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EUROPE le 7 Juin quel enjeu ?

Le 7 Juin prochain nous serons tous, nous citoyens européens de France, conviés à nous exprimer à nouveau sur l’Europe, 4 ans après le référendum par lequel nous avons majoritairement rejeté le Traité Constitutionnel.

Mais ce sera aussi la première consultation des Français au suffrage universel :

- Après le déclenchement de LA crise,

- et depuis l’élection de Nicolas Sarkozy (et de sa majorité parlementaire).

C’est dire si ce scrutin qui s’amène, quasi à la sauvette, sera chargé de sens, encore faudra-t-il ne pas se tromper une fois de plus.

Le fait même qu’à deux mois à peine de son échéance il n’en ait encore quasiment jamais été question (y compris ici, sur Médiapart) dans notre actualité nationale doit nous faire craindre hélas que nous n’y échapperons pas.

Pourtant le droit communautaire irrigue, sans partage ou presque, les ordres juridiques nationaux et détermine notre quotidien, bien plus que nos querelles franco-franchouillardes. Plus de 80% de nos lois et règlements, a-t-on coutume de lire ou t’entendre, sont désormais déterminés par la législation supranationale. Il est donc urgent qu’une Europe politique, dotée des moyens de décider et des outils de l’action collective, s’affirme enfin selon les règles d’une démocratie représentative légitime.

Dans le contexte de crise avancée que nous connaissons, il est donc peut-être temps de rééchelonner enfin nos analyses et nos débats sur les perspectives que pourrait ouvrir cet horizon sans cesse repoussé, pour tous les motifs, des plus cyniques aux plus naïfs.

J’espère et je pense que d’autres contributions plus expertes et avisées que la mienne viendront y contribuer (voir déjà Les européennes ? Quelle européennes ? billet de Charpie d’hier).

Mais pour l’immédiat, il ne me paraît pas envisageable que ce travail essentiel puisse être accompli sans que soit simultanément purgée « l’impasse de 2005 ».

Non qu’il soit question de réécrire l’histoire, bien sûr cela n’aurait aucun sens, mais tout simplement pour éviter qu’elle bégaie. Car en dépit de toutes les grandes déclarations des uns ou des autres, ce sont toujours et fort logiquement nos élus qui feront notre Europe, selon les règles existantes et quoi que nous pensions d’elles. De sorte que cette Europe en devenir dépendra effectivement, au delà des positions théoriques et des choix doctrinaux que nous exprimerons le 7 Juin de notre intelligence stratégique de gauche, du moment qui vient.

Je reste encore convaincu à cet égard que 2005 fut une erreur, je pense que le contexte de crise nous « interdit » de la renouveler, mais je veux aussi la controverse et n’hésiterai nullement à changer d’avis pour peu qu’un avis différent soit plus convainquant encore.

Hier, Philippe RIES et Stéphane ALLIES publiaient sur Médiapart l’interview que leur a accordée Daniel COHN BENDIT, ce fut l’occasion pour moi d’engager le débat.

Comme promis à cette occasion, voici en guise d’introduction, les textes des 2 derniers messages que j’adressais les 2 et 10 Juin 2005 en conclusion d’un échange qui en compta 6 de ma part, avec une amie membre d’ATTAC.

 

"Traité constitutionnel J+2, le scénario infernal"

58 à 59 % des français sont satisfaits de la nomination de Villepin et Sarkozy.

C’est le début de la confirmation de toutes les craintes qui justifiaient le OUI de gauche.

Mais il est trop tard.

La machine infernale lancée par le NON de gauche est en marche.

Elle va broyer dans un premier temps l’hypothèse d’une alternance social-démocrate en 2007 en plongeant le P.S. dans les affres d’une improbable recomposition ; avec à la clef au minimum un effondrement de son audience, probablement un éclatement en chapelles rivales.

Puis elle va se retourner contre ses propres instigateurs qu’elle va diviser à leur tour.

Les uns s’arc-bouteront sur leur manichéisme traditionnel, boutiquier et bien confortable tout compte fait. Il est leur propre raison d’être, leur seule justification.

Les autres seront renvoyés à leurs études politiques alors que la quasi totalité de leurs motifs de mobilisation étaient légitimes mais auraient justifié pour le moins une stratégie un peu plus fine.

Finalement de ce côté là, le seul enjeu maintenant c’est le leadership que se disputent sournoisement les premiers : Marie-Georges et le postier, qui vont imperturbablement, et avec leur cynisme achevé, continuer à nous bassiner avec leurs sempiternelles rengaines.

En réalité ils ont joué leur survie sur le dos de ceux qui vont trinquer une fois de plus, toujours les mêmes : ceux qu’ils prétendent défendre. Bravo ils ont gagné mais à quel prix. » Rodez le 2 Juin.

« Le contresens anachronique du 29 MaiTes interventions, sont exemplaires du contresens politique que représente d’un point de vue de gauche le résultat du 29 Mai.

Ce contresens devient évident si l’on veut bien creuser l’analyse des 55% au delà des contradictions premières qu’ils contiennent.

Il s’agit en réalité de décrypter les prises de position des partisans du NON, et l’on s’aperçoit immédiatement qu’il n’y a en fait quasiment aucune contradiction.

Que ce soit par conviction (d’un point de vue idéologique) ou que ce soit par calcul stratégique (dans presque tous les cas c’était pour les deux, car il y avait circonstanciellement convergence), chacun des protagonistes du NON a été en l’occurrence cohérent avec lui-même, idéologiquement et dans son intérêt particulier.

Sauf un et non des moindres : le mouvement social militant (la société civile militante) qui s’est solidarisé autour de l’engagement d’Attac (à l’exception de la CGT qui comme le PC et la LCR a fait en l’occurrence, œuvre manipulatoire).

Il faut à ce point revenir à la fois sur la déclaration de victoire d’Attac du 29 Mai à 22h (en ligne sur le site) et sur tes interventions.

A la fin du communiqué de victoire il est dit : « Attac est un mouvement d’éducation populaire …les recompositions politiques ne sont pas de son ressort … ».

Cela fait effectivement écho aux textes fondateurs … cela fait aussi écho à toute la stratégie argumentaire utilisée par les militants pendant la campagne dont tes interventions sont la plus parfaite illustration. Attac a utilisé l’opportunité de ce référendum pour faire acte de pédagogie et à 90 ou 95% sur des positions que je trouve pour ma part intéressantes si ce n’est justes.

SAUF QUE !

1- Nous n’étions plus dans le temps de la pédagogie, nous étions dans le temps de l’acte politique Nous n’étions pas en situation d’acquisition de compétences mais en situation d’exercice des compétences, en situation de « poser » un acte politique - 1ère incohérence.

2- Il y a eu erreur d’interprétation de cet acte politique : il a été banalisé par l’occultation de son enjeu essentiel, historique, qui était de faire enfin le 1er pas concret vers une citoyenneté européenne, de franchir enfin le Rubicon des nationalismes avec de réelles chances de non retour. Tout le reste n’était déjà qu’une question de mobilisations et de rapports de forces ultérieurs exactement comme aujourd’hui, le 29 Mai n’a fait que détériorer les conditions de ces mobilisations. La seule alternative à la mondialisation néo libérale, c’est l’émergence d’une citoyenneté mondialisée. Là est tout le sens du combat éducatif d’Attac, tout l’enjeu des forums sociaux auxquels il appelle à participer. Dans cette perspective, l’intégration politique européenne était une chance à saisir, une étape stratégique fondamentale. Attac a répondu en se piégeant dans une position manichéiste et anachronique – 2ème incohérence

Alors on pourrait d’une certaine façon être tentés de conclure : ils ont voulu en réalité faire comme les autres, ils ont instrumentalisé la situation pour en tirer un profit partisan.

Je ne le crois pas et c’est ce qui me fait dire qu’il y a eu un dramatique contresens fondé sur une analyse anachronique et traduit par un engagement à contretemps.

Attac a vraisemblablement déplacé vers le NON entre 5 et 6% des voix (suffisamment en tout cas pour faire la différence). Ces voix ont été sensibles à l’acte pédagogique et elles ont suivi sur le contresens ; mais ce faisant elles ont perdu de vue elles aussi l’essentiel : l’acte politique, sa signification, ses conséquences.

Et cela est lisible très vite, dès la déclaration du Conseil d’Administration d’Attac du 5 Juin.

Pour « rattraper le coup » (la manœuvre est hélas dramatiquement et désespérément vaine) Attac n’a d’autre alternative que la fuite en avant à travers un appel à la mobilisation qui est d’avance condamné à compter les pertes par rapport aux 15 à 20% des voix de gauche captées par le NON lors du scrutin.

Et c’est là, que l’alliance objective avec le PC et la LCR va révéler sa perversité, car contrairement à eux, Attac ne tire ni sa dynamique ni sa légitimité d’un projet politique, mais du besoin partagé par un nombre sans cesse plus grand de citoyens de se réapproprier le politique.

Ce n’est pas la même chose.

Eduquer le citoyen, faire de l’Education Populaire ce n’est pas mobiliser l’électeur sur un mot d’ordre de vote, c’est exactement le contraire.

C’est certainement beaucoup plus long, complexe et difficile, ça ne s’évalue pas sur un feu de paille.

Non, contrairement à ce que disait Attac au soir du 29 Mai, la victoire du NON n’est pas celle « d’un peuple debout et informé ». Cette victoire appartient à tous ceux qui en ont été les artisans, de l’extrême gauche à l’extrême droite.

En le niant Attac s’enferme dans la contradiction, commence déjà à hypothéquer son ambition de mouvement d’éducation populaire, entame sa crédibilité et c’est bien dommage.

Attac fait aussi partie des sinistrés du 29 Mai. » Rodez le 10 Juin

 

 

Mise à jour du 10/04 : Voilà, ces messages de Juin 2005 étaient la suite de quelques précédents rédigés avant le 29 Mai et rapportés ici : EUROPE : quelles questions ?

Tous les commentaires

Dans ton billet, tu dis (on peut se tutoyer non?) que 2005 fut une erreur. Qu'entends tu exactement par là? Que faire un référendum fut une erreur? Que de se diviser fut une erreur (mais puisque désaccord il y avait, comment faire autrement)? Au contraire, de faire une unité d'une partie de la gauche, autour du non fut une erreur? PS: au passage, belle clairvoyance. Tu as tiré des conséquences des effets du référendum dès 2005 qui ne s'avèrent pas fausses.

Pour moi, ça serait absention. Mais bon, il faut hiérachiser les enjeux et ce sera donc NPA; non pas pour l'Europe qui est dans un cul de sac, mais pour se compter.

Nous pouvons nous tutoyer il n'y a aucun problème. J'entends par erreur, une faute stratégique. Du point de vue de gauche s'entend. S'en sont rendu coupables pour moi les Mélenchon, Fabius et autres Emmanuelli (si je ne me trompe) plus quelques autres qui n'ont pas respecté l'expression majoritaire qui avait été préalablement sollicitée au sein de leur propre parti, (qui à l'époque n'était pas le mien) c'est à dire le PS. Je te laisse imaginer la turpitude et le machiavélisme d'un certain nombre d'entre eux à 2 ans des présidentielles... Pour Besancenot, le PC, enfin toute la gauche de la gauche patenté, par contre, rien à dire, fidèles à eux mêmes, mais cependant coupabes en l'occurrence d'avoir desservi les intérêts de ceux dont ils se prétendent les meilleurs défenseurs. Mais c'était pas très nouveau. Et puis par contre, grossière erreur d'ATTAC et de tous les informels alternos et autres syndicats (la Conf de Bové, Sud ...) , pour lesquels j'ai plutôt de la sympathie, mais qui en l'occurrence l'ont joué gaucho infantile. Certains diront pléonasme (seraient-ils stal ?) peut-être, mais moi, au total, tout ça m'a bien fait chier (désolé) de voir qu'on en était encore aux enfantillage et aux balbutiements des année 70. Comme si on avait rien appris. Le résultat en tout cas il était courru d'avance, en cas de vistoire du non, c'était l'herbe coupée sous les pieds de Le Pen et conséquemment le boulevard pour Sarko ou n'importe quel autre saltimbanque du même acabit. C'est ce que je raconte dans le siphon, parce que tout compte fait il vaut mieux en rire, mais j'avoue que c'est un rire un peu jaune.

J'avoue que j'ai du mal à suivre ton raisonnement. Il aurait fallu ne pas s'en occuper? voter oui?

Bien sûr qu'il fallait voter oui. Mais bon, c'est fait, c'est fait. Tout le monde peut se tromper, en 2002 j'ai fait partie de tous les couillons qui ont voté Chirac. C'est pas une gloire. Le tout c'est de retenir la leçon. En l'occurrence et pour les européennes de consolider les positions déjà suffisamment établies au sein du parlement et susceptibles de relayer une vraie demande de citoyenneté supranationale qu'il faudrait exprimer avec force. Plutôt que d'y envoyer des gens peut-être sympathique mais qui n'ont aucune vraie stratégie d'alliance transnationale effficace, c'est à dire influente. Et pour cause ils sont dans leurs discours quotidien dans le déni permanent du jeu parlementaire. Ils en sont encore à l'insurrection, désormais par les urnes disent-ils.

@jean-claude charrié, Je sors de l'expression sur Médipart, j'ai d'autres choses plus utiles à faire ailleurs. Bonne continuation à vous.

@Arquius Mais on en est pas là Arquius, on en est pas à se compter. Qu'est ce que ça veut dire ? On a une crise majeure devant le nez, sur ce diagnostic il me semble que nous sommes d'accord, on a encore rien vu, ça va faire très mal. C'est pas le moment de compter un pelé trois tondus prets à en découdre au seuls motifs d'une analyse qui ne dépasse pas (allez, je suis généreux) l'horizon de l'Europe de l'Ouest et d'une stratégie défensive ! et à entrainer n'importe quel gogo dans une aventure qui ne peut que mal tourner.

"On a une crise majeure devant le nez". Il ne faudrait pas se tromper, là non plus. Le capitalisme, qu'il soit libéral, dictatorial, ou tempéré (social démocrate) EST une crise, permanente, cyclique. La crise est inhérente au capitalisme. Il ne peut fonctionner que comme cela : de crise en crise, de "bulle" spéculative en "bulle". le capitalisme comme systéme d'accumulation de capital privé est un systéme de guerre économique... La concurrence, la compétition... S'il s'agit de changer le pdg ou le conseil d'administration de ce systéme... je ne sens pas tellement concerné.

Je ne me trompe pas là non plus. Je suis d'accord avec vous. Et la question n'est pas de changer un conseil d'administration. Elle est 1- d'éviter que ça tourne à la boucherie car vous savez bien que dans ce cas se sont toujours les pauvres qui suivent les va-t-en guerre et se battent entre eux pendant que les privilégiés continuent à l'être en leur fournissant de quoi s'entretuer. 2- donc de travailler à l'élargissement du consensus (c'est un peu paradoxal cette formulation) sur la direction à prendre pacifiquement

@Jean-Claude, Il fallait voter non, ne serait ce que pour dire qu'il est temps d'écouter ce que les peuples ont à dire. Maintenant, il est temps de tourner la page et de regarder devant nous. Pour ce qui du parlement, je suis d'accord avec toi. Je ne vois guère en France qu'une seule force qui ait établi des valeurs supra-nationales et qui les défend dans ce début de campagne.

OK, je comprends bien cette démarche, mais je regrette elle n'était pas réaliste. Qu'ont à dire en commun, tous les gens qui de Le Pen à Besancenot, ont ensemble voté NON en 2005 ? Rien, ensemble, rien de crédible, rien d'audible. Mais si tu veux bien, plutôt que de reprendre un échange d'arguments fastidieux, je te propose les textes de mes messages de 2005, d'avant le scutin, c'est à dire pendant la campagne, sous le titre d'un nouveau billet EUROPE : quelles questions ? L'objectif étant quand même, j'en suis tout à fait d'accord, de dépasser ça, et j'espère d'alimenter un débat que je souhaite ambitieux sur Médiapat, sur l'avenir et l'échéance du 7 Juin. Cordialement.

L'Européisme me convient s'il est un moyen d'expérimenter et de construire une société -européenne- évoluée: Services publics développés, fiscalité harmonisée, salaire minimum, respect de l'environnement, ... Cette expérimentation devrait, avec de telles valeurs promues, déboucher sur le fait qu'un monde meilleur est tout à fait possible quand on s'en donne les moyens. Et ce qui serait réalisé et réussi en Europe pourrait l'être à l'échelle de la Planète. Je suis persuadée que l'urgence sociale et l'urgence écologique vont de paire et j'adhérerai au projet -européen donc- qui liera intimement ces deux choses. Et le TCE ne correspondait pas du tout à ces valeurs que je souhaite voir développées en Europe. Européiste donc, mais pas seulement...

En apparence comme ça, au seul énnoncé des objectifs ou des finalités (social, écologie, éducation ...), tout va bien. C'est ce que j'expliquais à l'époque. Tout à fait d'accord avec les analyses critiques du TCE telles qu'ont pu les développer ses adversaires des mouvements de gauche. Mais la question qui était posée en réalité et elle va se reposer à nouveau, selon des termes renouvelés, mais toujours la même, reste: Quelle est la voie la plus courte pour nous engager efficacement dans cette direction ? Et c'est là qu'il faut discuter. On peut certainement l'aborder différemment: Du point de vue du débat de polique nationale, on sait bien et depuis longtemps maintenant, que toute tentative de tranformation qui se voudrait un peu radicale (et dieu sait si nous aurions besoin de radicalité dans beaucoup de domaines), si elle ne se conçoit que dans le cadre des politiques sectorielles nationales et ne procède que de mesures nationales, est vouée à l'échec. S'il y a une leçon à retenir de Marx c'est bien celle là. La crise actuelle vient, à point nommé si l'on peut dire, le confirmer, de façon éclatante. Dès lors, la première étape, le premier objectif stratégique doit bien consister à fonder un espace de légitimité politique élargi, suffisamment vaste, le plus possible en tout cas, auquel pourra s'adosser avec quelque chance de succès une entreprise réellement réformatrice. Si non ???? Et simultanément bien sûr, conduire une autre stratégie, mais sur un autre plan, éducatif celui là, qui renvoi effectivement à l'ambition proclamée d'ATTAC (entre autres), d'Education Populaire. Au passage, une remarque à mon avis très importante ; dès lors qu'il s'agit de concevoir puis de conduire à maturité un projet politique transnational, sans qu'il soit nécessaire de renoncer à ses propres analyses et convictions, il y a bien lieu, c'est un minimum si l'on veut soi même être entendu, d'écouter les autres et de prendre en considérations leurs points de vue. Comment fait-on alors avec les sinistrés de l'aventure stalinienne à l'est, qui rêvent de ce que nous voulons abattre ? Leur point de vue n'est-il pas aussi légitime que le nôtre ? Et n'avons-nous pas objectivement pourtant, dans la durée historique, les mêmes intérêts (toujours de notre point de vue de gauche) ? Et comment les faires émerger ses intérêts communs, comment évacuer toutes les représentations réciproques qui embrumes réciproquement nos esprits, si ce n'est d'abord en instituant les instances du dialogue et de la délibération démocratique, en affirmant le seul principe qui peut être fédérateur à priori de toute autre considération, parce qu'il a vocation universelle, et à partir duquel l'espoir partagé est permis : celui de la souveraineté démocratique par l'égalité en droit des citoyens, instituée. Ce sont certainement de bien grands mots, mais ce sont peut-être ceux là qu'attendent des gauches françaises (unanimes !?!?!), toutes les victimes européennes du néolibéralisme, plutôt que d'insipides querelles et procés en orthodoxie ... de gauche.

Il y a un vrai dilemme... Faut-il: - Ne jamais renoncer à ses valeurs et convictions intimes et n'accepter aucune compromission, notamment en allant voter, hélas, pour des partis ou formations politiques qui recueillent peu de suffrages mais auxquels on adhère totalement, ou - Accepter la politique dite "des petits pas" et voter utile pour des partis qui obtiennent plus de suffrages? (Par exemple aux Européennes de juin, voter plus pour Europe Ecologie que pour les listes défendues par la Gauche anticapitaliste?) Le problème, c'est qu'accepter les compromissions, c'est déjà renoncer...

Si il y a des partis auxquels vous adhérez totalement, vous avez bien de la chance. Alors n'hésitez pas, votez pour eux. (Si il y en a plusieurs, le choix risque d'être cornélien). Par ailleurs, en quoi voter par exemple pour Europe Ecologie, serait une compromission? Je vous ai d'ailleurs poser la question sur un autre fil. Quels sont les points de la plate-forme d'Europe Ecologie auxquels vous n'adhérez pas?

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"Les sinistrés de l'aventure stalinienne"? Il faut tourner la page, camarade. Maintenant il faut parler des sinistrés de l'aventure "démocrate" de Eltsine, Poutine. Et constater que... il vit vraiment mieux, le petit peuple qui a droit de penser ce qu'il veut, tout le monde s'en fout puisqu'il y a plein de pognon à se faire ... Et si on parlait un peu des sinistrés de l'aventure "socialiste"? L'Algérie des années 50... c'est plus récent, non? Ou d'autres, si on veut, on a le choix.

Je crois avoir été clair en concluant par "victimes du néolibéralisme" (ou un truc comme ça). Il n'empêche, que les pays de l'Est européen ont bien été victime du stalinisme à une époque récente, contemporaine en tout cas de la création à l'Ouest de l'U.E., et que c'est à cette période que c'est creusé l'écart qui justifie aujourd'hui le défi singulièrement difficile il me semble, que représente l'émergence d'une Europe politique. Si l'on veut (?) partager un projet avec eux, on ne peut pas faire l'impasse sur une compréhension minimum de leur propre point de vue, et je ne vois pas par quoi cela peut passer si ce n'est par la prise en compte de leur histoire. Non il ne faut pas encore tourner cette page, tant que chez eux les générations qui l'ont vécue pèsent lourd électoralement et d'autant moins qu'ici, chez nous les générations qui ne l'ont pas connue commencent elles aussi à peser lourd. Quant aux errances des politiques françaises, une fois passé le rêve du Programme National de la Résistance ... on pourrait remonter bien avant, à la IIIème. L'aventure colonialiste ... pas mal de socialistes y trempèrent en effet et de tout temps. Mais pour le coup, cette page là, oui nous pouvons la tourner pour le sujet qui nous occupe aujourd'hui.

La première question à se poser, pour déterminer les enjeux du 7 juin: quels sont les pouvoirs de ce parlement?

Oui, et interpeler les candidats sur leur volonté d'engager les réformes utiles d'abords de ce point de vue. Etendre les pouvoirs de ce parlement, assoir sa légitimité. Ou, autrement dit, délivrer un mandat à nos représentants d'abord sur cette question. C'est à dire, 1ère urgence, dépasser la situation actuelle, consolider l'émergence politique de l'Europe. Et tout progrès est bon à prendre. Pour l'immédiat le seul qui soit clair en ce sens c'est Cohn Bendit. Il faudrait que tous les autres (de gauche, ceux de droite je m'en fout) y viennent. Au lieu de passer leurs temps à instrumentaliser le sujet pour le seul profit de leurs petits intérêts électoralistes nationaux. En plus ces couillons ils sont complètement contre productifs même de ce point de vue, en croyant jouer chacun pour sa propre chapelle, en fait il ne font que jouer collectivement pour Sarko. Mais c'est là que se pointe les perversités. On appelle ça la politique du pire, ou le cynisme.

Il faudrait éviter de personnaliser les débats, je pense, Jean-Claude, et donc parler d'Europe Ecologie.

J'entends, j'entends, mais j'ai : 1- une assez grande sympathie très ancienne et naturelle pour le personnge 2- une vraie réticence contre l'affichage partisan, ici sur Médiapart (je pense que ça ne peut conduire qu'à la simplification stérile des échanges juqu'à l'affrontement de simples slogans, et je ne suis pas venu pour ça). 3- une autre réticence, en l'occurrence à suggérer que je suis engagé avec Europe Ecologie alors que ce n'est pas le cas.

Je crains pour ma part, que parler de DCB, risque de nous vers un débat stérile sur le TCE, alors qu'Europe Ecologie en rassemblant des partisans du Oui et du Non, devrait permettre de dépasser ce débat, du moins je l'espère.

Ou reprendre le débat : "le gauchisme est-il la maladie sénile du communisme" (Cohn-Bendit) ou "le gauchisme est-il la maladie infantile du communisme" (Lénine) ?

On va simplement considérer peut-être qu'il n'est pas indécent, ni ridicule de dire ce que l'on pense. Au risque d'être contrit par la contradiction ou au bénéfice en s'y frottant d'affuter son opinion. C'est selon.

Certes oui, et oui certes. Ami calmant.

Europe Ecologie est pour l'instant le seul mouvement à se saisir de ces questions au niveau français, en proposant une constitution (aie aie aie ça va recommencer...) qui serait une vraie constitution, définissant les valeurs communes et le fonctionnement des institutions, qui serait élaborée par une assemblée constituante ou par le parlement européen, et qui serait approuvée ou non par un référendum commun à toute l'Europe.

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