Eliminons les électeurs, élections USA.

Les conditions réglementaires et politiques des élections aux États-Unis d'Amérique diffèrent des nôtres et varient dans le temps et suivant les états. Alors que la tendance depuis la création du pays allait vers l'élargissement des droits de vote on constate depuis une dizaine d'années de nombreuses tentatives de réduction de l'accès au droit de vote menés par des membres du Parti Républicain en direction de populations enclines à voter majoritairement pour les candidats du Parti Démocrate. Pour comprendre dette dynamique et les enjeux il est utile de revenir dur l'histoire et l'évolution démographique.

Pour information les principales source de données sont le recensement de 2010 disponible sur de multiples sites (Wikipédia, gouvernement, etc), les pages Wikipédia sur les élections passées, le remarquable "United States election project",  ce site français de géographie électorale, et entre autres ce blog.

Rappel historique.

Initialement, lors de l'indépendance, le principe est adopté de laisser les états libres de leur procédures de sélection du corps électoral même si le droit de vote appartient aux blancs propriétaires. La question raciale est implicitement laissée de côté, étant sous-entendu que les noirs et les amérindiens ne font pas parti des citoyens de plein exercice même si localement on peut trouver des situations contrastées en fonctions de l'histoire récente et des alliances de circonstance.

Le fait que nous appelions Guerre de Sécession la Guerre Civile ("Civil War") témoigne du fait que l'esclavage ne constituait pas son seul motif, les états sécessionnistes faisant valoir leur droit à se libérer d'une union librement consentie lors de la guerre d'indépendance. Sur les déterminants, entre autres économiques, de la guerre il est utile de se reporter aux travaux d'Howard Zinn. Après la guerre, de 1861 à 1865, la période dite de Reconstruction ("Reconstruction Era") voit la promulgation de 3 amendements à la Constitution. En 1865 le 13ème amendement interdit formellement l'esclavage. En 1868 le 14ème garantit la citoyenneté à toute personne née sur le sol national ou naturalisée. En 1870 le 15ème précise que le droit de vote ne peut être refusé en raison de la race, la couleur ou la situation d'esclave des ancêtres. L'extension territoriale des élections change aussi avec le temps. Jusqu'en 1800 le territoire de l'Union est limité à la région Nord-Est autour de la Nouvelle Angleterre -voir ici- et représente un petit tiers de la fédération actuelle. Pour différentes raisons  tous les territoires états ne sont pas dotés du même statut d'état et donc certains ne votent pas. En 1804 s'ajoute la grande Louisiane -très différente de l' actuel état de Louisiane- à la suite de l'achat à la France du territoire annexé par Cavelier de La Salle au 17ème siècle. En 1848, après la conquête militaire le Texas est annexé en même temps que le Nord-Ouest sous le nom d'Oregon. En 1852 l'expansion principalement due à la pression armé permet d'annexer le Californie, l'Utah  et le Nouveau-Mexique. Le dernier grand territoire à rejoindre l'ensemble, l'Alaska, est acheté à la Russie en 1867 et adhère tardivement à l'Union en 1959. De plus petits territoires, qui n'ont pas tous le statut d'état -Guam, Hawaï, Porto-Rico, Îles vierges, ...- rejoignent l'Union au fil des années.

Pendant la Reconstruction les nouveaux amendement et les nouvelles lois s'appliquent de manière erratique voire sont annulés. Dans le Sud sont proclamées des lois dites Jim Crow qui tendent à empêcher le droit de vote des noirs en imposant par exemple des test d'alphabétisation ou des taxes électorales.

A partir des années 1950, après la seconde guerre mondiale, s'amorce la lute pour les droits civiques dont le premier grand impact législatif est le "Civil Rights Act" de 1957, renouvelé en 1964. Il interdit ces tests. Le mouvement pour les Droits Civiques s'intensifie pendant les années 1960. L'élection de Lyndon B. Johnson à la présidence contre l'extrémiste de droite Barry Goldwater facilite le débouché politique qui prend la forme du "Voting Rights Act" de 1965. Il est complété par l'adoption définitive du 24ème amendement à la Constitution en 1966 après un long parcours législatif et judiciaire. Cet amendement interdit les taxes électorales pour les élections de niveau fédéral -Sénat, Chambre de représentants, Président- qui sont du ressort de la Constitution fédérale des États-Unis d'Amérique. Le "Voting Rights Act" se révélera être un texte éminemment complexe et conflictuel, sujet à de nombreux amendements et même plus. Il proscrit de manière générale les discriminations au droit de vote tout en laissant la porte ouverte à la validation par la Cour Suprême fédérale de ses dispositions qui sont parfois très (trop ?) détaillées. La confirmation complète de la section 2 qui porte sur les discrimination n'a pas encore été réalisée. La section 5, basée sur le 15ème amendement, très discutée,  prescrit une approbation de niveau fédéral  pour les modification du code électoral des états qui risqueraient de diluer la représentation des groupes ethniques ou autres minorités. Ce point est au cœur des manœuvres actuelles. Elles ont été permises par la suspension en 2013 de la section 5 du "Voting Rights Act" par la Cour Suprême fédérale à la majorité de 5 contre 4. Cette année le décès du juge Antonin Scalia a rétabli l'équilibre entre modérés-progressistes et réactionnaires à la Cour Suprême en attente de la nomination du neuvième juge qui fait l'objet de grandes manœuvres politiques risquant de durer jusqu'à l'élection de Novembre. La justification de la suspension ce la section 5 se base sur l'inégalité de traitement entre les états puisque ceux du Sud étaient explicitement visés d'une part. Par ailleurs des changements sont supposés avoir corrigés les défauts entre-temps. Cette décision vide de fait le VRA de l'essentiel de sa signification pratique et ouvre la voie à des législations locales sans contrôle central.

Les évolutions récentes, les enjeux.

La participation du corps électoral aux élections générales est notoirement faible mais elle évolue comme le montre ce graphique

 qui fournit deux informations manifestes. La participation se maintient constamment sous les 65 pour cent. La participation calculée par rapport à la population générale en âge de voter ("Voting Age Population"-jaune) s'écarte constamment de la participation par rapport à la population officiellement habilitée à voter ("Voting Eligible Population"-vert). De moins en moins de gens sont donc déclarés aptes à voter. Déterminer si cela résulte d'une décision délibérée -démotivation, manque d'intérêt- ou de difficultés provoquées par le système reste difficile. L'écart entre les deux se monte à près de 5 % du total. Suivant l'écart des résultats aux élections ce montant peut inverser le résultat surtout s'il est provoqué par des manœuvres explicites qui visent à gêner la participation de certaines catégories.

La complexité d'un système dans lequel les résultats sont comptés état par état et où pour la plupart des cas tous les grands électeurs sont affectés au candidat arrivé en tête ne permet pas une projection directe de l'impact d'un phénomène global sur les résultats nationaux et oblige à des raisonnements statistiques sur des tendances.

La différence entre la population en âge de voter et la population effectivement habilitée se montait à 17 558 522 en 2008 et à 18 283 882 en 2012.

Étant donné que la différence du total des voix entre Obama et McCain en 2008 se montait à 9 550 193 et entre Obama et Romney en 2012  à  4 982 296 les ordres de grandeur valident la pertinence de la  comparaison. Agir sur cette différence en attirant des abstentionnistes ou en empêchant des électeurs potentiel peut être un moyen efficace d'agir sur le résultat. N'oublions pas quand même que la comparaison globale ne signifie pas grand-chose et qu'il faudra sans doute pousser l'analyse au niveau des états. Il existe plusieurs cas récents de majorité en voix sur la totalité du territoire traduite en minorité de grands électeurs et donc en défaite. Ne remuons pas le couteau dans la plaie de l'année 2000.

Mais d'abord d'où peut venir la différence entre les deux populations de référence ? Soit de la faiblesse de la démarche d'inscription sur les listes électorales, soit de l'interdiction ou l'impossibilité de s'y inscrire. Si des manipulations, géographiquement et sociologiquement ciblées sont possibles pour décourager des secteurs de la population des électeurs potentiels de s'inscrire ou  de voter l'effet sur le résultat peut être significatif. Il faut ajouter que cette année 2016 les enjeux ne concernent pas que la Présidence. Le Sénat peut être repris par les Démocrates. Cela faciliterait le rééquilibrage de la Cour Suprême qui joue un rôle politique considérable. Il est improbable que la Chambre des Représentants bascule avant le redécoupage électoral qui suivra le prochain  recensement. Ces redécoupages étant opérés au niveau des états les majorités locale joueront un rôle important pour la suite mais dépendent des majorités locales.

La bagarre pour supprimer des électeurs.

Les hostilités se sont développées après la décision de la Cour Suprême fédérale de vider de sa substance le "Voting Rights Act". La droite s'est employée dans les états à limiter autant que possible l'accès au vote des populations censées être plus favorable aux Démocrates à la fois sur le terrain des inscriptions et sur celui des facilités de votes proprement dites. L'expression "Voter Suppression" a fait florès et se retrouve maintenant couramment dans la presse.

Rappelons au passage que contrairement à notre conception des primaires qui ne peuvent être qu'une affaire privée des partis et organisations politiques concernées les primaires sont intégrées dans le système politique et donc soumises, en général mais avec des spécificités locales dans les états, à la réglementation générale. Ainsi lors des récentes élections primaires de New-York il était obligatoire de par la loi de s'être inscrit comme Démocrate ou Républicain (ou Indépendant) en Octobre dernier pour avoir accès au vote.

Dans certains états la majorité s'est jouée en 2012 sur de faibles écarts. En Caroline du Nord l'écart en faveur de Romney était inférieur à 100 000 voix sur un total de 4,4 millions environ. En Floride, état classiquement équilibré dans ces élections et donc incertain, l'écart était inférieur à 80 000 voix sur un total de 8,4 millions environ. Dans l'Ohio l'écart, en faveur d'Obama, était inférieur à 160 000 voix sur un  total de 5,5 millions environ. On comprend que les états susceptibles de basculer soient l'objet de toutes les attentions, surtout quand une population importante va de pair avec un grand nombre de grands électeurs présidentiels (et de représentants à la Chambre).

Comment fonctionne le système ?

La marche vers le vote peut  ressembler à une course d'obstacle. La première étape consiste à s'inscrire. Suivant les états cela peut impliquer de s'inscrire avec une appartenance partisane, Démocrate, Indépendante ou Républicaine. Diverses contraintes existent :

• Le délai, par exemple à New-York lors de la primaire de la semaine dernière les inscriptions avaient été closes en Octobre dernier. La facilité souvent utilisée par les plus pauvres de s'inscrire en une seule formalité, voire le jour même du vote, existait dans beaucoup d'états et a souvent été retirée.
• Les justifications à fournir peuvent compliquer le processus et impliquer des passages multiples. Dans ce pays historiquement allergique aux papiers d'identité il est de plus en plus fréquent d'exiger une carte officielle avec photo, voire un acte de naissance pour s'inscrire comme votant. Plus de dix pour cent des citoyens n'auraient pas de tel papiers. Ce qui peut nous sembler normal s'avère de nature à décourager des électeurs. Une carte électorale nationale résoudrait le problème mais personne n'en veut, ni à droite ni à gauche, pour des raisons diverses dont beaucoup tiennent à la culture libertarienne qui a percolé dans le corps social mais qui peut aussi se lire comme un désir de rester libre de monter ses petites manœuvres dans son coin. D'autant plus que le processus d'harmonisation des permis de conduire informatisés se poursuit malgré les réticences des états qui y voit une intolérable intrusion.
• La mobilité géographique stimulée par la crise économique oblige à se réinscrire dans son nouvel état et donc a relancer les parcours du combattant d'une  procédure toujours différente si on a changé d'état ou si les règles ont changé entre-temps.
• La suspension de la section 5 du "Voting Rights Act" a permis de réintroduire l'obligation de tests dans les procédures de validation ce qui complique encore le processus pour les plus faibles.
• Certaines catégories sont exclues de l'inscription. Suivant les états  la déchéance des droits civiques existe ou pas en cas de condamnation judiciaire ou est conditionnelle pour les condamnés ayant purgé leur peine. La dernière livraison papier de Mother Jones contient un article qui raconte avec quelle délectation sadique Jeb Bush alors gouverneur de Floride faisait faire des centaines de kilomètres à d'ex-condamnés à des peines légères pour leur faire subir une audience humiliante de réhabilitation de leur droit de vote. La Floride constitue un cas des plus intéressants en tant qu'état bascule où la majorité change facilement. La guerre aux électeurs noirs statistiquement plus favorables aux démocrates y est intense. Le cas des hispaniques en Floride est plus complexe qua'ailleurs du fait de la présence de la diaspora cubaine plus républicaine que la moyenne.
• Sous le prétexte de la lutte contre une fraude électorale largement imaginaire la purge des listes se pratique assez couramment.

Une fois inscrit il faut accéder au vote. Ici encore des obstacles peuvent se présenter :

• La présentation de papiers d'identité officiels avec photo peut maintenant être exigé par certains états.
• L'accès au vote anticipé, pratique courante dans le pays, tend à être de plus en plus limité. Lors des dernières élections majeures (2008,2012) environ le tiers des votants y a eu recours. Les pauvres et les noirs ont trois plus  voté par anticipation en 2008 et 2012 que les blancs. Depuis 2008 les votes anticipés démocrates ont dépassé ceux des républicains. La diminution du délai de vote anticipé touche donc plus spécifiquement les catégories favorables aux démocrates.

Les votes ne se répartissent pas également suivant l'appartenance ethnique, sans entrer dans les différentiation fines (comme hispanique-latino).

 Répartition des votes par appartenance ethnique.

 La progression  démographique des communautés est assez différenciée.

Fécondité par appartenance ethnique globale, sans tenir compte des différenciations locales.

La différents groupes ethniques participent différemment à la population électorale totale.

La participation est donc un enjeu important capable de faire basculer le résultat de la présidentielle. Dans la foulée de la présidentielle les élections associées, le même jour, subiront l'impact de la capacité de chaque camp à mobiliser ses électeurs, même si les études montrent une corrélation parfois plus faible qu'attendue entre les résultats. La différence de mobilisation ou de non-mobilisation, par exemple de dix pour cent de l'électorat noir et hispanique, soit environ 8 millions d'électeurs, est du même ordre que la différence de total des voix entre Obama et Romney. Mais les enjeux sont démultipliés par la localisation des résultats dans les états critiques où un mouvement de voix faible peut se traduire par un gain ou une perte nette importante de grands électeurs à la présidentielle. Le groupe des asiatiques reste encore relativement peu important mais présente de loin la plus rapide croissance.

Depuis la suspension de la section 5 du "Voting Rights Act" on assiste à des offensives tous azimuts des autorités républicaines, souvent les gouverneurs, localisée dans les états. Ces offensives prennent des formes différentes en fonction des conditions particulières de chaque état.

Quelques  états à suivre.

• Droits de vote supprimé suite à condamnation. Dans le "District of Columbia" (capitale fédérale qui n’est pas un état pour ds raisons obscures), le Maine et le Vermont les condamnés emprisonnés ne sont pas déchus du droit de vote. Dans une vingtaine d'autres les libérés conditionnels retrouvent leur droits. Les autres soit leur retire définitivement soit imposent des conditions particulières parfois discrétionnaires comme on l'a vu en Floride. Au total plus de cinq pour cent de la population en âge de voter se trouve dans ce cas avec de grandes  disparités entre états. Au total 5,85 % des citoyens américains seraient dans cette situation dont 7,7 % pour les noirs et 1,8 % pour les blancs non-hispaniques. La Floride, l'Iowa et  le Dakota du Sud étant les plus sévères. Cette question doit être rapprochée du fait que les États-Unis d'Amérique  qui représentent environ 5 % du total de la population mondiale détiennent environ 23 % de la population carcérale mondiale. A noter la récente signature par le gouverneur de Virginie,Terry McAuliffe, de la restauration des droits de vote des condamnés ayant purgé leur peine. Lors de la cérémonie il était entouré de vétérans de la lutte pour les Droits Civiques, ce qui confirme le caractère racial de ces mesures. Cela concerne plus de 200 000  personnes sur plus de 6 millions d'électeurs dans l'état. 
•  Les regards sont braqué actuellement sur la Caroline du Nord où l'offensive de la droite se déploie sur plusieurs thèmes : la suppression d'une semaine du vote anticipé, la présentation d'un document  d'identité officiel avec photo, la suppression de l'inscription directe le même jour, l'interdiction de l'inscription anticipée à partir de 16 ans. En 2008  700 000 électeurs ont voté durant la semaine supprimée et un quart des noirs.
• Le Texas a introduit une législation stricte sur les papiers à produire qui exclut par exemple les cartes d'étudiants dans la journée qui a suivi la suspension de la section 5 du "Voting Rights Act". Plus d'un million d'électeurs ne possèdent pas le bon document dont 600 000 parmi les hispaniques. Dans cet état frontalier du Mexique le vote des hispaniques pèse plus lourd relativement que celui des noirs. La majorité de cet état semble solidement républicaine mais l'évolution démographique peut accélérer le changement, surtout si le Parti Démocrate et les mouvements citoyens y consacrent des moyens qu'ils n'y ont pas pour l'instant déployés.
• Dans le Wisconsin on estime que 13,2 % des noirs et 14,9 % des hispaniques ne disposent pas des documents imposés contre 7,3 % des blancs non-hispaniques. 
• Au Kansas et dans l'Arizona les élections pour le Sénat, le gouvernorat et la Chambre devraient être très serrées. Les deux imposent de fournir une preuve documentée de nationalité, le genre de formalité qui pénalise plus les jeunes, pauvres et les noirs, les populations qui votent le plus pour les candidats du Parti Démocrate.
• en Ohio ont été introduites des restrictions importantes sur le vote anticipé qui ont été recalées par les tribunaux et revalidées par la Cour Suprême.
• En Arkansas les restrictions portant sur les papiers d'identité à fournir ont fait l'objet d'un appel sur lequel la Cour Suprême de l'état doit statuer. On y prévoit une élection serrée pour le Sénat.

Pour conclure provisoirement.

Les élections de Novembre 2016 auraient pu apparaître comme jouées d'avance vu la solidité apparente des majorités républicaines dans les deux chambres. La déstabilisation du camp républicain révélée plus que provoquée par la candidature tonitruante de Donald Trump permet de mieux voir la complexité des phénomènes en cours. Le combat du camp républicain pour sortir du corps électoral des segments des populations supposées pencher pour leurs adversaires met en évidence la diversité et la dynamique politique et démographique des situations différenciées dans les états. 

Suivre la campagne, y compris celle des primaires, va bien au delà de la lecture des sondages et du résultat des urnes. Les batailles juridiques autour des élections sanctionneront les évolutions de rapports de forces déterminants pour l'avenir du pays.

Peut-être un jour serons nous reconnaissants à Trump d'avoir contribué à relancer le débat politique.

Au bout du compte cela peut-il nous apprendre sur ce qu'est la démocratie ?