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Amitié entre les peuples, internationalisme des peuples et altermondialisme : CONTRE classisme, racisme, sexisme - POUR le social, l'environnemental, le démocratique

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Billet de blog 25 janvier 2025

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MRAP : 27 motifs de discrimination

Ces 27 motifs de discrimination figurent tous dans la loi, ce qui signifie que nul n'a droit de se fonder sur l’un ou plusieurs d’entre eux pour traiter une personne « de manière moins favorable qu'une autre ne l'est, ne l'a été ou ne l'aura été dans une situation comparable » (art. 1er de la loi n° 2008-496 du 27 mai 2008....

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Le pdf du service juridique du MRAP

27 motifs discrim © Ch DLR - CN du MRAP (pdf, 821.8 kB)

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