trois autres administrations fiscales concernées, que je connais bien pour les avoir rencontrées souvent et avoir collaboré efficacement avec elles, de manière toujours professionnelle.

Pourquoi un roman ?

Les différentes obligations qui pesaient sur moi lorsque j’étais en activité, telles que le secret professionnel, le secret fiscal, le secret défense, l’obligation de réserve et bien d’autres encore n’ont pas complètement disparu, quand bien même je serais en retraite. Et je n’entends pas m’y soustraire ni révéler des secrets auxquels j’ai pu avoir accès. Ce qui m’interdit d’écrire des « mémoires » et de parler directement des dossiers que j’ai connus. Et ce qui me conduit à devoir taire certaines choses.

Par ailleurs, le roman donne cette liberté de créer des personnages et des situations de fiction, totalement imaginaires. Et de laisser l’esprit du narrateur vagabonder et voguer sur des rivages plus plaisants ou ésotériques, comme l’amour ou la religion, ou pourquoi pas, la fiscalité !

Ce roman est divisé en trois tomes, qui retracent chronologiquement les actions dont j’ai eu à connaître.

 Tout d’abord, « Hold up à Vaduz », où la banque princière du Liechtenstein découvre qu’elle est soumise à un chantage de la part de l’un de ses salariés qui menace de livrer des informations confidentielles sur ses clients. Une course s’engage entre la banque et les services secrets allemands pour mettre la main sur ces informations explosives. C’est le début des « lanceurs d’alerte ». L’action de ces personnes et les avantages financiers qu’elles vont en retirer, avec la bénédiction et la publicité de l’Etat bénéficiaire, vont donner des idées à d’autres personnes travaillant dans les banques et en situation de détenir des secrets qui ne vont plus le rester longtemps. Ce sera un levier efficace pour faire bouger les choses et lever un coin du voile sur les actions néfastes menées sous la protection du secret bancaire.

Ensuite, « Séisme à Genève », où l’une des plus grandes banques de gestion de fortune de la place de Genève apprend que les comptes de ses clients auraient été dérobés par un de ses informaticiens, qui les aurait transmis aux autorités françaises. L’on parle de plus de cent mille comptes. La banque, elle, parle de moins d’une dizaine. C’est le second dossier qui explose littéralement à la figure du gouvernement suisse en moins d’un an, qui se trouve pris en tenaille entre les fiscs américain puis français.

 Enfin, « Sur un air de carrousel », traite tout d’abord de l’action engagée par le fisc américain, l’IRS. Celui-ci a déterré la hache de guerre en mettant en place la législation « FATCA » qui oblige toutes les banques du monde à lui révéler les avoirs de leurs clients américains. Ce qui n’est d’ailleurs que la conséquence des engagements pris antérieurement, en 2001, par les banques internationales concernées auprès de l’IRS pour plus de transparence et de coopération. Engagements auxquels avaient volontiers souscrit les banques suisses, en s’empressant de ne pas les respecter. Aussi, l’IRS a décidé de les mettre au pas, en s’en prenant à la première banque suisse implantée sur son territoire.

Ce troisième tome traite aussi de la « fraude carbone », où l’on voit le fisc français confronté à une gigantesque fraude carrousel à la TVA sur les « quotas de Co2 », en raison de la naïveté et de l’imprévoyance des responsables du Ministère des Finances français. La TVA est un impôt qui rapporte gros, tout d’abord à l’Etat pour qui il représente plus de la moitié des rentrées fiscales. Et c’est aussi l’impôt préféré des fraudeurs et des escrocs qui s’arrangent pour en détourner une partie à leur profit. Notamment, en mettant en place des montages particuliers, les carrousels. Que le fisc n’arrive pas à combattre efficacement, car on n’a jamais voulu lui en donner réellement les moyens alors qu’il lui serait facile, comme des pays voisins, d’y mettre fin en moins de six mois.

La lecture du roman permet cependant et heureusement de constater que sur ces dix dernières années d’énormes progrès ont été réalisés dans nombre des sujets évoqués dans le roman et tenant à la fiscalité, comme le renforcement de l’arsenal de lutte contre l’utilisation de l’offshore, et notamment la création d’une police fiscale, la mise en place du Parquet Financier National, la mise en place d’une cellule temporaire de régularisation des avoirs étrangers, qui va rapporter plus de dix milliards d’euros de rentrées fiscales, la disparition quasi complète du « verrou de Bercy » et enfin la mise en place de la retenue à la source.

Seules continuent à demeurer deux ombres importantes au tableau. 

D’une part, l’inaction qui continue de manière incompréhensible dans la lutte contre les carrousels TVA et qui coûte plus de dix milliards par an à l’Etat, alors que le problème aurait pu et dû être réglé depuis dix ans.

D’autre part, le traitement discriminatoire des seules femmes mariées pour l’impôt sur le revenu, où l’on continue à les considérer comme des contribuables de seconde zone, des « incapables majeures » qui ne peuvent être des contribuables à part entière, à l’instar des hommes ! Et tout cela au nom du quotient familial, une belle invention française et masculine qui les maintient sous la dépendance de leur mari.

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