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Partager sur TwitterL'évasion fiscale, c'est facile pour les riches : démonstration par Bernard Tapie
Selon une enquête de Charlie Hebdo et de Rue89, Bernard Tapie aurait transféré une partie importante de ses biens en Belgique, via la création d'une holding, pour échapper à l'ISF et à la taxation sur les bénéfices issus de la vente de titres de sociétés. 
Comme le rappelle aussi Le Figaro en citant Le Canard Enchaîné : "cette opération ne serait pas la seule montée par l'homme d'affaires pour échapper au fisc. Dès les années 1990, Bernard Tapie se serait en effet servi d'une autre société, nommée Superior Ventures Limited, pour dissimuler des sommes d'argent à l'expert-comptable chargé de liquider ses dettes, révèle cette semaine le Canard Enchaîné. Superior Ventures Limited est filiale d'une société établie en Malaisie et détenue pour moitié par Bernard Tapie et pour moitié par André Guelfi."
Au delà de la scandaleuse spoliation du contribuable (double peine : spoliation initiale + sur l'impôt sur le magot reçu), dénoncée en premier lieu par François Bayrou, ceci dévoile l'extrême facilité avec laquelle les gens fortunés peuvent échapper au fisc en toute impunité. Et cela se passe en Europe, entre France et Belgique, même pas dans un paradis fiscal des caraïbes !
Alors que notre dette publique est abyssale (1700 milliards d'euro) et notre déficit public toujours aussi irrésorbable (plus de 100 milliards prévus en 2011, presque 150 milliards d'euros en 2010, triple de celui datant de 2007), la diminution des recettes fiscales annuelles depuis 2000 s'est élevée entre 100 et 120 milliards dont 2/3 en diminution d'impôts, comme en attestait Gilles Carrez l'an dernier (voir cet article de l'Expansion). Cette diminution d'impôt a été réalisée essentiellement au profit des plus riches et des sociétés multinationales (niche fiscale Copé par exemple en 2007, exonérant les plus-values sur vente de titres de filiales), alors que les classes moyennes et les PME continuaient de payer pour les autres. Ce qui signifie que si nous n'avions pas baissé les impôts depuis l'an 2000, nous ne serions pas en déficit aujourd'hui et les inégalités de revenus seraient moins importantes.
Mais, me direz-vous, cela ne servirait à rien de les rétablir puisqu'il est si facile aux personnes fortunées, comme Liliane Bettencourt ou Bernard Tapie nous l'ont démontré, grâce à la création de holdings exonérées d'impôt sur des revenus de dividendes même en France (Téthys pour Bettencourt) ou en Belgique (GBT Holding pour Tapie), d'échapper au fisc dans ce merveilleux paradis fiscal qu'est la France !
Les 5 commentaires les plus recommandés
Oui, mais c'est tellement plus gratifiant pour ratisser large de dénoncer les "paradis" des pauvres gens...ça fait plus d'audiance, Coco !
Et puis comme le dit si bien madame Précresse : "tout ça ne nous regarde pas, c'est du domaine de la vie privée !"
Marrant, hein ? Comme la vie privée des riches ne nous regarde pas et comme les pauvres , eux, n'ont aucune vie privée...
C'est faux. Tout le patrimoine de F. Bayrou n'est pas considéré comme bien professionnel. C'est simplement son activité d'exploitation agricole et d'élevage de chevaux. De plus F.Bayrou est un vrai paysan, a de vraies racines agricoles. Il a repris l'activité de la ferme familiale à la mort de son père, quand il venait d'obtenir l'agrégation, en même temps qu'il était professeur de français et de latin au lycée, pendant 10 ans, tout en élevant de jeunes enfants. L'article que vous citez est diffamatoire. Il laisse entendre que Bayrou a utilisé "des nègres" pour son livre alors qu'il n'en est rien. Il écrit lui-même tous ses livres.
Vous êtes vous même une ordure Serval. Je n'ai pas oublié le billet que vous m'avez consacré en vous moquant de mon nom et en l'illustrant d'une image de propagande nazi pour "Kraft durch Feude" (traduire "la force par la joie). Ce qui démontre votre bêtise et votre méchanceté.
L'article souleve une problematique fiscale interessante et, curieusement, assez specifique a la France, pays de l'egalite, lorsque on compare avec les USA ou le Royaume Uni ou l'Allemagne. Meme si l'article ne va pas dans le detail, les principes qui permettent d'echapper largement a l'impot sont (1) la non inclusion des entites (telles que Thetys) dans la base fiscale du contribuable. En principe, Thetys devrait etre soumis a l'impot sur les societes et etre traite comme une societe commerciale, ce qui est le cas sauf que Thetys beneficie curieusement du regime mere-fille (2) le regime mere fille, applique a tort et a travers, y compris lorsque la structure Thetys n'a pas d'autre veritable fonction que d'accumuler les dividendes de L'Oreal sans imposition a l'IR sur la declaration de L Bettencourt. Apres, il y a aussi (3) la niche fiscale qui permet a ces entites "outil de travail" d'echapper a la base imposable de l'IS.
Vous pourriez aussi souligner que (1) ces pratiques etaient egalement tolerees par le PS (la niche outil de travail date de Mitterand et Fabius) et (2) curieusement egalement, tout ceci serait totalement inutile et illegal aux USA, en Angleterre et en Allemagne, ou ces montages sont consideres comme des abus fiscaux et tous ces revenus sont imposes.
En fait, vous touchez du doigt une absence etonnante de debat politique a ce sujet. Mais c'est ainsi. En gros, en France, une personne fortunee ne paye d'impot non pas sur ce qu'elle "gagne", mais sur ce qu'elle depense. Donc avec Thetys, LB recoit peut etre 150 millions d'Euro de dividende par an, demande a Thetys de lui verser environ 15 million dont elle a besoin pour vivre. Seuls les 15 sont imposes a l'IR. CQFD.
Excellent dessin, qui illustre bien la société dans laquelle certains vivent grassement, et d'autres survivent.
Mais attention, car isolé du contexte, ce même dessin peut être pris au premeir degré par certains, qui en feraient bien leur venin quotidien.
Pour ajouter un propos sur l'absence de vie privée des pauvres, vous avez parfaitement raison : ce sont eux les victimes de tous les contrôles possibles existants.
Caméras, fichiers, contrôles de tous les organismes sociaux (qui n'ont de "sociaux" qu'une apparence), flicage sur les lieux de travail, demande permanente de "comptes" de la part des prestataires (CAF, RSA, Pôle Emploi...).
Voir sur ce point les propos d'une violence inouïe de Wauquiez, assimilant les bénéficiares du RSA à des métastases cancéreuses.
Je le crois pas, Bernard Tapie véritable gangster, couvert par non moins que le gouvernement et le prèz dans une république bananière à hurler,
mais tout ce que vous trouvez à écrire comme commentaires ici, c'est faire la fine-bouche sur la personne de François Bayrou?
Bonjour les priorités, p'tain avec vous on est pas sortis de la galère...
Tous les commentaires
Oui, mais c'est tellement plus gratifiant pour ratisser large de dénoncer les "paradis" des pauvres gens...ça fait plus d'audiance, Coco !
Et puis comme le dit si bien madame Précresse : "tout ça ne nous regarde pas, c'est du domaine de la vie privée !"
Marrant, hein ? Comme la vie privée des riches ne nous regarde pas et comme les pauvres , eux, n'ont aucune vie privée...
Excellent dessin, qui illustre bien la société dans laquelle certains vivent grassement, et d'autres survivent.
Mais attention, car isolé du contexte, ce même dessin peut être pris au premeir degré par certains, qui en feraient bien leur venin quotidien.
Pour ajouter un propos sur l'absence de vie privée des pauvres, vous avez parfaitement raison : ce sont eux les victimes de tous les contrôles possibles existants.
Caméras, fichiers, contrôles de tous les organismes sociaux (qui n'ont de "sociaux" qu'une apparence), flicage sur les lieux de travail, demande permanente de "comptes" de la part des prestataires (CAF, RSA, Pôle Emploi...).
Voir sur ce point les propos d'une violence inouïe de Wauquiez, assimilant les bénéficiares du RSA à des métastases cancéreuses.
Dans le pays de Wauquiez, apparemment si beau, montagnard, bucolique, en fait règne une violence sourde digne du Moyen-Âge.
Tous les cafetiers auvergnats qui avaient fait fortune à Paris au 20è siècle, ont maintenant revendu leur brasserie parisienne à un Chinois ou à un Arabe, et sont rentrés au pays. Ce sont eux qui font grimper les prix de l'immobilier dans ces régions sans agriculture et sans industrie, où le travail manque tellement que les prix normalement ne devraient jamais grimper jusqu'à rendre la vie impossible à une majorité de gueux
(ce terme moyennâgeux est approprié en Auvergne, c'est pour ça que je l'emploie).
Dans ces régions sinistrées, les mentalités sont clairement tranchées, toujours dans le même sens de cette simplicité violente de Wauquiez. Ainsi par exemple vous y trouverez aussi une bonne petite bande, hélas trop petite, de vrais Communistes purs-et-durs comme on n'en trouve plus nulle part.
Mais ce que vous y verrez aussi,
et ça c'est ce qui nous tue,
c'est que les rares gueux qui ont un emploi, même sous-payé, même galère comme caissière de supermarché par exemple, et bien ce sont ceux qui se positionnent comme Wauquiez, et violemment, si vous voyez ce que je veux dire. Dans les Camps de la Mort de la Shoah ce serait un peu le principe des kapos, si vous voyez...
Les grandes villes, violentes et déshumanisées?
Oui et bien allez donc voir le pays de Wauquiez, sentez-le un peu car en surface évidemment c'est juste la cambrousse innocente, et vous y réfléchirez alors à deux fois avant de critiquer les grandes villes soit-disant inhumaines...
J'oubliais de mentionner le détail qui me faisait parler du pays de Wauquiez:
Les petites vignettes d'autoroutes Suisses qu'on y voit sur le pare-brise d'une proportion étonnamment élevée de 4x4 de luxe...
Je viens voir votre billet à tout hasard, en me demandant comment, sur ce sujet-là aussi, F. Bayrou aura sauvé le monde...
Gagné, au troisième paragraphe ! Une fois de plus, il est sous votre plume "le premier à", "le seul à", etc.
Votre constance dans l'hagiographie est admirable. Sans vouloir vous ôter vos illusions : vous pourriez aisément, en lisant la presse, savoir que sur à peu près tous les sujets que vous abordez, d'autres que votre Gave de la Pensée dénoncent, argumentent, proposent, avant, après ou en même temps que lui... Sans doute le fait-il souvent à juste titre, mais pourquoi avez-vous besoin de croire, la plupart du temps contre l'évidence, qu'il est le seul, le premier, le plus beau, le plus fort ? Avez-vous à ce point besoin d'un homme providentiel, d'un grand homme à admirer ?
Faire de la politique de façon responsable, c'est aussi admettre qu'on n'est pas seul à avoir raison, sinon on s'isole, comme un certain... Bayrou ! (du moins jusqu'à présent, attendons 2012 !)
Merci de me faire la morale !
C'est vrai que Bayrou est monté le premier au créneau sur le scandale Tapie. Même les socialistes n'osaient pas trop intervenir, sans doute car c'était le protégé de Mitterrand ... Mais je ne demande qu'à être contredite sur cette affirmation, si vous avancez vos arguments.
Je trouve étrange votre intervention sur ce billet, dont le sujet méritait sans doute une réaction plus intéressante sur le fond.
Surtout que, quand sa parole ne vaut pas mieux, que le silence, généralement, tout homme raisonnable, se hâte de fermer sa gueule !
En effet, c'est fatigant ces sempiternels commentaires systématiquement anti-Bayrou, sans autre argument.
Mon but n'était pas de faire un commentaire anti-Bayrou, je suis souvent d'accord avec ses prises de position, mais de faire part de mon amusement, toujours renouvelé, devant l'admiration béate, digne de l'Ancien Régime ou du culte de la personnalité des dictatures communistes, que lui exprime avec constance et à la moindre occasion l'auteur de ce blog...
Et pour reprendre la formule de Victor Hugo, puisqu'on me demande des remarques sur le fond , "la forme, c'est le fond qui remonte à la surface"!
Si ce n’était que pour l’amusement … achetez-vous donc un hochet… !
Il est toujours plus facile de taper sur un petit candidat. les gros ou plutôt ceux soutenus par un parti dit de gouvernement pourraient mal le prendre et refuser de répondre au propositions d'interview.
Pas de gros clients pas de lecteurs CQFD.
Mais c'est comme cela que les choses ne changes pas et les idées reste au placard. Qui s'en inquiète? Nous allons tous voter pr défaut comme d'habitude et après l'éléction, chacun dira qu'il l'avait prévu !!! RDV pour 2017 pour recommancer.
C'est vrai que monter des holdings en Belgique pour échapper à l'ISF c'est un peu compliqué.
Louons donc François Bayrou. Il n'a pas de holding lui.
Il s'est juste déclaré "exploitant agricole" pour échapper à l'ISF. Ainsi tout son patrimoine est considéré comme "bien professionnel" et n'est pas taxé.
C'était dans le canard Enchainé aussi dès mars 2007.
Dommage que notre "groupie du pianiste" ne l'ait souligné...
Malin les donneurs de leçons..
Vous pouvez lire l'article avec les chiffres en cliquant sur le lien ICI
C'est faux. Tout le patrimoine de F. Bayrou n'est pas considéré comme bien professionnel. C'est simplement son activité d'exploitation agricole et d'élevage de chevaux. De plus F.Bayrou est un vrai paysan, a de vraies racines agricoles. Il a repris l'activité de la ferme familiale à la mort de son père, quand il venait d'obtenir l'agrégation, en même temps qu'il était professeur de français et de latin au lycée, pendant 10 ans, tout en élevant de jeunes enfants. L'article que vous citez est diffamatoire. Il laisse entendre que Bayrou a utilisé "des nègres" pour son livre alors qu'il n'en est rien. Il écrit lui-même tous ses livres.
Vous êtes vous même une ordure Serval. Je n'ai pas oublié le billet que vous m'avez consacré en vous moquant de mon nom et en l'illustrant d'une image de propagande nazi pour "Kraft durch Feude" (traduire "la force par la joie). Ce qui démontre votre bêtise et votre méchanceté.
Bon voila autre chose...
FB est un vrai paysan, FB est un bon fils, FB aime les enfants, FB écrit tous ses livres...
Vous ne trouvez pas que vous allez un peu loin dans le panégyrique là ? En versant dans l'idolatrie plus que dans le militantisme, vous lui faites plus de tort que de soutien. Et je ne parle même pas de la pantalonnade que vous lui avez soufflé face à DCB et qui vous à planté aux éléctions.
Arrêtez de vous prendre pour la fée clochette. Vous n'en avez que le nom. Pas la fonction.
PS : je suis content de vous retrouver. Je commençais à m'ennuyer avec tous ces altero-écolo-alcoolo-nihilo-extremo qui viennent geindre sur Médiapart en supputant la révolution qu'ils ont bien été incapable de faire et que leur arthrite ne leur permet plus.
PS 2 : Bien surque tout son patrimoine n'est pas professionnel...La majeure partie seulement.
Sans compter que "se constituer une écurie de purs-sangs" en vendant un bouquin... l'article n'a pas peur du ridicule. De plus, tout le monde sait qu'il est quasiment impossible de vivre de l'élevage des chevaux... ceux qui le font le font par passion.
POURQUOI?cher Serval ,cette "mauvaise humeur"?
n'est-il pas bon ,réconfortant ,qu'il y ait ,PARFOIS ,sur notre pauvre terre ,quelque brave coeur ,homme ou femme peu importe ,qui ressort dans le paysage?
Est ce que cela fait tache? BIZARRE§
En quoi cela vous parait-il DOMMAGEABLE?
Quel tort cela peut -il bien causer ?
Le contraste serait-il trop fort et donc significatif avec le type courant de personnalités dominantes du monde politique?
Pour vous convenir ,doivent-ils se cloner?
Merci de nous permettre de préférer la DIVERSITE!
Et quand on est parlementaire (et payé pour cela, à plein temps, par la République), on peut en plus être exploitant agricole et élever des chevaux ?
Il n'y aurait pas comme un petit problème moral, là ?
(et dire qu'un article est diffamatoire, c'est...diffamatoire. S'il l'était, il fallait poursuivre).
Ce n'est pas "poursuivre" qu'elle craint...C'est de se faire rattraper !!!
Claude Bartolone aurait (me souffle t'on à l'oreille) fété ses 65 ans dans les locaux d'AB productions en présence (comme hôte) de .... Bernard Tapie.
Cela ne fait pas de moi un supporter de Bayrou (qui est un opportuniste comme tant d'autres, donc il occupe des "niches" et prend des postures), mais il est vrai que c'est lui qui s'est exprimé le plus nettement sur le jackpot arbitral.
Correctif : c'est la réaction de Bayrou qui a été la plus médiatisée, ce qui ne signifie nullement que des dirigeants du PS n'ont rien dit.
Par contre, je n'ai rien entendu (mais je peux me tromper) de Bayrou concernant la provocation de Le Pen sur ce qui s'est passé en Norvège.
Par contre le PS (et la gauche) s'est clairement exprimé sur la "cosmétique" de sa fille sur une idéologie anti-républicaine.
Bref, chacun ses choix selon qu'on souhaite défendre les idéaux républicains ou qu'on se prenne pour le vengeur masqué
Je le crois pas, Bernard Tapie véritable gangster, couvert par non moins que le gouvernement et le prèz dans une république bananière à hurler,
mais tout ce que vous trouvez à écrire comme commentaires ici, c'est faire la fine-bouche sur la personne de François Bayrou?
Bonjour les priorités, p'tain avec vous on est pas sortis de la galère...
Non Axel,
Je ne couvre pas Tapie, pas plus que je fais la fine bouche devant Bayrou. A vrai dire, Bayrou, je m'en fiche un peu.
Ce qui m'exècre, mais tu sais que je l'ai fait exactement de la même manière avec les "groupies" d'autres, c'est l'angélisme béat, et le culte quasi divin qui en fait ici.
Pour le reste, il y aura des éléctions et il aura l'occasion de défendre ses idées.
@Serval et @Phirenard
C'est quand même curieux votre façon de vous attaquer à moi et à Bayrou, cité accessoirement dans l'article, au lieu de répondre à l'article sur le fond, sur le problème de l'évasion fiscale et de l'inégalité fiscale, qui ont contribué au creusement de notre déficit public. C'est un peu facile de crier à l'idolâtrie au prétexte que je cite F. Bayrou qui a dénoncé le premier l'affaire Tapie. Pour rappel, l'idolâtrie signifie l'adoration d'une image, d'une idée ou d'un objet. Rien de tout cela de ma part. De même que je n'adore ni ne vénère la personne de François Bayrou. Si vous lisez mes articles, vous constaterez que mes analyses concernent des sujets de fond, sur l'économie, les finances publiques, l'Europe, et aussi sur l'actualité politique. Ils ne vénèrent pas la personne de Bayrou. S'il est souvent cité, c'est parce que je soutiens les idées qu'il défend et que j'estime que c'est un homme politique nettement au dessus du lot, qui a une vision pour la France, des valeurs humaines et une grande culture.
Quant à la mesquine allusion de Serval à la dispute entre DCB et F.Bayrou, vous savez très bien si vous êtes lecteurs de Mediapart que c'est Etoile66 qui avait parlé de ce livre sur ces colonnes. Je n'ai fait que demander à F.Bayrou s'il avait eu connaissance de ce livre autobiographique de Daniel Cohn-Bendit, dans lequel il relatait des actes à caractère sexuel entre lui et des enfants, c'est tout. J'ai accepté de témoigner sur cette information pour démentir ceux qui affirmaient que F. Bayrou connaissait ce livre depuis longtemps, alors qu'il venait d'en prendre connaissance. Je ne lui ai jamais conseillé d'en parler et c'est même le contraire. Et si on a reproché à F.Bayrou d'avoir évoqué ce livre (sans même d'ailleurs qu'il ait parlé de pédophilie) sans faire le moindre reproche à DCB pour avoir écrit et fait ce qu'il a écrit, c'est que quelque chose ne tourne pas rond dans notre société.
Une fois de plus et, pour ce qui me concerne, la dernière : je n'attaque pas F. Bayrou (tout au plus relevé-je sans agressivité certaines de ses contradictions, et attends-je avec intérêt son positionnement en 2012...), je suis très souvent d'accord avec ses prises de position, la plupart du temps intelligentes et parfois courageuses - aux plans politique et institutionnel en tout cas, car sur le plan économique et social, il est resté très proche de la droite dont il est issu et des responsables politiques de droite avec lesquels il a gouverné !
Je ne vous attaque pas, je m'amuse de votre irrépressible propension à couvrir de louanges votre grand homme et à affirmer, sur tous les sujets que vous abordez - et qui ont leur intérêt par ailleurs - qu'il est le premier ou le seul à avoir réagi, ce qui est loin d'être toujours vrai. Et c'est vrai que par le ton de vos billets, vous me rappelez les couplets à la gloire du Génie des Carpathes et du Danube de la Pensée qui étaient la spécialité de la Roumanie il y a quelques temps... Je continuerai à m'en amuser, je suppose que vous m'y autoriserez.
Pourquoi passez vous votre temps à vous justifier ?
Je ne vous ai rien demandé.
C'est presque trop facile avec vous. Amusant un temps, mais je me lasse vite.
@ Serval
Cela vous lasse.......................ne lisez plus.
Il y a une definition:Masochiste.
De toute facon,tous les commentaires partent en sucette:De l'evasion fiscale nous nous retrouvons en "selle" sur F Bayrou???
Ne vous inquietez pas MmeKraft,il y a des cretins partout.
Par contre ce qui est problématique avec Bayrou, c'est que d'une part il promet aux gens qu'il va lutter contre l'évasion fisacle, et d'autre part il ne touchera pas à la liberté de circulation des capitaux, inscrite dans les traités et directives de l'UE, qui permet aux capitaux de partir tranquillement dans des paradis fiscaux hors UE voire à l'intérieur même de l'UE par exemple au Luxembourg.
Par cette distance qui sépare ses postures indignées et ses propositions d'actes concrets, Bayrou n'est-il pas un peu démagogique ?
"Bayrou n'est-il pas un peu démagogique ?"
Non, non, il est centriste....
vous trouvez demagogique de croire en l'UE et de respecter la souveraineté de nos voisins ?
L'UE ne respecte la souveraineté d'aucun de nos voisins, ni non plus la "notre", si j'ose encore utiliser ce "nous" qui a de moins en moins de sens au fil des ans, et qui se réduira bientot au "nous" qui "décidons ensemble de l'emplacement des pissotières"
S'il n'est pas démagogique, il est incohérent comme l'explique Samuel le 01/08/2011/19:01
Merci Samuel, la même question épineuse se pose également à tous les autres candidats au "trône-2012", et il n'y a effectivement pas de raison de ne pas la lui poser à lui. Je suis confiant qu'une réponse de Bayrou, dans le contexte large de l'organisation de l'économie française telle qu'il la conçoit, ne produira pas plus d'hypocrisie ni de mauvaises surprises, et probablement moins, qu'une réponse à la même question posée à une Aubry, à une Royal ou à un Hollande...
Il y a bien eu Churchill pour promettre "du sang, de la sueur et des larmes". Mais c'était en 1940 et en Angleterre.
Nous on n'a que des Chamberlain. Même pas de Daladier.
Et des Pétainistes à FoisoN
@ serval En tout cas comme au temps de la resistance, il y a des gens qui ressentent la necessité de crypter leurs messages. "ici Londres..."
@ Axel
Et de toute façon qui la lui posera ? Jean-Pierre Elkabach ?
Eh bé !, les pauvres cons qui pour avoir eu du mal à payer leurs impôts, se sont fait dépouiller par l'huissier du fisc, sauront qu'au moins, le pognon des français, a été utilisé, de la plus intelligente des façons !!!
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PS: le monde est ainsi fait, qu'il y a d'un coté, ceux qui se gavent et de l'autre, ceux qui se plaignent !
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PS2: le plus con, c'est quand les seconds se fritent entre eux, pour défendre les intérêts des premiers !
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Formidablement con, direz-vous ?...juste les vicissitudes de la condition humaine !!!
Merci Marie-Anne Kraft, de relayer cette information, entre autres choses, qui rappelle à notre bon souvenir, la félicité du sieur Tapie, et qui ne sera pas dans le Figaro ni dans la grande messe du vingt heures de TF1, on se doute, pourquoi !!!
Pour ce qui est du mauvais coucheur, des pages précédentes, il aurait pu choisir une autre cible, en effet, nombre de français respectent François Bayrou, pour sa ténacité...et justement parce qu'il ne se couche pas, devant l'histrion, que personne ne nous envie !!!
PS: on n'est pas obligé de partager l'ensemble de ses options politiques, pour savoir que grand est, son mérite !!!
L'article souleve une problematique fiscale interessante et, curieusement, assez specifique a la France, pays de l'egalite, lorsque on compare avec les USA ou le Royaume Uni ou l'Allemagne. Meme si l'article ne va pas dans le detail, les principes qui permettent d'echapper largement a l'impot sont (1) la non inclusion des entites (telles que Thetys) dans la base fiscale du contribuable. En principe, Thetys devrait etre soumis a l'impot sur les societes et etre traite comme une societe commerciale, ce qui est le cas sauf que Thetys beneficie curieusement du regime mere-fille (2) le regime mere fille, applique a tort et a travers, y compris lorsque la structure Thetys n'a pas d'autre veritable fonction que d'accumuler les dividendes de L'Oreal sans imposition a l'IR sur la declaration de L Bettencourt. Apres, il y a aussi (3) la niche fiscale qui permet a ces entites "outil de travail" d'echapper a la base imposable de l'IS.
Vous pourriez aussi souligner que (1) ces pratiques etaient egalement tolerees par le PS (la niche outil de travail date de Mitterand et Fabius) et (2) curieusement egalement, tout ceci serait totalement inutile et illegal aux USA, en Angleterre et en Allemagne, ou ces montages sont consideres comme des abus fiscaux et tous ces revenus sont imposes.
En fait, vous touchez du doigt une absence etonnante de debat politique a ce sujet. Mais c'est ainsi. En gros, en France, une personne fortunee ne paye d'impot non pas sur ce qu'elle "gagne", mais sur ce qu'elle depense. Donc avec Thetys, LB recoit peut etre 150 millions d'Euro de dividende par an, demande a Thetys de lui verser environ 15 million dont elle a besoin pour vivre. Seuls les 15 sont imposes a l'IR. CQFD.
Juste pour signaler que les expatriés US (et les étrangers "green card" résidant aux USA) sont soumis à l'impot sur le revenu sur l'ensemble de leurs revenus "worldwide". Les règles de déduction sont assez sévères, et les conditions pour être considérés comme expatriés aussi (330 jours "full time" pour un expat normal et une année pleine pour être considéré "bona fide" avec des avantages fiscaux plus importants). Ces règles appliquées à nos très chers expatriés annuleraient pour beaucoup d'entre eux les avantages fiscaux qu'ils en tirent et les ramèneraient volens nolens à une meilleure compréhension des devoirs liés à leur citoyenneté. En France, la contrainte reste encore la meilleure règle de morale de la plupart de nos très riches concitoyens.
Je voudrai savoir si les anglais, américains fortunés n'utilisent pas les paradis fiscaux ?
Question simple en apparence, reponse tres complexe. Pour les US, les citoyens US sont imposes sur leurs revenus global mondial, qu'ils vivent ou non aux USA. Ce qui fait que il ne leur sert a rien fiscalement de s'expatrier. Ensuite, quand on parle de paradis fiscal on parle de 2 choses tres distinctes. Un le fait de cacher des revenus dans un paradis et de ne pas les declarer du tout. Ca, c'est un delit comme en France d'ailleurs et, dans l'ensemble, les US punissent durement ces delits. Deux, le fait d'utiliser des societes offshore souples et flexibles pour faire transiter des investissements. Mais il faut tout declarer quand meme. Enfin, et pour compliquer tout, les US distinguent les actifs et revenus "onshore" et "offshore" for "tax purposes".
En realite, les paradis fiscaux ne sont pas le vrai probleme. Le vrai probleme est les moyens reels mis en oeuvre pour s'assurer que des actifs / revenus dans ces paradis soit fiscalise dans le pays de residence. grosso modo, la France est largement plus laxiste que les USA ou l'Angleterre de ce point de vue la.
Apres, le montage Tapie pour reduire ses impots, oui ce serait presque certainement illegal aux USA avec un redressement fiscal et peut etre penal, au motif que ces montages n'ont pas d'autres veritables fonction que de reduire l'impot du, ce qui tient du fait que aux USA la loi fiscale doit s'interpreter sur le fonds et non pas sur la forme.
A quand la flat tax, 15% sur tous les revenus, dès le 1er euro gagné, sans niches fiscales ni exemptions ni quotient familial ni exoneration ? simple et facile.
Eh oui !
A quand une loi qui interdise aux riches comme aux pauvres de dormir sous les ponts !
@ANCM : Pourquoi refuser la "flat tax" ? La réponse est donnée par Thomas PIKETTY dans ce tableau comparatif :
http://www.revolution-fiscale.fr/la-reforme-proposee/3-articles/29
Le problème de la "flat tax", c'est que pour rester à revenus fiscaux constants, il faudrait fortement augmenter(environ quintupler) le taux de fiscalité des plus pauvres, pour compenser le manque à gagner du fisc puisque les riches paieraient moins si la progressivité de l'impôt était supprimée.
Dans l'exemple du tableau, la flat tax devrait être de 13% pour tout le monde, pour un revenu brut mensuel de 1100 euros tout comme pour Liliane Bettencourt et ses 100 millions de dividendes.
Tout bénèf pour Liliane, mais fiscalité insupportable pour les smicards qui n'auraient plus de quoi vivre et payer leur loyer.
La simplicité de la flat tax est un piège des ultra-libéraux au service des ultra-riches.
Savez vous pourquoi existe encore des Paradis fiscaux,alors qu il serait si facile de les boycotter ?
Parce que c est eux qui s en servent.Il y a 30 ans ,ces montages étaient impossibles pour les " petits " .A partir de 1985 ,c était devenus accessibles a des montages moyens.Depuis la crise,les nécessités de surface financières ont augmentées.Un compte code nécessite au moins 200 000 euros.Les sociétés beaucoup plus.
De cette manière ils ont repris la main .
Question.
Pourquoi voudriez vous que Tapie ne se serve pas de ce que se servent ses amis politiques de tous bords. C est l histoire de la barbichette.
le titre me laisse un peu perplexe, malgré le contenu fort instructif de l'article: l'évasion fiscale pour les riches , c'est facile ! ...ben, disons que pour les pas riches, c'est un non-sens: rien à planquer ! quoique, soyons juste: moi aussi, je me livre à un petit jeu "d'évasion fiscale" : j'achète mes cigarettes à l'étranger; je reste modeste même dans la fraude.
Il y a quelque-chose de profondément dérangeant chez ces sportifs de haut-niveau, presque tous domiciliés dans des contrées qui leur évitent l'impôt, ce de notoriété et d'acceptation publiques.
C'est un très mauvais message qu'on transmet comme si c'était cela "la norme de ceux qui réussissent", à des millions de fans, d'admirateurs, de téléspectateurs, de citoyens.
Le multiple champion de football Jari Litmanen, qui a fait toute sa carrière à l'Ajax d'Amsterdam et qui a gagné les sommes astronomiques habituelles qui ont cours dans le football de haut-niveau, était Finlandais et tenait à être domicilié en Finlande, un pays où l'impôt est pourtant progressif et extrêmement élevé pour les hauts-revenus.
Pour moi c'est lui, Jari Litmanen, le bon exemple à suivre et à remercier chaque fois qu'on peut dans les médias, au lieu d'y faire avec constance la publicité béate voire "bien-comprise", précisément de ceux qui s'évadent sans participer solidairement.
Je crois aussi si on regarde les tennismen, beaucoup de domicilié en Suisse ou à Monaco, en plus de Federer. A part Nadal domicilié dans son lieu de naissance
Oups... doublon
J'aimerais réagir aux réponses que fait le dénommé Serval à Marie-Anne Kraft.
Elle est typique des séides de l'UMP : ne pas répondre là où on a tort, biaiser et inventer des défauts à son interlocuteur pour s'en gausser. Ne jamais, au grand jamais, reconnaître qu'on a le moindre tort !
J'ai la plupart du temps autre chose à faire qu'à perdre dudit temps sur ce genre de forum, mais, là, je ne peux décidément pas laisser passer que Monsieur Serval (est-ce seulement son nom ?) s'est bien gardé de répondre sur ce qui l'a fait traiter d'ordure par Madame Kraft.
C'est pouquoi je conseille à Madame Kraft d'ignorer dorénavant, purement et simplement, toute intervention de ce Monsieur Serval.
Quant à moi, je vais faire de même.
Tout ce qui est excessif est insignifiant, disait Talleyrand...
Tout est excessif, à commencer par l'oportunisme de Taleyrand