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"Moraliser la vie publique, une urgence !" Signez la pétition de François Bayrou

 

Chers amis,

Le scandale Cahuzac, après tant de mensonges publics, venant après tant d'autres scandales, a créé une onde de choc sur le gouvernement, sur la vie politique de notre pays. Dans une circonstance aussi grave, les mots et les rustines ne suffiront pas.

La France a besoin d'une métamorphose en profondeur, d'une démarche globale et transpartisane. C'est le droit des Français d'obtenir la moralisation de leur vie publique. Et c'est le devoir du gouvernement de leur donner cette assurance.

C'est pourquoi je vous propose, ensemble, de faire pression sur les gouvernants au travers d'un appel que chaque Français peut signer.

Cet appel est disponible sur le site moralisation.fr, en cliquant ici.

La signature sur le site moralisation.fr sera une action citoyenne en un moment clé où se mesure la dégradation de notre bien commun, la démocratie de la France.

Signez-le et faites-le signer autour de vous, transmettez-le à vos contacts par mail et sur les réseaux sociaux, publiez-le sur vos sites et sur vos blogs.

Ensemble, faisons que tous les Français puissent retrouver confiance en la politique.

Je vous assure de mon amitié.

                                                                      François Bayrou


Comment faire voter par les parlementaires une loi de moralisation qui peut se trouver en contradiction avec leurs intérêts personnels (non-cumul des mandats, activités en conflit d'intérêt, transparence du patrimoine et des revenus,...) ?

Cela justifie bien un référendum !

Pour rappel, texte du référendum sur la moralisation de la vie publique que François Bayrou avait proposé en avril 2012 :

PROJET DE LOI-CADRE DE MORALISATION DE LA VIE PUBLIQUE

Approuvez-vous le projet de loi-cadre tendant à la moralisation de la vie publique soumis au peuple français par le président de la République ?

Exposé des motifs

Souvent annoncée, toujours différée, la moralisation de la vie publique est une nécessité. Le fonctionnement des institutions de la République doit en effet obéir, dans toute la mesure du possible, aux principes de la séparation des pouvoirs, de légalité et de transparence qui fondent l'exercice de fonctions publiques ou de mandats électifs.

Dans cette perspective, en application de l'article 11 de la Constitution, le présent projet de loi entend soumettre à l'approbation du peuple français une série de dispositions tendant à restaurer l'efficacité gouvernementale et le rôle du Parlement, à assurer l'indépendance de la justice, à encadrer le financement des partis politiques et de la campagne présidentielle, à promouvoir la parité, à prévenir les conflits d'intérêts, à garantir l'impartialité des nominations et à modifier la composition de la Cour de justice de la République.

Article 1 : Composition du Gouvernement

Le Gouvernement comprend vingt membres au maximum.

Article 2 : Ministre de la justice

Le ministre de la justice est nommé par le président de la République sur proposition du Premier ministre. Cette nomination ne peut prendre effet que si elle a été préalablement approuvée par un vote de l’Assemblée nationale, à la majorité des trois cinquièmes des suffrages exprimés.

Article 3 : Composition et élection de l'Assemblée nationale

Le nombre de députés est fixé à 400.

300 députés sont élus, dans le cadre de circonscriptions, au scrutin uninominal majoritaire à deux tours.
100 députés sont élus au scrutin de liste proportionnel correctif. Les sièges sont attribués aux listes ayant obtenu au moins 5% des suffrages exprimés.

Ces dispositions s’appliqueront lors du prochain renouvellement de l’Assemblée nationale.

Article 4 : Composition du Sénat

Le nombre de sénateurs ne peut excéder 250.

Les modalités d’entrée en vigueur de cet article sont fixées par une loi organique.

Article 5 : Interdiction et limitation du cumul des mandats

Le mandat de député est incompatible avec tout autre mandat électif.
Le mandat de sénateur n’est compatible qu’avec un seul mandat électif local.

Article 6 : Présence des parlementaires

A l'exception de ceux qui, portant sur une personne, se déroulent au scrutin secret, les votes de l’Assemblée nationale et du Sénat se font au scrutin public.

Le droit de vote des députés et des sénateurs ne peut donner lieu à aucune délégation.

Article 7 : Vote blanc

Pour l'ensemble des scrutins régis par le code électoral, les bulletins blancs sont pris en compte dans le calcul des suffrages exprimés.

Article 8 : Financement des partis politiques

A compter du prochain renouvellement de l’Assemblée nationale, seuls peuvent bénéficier du financement public prévu par la loi du 11 mars 1988 les partis justifiant avoir présenté autant de femmes que d'hommes.

Les partis ou groupements politiques ne peuvent contribuer, sous quelque forme que ce soit, au financement d’un autre parti ou groupement politique.

Le montant total des sommes qu’une personne physique est autorisée à verser annuellement à un ou plusieurs partis, sous forme de don ou de cotisation d’adhérent, est plafonné à 7.500 Euros. Les réductions fiscales prévues par la loi pour ces dons et cotisations sont réservées aux partis bénéficiant du financement public.

Article 9 : Financement de la campagne présidentielle

Le financement de la campagne présidentielle repose exclusivement sur fonds publics, dont le montant sera fixé par une loi ordinaire.

Les dons des personnes physiques ou morales sont interdits.

Article 10 : Incompatibilités

Les fonctions de membre du Gouvernement sont incompatibles avec l’exercice de tout mandat électif, de toute responsabilité d’administration ou de gestion au sein d’un parti politique ou d’une association bénéficiant de dons ou de subventions publiques.

Article 11 : Prévention des conflits d'intérêts

1.- Les personnes concourant à l’exécution d’un service public ont l’obligation de veiller à ne pas se placer dans une situation qui les exposerait à un intérêt privé de nature à influencer ou à paraître influencer l’exercice indépendant, impartial et objectif de leurs fonctions.

Lorsqu’une telle situation de conflit d’intérêts survient, elles ont l’obligation d’y mettre fin dans les meilleurs délais.

Les autorités administratives prennent toutes les mesures pour ne pas placer un agent relevant de leur autorité dans une situation de conflit d’intérêts, ou pour mettre fin à une telle situation dès qu’elles en ont connaissance.

2. - Il est institué une Autorité de déontologie de la vie publique chargée du respect des règles de déontologie et de la prévention des conflits d’intérêts au sein du Gouvernement, du Parlement, de toutes les administrations de l’Etat et des collectivités territoriales ainsi que des entreprises publiques.

Les membres du Gouvernement, les membres du Parlement, les conseillers du président de la République et les membres des cabinets ministériels, les directeurs d’administration centrale, les titulaires d’emplois supérieurs à la discrétion du Gouvernement, les présidents et les membres des collèges des autorités administratives indépendantes, les dirigeants des entreprises publiques, les présidents des conseils régionaux et généraux, les maires des communes de plus de 3500 habitants ainsi que les autres personnes désignées par la loi sont tenues d’adresser à l’Autorité de déontologie de la vie publique une déclaration d’intérêts préalablement à leur entrée en fonctions. Cette déclaration publiée est mise à jour annuellement ainsi que dans un délai d’un mois à compter d’un événement de nature à affecter significativement les intérêts du déclarant au regard de la fonction qu’il exerce.

3.- A la demande de la personne concernée, de l’autorité hiérarchique ou du responsable de la déontologie dont cette personne dépend, ou sur saisine de tout citoyen, l’Autorité de déontologie de la vie publique émet les recommandations propres à prévenir ou à mettre fin à tout conflit d’intérêts concernant les personnes soumises à une obligation de déclaration.

Article 12 : Inéligibilité

Les personnes reconnues coupables de corruption sont inéligibles à tout mandat pendant une durée de dix ans.

Article 13 : Indépendance de l’Audiovisuel public

Les présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l'audiovisuel extérieur de la France sont nommés pour cinq ans par la Commission Nationale de l’Audiovisuel Public, dont la composition garantira le pluralisme et la représentation des usagers.

Article 14 : Nominations

Les emplois et les fonctions qui revêtent une importance particulière pour la garantie des droits et des libertés ou la vie économique et sociale de la Nation ne peuvent être pourvus par le président de la République qu’après un avis public positif de la commission permanente compétente de chaque assemblée.

La liste des emplois et fonctions concernés est fixée par une loi organique.

Article 15 : Composition de la Cour de justice de la République

La Cour de justice de la République comprend sept magistrats du siège à la Cour de cassation, dont l'un assure la présidence.

Tous les commentaires

03/04/2013, 23:25 | Par JoëlMartin

En tout cas, voici un média qui ne signera peut-être pas cette pétition...

http://www.agoravox.fr/tribune-libre/article/francois-bayrou-ce-pseudo-candidat-114290

19/07/2013, 01:45 | Par bernard uguen

Pour ma part j'ai signé cette pétition, parce que c'est positif. Bravo pour votre initiative. 

Mais la proposition sur le cumul des mandats n'est pas assez radicale.

Il y manque aussi le référendum d'initiative citoyenne ( actuellement, ce qui existe est un mensonge-tromperie constitutionnel)

et l'instauration d'un contre pouvoir citoyen.

si ça vous intéresse ; voir http://blogs.mediapart.fr/blog/bernard-uguen/020413/vers-un-nouvel-age-democratique

 

04/04/2013, 00:35 | Par Tazibus

J'ai signé.

04/04/2013, 02:56 | Par leimapi2@gmail.com

Je vous aime bien, tous; tenez, je vous envoie même mon amitié.Mais là, vraiment, une PETITION!!!! Chacun envoie son petit papier, c'est ça?Mort de rire!!! Il y a le feu et on fait une pétition!!!On aura TOUT vu, vraiment! Il doivent bien rigoler, les autres voyous, avec leurs bouches pleines de sourires!!!Tenez, vous rappelez Pétain qui, alors que les grands germains étaient sur la Loire, proposait en chevrotant d'utiliser LES PIGEONS, comme à Verdun ou la Marne !Pathétiques et pitoyables!

Allez, sans rancune : (ils veulent la justice... qu'on leur donne une pétition!)

04/04/2013, 03:43 | Par Jean-Claude POTTIER en réponse au commentaire de leimapi2@gmail.com le 04/04/2013 à 02:56

C'est en effet à mourir de rire.

L'actualité récente, c'est les licenciements par dizaines de milliers, des suicides en France et dans toute l'Europe (alors que les media occultent carrément ces infos), des manifs dans tous les pays, dont beaucoup sont violentes du fait de la répression, et nous avons nos "bons" citoyens indignés qui brandissent leurs pétitions.

C'est absolument incroyable. Nos petits scouts républicains se fendent d'une grosse BA.

Y a aussi ceux qui s'égosillent à hurler : 6ème république! 6ème république! Comme si tout résidait dans le changement de numéro.

Après ça, ils voteront "utile".

C'en est désespérant de bêtise et de veulerie.

04/04/2013, 09:06 | Par bernard uguen en réponse au commentaire de leimapi2@gmail.com le 04/04/2013 à 02:56

C'est certainement mieux que de faire croire à  "une constituante" dans un programme politique de "supposés révolutionnaires".

Quant à une pétititon,  on peut vous signaler que pour obtenir un référendum, la pétition citoyenne est une des voies  possibles, (c'est d'ailleurs la seule possible pour le référendum d'initiative citoyenne que vous appelez de vos voeux)  puisque les représentants  de nos partis dits "démocratiques" sont incapables de le faire admettre au sein des institutions.

04/04/2013, 08:15 | Par ahbblois@orange.fr

s s s n  p  n p r3

04/04/2013, 09:26 | Par Gilbert Pouillart

Un point particulier :comment les votes blancs sont-ils "pris en compte? Que faire s'ils sont majoritaires (majorité relative ou absolue) ?

04/04/2013, 12:54 | Par simone rieutor

...conseillers vertueux!voilà votre façon/de servir,serviteurs qui pillez la maison!/.....Donc vous n'avez icipas d'autres intérêts/que remplir votre poche et vous ..

 

enfuir après! Soyez flétris,devant votre pays qui tombe...."RUY BLAS

04/04/2013, 12:55 | Par simone rieutor

VOUS  POUVEZ PUBLIER MA SIGNATURE

04/04/2013, 15:30 | Par Marc 68180

Je ne vais pas signer cette pétition car à mes yeux la proposition de loi est beaucoup trop souple et gentille.Il ne faut plus tergiverser ce qui se passe dans notre pays est trop grave.

 

04/04/2013, 15:39 | Par dianne

J'aurais bien aimé voir circuler cette pétition en 2007... Parce que tout y était déjà. Et qu'on ne dise pas que l'on ne savait pas. On appelle cela une élection volée, truquée, ce qu'on voudra. Mais les moyens détournés pour y parvenir sont sans équivoque.

J'aurais bien aimé aussi la voir circuler quand M. Woerth s'est signalé à l'attention des citoyens par une activité amicale très... partageuse, dans son fief.

J'aurais bien aimé la voir surgir quand Madame Lagarde a donné des gages de bonne foi républicaine à Monsieur Tapie qui avait bien des malheurs...

Elle circule. Je l'ai reçue par plusieurs canaux différents, tous gens de bonne foi sincèrement interloqués par ce que devient le champ politique français.

Mieux vaut tard que jamais, sans doute. Et donc, tout va être mis sur la table ? Chiche !

04/04/2013, 21:33 | Par Jean-Paul Bourgès

Marie-Anne, bien sûr c'est loin de suffire ... mais ça va dans le bon sens. Il y aurait encore beaucoup de choses à ajouter, dont la séparation des fonctions politiques et des fonctions administratives (Un beaucoup trop grand nombre de politiques proviennent et retouneront dans l'administation. Or ou l'on fait la loi, ou on la fait appliquer), mais il faut aussi un nombre de mandats consécutifs limité car la corruption est largement le résultat de l'usure par le temps.

Mais je signe car ce texte peut faire avancer le sujet. Très cordialement. Jean-Paul

04/04/2013, 23:59 | Par Marie-Anne Kraft en réponse au commentaire de Jean-Paul Bourgès le 04/04/2013 à 21:33

Oui Jean-Paul, vous avez raison, il y a des points à ajouter comme la limitation des renouvellements de mandats, de même que du cumul de fonction d'élu avec des fonctions administratives, je l'ai vu notamment dans des collectivités locales, dans les communes, avec des fonctions associatives, l'exercice de clientélisme sur des postes et aussi sur les subventions aux associations. Anticor (dont je fais partie) veille sur ces sujets et il y a beaucoup d'abus et d'opacité de ce côté.

04/04/2013, 16:14 | Par simone rieutor

SUPRESSION DE LA COUR DE JUSTICE INDISPENSABLE!

04/04/2013, 17:33 | Par JP Vaxelaire

Voila c'est fait et je me sens soulagé d'agir concrètement vis à vis de cette classe politique qui trop souvent se croit au-dessus des lois .

04/04/2013, 18:51 | Par airlane

A cette heure 16.546 signatures. Mise en ligne depuis hier c'est pas mal !

04/04/2013, 23:55 | Par Marie-Anne Kraft

On a dépassé 19000 ! Continuons ...

05/04/2013, 00:43 | Par Benoît Marquis

Mince alors, j’ai déjà signé la pétition de Dominique de Villepin « Démoralisons les Français » !

05/04/2013, 10:10 | Par PAUL FREMIOT

Article 12 : inégibilité.

La peine est insuffisante, elle doit être exemplaire.

L'inégibilté doit être définintive pour :

corruption, usage de fonds publics à des fins personnelles, fraude fiscale, fraude sur les comptes de campagne des candidats, etc, et fraudes du même acabit.

05/04/2013, 23:48 | Par Jean-Paul Bourgès en réponse au commentaire de PAUL FREMIOT le 05/04/2013 à 10:10

Tout à fait d'accord.

07/04/2013, 09:55 | Par airlane en réponse au commentaire de PAUL FREMIOT le 05/04/2013 à 10:10

Bien sûr je suis d'accord avec vous mais je crois que l'inelligibilité définitive serait "inconstitutionnelle". Marie-Anne pourriez-vous nous éclairer sur ce point ? 

09/04/2013, 17:26 | Par Marie-Anne Kraft

Plus de 45 000 personnes ont signé. Continuons ! Si les Français sont nombreux à demander un référendum comprenant toutes ces questions, le gouvernement devra le faire. Sa proposition de transparence des patrimoines des élus est bien insuffisante ! Et la plupart des dispositions ne seront pas votées par voie parlementaire car elles dérangent la plupart des élus (rappelons que 80% des députés sont des cumulards).

09/04/2013, 22:21 | Par Christian-BR

Chére Anne, votre cher Bayrou, votre champion de la morale s'est-il élevé le 1er décembre dernier, avec ses collègues de l'UDI contre ce texte inique : "

TerreTaxe sur les semences : les germes de la discorde1 décembre 2011 à 00:00

Par ELIANE PATRIARCA

Les paysans français n’auront plus le droit de ressemer une partie de leur récolte. Le Parlement a adopté définitivement, lundi à minuit, la loi sur les «certifications d’obtention végétale» qui concerne les semences «de ferme», c’est-à-dire les graines sélectionnées et vendues par l’industrie semencière, mais multipliées au gré de la récolte par le paysan et réutilisées d’une année sur l’autre par souci d’économie.

Votre champion moralisateur toute catégorie aurait certainement voté ce texte qui l'a été à l'unanimité, si il était encore député.

Votre champion moralisateur toute catégorie a-t-il participé à l'information nécessairequi devrait être apporté à tous les élus qui reçoivent en ce moment et depuis 40 ans le miel financier du nucléaire à savoir ceci :

Rapport officiel de la Commission d’enquête indépendante sur l’accident nucléaire, traduction française.

Télecharger ici : le rapport traduit en français grace à l'excellent blog sur Fukushima

Merci de le lire et de faire suivre avec vos petites mains sur vos claviers, car aucun média ne va en parler

A transmettre aux maires et élus des territoires abritant des centrales nucléaires

A transmettre aux ingénieurs des centrales nucléaires

A transmettrre aux travailleurs du nucléaire

A transmettre aux populations vivant à proximité d'une centrale nucléaire ( soit a peu près les 3/4 des français

Désolé chère Anne, Bayrou n'est pour moi qu'un politique qui pratique l'hypocrisie avec un raffinment rarement atteint, je pense qu'il aurait du postuler au dernier conclave à Rome.

Bien à vous.

Ah oui au fait toujours, Votre champion moralisateur toute catégorie, s'est-il engagé en tant qu'ex député européen pour défendre les apiculteurs pyrénéens, contre les bayers, monsanto, qui se sont vus octroyer,par l'Europe, avec soulagement le droit de continuer à détruire les insectes pollinisateurs, qui sont pour tant bien utile aux agriculteurs.

C'est a se demander si ce chauffeur de tracteur aime vraiment la campagne et ses travaileurs qui chaque jour comme de nombreux chomeurs se pendent aux branches de leurs arbres (Le nombre des suicides chez les agriculteurs se situe autour de 400 par an, soit un peu plus d'un par jour»

MORALISATEUR VOUS PENSEZ QUE CELA LUI VA BIEN CHERE ANNE !

Remarquez fonder une nouvelle religion, cela le tenterait beaucoup, vous ne vous lui en avez pas touché deux mots !

10/04/2013, 22:33 | Par Marie-Anne Kraft en réponse au commentaire de Christian-BR le 09/04/2013 à 22:21

Calmez-vous ! François Bayrou défend les paysans, sa famille d'origine, le droit à ressemer une partie de leur récolte, les abeilles aussi (il y est particulièrement attaché et est lui-même apiculteur). Vous n'êtes pas un peu parano ?

10/04/2013, 22:59 | Par JoëlMartin en réponse au commentaire de Marie-Anne Kraft le 10/04/2013 à 22:33

Euh, chère MAK, un parano c'est quelqu'un qui croit qu'on lui en veut, qui se croit persécuté.

Christian BR ne fait que te porter la contradiction...

11/04/2013, 11:35 | Par Duduche

Oui.Il y a une ligue oligarchique qui verse des larmes de crocodile sur la crise économique qui touche la France, tout en plaquant son argent dans les îles Caïman. Mais la ligue a tort.

11/04/2013, 12:13 | Par Pipotin en réponse au commentaire de Duduche le 11/04/2013 à 11:35

Oui, il y a comme qui dirait, un gros lézard.

11/04/2013, 13:08 | Par Duduche en réponse au commentaire de Duduche le 11/04/2013 à 11:35

tout en planquant* son argent

12/04/2013, 08:37 | Par Duduche

Bayrou

C'est son mouvement qui s'est un peu temporairement ramolli, faute de suffisamment d'afflux de liquide irriguant son corps spongieux!

Mais l'homme et ses qualités subsistent.

Comme il se trouve apposé aux 2 parties (que beaucoup prennent pour des bijoux de famille, et de fait, ça part souvent en couilles), et désire prendre de la hauteur par rapport à elles, certains le prennent trop rapidement pour une bite.

Mais c'est avant tout un humaniste intègre, qui sait rester droit et s'ériger quand il le faut au-dessus des partis, faisant alors preuve de fermeté, tendu vers son but, en plein effort, turgescent, prêt à faire jaillir le meilleur de lui-même, se donnant à fond sans compter, afin d'ensemencer la France de ses nobles valeurs.  :)

Espérons que cette moralisation de la vie politique ne parte pas en quenouille.

11/04/2013, 13:48 | Par Duduche

Le PS ayant pris maintenant le problème par la racine, afin de couper court à tous les éméchés qui aiment couper les cheveux en 4, Cahuzac a dû s'arracher les siens.

Un comble, pour un homme dont le métier est de les implanter.

Et dire que sans Mediapart, il s'en est fallu d'un cheveu pour qu'on passe à côté de cette affaire, alors qu'on nous tond toujours plus la laine sur le dos!

11/04/2013, 13:51 | Par JoëlMartin en réponse au commentaire de Duduche le 11/04/2013 à 13:48

Bravo, cher Duduche, pour vos brillantes saillies pas du tout capillitractées...

Au CEA, et sans doute ailleurs, on disait d'un type qui bossait pour lui pendant ses heures de travail qu'il faisait de la perruque.

PS - Des mauvaises langues insinuent que les époux Cahuzac se sont séparés car Madame était trop sensible à l'apparence des tifs.

Moël Jartin

11/04/2013, 14:46 | Par Duduche en réponse au commentaire de JoëlMartin le 11/04/2013 à 13:51

L'attirance des pafs...excellent, bravo!

Oh, encore des gens qui lui cherchent des poux dans la tête, à force d'épouser la curée. C'est le mariage pour tous.

Quand il était au pouvoir, beaucoup faisaient mine d'avoir un cheveu sur la langue, et ne disaient rien qui soit compréhensible à la justice et à nos chers premier ministre et président, atteints il est vrai, d'une crise d'encéphalite rectale aigüe.

A moins que c'est parce qu'ils avaient un poil dans la main, et préféraient caresser le ministre dans le sens du poil afin de ne pas se retrouver à poil.

Il a fallu que ce brave et courageux poilu de Médiapart intervienne, pour qu'on mette enfin un terme à tout ça.

Ca en devient poilant!

11/04/2013, 23:48 | Par Duduche

Il est clair que le dernier mensonge de Cahuzac l'a fait devenir chocolat (suisse? Non, le chocolat suisse, c'est délicieux).

Et le malheur pour lui, c'est qu'il ne peut même pas s'en remettre par des prières à saint Gapour, celui-ci n'ayant jamais été canonisé.

12/04/2013, 12:17 | Par Duduche

Est-ce une pétition pour soutenir la morale, ou pour soutenir le moral de M. Bayrou et du Modem?

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