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Billet de blog 13 août 2020

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Bourse : comment payer moins d'impôts sur vos gains ?

Réduire l'impôt sur vos gains en bourse est possible ! Si vous choisissez la bonne enveloppe fiscale pour vos achats de titres.

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Ce blog est personnel, la rédaction n’est pas à l’origine de ses contenus.

Pour réussir sur la bourse, vous devez savoir comment choisir les bons titres au bon moment. Mais ce n'est pas suffisant. Vous pouvez améliorer la performance de votre investissement en maîtrisant les règles fiscales de vos contrats d'épargne.

Premièrement, il faut mettre l'accent sur les placements qui bénéficient d'une fiscalité attrayante, comme les PEA et PEA-PME, qui sont exonérés d'impôt après cinq ans, ou sur l'assurance-vie dont l'impôt est réduit après huit ans de propriété.

Avec la Bourse, c'est bien connu, il y a des hauts et des bas ! Si les choses tournent mal, sachez que vos pertes peuvent vous aider à réduire vos impôts légalement. Pour mieux gérer votre régime fiscal, adoptez les bons réflexes.

Comment utiliser vos pertes 2020 pour payer moins d'impôt

Vos pertes en bourse ne sont pas complètement perdues parce qu'elles déduisent vos gains, ce qui réduit votre facture fiscale.

Quand le marché s'effondre, vous devez avoir le cœur bien accroché pour ne pas céder à la panique. Certains préfèrent vendre, même à perte ! Après les mauvaises nouvelles, voici comment exploiter vos pertes en fonction de votre type d'investissement.

Assurance-vie : un conseil à savoir

L'assurance-vie présente de nombreux avantages. Tant que vous ne retirez pas d'argent de vos contrats, vous ne payez pas d'impôt. Les gains et pertes sont compensés tout au long de la durée de vie de votre contrat sans conséquences fiscales. Seuls les fonds en euros soutiennent les cotisations sociales chaque année, même si l'autre soutien de votre contrat est en perte de valeur.

Veuillez noter que si vous retirez de l'argent d'un contrat en perte de valeur, vous réalisez une perte qui ne vous sera pas avantageuse en termes fiscaux. Il n'est pas déductible des gains que vous pouvez réaliser sur d'autres placements (autres contrats d'assurance-vie ou comptes de titres).

Une façon de profiter d'une perte de valeur dans un contrat d'assurance-vie est d'effectuer un paiement supplémentaire au contrat.

Pour mieux comprendre, prenez l'exemple d'un contrat d'assurance vie dans lequel vous avez investi 100 000 euros qui, après le déclin des marchés, ne vaut que 80 000 euros. En effectuant un paiement de 20 000 euros, votre contrat revient à son niveau initial mais, en termes fiscaux, il reste à perte.

Pour être taxé sur un retrait, votre épargne devrait dépasser 120 000 euros (épargne payée), ce qui correspond à une augmentation de 20 % de la bourse. Le même montant placé sur un nouveau contrat serait imposé en cas de retrait du premier euro de gain.

PEA : pertes en capital déductibles à condition que le régime soit fermé

Comme pour l'assurance-vie, jusqu'à ce que vous retiriez de l'argent de votre régime d'épargne-actions, vous ne payez pas d'impôt sur vos gains et vos pertes ne sont pas déductibles. Vous pouvez faire autant d'arbitrages que vous le souhaitez sans vous soucier de la fiscalité.

Seul un retrait en espèces de votre AEP a une incidence fiscale qui varie en fonction de l'âge de votre régime. Si votre PEA a moins de cinq ans, le retrait mettra fin au régime.

Si la valeur du PEA est supérieure au montant investi, vous serez imposé sur le gain. Les pertes bénéficient du même traitement que celles réalisées sur un compte de titres ordinaire. La perte est déductible des gains en capital réalisés au cours de la même année ou des dix années suivantes.

Si le retrait se rapporte à un PEA qui a plus de cinq ans, le gain en capital est exonéré. La perte en capital est également déductible à condition que le PAE soit fermé et que tous les titres soient vendus.

Une erreur souvent commise : vendre une ligne de titres en perte de valeur et retirer le produit de la vente de l'AEP en croyant qu'il n'y aura pas d'imposition. Si le PEA (plus de cinq ans de service) est généralement en gain de valeur, votre retrait sera exonéré d'impôt, mais les cotisations sociales seront dues.

Compte de titres : déductible ou reporté pendant dix ans

En réalisant des gains en capital sur un compte de titres, vous passez automatiquement par la case d'imposition. Vos gains en capital sont imposés l'année suivante, une fois déclarés.

Cette différence d'un an entre la perception du gain et son imposition permet notamment de prendre en compte les pertes subies au cours de l'année, ainsi que celles reportées. Lorsque les pertes ne peuvent être déduites en raison de l'absence de gains en capital, vous avez 10 ans pour les imputer sur les gains en capital futurs.

Vous déduisez d'abord les pertes pour l'année, puis vous tirez sur les pertes de report en commençant par la plus ancienne. En optant pour le barème progressif plutôt que pour un prélèvement forfaitaire unique (PFU), vous conservez la déduction pour les périodes de détention (titres acquis avant le 1er janvier 2018).

Dans ce cas, la déduction n'est appliquée qu'après compensation des gains et pertes. Vous êtes libre d'imputer vos pertes sur les gains en capital de votre choix, alors déduisez d'abord vos pertes sur les gains les plus imposés, c'est-à-dire ceux qui ne sont pas déduits.

Attention, une compensation ne peut être faite que sur des gains similaires : une perte de marché ne peut pas réduire un excédent immobilier, ni être imputée directement sur un salaire ! Mais vous pouvez parfaitement compenser une perte d'actions et un gain d'obligations.

Malheureusement, les pertes subies sur un fonds dont les gains sont exonérés ne réduisent pas vos gains en capital imposables. Si vous souhaitez déduire les pertes sur votre PCIF ou FCPI en utilisant le décret technique CE n° 364197, vous devez ajouter une déclaration expresse dans votre déclaration de revenus.

Pour suivre les pertes de report, envisagez d'utiliser l'impression 2074-CMV ou 2074 si votre banque n'a pas calculé les gains et les pertes.

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