… « Va, vis, deviens ! »
En une phrase, en un paragraphe, je ne saurais exprimer les vertiges qui m'assaillent désormais. Le vertige du droit qui « ferait » les hommes. Le vertige du droit qui demain « enfanterait ». Le vertige de l’enfant légalement orphelin d’UNE « Mère » et/ou d’UN « Père ». Le vertige de la Vie « légalisée… » Le vertige de l’enfant-enjeu**, de l’enfant-objet. Le vertige de l’indifférenciation forcenée, paradoxe de l’égalitarisme, et… autre dictature de l’esprit.
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Lire le point de vue du rabbin(1), lire le point de vue de la conférence des évêques de France (2), ou d’autres laboratoires d’idées, d’autant d’obédiences, lire le projet de loi (3) Taubira pour élargir le spectre aux couleurs invisibles de l’arc-en-ciel, aux rayons filtrant à travers l’ondée…
Être « pour » est un peu court ; être « contre » l’est aussi..! Un projet de loi s’appuyant sur un sondage* l’est tout autant… Tout de même, les sondages..!?
Lorsqu’aujourd'hui, sur 193 nations, 10 pays seulement (dont 7 en Europe) et 9 États américains autorisent le mariage homosexuel, nous ne pouvons qu’être pris de vertige par la vitesse ahurissante, par l’urgence absolue à « réformer le mariage », « et par voie de conséquence l’accès à la parenté à ces couples, via le mécanisme de l’adoption – Loi N° 344 » dont « le Conseil supérieur de l’adoption a fait état de son inquiétude devant la difficulté de concilier un objectif d’égalité des droits au bénéfice des personnes de même sexe et le caractère prioritaire de l’intérêt de l’enfant. Loi N° 344 »
Si 3 millions de citoyen(ne)s sont impatient(e)s [LIBERTÉ-ÉGALITÉ] (et leur demande est pertinente et légitime), l’avis des autres 63 millions compte aussi [ÉGALITÉ-LIBERTÉ] ; la FRATERNITÉ imposerait-elle un référendum ?
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(3) Projet de loi N° 344 présenté à l’Assemblée nationale, le 7 novembre 2012, par la ministre de la Justice.
Exposé des motifs (Extraits) : « Institution pluriséculaire où se reflètent traditions et pratiques religieuses, le mariage est traditionnellement défini comme un acte juridique solennel par lequel l’homme et la femme établissent une union dont la loi civile règle les conditions, les effets et la dissolution.
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L’idée de l’ouverture du mariage aux personnes de même sexe a constamment progressé depuis le vote de la loi n° 99-944 du 15 novembre 1999 relative au pacte civil de solidarité, une majorité* de Français y étant aujourd’hui favorable. Il est vrai que si le pacte civil de solidarité a permis de répondre à l’aspiration réelle de la société et que son régime a été significativement renforcé et rapproché de celui du mariage, des différences subsistent, et cet instrument juridique ne répond ni à la demande des couples de personnes de même sexe qui souhaitent pouvoir se marier, ni à leur demande** d’accès à l’adoption. Une nouvelle étape doit donc être franchie. Tel est l’objet du présent projet de loi qui ouvre le droit au mariage aux personnes de même sexe et par voie de conséquence l’accès à la parenté à ces couples, via le mécanisme de l’adoption. Ce sont donc à titre principal les dispositions du Code civil relatives au mariage et à l’adoption qui sont modifiées ainsi que celles relatives au nom de famille, qui nécessitent des adaptations. Enfin, des dispositions de coordination sont nécessaires principalement dans le Code civil, mais aussi dans nombre d’autres codes. »
…/…
Avis du Conseil supérieur de l’adoption : « En vertu de l’article L. 148-1 du code de l’action sociale et des familles, la saisine du Conseil supérieur de l’adoption est obligatoire s’agissant des mesures législatives et réglementaires prises en matière d’adoption, y compris d’adoption internationale. Il émet des avis et formule toutes propositions utiles en ce domaine.
S’agissant du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, le Conseil supérieur de l’adoption a fait état de son inquiétude devant la difficulté de concilier un objectif d’égalité des droits au bénéfice des personnes de même sexe et le caractère prioritaire de l’intérêt de l’enfant. Il a insisté sur la nécessité de transparence et de vérité envers l’enfant et, en cas d’adoption à l’international, envers les pays d’origine. »
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Sur la forme :
[Au-delà des invectives de tous bords et autres caricatures…] Certes, il n’y a pas débat quand l’affaire est entendue d’avance, et annoncée en promesse à tenir [« Le changement, c’était maintenant. » Surtout dans cet aspect prioritaire de la vie d’une majorité] Et pourtant, il y aura bien un débat institutionnel au Parlement (577 députés & 348 sénateurs) ; à défaut d’un débat démocratique… «Puisqu’ont aussi été entendus durant le [seul] mois de septembre 2012 (soit 20 jours ouvrables) – [Source : étude d’impact Loi N°344 (par ailleurs très intéressante)] :
- les associations suivantes : l’Union nationale des associations familiales (UNAF), Familles rurales, Familles de France, le Conseil national des associations familiales laïques (CNAFAL), l’Union des Familles Laïques (UFAL), la Confédération nationale des familles catholiques, l'association des départements de France, la Confédération syndicale des familles, SOS homophobie, l’association David et Jonathan, Beit Haverim, l'association Contact, l’association des parents et futurs parents gays et lesbiens (APGL), Homosexualité et socialisme, Gaylib, l’association Arc-en-ciel, l’association Parents d’élèves de l’enseignement libre (APEL), la Fédération des conseils de parents d’élèves (FCPE), l’Interassociative lesbienne, gaie, bi et trans ( inter- LGBT) , l’association des Familles homoparentales (ADFH), la voix des adoptés, Racines Coréennes, le Mouvement pour l’Adoption sans frontières, Enfance et familles d'adoption ;
- les personnes qualifiées suivantes : Mme Irène Théry, directrice d’Étude EHESS, M. Bernard Golse, pédopsychiatre, M. Odon Vallet, Mme Dominique Versini ;
- les représentants des autorités religieuses des cultes catholique, protestant, juif et musulman.»
Ensemble jugé nécessaire donc, et représentatif de la population française. « Ite missa est… »
¤ Sur le fond :
Il s’agit de conférer les mêmes droits (adoption-filiation, succession-patrimoine, couverture sociale-réversion) indépendamment de la composition sexuée d’un couple. « Tel est l’objet du présent projet de loi qui ouvre le droit au mariage aux personnes de même sexe et par voie de conséquence l’accès à la parenté à ces couples, via le mécanisme de l’adoption. »
L’étude d’impact du projet de cette loi est très édifiante ; tout autant d’ailleurs que les lectures des multiples avis pour et contre celle-ci. À défaut d’infléchir quelque idée préconçue, il y a, au moins là, matière à mieux connaître les tenants et les aboutissants d’une réforme de la loi sur le mariage, et par suite, sur les droits de l’enfant et le Code de l'action sociale et des familles.
Je ne reprends donc pas en détail les arguments tous pertinents des trois instances citées plus haut (la ministre, le rabbin et les évêques) ; ils sont fraternels, complets et impartiaux, autant qu’ils procèdent respectivement de leur dogme. Aucun ne stigmatise les homosexuels ou ne les caricature ; toutes trois estiment (comme moi) justes et pertinentes leurs demandes d’égalité : mariage et parentalité.
À l’instar de la disparition de l’appellation « mademoiselle » (circulaire n° 5575 du 21/02/2012), le vertige du droit qui « ferait » -ou déferait- les hommes m’étourdit. Ainsi les termes « père » et « mère » connotés, car sexués disparaissent dans la loi Taubira, comme grand-père et grand-mère ; s’y substituent « parents » et « aïeul, aïeule, aïeux ». Dans tous les documents désormais (tous, oui tous par voie de conséquence : administration(s), état civil, école, économie privée et monde du travail, clubs de loisirs, j’en passe – que d’arbres sacrifiés demain…) les mots « père » et « mère » disparaîtront. Évacués, car connotés ; les utiliser serait, de fait, discriminatoire. Vertige de l’enfant légalement orphelin d’UNE « Mère » et/ou d’UN « Père ». Ces deux termes (comme mademoiselle) ne seront plus jamais « écrits » dans aucun écrit officiel ou contractuel… Mère, père, mademoiselle… administrativement innommables, légalement prohibés. Casse-tête lors de toute saisie administrative, contractuelle ou autre, puisque « parent » apparait deux fois, sans ordre de préséance (certes historiquement arbitraire) ni mention de sexe. Les agents qui saisissent pourront comprendre ; les logiciels, pas sûr… Gageons qu’il n’advienne pas un jour qu’une jurisprudence déclare discriminatoire l’un de ces termes.
« Le progrès fait rage. » Mais tous les enfants, tous sans exception, ont naturellement une mère et un père, pour l’instant... À ce jour, le clonage humain ainsi que les recherches sur celui-ci sont interdits en France, mais l’utérus artificiel est d’ores et déjà efficient (la recherche avance). Les instances françaises de bioéthique et leurs sommités observent leur époque et conseillent leurs contemporains. Don d’ovocyte (un marché n’existe pas encore) et banques du sperme permettent aisément la procréation « externalisée ». Demain, l’égalitarisme et le droit pourvoiront de concert à la « fabrication » légalisée des enfants. Vertige du droit qui « enfante », enfant-objet. À grand renfort de nations phares à la pointe du progrès nous supplanterons bientôt le Créateur, sans génitrice, sans géniteur, car déjà la matrice se technologise ; « Elle » est prête.
Égalité, Égalité, Égalité ! « Ni Dieu, ni Maître ! Ni sexe, ni sexe ! »
Asexuation, asexualité - Égalité par le vide. La procréation sans sexualité... la création donc. Vertige de l’indifférenciation forcenée, paradoxe de l’égalitarisme. Le parent [la parente !? Le mot existe - à ne pas confondre ni amalgamer avec une féminisation (légale aujourd’hui, blasphématoire demain) du « parent » de la loi Taubira. Cependant la « féminisation des fonctions » est déjà « légalisée » ; une QPC statuera sans doute]. L’individu(e)… pareil(le) !
« Les hommes naissent libres et égaux, etc. » Naître demain ne sera plus qu’un concept suranné. Nouvelle déclaration : « Les sujets émanent libres et rigoureusement égaux, etc. » In-dif-fé.ren.cié, eh eh, sera le genre humain ! (Là, la musique vient d’elle-même…) Le droit, le marché et le progrès y pourvoiront…
Plus prosaïquement… Conférer les mêmes droits pour tous au mariage, et les mêmes droits à l’adoption et à la succession est légitime, et pourrait faire l’objet de « simples » adjonctions aux lois existantes. Prôner le droit légitime à la différence et revendiquer l’égalité parfaite conduirait-il parfois à des aberrations...
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« Que dire de l'adoption en général ? Des lois visant la justice sociale, opposant ce qui serait juste à ce qui serait naturel ? »
De la « justice » s’opposant au « naturel », il convient aussi d’objectiver la justice. « Justice, force. PASCAL (17e siècle). Il est juste que ce qui est juste soit suivi ; il est nécessaire que ce qui est le plus fort soit suivi. La justice sans la force est impuissante ; la force sans la justice est tyrannique. La justice sans force est contredite, parce qu'il y a toujours des méchants. La force sans la justice est accusée. Il faut donc mettre ensemble la justice et la force, et pour cela faire que ce qui est juste soit fort ou que ce qui est fort soit juste. La justice est sujette à dispute. La force est très reconnaissable et sans dispute. Aussi on n'a pu donner la force à la justice, parce que la force a contredit la justice et a dit qu'elle était injuste, et a dit que c'était elle qui était juste. Et ainsi, ne pouvant faire que ce qui est juste fût fort, on a fait que ce qui est fort fût juste. »
De la justice ou de la primauté de l’intérêt général donc ; d’une part… D’autre part, de l’intérêt de l’enfant quant à l’adoption et aux lois afférentes. Qu’en dire ?
... Adoption
Il semble que notre pays (sous couvert du ministère de la Justice et du ministère des Affaires sociales) montre un zèle prudent face aux demandes d’adoptions simples et plénières, nationales et internationales. Pour l’adoption nationale, l’agrément à demander au Conseil Général implique des critères d’environnements (humain, psychoaffectif et matériel) exhaustifs autant que sélectifs ; quelle part de subjectivité (de partialité) demeure lors de l’instruction d’une telle demande ?
Pour 35 000 agréments obtenus, le nombre d’enfants adoptés (adoption plénière) varie de 5000 à 4000 par an (les chiffres plus récents sont plus bas) ; environ 90% des attentes ne sont donc pas satisfaites. Aujourd’hui, l’homosexualité est, au surcroît, incompatible avec une telle demande. Dans l’hypothèse d’une égalité d’accès à l’adoption, 1 couple seulement sur 10 agréés accueillerait ainsi un enfant. L’adoption simple offre l’avantage d’un lien de parenté déjà existant avec l’un des mandants du couple. Les pistes du rapport COLOMBANI sur l’adoption (2005) révélaient que c’est d’ailleurs moins les critères qui freineraient que le nombre d’enfants en situation d’adoptabilité, du fait des travaux et des dispositifs de l’aide sociale à l’enfance.
... Perpétuation, nature, transmission, filiation, intérêt général, iniquité et justice… De « l’égalité au droit à l’enfant… » Ou d’une « justice sociale ».
Pas plus qu’il ne serait une preuve formelle d’amour, l’enfant (en tant qu’individu) ne saurait être un « droit » ni même un postulat revendicatif. Ou pire, le symbole normatif d’une égalité revendiquée et aboutie, au nom d’une alternative socioanthropologique, au nom même d’une différence, mais également d’une évidence : deux personnes de même sexe ne peuvent procréer. L’antagonisme est manifeste : égalité parfaite des droits dans l’impossible faculté commune de procréer.
Ainsi, du désir d’enfant, de l’instinct de perpétuation comme de la volonté de transmettre la vie, nous sommes tous enclins à y prétendre naturellement. De la procréation et de sa maîtrise, de ce que la nature propose, permet ou pas, autant que ce qu’elle apporte parfois fortuitement. De la médecine interagissant dans ce large registre, grossesse, naissance, PMA, contraceptions, avortement, etc. ; et comme pour les fils de la tribu de Jacob, depuis plus de deux millénaires, la GPA.
La parenté (mère-père) est naturelle ; la parentalité (« parent 1&2 ») est contingente et psychosociale. Construire, par le droit, un standard asexué de cellule familiale ne corrige pas l’impossibilité naturelle de procréation d’un couple de même sexe. Dès lors, l’enfant créé (et non engendré par cette néocellule), ce symbole normatif d’une égalité devient un enjeu, un alibi, un Graal... Son avènement serait un acte de droit, un néoconformisme, une autre norme, nouvelle ; asexuée et standardisée, la cellule produirait alors un enfant, naturellement ou pas.
... L’enfant, une vie.
Ainsi, il y a loin entre un désir personnel, partagé (ou pas), un besoin (conscient ou non) de perpétuation, une volonté commune de couple et entre l’accomplissement propre de l’enfant (individu en puissance, et à part entière) souhaité, attendu, conçu (avec ou sans assistance) ou fortuit. Aux noms du « progrès », d’une « évolution » de notre société, et d’une pseudoégalité artificiellement créée par une loi, cet enfant (adulte demain) hérite d’une aberration de la nature d’une part, et, d’autre part, conscientise, tôt ou tard, qu’il manque une unité à la cellule à laquelle il appartient ; ses géniteurs (ou l’un des deux) sont (est) ailleurs…
Chaque histoire d’enfance est unique. Toutes ne sont pas normées ; chacun connait près de lui tant de situations particulières, souvent heureuses, parfois douloureuses. La durée de vie s’allonge et la « famille modèle » se transforme, se recompose... Est-il pour autant acceptable de considérer demain que l’unité fondatrice mère-père soit définitivement optionnelle, subsidiaire ou abolie par le corpus même des lois ? Qui peut prétendre en connaître la portée ?
Le psychanalyste Jean-Pierre Winter met ainsi en garde contre « un changement profond des lois de la filiation …/… La vie prive parfois un enfant de père ou de mère par accident, mais ce n'est pas à la loi d'organiser cette privation. Cela transforme les enfants en champ d'expérience, car il n'existe pas d'études sérieuses sur le devenir des enfants des familles homoparentales.»
Et, au prétexte de tant d’exceptions subies, souhaitées ou assumées, faut-il inventer un « fourre-tout » dénaturé, vide de sens. Et personne ne doute de la capacité d’aimer et d’éduquer de tous, quel que soit leur sexe et celui de leur partenaire ; la bientraitance autant que la maltraitance sont universelles, asexuées.
... D’égalité et de justice
« Le droit à l’amour ne peut pas être inégalitaire. » (B. Delanoë – « Une fois pour toutes » France-Culture 17/11/12)
Le « droit à l’amour » comme le « droit à l’enfant » n’ont, selon moi, aucun lien avec l’égalité ni sa revendication même. Le droit de s’aimer librement est un fait ; aimer une faculté, être réciproquement aimés un bonheur. Ce n’est ni contestable ni contesté ni opposable au droit.
Il ne saurait donc y avoir d’égalité de « droit à l’amour ». Pas davantage que de « droit à l’enfant ». C’est une faculté. Et il n’y a ni justice ou injustice ni égalité ou inégalité dans la possibilité de transmettre la vie ; c’est une faculté. Et si la nature de deux êtres ensemble (homo ou hétéro) ne peut y pourvoir, des dispositifs existent pour tous avec les limites actuelles (médecine, loi sur l’adoption). Il n’y peut y avoir de notion d’égalité universelle dans l’amour ni dans la procréation qui demeurent des facultés personnelles intimes.
Avoir un (des) enfant(s) (« comme tout le monde ») n’est pas un accessoire de justice sociale ni un alibi normatif égalitaire. Le slogan « Tous égaux » au nom de la légitimation d’une différence contredit la nature même du motif revendicatif : deux êtres de même sexe exigeant l’universalité d’une nouvelle entité familiale asexuée et légalisée comme telle. Rendre semblables deux natures sexuelles différentes et indissociablement complémentaires est une incantation, une vue de l’esprit. Nier la différence naturelle des deux genres est absurde, autant que de la prétendre le fruit de siècles d’endoctrinement civilisationnel.
Parlant ainsi de justice et d’égalité, s’appuyant sur les personnes concernées au premier chef [les couples homosexuels (féminins et masculins) ne constituent que 5% des PACS], il conviendrait peut-être de leur demander s’ils souhaitent se marier (ou en avoir la faculté), d’une part. D’autre part, s’ils souhaitent avoir des enfants, et comment ? Qu’en termes de justice sociale, une minorité parfaitement légitime par ailleurs n’impose pas un modèle dénaturé à une majorité tout autant légitime. Par souci d’égalité, il conviendrait aussi d’interroger en détail cette même majorité, autrement que par un sondage lapidaire n’offrant qu’un « Non » ou un « Oui » à un pack « mariage pour tous » mal ficelé... Un tel bouleversement anthropologique que sont nos facultés individuelles et collectives à donner et à transmettre la vie est plus impérieux que la « promesse N°31 ou 34 à tenir... » [Tant d’autres promesses plus pertinentes structurellement et moins révolutionnaires ne seront pas tenues. Certaines sont même déjà contredites.] La vie n’est pas un acte de droit ; la vie n’est pas un temps marquant de l’exercice de mandat politique.
... Attendre & Voir…
La possibilité d’union civile d’un couple de même sexe est légalisée par le pacs. L’aménagement des lois existantes (pacs & adoption) doit permettre de légitimes avancées, reflets de notre époque d’une société en mouvement. Pour autant, la déstructuration et la dénaturation d’une cellule familiale portée par ses deux piliers naturels (modèle universel à toute la faune) sont une lourde responsabilité collective. Dans le monde, cette remise en cause irréversible n’est encore qu’infime et récente. Dans l’étude d’impacts de la loi Taubira (N°344) nous ne trouvons aucun élément tangible justifiant sa pertinence même, pas plus que de données exhaustives quant au recul nécessaire pour en juger ni d’études à propos des enfants établis au sein de telles familles.
APHIZ
Novembre 2012
Note & Liens : En outre, je ne suis pas croyant (tant s’en faut), je ne suis pas homophobe (loin de là). Je balaie ainsi tout procès d’intention et autre réduction des perspectives d’ouverture de vue. Selon moi, avoir une opinion n’impose nullement de nier celles des autres ni de les mépriser.
(2) http://www.eglise.catholique.fr/download/1-20797-0/texte-du-conseil-famille-et-societe-3.pdf