Film pornographique et attouchement sexuel
Des prévenus qui font sortir le procureur de la République de ses gonds défilent régulièrement dans les tribunaux de France. Hier, Eric Camous, substitut à Rodez, a eu un client. L'histoire pourrait prêter à sourire si les faits n'étaient pas si graves. Ils concernent un enfant, de 12 ans au moment des faits, qui a subi des attouchements sexuels et a été contraint de visionner un film pornographique. Les faits se sont déroulés cet été, à Agde.
Le prévenu, âgé de 38 ans, magasinier à Rodez, était alors en vacances avec une amie, l'enfant de cette dernière, et deux autres enfants, dont la victime. C'est au lendemain de la nuit au cours de laquelle se sont déroulés les faits que l'enfant s'est confié à la mère de son copain. Il explique avoir été contraint de regarder un film pornographique
Le tribunal aurait aimé avoir plus d'éclaircissements sur ces faits. Las, le prévenu ne s'est pas montré coopérant. « Je ne me souviens pas, mais je ne peux pas dire qu'il ment », a-t-il ainsi répété à plusieurs reprises. Jusqu'à, donc, exaspérer le substitut du procureur qui lui rappela qu'il encourait cinq ans d'emprisonnement. Il suggéra même au prévenu de demander une suspension d'audience pour s'entretenir avec son avocate, Me Foucault, et revoir sa défense.
Le prévenu n'en fera rien, persistant à se répéter. Il reconnaîtra, ou plutôt acceptera de se rappeler, que six ans plutôt, il avait eu une attitude ambiguë, toujours envers ce même garçon. Le procureur, très remonté, requerra trente mois de prison, dont dix avec sursis, avec mandat de dépôt à l'issue de l'audience.
L'avocate de la défense, elle, insista sur la nécessité pour son client de bénéficier de soins psychologiques. Étayant son propos avec le rapport d'expertise effectué sur son client. « Mais en aucun cas il ne peut être considéré comme un délinquant sexuel en puissance. La prison n'est pas la réponse. »
Au final, le tribunal, présidé par le juge Ganozzi, a condamné le prévenu à trente mois de prison, dont douze avec sursis. Avec, en outre, une obligation de soins, d'indemniser la victime à hauteur de 6 000 , et de ne pas entrer en contact avec la victime.
Rodez. 18 mois pour atteintes sur mineur
tribunal correctionnel
L. G. comparaissait hier devant le tribunal correctionnel de Rodez pour diffusion de message pornographique contraire à la dignité accessible à un mineur et atteintes sexuelles sur un mineur de moins de 15 ans. Les faits auraient été commis entre le 1er janvier 2006 et le 31 décembre 2007 à Rodez et du 19 au 27 juillet 2010 à Agde. Le prévenu, 38 ans, magasinier, gardait régulièrement son neveu Gaëtan (17 ans) ainsi que les deux garçons d'une amie, N. F., Guillaume (14 ans) et Jonathan (12 ans).
C'est ce dernier qui aurait subi les actes de L. G. D'abord à Rodez. Le prévenu l'aurait rejoint sous la douche. « Il voulait me savonner mais j'ai dit non », raconte l'enfant dans sa déclaration. Le même jour, L. G. aurait également montré au jeune garçon, « dans un but éducatif et pédagogique » indique-t-il, comment se décalotter avant de se masturber devant lui. Rebelotte trois ans plus tard, à Agde. L. G. avait loué un appartement à la mer pour passer les vacances avec les trois garçons et une amie, Patricia. Un matin, cette dernière aurait retrouvé Jonathan dans le lit de L. G. Interrogeant le garçon, celui-ci lui aurait confié que L.G. l'avait obligé à regarder un film pornographique avait de lui toucher le sexe et de lui prendre la tête pour qu'il la pose sur son ventre.
À la lecture de l'ordonnance d'accusation, le prévenu reste de marbre. Jusqu'au bout il va nier et répéter « je ne sais pas », « je ne me rappelle pas », « c'est faux ». Le seul moment où il formule une phrase à peu près complète, c'est pour dire : « Quand les garçons étaient ensemble, il y avait toujours du chahut et puis de toute façon, il n'y avait pas assez de lits ». Les conclusions de l'expert psychiatre qui a examiné L.G. sont claires : scolarité difficile, placement dans un centre pour troubles du comportement, instabilité professionnelle, absence de relation durable.
Le mutisme du prévenu fait monter la moutarde au nez du substitut du procureur, Eric Camous, qui ne peut s'empêcher d'intervenir pour appuyer ou reposer les questions de la présidente, Pascale Ganozzi. « Vous passez un mauvais moment là ? Et bien ce n'est rien à côté de ce qui vous attend », lui promet-il. L'avocat des parties civiles, Me Aoust, enfonce le clou : « Heureusement que Jonathan n'est pas là parce que le spectacle est lamentable. Quand on fait des bêtises, le mot est faible, on doit les assumer », lance-t-il au prévenu. Pour le parquet, L. G. « cumule tous les défauts et représente le pire des scénarios : il agresse un mineur, en a pleine conscience mais affiche une amnésie à laquelle même le psy ne croit pas. Et quand on n'assume pas la responsabilité de ses actes, c'est qu'on a une vraie capacité à recommencer », estime Eric Camous en requérant 30 mois de prison dont 10 avec sursis et, « compte tenu du risque de réitération », un mandat de dépôt à l'audience. Cette dernière requête ne sera pas retenue par le tribunal mais L. G. est tout de même condamné à 30 mois de prison dont 12 avec sursis et mise à l'épreuve pendant 3 ans, obligation de soins, interdiction de rencontrer la victime et d'exercer une profession en lien avec les mineurs.