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Areva-Socatri condamnée pour pollution des eaux : une victoire juridique sans précédent !

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La Centrale de TricastinLa Centrale de Tricastin© http://regain.over-blog.fr/
Communiqué de presse – Vendredi 30 septembre 2011, la Cour d’appel de Nîmes a condamné AREVA-SOCATRI pour pollution des eaux, à la suite de l'appel déposé notamment par le Réseau "Sortir du nucléaire". Cette condamnation sans précédent fait suite aux fuites radioactives détectées sur le site nucléaire du Tricastin, en juillet 2008.
Situé entre Valence et Avignon, le site nucléaire du Tricastin regroupe à la fois des installations de traitement du combustible et 4 réacteurs électronucléaires en fonction. La société SOCATRI, localisée sur ce site, assure la maintenance et le démantèlement de matériaux radioactifs, ainsi que le traitement des effluents nucléaires et industriels des sociétés AREVA du Tricastin.
Le 8 juillet 2008 au matin, les employés de l’usine SOCATRI se sont aperçus qu’il existait une fuite au niveau du système de rétention de la cuve. Une partie du liquide radioactif s’est répandu sur le sol et dans le canal adjacent. Plus de 74 kg d’uranium, matériau hautement radioactif et qui nécessite plusieurs centaines de millions d'années pour perdre la moitié de sa radioactivité, ont ainsi été rejetés dans les cours d’eau avoisinants. 30 m3 d’effluents chargés d’uranium ont contaminé les eaux superficielles, privant la population d’eau potable, et polluant des lieux de baignade fréquentés. Selon une évaluation effectuée à l'époque par la CRIIRAD, la pollution correspondait à 27 fois la limite annuelle des rejets autorisés.
Le Réseau “Sortir du nucléaire“, de même que de nombreuses associations et citoyens, ont déposé plainte et se sont constitués partie civile. Le 14 octobre 2010, le tribunal correctionnel de Carpentras a condamné AREVA-SOCATRI pour retard de déclaration d'incident mais l'a relaxée du délit de pollution des eaux. Cette décision a donc été contestée en appel.
L'audience a eu lieu le 16 juin 2011, à la Cour d'appel de Nîmes. Elle a permis, à nouveau, de mettre en lumière les graves négligences qui sont à l’origine de l'accident de 2008. L'affaire a été mise en délibéré et le verdict a finalement été rendu le 30 septembre 2011. AREVA-SOCATRI a enfin été reconnue coupable du délit de pollution des eaux, en plus de sa condamnation pour retard dans la déclaration d'incident. Elle est condamnée à payer une somme d'un total de plus d'un demi-million d'euros : 300 000 euros d'amende et 230 000 euros de dommages et intérêts soit 160 000 euros à l'ensemble des associations et 70 000 euros aux particuliers.
Le Réseau "Sortir du nucléaire" se félicite d'un tel verdict, et espère que cette décision ouvrira la voie vers la fin de l'impunité des pollutions nucléaires.
Contacts presse :
> Daniel Roussée : 06 61 97 83 28
Marie Frachisse : 07 62 58 01 23
Etienne Ambroselli : 06 09 30 80 67
>
> Pour en savoir plus sur l'affaire Socatri, lire notre article rédigé au moment des faits : Tricastin, une série d'incidents inquiétants

Tous les commentaires

Yes!!!

Merci JJMµ!

 

  • Philippe Djian:


    « Ça fait du bien de temps en temps de voir qu'on n'est pas tout seul sur le chemin, ça élargit la route pendant un petit moment, c'est quand même mieux que rien. »

 

Je va reviendirClin d'oeil

Quand tu veux.

Jean-Jacques M’µ

(PSt ! : le µ, c'est quand je signe, et le U, c'est pour quand m'appeler)

(Re- PS t!... Et toi, UNCAS, c'est qui, c'est quoi ?... Ça fait un p’tit moment qu'on se croise, nous deux, sans se connaître...)

Ah, qui est Uncas?

 

  • Uncas, ou Cerf Agile, fils de Chingachgook. Il est « le dernier des Mohicans » du roman de James Fenimore Cooper

 

Le Dernier des Mohicans médite avec nostalgie sur la disparition des Indiens, tout en annonçant la naissance des États-Unis. Il eut un énorme retentissement en Europe dès sa publication.

 

  • Greasy Grass (mon blog) est le nom amérindien de Little Big Horn, la célèbre bataille où le lieutenant-colonel Custer perdit la vie ainsi que 267 des ses soldats.

 

Ma tribu c'est celle ci :

Lepeupledesabeilles01.jpg

http://www.thehoneygatherers.com/html/clindoeil_1.html

 

  • Notre profession est menacée ainsi que nos chéries, peu nombreux, nous menons une véritable "guerilla" pour ne pas disparaître tout à fait. D'où l'image des Mohicans.

Pourquoi le nucléaire sous mon" tomahawk"? 

Parce que je n'ai jamais digéré les mensonges savamment distillés lors de la catastrophe de Tchernobyl et que avec Fukushima et ben Sarko'mence!

J'arrêterais le jour où les informations concernant ce désastre humain ne seront plus éclairés à la seule lueur d'une bougie à la flamme sur laquelle soufflent les affreux du nucléaire. Voilà.

Tiens, je vais mettre ce commentaire chez moi aussiSourire

Ne va chercher si loin, je parlais de mon blog ici à Médiapart

http://blogs.mediapart.fr/blog/Uncas

Mohican_Hugo_Pratt.jpg

Ah !... Bon...

(ouf !... tu me rassures)

Jean-Jacques M’µ

N° 435: appel contre arrestation à Tokyo d'un militant anti-nucléaire
http://www.cyberacteurs.org/cyberactions/appel-arrestation-tokyo-militant-anti-nucleaire-375.html
N° 407: Pour la fermeture de Fessenheim
http://www.cyberacteurs.org/cyberactions/fermeture-fessenheim-286.html
Pétitions en cours
Nucléaire : Sayonara
http://www.cyberacteurs.org/cyberactions/nucleaire-sayonara-352.html
ITER, enquête publique : c'est le moment de dire NON !
http://www.cyberacteurs.org/cyberactions/iter-enquete-publique-moment-dire-337.html
Appel solennel au gouvernement français suite à la catastrophe nucléaire au Japon
http://www.cyberacteurs.org/cyberactions/appel-solennel-gouvernement-francais-suite-catastrophe-nucleaire-japon-271.html

Référendum sur le nucléaire
http://www.cyberacteurs.org/cyberactions/referendum-nucleaire-266.html
15 octobre 2011 - Journée de mobilisation nationale pour l'arrêt du nucléaire

Les rassemblements et manifestations auront lieu à Dunkerque, Rennes, Bordeaux, Toulouse, Le Bugey (St-Vulbas), Avignon et Strasbourg

NORD

DUNKERQUE

Rassemblement à 15h place Jean Bart, pour demander la fermeture de la centrale de Gravelines.

OUESTRENNES

Rendez-vous mail Mitterrand - à partir de 12h restauration, buvette, stands, musique et prise de parole - départ 14h15

Contact : coordination-antinucleaire-ouest@laposte.net

Plus d’infos :
http://www.sdn-rennes.org/index.php/page-web-coordination-ouest

listes des départs groupés
http://www.sdn-rennes.org/index.php/departs-groupes

ESTSTRASBOURG

Rassemblement sur le parvis de la cathédrale de Strasbourg à 14h30 où un grand "trèfle humain" visible du haut de la cathédrale sera formé. Puis manifestation jusqu’à la place Kléber.

CSFR 68 : csfr68@gmail.com
Stop Fessenheim : stopfessenheim@yahoo.fr
Stop Transports - Halte au Nucléaire : stthn@free.fr -
Alsace Nature : siegeregion@alsacenature.org
Vosges Antinucléaire : steph165@gmail.com

Contact :
Rémi Verdet 06 13 36 71 89

SUD-OUESTTOULOUSE

SORTONS D’URGENCE DU NUCLEAIRE CIVIL ET MILITAIRE -RDV Place Arnaud Bernard - départ 14 h

A l’initiative de la Coordination Régionale Anti-Nucléaire du Sud Ouest (avec les premiers signataires : Amis de la Terre Midi-Pyrénées, Attac Toulouse, Europe Ecologie Les Verts, Greenpeace Toulouse, NPA 31, Sortir du Nucléaire (national, 46, 81, 82), Vivre sans le Danger Nucléaire de Golfech, Union Climatique et Justice Sociale 31....)

Venez tous avec votre créativité, donner du relief à cette manif !
Contact : Daniel Roussée daniel.roussee@wanadoo.fr - 06.61.97.83.28.

BORDEAUX

Départ 14h Place Pey-Berland (mairie de Bordeaux)
Parcours : rue des Frères Bonie, Cours d’Albret , place Gambetta, Clémenceau, allées de Tourny, Grand théâtre, rue Esprit des lois, miroir d’eau sur les quais, Alsace Lorraine, Pey Berland.
Plusieurs interventions, prises de paroles et animations sont prévues tout au long du parcours, ainsi que 5 mn de vacarme ! (Apportez des casseroles, crécelles, tambours, etc.)
Prévoyez votre pique-nique, votre attirail de manifestant, votre bonne humeur !
https://www.facebook.com/event.php?eid'1190036242804

Contacts :
TCHERNOBLAYE tchernoblaye@free.fr
Coordination Sud-ouest
Monique Guittenit moniqueguittenit47@orange.fr


SUD-ESTBUGEY

RDV à 13h30 à Saint-Vulbas (centrale du Bugey)

Plus d’infos, tracts affiches... sur http://stop-bugey.org/

Contacts :
Xavier Lurthy : xlurthy@free.fr
Joel Guerry : jguerry51@orange.fr

AVIGNON

CHAINE HUMAINE à 15H
RDV devant la Gare SNCF Avignon centre

Contact :
Jean-Pierre Cervantes (Président de CREAVIGNON)
contact@creavignon.fr
http://creavignon.ning.com
http://creavignon.fr
Tel : 06 88 88 86 01

www.sortirdunucleaire.org

Réseau "Sortir du nucléaire"
Fédération de plus de 905 associations et 54 000 personnes
Agréée pour la protection de l'environnement

http://www.sortirdunucleaire.org/

Appel à diffuser massivement - merci


Mobilisons-nous ! Un nouveau convoi de déchets néerlandais à destination de La Hague se prépare en secret

Entre le mardi 11 et le jeudi 13 octobre 2011, un train transportant du combustible usé néerlandais hautement radioactif devrait quitter Borssele, aux Pays-Bas pour rejoindre le terminal ferroviaire de Valognes, dans la Manche. Il traversera une partie des Pays-Bas et de la Belgique pour passer ensuite la frontière franco-belge à Mouscron le 11 au soir, aux alentours de 23h00.
En France, entre le 12 et le 13 octobre, il traversera 11 départements: le Nord, l'Aisne, l'Oise, la Seine-et-Marne, la Seine St Denis, le Val d'Oise, les Yvelines, l'Eure, la Seine Maritime, le Calvados et la Manche et empruntera les voies du RER grande couronne en région parisienne. Peut-être passera-t-il près de chez vous...
En partenariat avec le réseau Belge "Nucléaire STOP" et le syndicat SUD-RAIL nous nous mobilisons pour obtenir l'arrêt de ces transports et appelons à des manifestations tout au long du trajet. Rejoignez-nous !

Les informations relatives à ce transport
Vous trouverez toutes les infos sur le transport et pourrez suivre son trajet en direct, les mobilisations prévues près de chez vous etc... sur cette page.
http://groupes.sortirdunucleaire.org/Transport-de-dechets-radioactifs
Un tract type y sera également bientôt disponible.
Organisez une action
Si vous organisez une action, merci de remplir le formulaire ici, afin que nous puissions publier les lieux et horaires de mobilisations et vos contacts sur la page du site.
http://groupes.sortirdunucleaire.org/article/proposez-un-evenement-pour-l
Dans tous les cas, n'hésitez pas à me contacter directement pour que nous en discutions.
Suivi du convoi
Afin de nous permettre de suivre en direct le trajet du train, merci de nous signaler par téléphone ou sms l'heure et le lieu exact de son passage au au 06 85 23 05 11.
N'hésitez pas également à prendre des photos et des vidéos du train, et à nous les envoyer, nous les publierons.
Contacts
En France:
Laura Hameaux - Réseau "Sortir du nucléaire" : 06 85 23 05 11

Philippe Guiter - SUD-Rail: 06 28 94 82 99
En Belgique:
Sylvia Vannesche – Nucléaire STOP (Belgique) : 0032 47 73 62 212
www.sortirdunucleaire.org

Réseau "Sortir du nucléaire"
Fédération de plus de 905 associations et 54 000 personnes
Agréée pour la protection de l'environnement

http://www.sortirdunucleaire.org/


Communiqué de presse commun du Réseau "Sortir du nucléaire", SUD-Rail et réseau belge "Nucléaire, STOP !" – 05 octobre 2011Déchets nucléaires : encore un transport maintenu secretUn convoi de déchets nucléaires hautement radioactifs sillonnera la France et la Belgique entre le 11 et le 13 octobre prochain, et ce dans le plus grand secret.
L’essentielEntre le mardi 11 et le jeudi 13 octobre 2011, un train transportant du combustible usé néerlandais hautement radioactif devrait quitter Borssele, aux Pays-Bas. Il rejoindra le terminal ferroviaire de Valognes, dans la Manche. Il traversera une partie des Pays-Bas et de la Belgique pour passer ensuite la frontière franco-belge à Mouscron le 11 au soir, aux alentours de 23h. En France, entre le 12 et le 13 octobre, il traversera 11 départements (1) et empruntera les voies du RER grande couronne en région parisienne. Une fois arrivés au terminal de Valognes, ces déchets seront acheminés par la route à l'usine AREVA de La Hague pour y être - selon le terme employé par l'industrie - "retraités".

Un transport à hauts risques Hautement radioactif, le combustible usé, composé d’uranium, de plutonium et de produits de fission dégage énormément de radioactivité et de chaleur. Comme tout transport de matières radioactives, ce convoi comporte des risques en termes de sûreté et de sécurité, risques accrus par la forte radioactivité émise par le combustible usé. Que se passerait-il en cas d'accident ou de détournement ? Surtout que le trajet emprunté ne permet pas d'éviter les zones fortement urbanisées.
Le réseau belge "Nucléaire, STOP !", le Réseau "Sortir du nucléaire" et le syndicat SUD-Rail tiennent à rappeler qu'il est vivement conseillé aux agents SNCF et au public de se tenir éloignés d'un convoi hautement radioactif stoppé en gare. Le Réseau "Sortir du nucléaire" et SUD-Rail incitent les cheminots français à exercer leur droit de retrait s'ils devaient intervenir sur ces convois. En effet, outre le risque d'accident, il existe un risque d'irradiation : les conteneurs "CASTOR" émettent des rayonnements radioactifs "Gamma" qui se propagent à plusieurs dizaines de mètres du wagon, mettant ainsi en danger les riverains, les cheminots et les forces de l'ordre qui encadrent le convoi (2).

Un transport tenu secretMalgré ces risques, les autorités françaises ne fournissent aucune information sur ce type de transports, et taisent leur dangerosité. Il est inadmissible que certains services de l'État et les collectivités et élus locaux, qui devraient être formés et avertis de ces convois pour pouvoir réagir et mettre en œuvre un plan d'urgence en cas de problème, soient maintenus dans l'ignorance la plus totale.
En Belgique, les autorités communales sont averties qu'un transport de déchets radioactifs passera ou stationnera en gare dans leur commune ; les riverains, eux, n'ont aucune information. Ils ne sont ni au courant du passage de ces déchets, ni de l'attitude à adopter en cas d'accident.

Un transport inutileL'industrie nucléaire produit chaque année des tonnes de déchets dont on ne sait que faire (3). Certains pays étrangers, dont les Pays-Bas, envoient le combustible usé issu de leurs centrales à l'usine AREVA de La Hague pour qu'il y soit "retraité" : l'Hexagone est ainsi régulièrement traversé par ces convois de déchets. Pourtant, loin d'être une solution, le "retraitement" des déchets engendre des risques et des transports supplémentaires. Il contamine de manière irréversible l'environnement en rejetant des effluents chimiques et radioactifs dans l'eau et l'atmosphère. Il est de surcroît inutile : le traitement à l'usine de La Hague ne diminue pas la radioactivité des déchets, mais il augmente au contraire leur volume. Ainsi, pour une tonne de matière retraitée, environ 65 m3 de déchets sont produits.
L'industrie nucléaire prévoit ensuite d'enterrer ces déchets dans des centres d'enfouissement à 500 mètres de profondeur, comme celui que l'ANDRA (Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs) prévoit d'implanter dans la Meuse, ou comme celui pressenti par l'ONDRAF (Organisme national des déchets radioactifs et des matières fissiles enrichies) dans la région de Mol en Belgique.
Pourtant, ni le retraitement ni l'enfouissement ne sont des solutions ; la France et la Belgique ne peuvent plus continuer à s’enferrer dans cette impasse et à soumettre leur population à des risques insensés. Une seule solution, arrêter de produire des déchets et sortir au plus vite du nucléaire.
Le réseau belge "Nucléaire, STOP !", le Réseau "Sortir du nucléaire" et le syndicat SUD-Rail se mobilisent pour obtenir l'arrêt de ces transports et appellent à des rassemblements tout au long du trajet.

Pour connaître les horaires de ce transport :http://groupes.sortirdunucleaire.org/Transport-de-matieres-nucleaires
Pour en savoir plus : http://www.sortirdunucleaire.org/index.php?menu=sinformer&sousmenu=themas&soussousmenu=plus&page=transports


Notes :
(1) Le Nord, l'Aisne, l'Oise, la Seine-et-Marne, la Seine St Denis, le Val d'Oise, les Yvelines, l'Eure, la Seine Maritime, le Calvados et la Manche
(2) En 1998, le laboratoire de la CRIIRAD a mesuré, à 50 mètres d’un wagon transportant du combustible irradié, un flux de radiation gamma nettement supérieur à la normale. Le débit de dose gamma neutrons était plus de 500 fois supérieur au niveau naturel, à 1 mètre du wagon. Comme l'a régulièrement rappelé la Criirad, la réglementation autorise ainsi la circulation, en des lieux accessibles au public, de wagons dont le niveau de radiation au contact peut être si importante, qu’en seulement 30 minutes de présence, un individu peut recevoir la dose maximale annuelle admissible pour le public. Voir la note CRIIRAD N°11-20 Risques liés au transport des combustibles irradiés, Valence, 8 février 2011 :
http://www.criirad.org/actualites/dossier2011/trains_italiens/risques_transport.html
(3) 1 200 tonnes par an, uniquement pour la France.
Contacts presse :
Pour le Réseau "Sortir du nucléaire"
Laura Hameaux : 06 85 23 05 11
Sophie Morel : 06 21 58 31 01
François Mativet : 06 03 92 20 13
Pour SUD-RAIL
Philippe Guiter : 06 28 94 82 99En Belgique :
Sylvia Vannesche – Nucléaire STOP : 0032 47 73 62 212

Attachée de presse :
Opale Crivello : 06 64 66 01 23

--

Réseau Sortir du nucléaireLaura Hameaux

Coordinatrice nationale des groupes et actions
Réseau "Sortir du nucléaire"
Fédération de 903 associations
Agréée pour la protection de l'environnement
Maison de l'économie sociale et solidaire
81 bis rue Gantois
59000 Lille
Portable: 06.85.23.05.11
Fixe: 03.20.17.94.91
Mail: laura.hameaux@sortirdunucleaire.fr
Skype: laurastopnuke
http://www.sortirdunucleaire.org

 

...oui, une extra bonne nouvelle... vont se pourvoir en cassation ?...

 

Sans doute. Y'a des risques...

Mais ça bouge, ça bouge !...

Jean-Jacques M’µ

Victoire sans précédent : AREVA condamnée !

Soutenez nos actions juridiques contre l’industrie nucléaire !

Le 30 septembre 2011, le Réseau "Sortir du nucléaire" a remporté une victoire judiciaire sans précédent contre l’industrie nucléaire aux cotés d’autres associations.

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AREVA a en effet été condamnée en appel pour pollution des eaux, suite au déversement en juillet 2008 de 74 kg d’uranium, matériau hautement radioactif, dans les cours d’eaux avoisinant le site nucléaire du Tricastin dans la Drôme. La pollution correspondait à 27 fois la limite annuelle des rejets autorisés. La population a été privée d’eau potable et des lieux de baignade ont été pollués.

Cette condamnation écorne sérieusement l’image "respectable" que l’industrie nucléaire française essaie de se donner.

Parallèlement à nos actions de mobilisation et d’information, le Réseau "Sortir du nucléaire" a décidé de se doter d’une véritable stratégie judiciaire sur le long terme pour entraver efficacement certains projets de l’industrie nucléaire.

Pour cela, nous avons besoin de votre soutien !

Participez dès maintenant au financement
dans la durée de notre action juridique !

Découvrez également notre nouveau blog juridique, qui présente nos actions juridiques en cours, et vous explique comment participer à la surveillance des installations nucléaires.

Ensemble, mettons fin à l’impunité des exploitants de sites nucléaires !

Nous vous remercions chaleureusement pour votre engagement à nos côtés.

Toute l’équipe du Réseau "Sortir du nucléaire"


Faites connaître cette lettre autour de vous, en la rediffusant largement à vos contacts !

Chacun-e peut s’y inscrire en se rendant sur notre site web, à la page :http://www.sortirdunucleaire.org/dossiers/rezo-info.html

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Nous vous remercions chaleureusement pour votre engagement à nos côtés !

L’équipe bénévole et salariée du Réseau "Sortir du nucléaire"

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