Abolir l'héritage

Le monde est comme un gigantesque Monopoly. Mais quand chaque joueur s’installe, il ne commence pas une partie équitable. Dès le départ, certains sont immensément riches et d’autres n’ont rien. Qui prend plaisir à jouer à ce jeu ? Qui en perpétue les règles ? Le pire n’est il pas que personne ne perd complètement ? Les joueurs ruinés sont entretenus pour que le jeu continue et que les gagnants, qui possèdent tout, continuent néanmoins à s’enrichir.

Le monde est comme un gigantesque Monopoly. Mais quand chaque joueur s’installe, il ne commence pas une partie équitable. Dès le départ, certains sont immensément riches et d’autres n’ont rien. Qui prend plaisir à jouer à ce jeu ? Qui en perpétue les règles ? Le pire n’est il pas que personne ne perd complètement ? Les joueurs ruinés sont entretenus pour que le jeu continue et que les gagnants, qui possèdent tout, continuent néanmoins à s’enrichir. A ce jeu, les perdants continuent de tourner, récupèrent leur unique moyen de subsistance à chaque fois qu’ils font un tour, pour pouvoir verser leurs loyers exorbitants. Et les riches vont d’hôtel en hôtel et trouvent le jeu passionnant. 

L’héritage dans le temps et dans l’espace

L’héritage, considéré ici comme la transmission matérielle entre un homme à la fin de sa vie et ses descendants, est probablement une très vieille tradition (l’héritage dont on parle dans ce texte est l’héritage entre générations, pas entre mari et femme. La transmission entre époux n’a rien à voir et le dernier survivant doit bien pouvoir continuer à profiter de biens qu’il a contribué à acquérir. Et si des abus sont constatés, ils doivent être contrôlés). Principe judéo-chrétien (voir [1]), ou plus généralement issu de la morale religieuse, il a été repris par toutes les religions, avec plus ou moins d’aménagements (en particulier, la religion musulmane a introduit des règles très strictes en matière d’héritage, entre homme et femme et entre musulman et non-musulman, [2]). 

Depuis ses origines, l’héritage a parfois été remis en cause, souvent lors des révolutions culturelles et des grandes évolutions politiques, celles qui font avancer l’histoire. A la révolution, la suppression de l’héritage était une mesure phare, qui n’a pas été menée au bout (elle s’est arrêtée à l’égalité de traitement entre les enfants). L’héritage a été remis en cause par les Saint-Simoniens au XVIIIième siècle, puis par Karl Marx. Mais de l’autre coté de l’échiquier politique, l’héritage est actuellement contesté aux Etats-Unis. Alors que les droits de succession ont failli être supprimés par le gouvernement Bush, les milliardaires américains s’y sont opposés ! De nombreuses fondations existent (parmi lesquelles la fondation Bill Gates qui joue un grand rôle dans ce mouvement) pour que les américains les plus fortunés lèguent une grande partie de leur fortune, encouragés en cela pas des mesures fiscales. On connait la conjecture d’Andrew Carnégie :

«Un homme très riche doit laisser à ses enfants assez pour qu’ils puissent faire ce qu’ils veulent mais par trop pour qu’ils ne fassent rien» (Waren Buffet).

Au nom de la méritocratie, Waren Buffet ne lèguera pas sa fortune à ses trois enfants. Pour justifier cette attitude, Il a précisé : «on ne va pas envoyer aux JO de 2008 les ainés des médaillés des JO de 2000».

Ce n’est probablement pas un hasard si c’est sur le sol de l’inventeur du système économique actuel que l’héritage est, parfois, doucement, remis en question. Les Etats-Unis sont encore le pays de l’American Dream, qui glorifie le self-made-man, l’homme parti de rien (financièrement parlant, pas du point de vie de l’éducation, au contraire) et qui est arrivé à une place sociale importante.

En Europe, le débat autour de l’héritage a été très vif, mais semble oublié. L’Italie a aboli les droits de successions, qui restent particulièrement bas dans les pays du vieux continent.

Pourquoi l’héritage ?

L’héritage est une pratique adoptée par l’ensemble des cultures et des civilisations. Mais dans un système mondialisé, il peut être utile de relancer le débat sur les avantages et les inconvénients de cette pratique.  Entre une économie locale de propriétaires terriens qui échangent leurs production sur des marchés régionaux et une économie globalisée sur un marché totalement libéralisé dans lequel s'affrontent des entreprises multinationales, il y a peu de points communs et ce qui peut justifier la pratique de l’héritage d’un coté peut être contre productif de l’autre !

Ce qui a changé

Incontestablement, l’héritage a eu un effet positif sur le développement humain, géographique, technique, économique et culturel. 

L’héritage a favorisé le maintien des outils de production. Sans héritage, plus d’intérêt à entretenir ses biens immobiliers et ses ressources. Les champs appartenant à des personnes sans descendance finissaient en friche et demandaient beaucoup d’effort pour être remis en état de produire.

L’héritage a aussi permis l’établissement de grosses fortunes, sur plusieurs générations, ce qui a donné la possibilité d’entreprendre de gros investissements, débouchant sur les grandes explorations, d’imposantes réalisations architecturales, les mécénats dans les domaines artistiques, et la mise au point des inventions qui ont fait le monde moderne. Ces grandes fortunes sont à l’origine du système monétaire actuel et du système bancaire, en particulier de la banque de dépôt et de crédit, dont l’utilité ne saurait être contestée pour dynamiser le mode de l’entreprise.

Dans notre époque moderne cependant, les banques ne reposent plus sur ces fortunes personnelles. Dorénavant et dans une certaine mesure, les banques créent elles-mêmes l’argent dont elles ont besoin. Elles ne sont plus un intermédiaire entre les grosses fortunes et les entrepreneurs: les banques exercent un pouvoir absolu et peuvent même se dresser contre les états. Leur avoir, c’est la dette qu’elles ont elles-mêmes engendrée. Elles sont sur le fil du rasoir mais leur caractère indispensable les met maintenant à l’abri des risques inhérents à leur activité. Cette évolution est particulièrement visible quand on constate qu’il y a actuellement débat autour de la séparation entre banque de dépôt et banque d’investissement. La possibilité même de procéder à cette séparation montre bien que l’argent immobilisé des grosses fortunes n’est plus un levier indispensable à l’économie réelle.

Mais si les gros héritages ne sont plus justifiés, peut-être les petits le sont encore ? 

Aujourd’hui, on meurt en moyenne quand quand nos enfants ont 57 ans ([3] page 85). L’espérance de vie continuant à progresser dans le monde, l'âge auquel les enfants hériteront de leurs parents va donc bientôt avoisiner les 60 ans. Cette situation est en fait dramatique pour l’économie de marché. A 60 ans, les besoins sont en effet très différentes des besoins que l’on peut avoir lorsqu’on fonde un foyer. Les besoins en biens de consommation sont bien plus faibles : voiture, biens d’équipement, nourriture perdent leur prépondérance devant la thésaurisation et le tourisme [3,4]. Le dynamisme de l’économie s’en ressent. D’ailleurs, l’état a bien réalisé ce problème: les incitations fiscales à donner l’argent de son vivant plutôt qu’a attendre de mourir pour transmettre sous forme d’héritage n’ont pas d’autres buts que d’augmenter le pouvoir d’achat des futurs héritiers quand ils sont encore dans une phase de grande consommation (« Je veux en outre que 95 % des Français soient exonérés des droits de succession. La vie est mal faite : quand on est plus âgé, on a moins de besoins et plus de revenus. Quand on est jeune, on a beaucoup de besoin et peu de revenus. Je crois à la mobilité du capital, du patrimoine. Le problème de la France, c’est qu’on hérite trop tard. Quand on a travaillé toute sa vie et qu’on a créé un patrimoine, on doit pouvoir le laisser en franchise d’impôt à ses enfants.». Nicolas Sarkozy, 2006-2007).

L’allongement de l’espérance de vie et surtout de la bonne santé des seniors démontre aussi l'obsolescence de l’argument sur le maintien en bon état des moyens de production en vue de la succession. Dans une société ou les travailleurs arrêtent leur activité alors qu’ils sont encore assez en forme puis survivent souvent de nombreuses années à leur cessation d’activité (10, 20 ans et plus), ils n’ont pas intérêt à laisser péricliter leurs possessions.

Cependant, là où le système actuel se grippe franchement, c’est surtout lorsqu’on constate une concentration de l’argent de génération en génération. Ainsi, des dynasties se forment, dans lesquelles l’argent va se cristalliser et provoquer un manque de fluidité dans l’économie de marché. Cet aspect du problème n’est pas négligeable quand on sait que la crise financière qui touche le monde actuellement est avant tout due à un manque d’argent. Le système financier actuel, qui repose sur la croissance (une croissance éternelle, ce qui n’est guère réaliste mais c’est un autre sujet), requiert avant tout de la consommation, et l’argent immobilisé ne fait au mieux que bloquer le système, au pire il fournit aux investisseurs les jetons de casino leur permettant les spéculations les plus folles. En aucun cas cet argent ne fait fonctionner l’économie réelle, celle de l’échange des biens de production. Tout au plus est-il échangé au sein des hautes sphères financières et il est à l’origine d’un microcosme financier impliquant une petite minorité d’individus s’échangeant des masses considérables d’argent en toute opacité.

Pire : ce qui rend l’héritage nocif

L’accumulation des biens rendue possible par un enrichissement sur plusieurs générations est un phénomène incroyablement nocif: en retirant une partie de l’argent mondial du marché, il prive les plus pauvres de cet argent et contribue à l’impossibilité de rembourser les dettes. Il s’ajoute à l’absurdité du système actuel basé sur l’argent-dette en appauvrissant les plus pauvres en enrichissant les plus riches et en accélérant encore la divergence exponentielle du système économique (voir [7] pour une vidéo polémique mais éclairante dur l’argent-dette).

L’héritage est devenu inutile, peut-être peut on le conserver pour les mêmes raisons que celles qui l’on vu naitre ? ou par tradition, par conservatisme ? Mais s’il était devenu nocif ? La rétention de masses colossales d’argent par quelques personnes est en soi un problème grave, en ce sens qu’il participe peu au dynamisme économique et prive le reste des consommateurs d’un minimum vital. 

Supprimer l’héritage, quelles conséquences ?

Les raisons pour justifier l’abolition pure et simple de l’héritage sont nombreuses mais la plus évidente est la redistribution des richesses entre les générations. Il faut bien garder à l’esprit que la suppression de l’héritage n’est pas une fin en soi. Le but n’est pas de priver les enfants (de 60 ans...) de l’argent de leurs parents pour de sombres raisons idéologiques. L’objectif est au contraire de profiter de l’argent ainsi collecté pour le redistribuer dans l’économie réelle. Du point de vue de l’état, c’est une nouvelle rentrée fiscale. Du point de vue du particulier, c’est un impôt relativement indolore puisque post-mortem. Le plus lésé serait l’héritier, qui verrait sa peine d’avoir perdu un être cher alourdie de l’absence de compensation financière ? Peut-être, mais c’est un choix de société. De cette façon, chaque citoyen pourrait être aidé non pas à la mort de ses parents mais au début de sa vie, quand il en a besoin, quand il crée et consomme des richesses ! 

Cependant, il ne faut pas sous-estimer l’ampleur du changement de mentalité requis pour dépasser une société individualiste qui prône l’héritage comme une valeur fondamentale dans la famille, justifiant une forme d’abnégation des parents pour assurer l’avenir de leurs enfants par la transmission de richesses durement gagnées. L’abolition de l’héritage a pour vocation d’établir une société plus humaine et plus juste, dans laquelle les parents ne se sacrifieraient plus en travaillant, ce qui assure (pour une minorité d’entre eux) un avenir financier à leur progéniture, mais directement en transmettant des valeurs et des connaissances, un patrimoine culturel et intellectuel à leurs enfants, en étant plus près d’eux et pas éloignés par le travail. Ce changement important demandera plusieurs générations et toute proposition allant vers l’abolition de l’héritage devra se faire sur la base de lois non rétroactives. Que des parents qui ont voulu travailler pour transmettre ne soient pas privés de leur droit de transmission, mais que chacun ait connaissance des nouvelles règles dès le début de sa vie professionnelle.

Le principe de l'accomplissement personnel (PAP)

Avant tout, deux effets importants sont à souligner car ils auront de multiples conséquences, toutes positives : 

  • Chaque individu ne pourra plus amassera sa fortune que sur une génération. Cela n'empêchera pas l’établissement de gigantesque fortunes (Bill Gates…) mais cela rendra certainement ces enrichissements plus rares. C’est aussi un prime au mérite, et pas à celui d’être bien né. Les richesses transmises de père en fils suscitent bien plus de jalousies et de rancoeur que celles durement gagnées, par le travail ou par un talent reconnu.
  • Il sera inutile, pour un individu donné, de gagner plus d’argent qu’il ne pourra en dépenser dans le reste de sa vie. Puisqu’il sera vain d’amasser des fortunes nécessitant plus d’une vie pour être dépensées, on pourra passer le relais plus tôt, exiger (s’octroyer ?) moins de salaires exorbitants (Chacun devrait se livrer à ce petit calcul simple : en 80 ans de vie adulte, en comptant l’achat de deux ou trois maisons, d’une vingtaine de voitures neuves, de 500 voyages internationaux, des frais de scolarité des enfants,d ‘habillement, de nourriture, combien peut-on dépenser ? Ce calcul stupide (qui peut se fixer de tels objectifs dans la vie) permet au moins de montrer qu’il est vain de vouloir gagner plusieurs millions d’euros par an si on n’arrive pas à les dépenser !). On n’aura à léguer à ses enfants que la culture, le savoir, de quoi vivre sa vie.  On n’aura pas à craindre de voir ses enfants vous pousser dans l’escalier. On pourra profiter pleinement de sa retraite et «tout dépenser». Chacun de ses effets est positif pour le dynamisme de l’économie.

Globalement, ces deux effets vont dans le même sens : la raréfaction des fortunes colossales qui bloquent le système, qui engendrent des prix démesurés - et considérés comme indécents par les classes plus modestes - sur les marchés du luxe et de l’art, qui génèrent des sentiments d’incrédulité des plus pauvres et des comportements inadmissibles de certains riches (souvent héritiers). Dans la suite, nous appellerons la conjonction de ces deux effets le «principe de l'accomplissement total» (PAT). 

Le seul effet pervers que l’on pourrait imaginer serait que abolition de l’héritage transforme l’homme en un être privé de l’ambition de travailler car il aurait le sentiment de travailler pour rien. Mais cela sous-entendrait que l’homme travaille actuellement pour assurer l’avenir de ses enfants. C’est faux, au moins dans la partie de sa vie la plus prolifique. Vers la fin de sa vie, oui, l’homme qui voit ses enfants grandir peut effectivement transformer son ambition personnelle en une ambition plus grande, couvrant la famille qu’il a fondé. Abolir l’héritage reviendra à orienter son énergie vers une transmission plus culturelle. Il pourra dilapider sa fortune afin d’assurer l’avenir de ses enfants en les formant au mieux et non plus en leur transmettant un simple et dangereux (pour eux-mêmes) pouvoir financier.

De multiples effets secondaires positifs

Il y a évidemment de nombreux avantages à redistribuer l’argent à tout le monde plutôt qu’a le laisser se concentrer dans de vieilles mains. Certains aspects très positifs méritent d’être soulignés car ils règlent indirectement des problèmes importants et qui concernent chaque citoyen.

La crise du logement

Le logement (le problème du logement…) concerne chacun. Actuellement, il est très difficile pour des jeunes de se loger et d’accéder à la propriété. Evidemment, une aide de l’état (issue des héritages) peut aider les jeunes à acquérir un logement mais les prix exorbitants des logements - surtout dans les bassins d’emploi - contribuent surtout à enrichir les investisseurs dans l’immobilier. La suppression de l’héritage contribuerait à résoudre ce problème. En effet, de nombreux biens immobiliers reviendront à l’état qui aura ainsi un levier puissant pour agir sur le marché de l’offre immobilière et le cours des prix.  Mais de plus, l’achat de nombreux logements à des fins d’investissement locatif sera freinée par le PAT.

D’autre part, concernant les biens immobiliers les plus haut de gamme, une baisse notable devrait s’opérer naturellement. Habiter le centre de Paris actuellement demande souvent plusieurs générations d’achats immobiliers, ou une solide fortune personnelle initiale. L’abolition de l’héritage contribuera à raréfier ces grosses fortunes ou ces gros propriétaires, rendant plus accessible les logements haut de gamme.

L’éducation et l’héritage culturel

L’éducation est une forme d’héritage culturel et humain plutôt qu’économique. Plus noble, il participe à l’enrichissement personnel bien plus qu’un pactole qui, rappelons-le, n’arrive que très tard dans la vie d’un homme, et dans des circonstances dramatiques. La suppression de l’héritage des biens n’est évidemment pas synonyme de suppression de toute forme de transmission, bien au contraire : tout homme saura que, une fois disparu, ses enfants n’auront rien et devront se débrouiller dans la vie par eux-même. Il faudra donc bien leur  transmettre une autre forme d’héritage, issu de l’expérience et du savoir-faire. Les personnes les plus aisées pourront investir leur argent dans l’éducation de leurs enfants, en leur offrant une solide formation, des voyages à l’étranger. Les personnes les plus modestes pourront elles-aussi transmettre leurs valeurs et pousser leurs enfants dans la voie des études : au final, l’équité sera bien plus grande qu’elle ne l’est actuellement. Les jeunes adultes eux-mêmes devront prendre conscience que leur vie dépendra de leur comportement et pas du portefeuille de leurs parents. Du point de vue du développement humain et à l’échelle de la nation, il y a tout à gagner à supprimer l’héritage et rétablir l’équité dans la société, au moins partiellement.

Une autre conséquence, plus personnelle et donc peut-être plus importante encore, est le changement de relation qui s’instaurera entre les générations. L’absence d’intérêts économiques simplifiera les rapports affectifs entre parents et (petits)-enfants. Là encore, c’est un choix de société. Souvent, on considère l’héritage  comme un acte familial fort qui soude la famille autour des biens transmis. La pratique dément souvent ce voeu pieux, l’héritage étant fréquemment une source de conflits et de disputes qui peuvent durer très longtemps et ruiner - affectivement - une famille.

Précisons quelques points : il est bien évident que l’éducation devra rester à la charge de l’état en cas de décès prématuré de personnes ayant des enfants en âge d’être encore scolarisés. C’est l’une des conséquences immédiates d’une telle réforme. L’état récupérant l’ensemble des biens d’une famille décédée, il se substituera financièrement à cette famille pour maintenir au mieux l’équité de ses jeunes citoyens. Il en sera de même des personnes handicapées, qui seront prises en charge par l’état, ce qui est déjà - ou devrait être - dans ses prérogatives. 

Les inégalités sociales

L’héritage favorise l’instauration de classes sociales figées, assimilables à des castes. C’est d’autant plus vrai quand les différences s’accentuent. Il est très difficile pour un jeune issu des classes défavorisées de rattraper un jeune issu des classes les plus hautes. L’accession à l’éducation, comme on l’a vu, au logement, à un réseau social performant sont bien plus difficile pour un jeune même très valeureux que pour un jeune qui évolue déjà dans les hautes sphères de la société. La suppression de l’héritage sous forme de biens ne résoudra pas complètement ce problème qui est important, mais il réajustera en partie les inégalités les plus évidentes. Le changement de mentalité qui prendra peu à peu effet devrait faire le reste : sans la puissance financière de leurs parents, les héritiers devront faire preuve de leurs talents par eux-même et pas par procuration. Ils pourront pour cela compter sur une bonne éducation et sur les conseils avisés de leurs parents qui auront réussi. C’est d’ailleurs, pour les meilleurs, un autre avantage : actuellement, tout fils de ... ou fille de … est soupçonné de favoritisme et doit sans cesse faire la preuve de son talent, s’il en a.

Il ne faut pas négliger l’influence de l’héritage sur les inégalités sociales et sur leur pérennité. Une célèbre étude [5] a soulevé la possibilité que les inégalités de richesse entre blancs et noirs aux Etats-Unis pouvait être liée à l’héritage (encore une fois, le débat outre atlantique existe et de nombreuses études ont été menées sur l’héritage et les richesses, aux Etats-Unis, citons aussi [6]).

L’abolition de l’héritage et l’échiquier politique

A ce stade, un autre point important mérite d’être souligné pour éclairer le débat et le situer sur l’échiquier politique français. Parler d’aplanir les sources d’inégalité sociale est en général perçu comme un discours de gauche. Supprimer l’héritage pourrait être considéré comme une proposition d'extrême gauche au même titre que l’abolition du droit de propriété ou la nationalisation des moyens de production. Pourtant, il n’en est rien et objectivement, ce discours devrait faire l'unanimité à droite comme à gauche. L’héritage est une source d’inégalité qui fausse la compétition, une forme d’assistanat, cette notion pourtant honnie par la droite : l’héritier ne s’est pas enrichi sur sa valeur intrinsèque ! Le libéralisme, la méritocratie, la défense de la valeur travail, ces idées souvent considérées comme de droite, doivent conduire à la suppression de l’héritage. Sinon, cela revient à prôner une saine compétition sur la scène économique mondiale entre des compétiteurs au volant de Ferrari payées par leurs parents contre des piétons. 

Même l'extrême droite devrait se sentir concernée par ce débat. Le Darwinisme social  préconise la suppression des protections sociales destinées aux plus faibles. Cette doctrine défend la survie des plus aptes au détriment des autres (avec quelques relents racistes...). Mais pour qu’il y ait un effet évolutionniste, il faut qu’il y ait un effet héréditaire. Or l’aptitude sociale ne semble pas être héréditaire. En ce sens, l’héritage est contre évolutionniste: il tend à favoriser des personnes sans aptitude et donc à s’opposer à une sélection naturelle. Les personnes qui prôneraient le Darwinisme social et donc l’abandon des aides aux plus pauvres devraient être très favorables à la suppression de l’héritage afin de favoriser la sélection par le travail, l’effort, l’intelligence, la santé... qui sont des aptitudes liées à l’hérédité. Cette réflexion ne vise pas à défendre le Darwinisme social (ou toute théorie d’extreme droite), elle vise à convaincre même ses partisans de l’intérêt de supprimer l’héritage des biens. C’est quand même une façon d’humaniser la théorie du Darwinisme social en plaçant l’équité au centre de la théorie. 

A contrario, le maintien de l’héritage, voir la suppression des droits de succession, est une  pratique qui va complètement à l’encontre de l’équité, de la sélection par la valeur humaine, de l’égalité entre les peuples et accessoirement de l’esprit de la déclaration des droits de l’homme.

Abolir l’héritage, c’est considérer l’homme dans la société pour ce qu’il est, pas pour d’où il provient.

La réforme fiscale

Le système fiscal français est devenu lourd er d’ailleurs ressenti comme pesant par tous. Complexe, il favorise les niches fiscales. Non progressif, il décourage les classes moyennes et favorise outrageusement les classes les plus riches et les mieux informées. En fait, l’impôt est ressenti comme injuste par l’ensemble des classes sociales qui le payent. Il est à la base de nombreuses évasions fiscales et dans une Europe en construction, il est l’une des origines les plus flagrantes d’inégalité de traitement des peuples de l’Europe.

Dans ce tableau peu attrayant, les droits de succession et de donation - qui forment les «droits de mutation a titre gratuit» - sont particulièrement complexes et critiquables. Ils sont souvent qualifiés d’inéquitables car ils régissent différemment les successions en lignes directes parents-enfants des successions entre fratries et cousins. Ils sont peu imposés, voir pas du tout (en Italie), et souvent à l’origine de débats très techniques. Ils conduisent souvent à des aberrations difficilement justifiables, en particulier quand on compare le poids des droits de succession avec d’autres impôts. Par exemple, au plus fort de la loi TEPA, 250000€ qui sont taxés à 25% comme revenu ne le sont plus qu’à 7% comme héritage !

Même lorsqu’une nécessaire réforme fiscale est évoquée en France, il est assez peu question d’alourdir les droits de succession. Bien au contraire : dans son discours d’Agen, Nicolas Sarkozy proposait en 2006 la suppression des droits de succession, afin de ne pas taxer le fruit d’une vie de travail (voir [3] et les très intéressants commentaires). Plus techniquement, il est vrai que l’argent de l’héritage a déjà été taxé (IR, CSG, et anciennement l’ISF). Cet impôt est une «double peine» ! Mais d’autres considérations montrent que les droits de succession remplacent des impôts manquants (plus-values immobilière).

On voit bien que les droits de successions introduisent de l’opacité et permettent aux plus riches de se lancer dans le jeu de la chasse aux niches fiscales, de façon à retirer de l’assiette d’imposition le maximum de biens à léguer (évasion fiscale, don de leur vivant…).

La taxation à 100% des biens à léguer ne résout pas directement ces problèmes, mais elle a le mérite de clarifier la situation.  Elle devra donc inexorablement s’accompagner d’autres mesures fiscales, comme la suppression de certaines doubles impositions et l’élargissement de certaines assiettes fiscales. Ces mesures techniques doivent aller dans le sens de la simplification, propice à la lisibilité pour les contribuables et donc favorable au développement des carrières et à la motivation de chaque contribuable. Il est important de garder à l’esprit que les recettes fiscales augmenteront dans de larges proportions puisque à chaque génération, l’état récupérera l’ensemble des richesses accumulées par les français. Les impôts pourront donc largement diminuer, en particulier l’impôt sur le revenu (puisqu’il sera en quelque sorte différé) qui est souvent vu comme un frein démotivant à l’enrichissement personnel. La pression fiscale sera donc allégée au moment où la consommation des ménages est la plus grande et augmentée au moment de l’héritage, donc vers 55-60 ans, au moment où les revenus sont souvent les plus hauts. 

La suppression de l’héritage simplifie les successions en présence de plusieurs héritiers, cause de morcellement de certains biens difficiles à découper et d’affrontement familiaux parfois très violents..

Mais clairement, cette mesure pose de nouveaux problèmes et l’argument habituel de tous les opposants aux changements resurgi avec une certaine raison : afin d’échapper à cette nouvelle pression fiscale, certaines personnes pourraient être tentées de fuir. Cet argument est d’autant plus réaliste qu’il se produit déjà, même avec une pression fiscale raisonnable. Mais si cette réforme est nécessaire, si les arguments déployés ici sont corrects, si le débat abouti à cette suppression de l’héritage, alors la seule question à se poser est : comment procéder pour contrôler et éventuellement limiter les dons dissimulant un héritage, et empêcher l’exil fiscal ?

Il y a deux réponses à ce problème. La première est une lutte acharnée contre les fraudes. L’état doit se donner les moyens de contrôler les contribuables et un arsenal juridique pour empêcher ces comportements (évidemment, c’est déjà - ou cela devrait déjà être - le cas). Il faudra veiller à contrôler à la fois l’ensemble des biens constituant le legs mais aussi les revenus des possibles héritiers, ceci afin de détecter toute tentative de contournement de la loi. Il faudra aussi, mais c’est techniquement possible, veiller à respecter les différents parcours des contribuables, donc certains ont pu faire leur fortune à l’étranger, ou aller finir leurs jours à l’étranger sans désir de fuite fiscale, ou enfin vivre séparément.

Pour échapper aux taxes, certaines personnes donnent à des associations douteuses ou a des sectes ! De ce point de vue, il est clair qu’il faudra vérifier le respect de la loi. On peut imaginer légaliser une partie de dons (à des fondations reconnues, comme dans le système anglo-saxon, ce qui revient à flécher une partie de l’argent sur des oeuvres choisies) et l’autre partie sous forme d’impôts.

La suppression de l’héritage s’accompagnant d’un allègement d’autres impôts, il faut bien comprendre que la tricherie fiscale deviendrait inadmissible. C’est d’autant vrai que les moins scrupuleux verront d’un très bon oeil la baisse des charges sur leurs revenus et investissements mais rechigneront à régler ensuite la note. L’existence prévisible de tentatives de fraudes ne doit pas conduire à abandonner un projet de société qui serait profitable aux personnes honnêtes.

A noter aussi que cette probable évasion fiscale restera limitée aux plus hauts revenus puisqu’elle nécessitera soit un exode des héritiers, soit un camouflage des biens qui nécessitera des montages financiers qui ne seront pas à la portée des foyers modestes. 

Au demeurant, certaines études semblent montrer que les droits de succession ne provoquent pas trop de phénomènes de fuite fiscale. En Suisse, la législation est différente suivant les cantons et on n’assiste pas à un exode des vieilles populations. La raison est probablement que d’une part les personnes âgées sont peu enclines à quitter leur foyer pour des raisons fiscales ne les concernant qu’après leur mort, et que d’autre part les héritiers ont déjà fait leur vie et la mort de leurs parents ne constitue pas nécessairement une bonne occasion pour gagner de l’argent en optimisant leurs impôts.

La seconde réponse au problème de la fraude fiscale est valable à plus long terme. Dans le système mondialisé qui est devenu le notre, aucun pays ne peut mener une politique isolée, même si elle est juste. Le débat doit dépasser nos frontières et une décision homogène doit être prise. Il en sera de même du système fiscale qui devra bien être harmonisé un jour ou l’autre, d’abord au sein de l’Europe puis dans le reste du monde.

L’héritage et la dématérialisation

Le débat sur la dématérialisation des oeuvres musicales et cinématographiques - et maintenant sur les livres immatériels, voir même les objets virtuels qui peuvent être acquis financièrement dans des mondes numériques de type «Second Life»... - n’est pas complètement déconnecté du débat sur l’héritage, bien que cet aspect ne soit pas souvent évoqué. Raison de plus pour en parler ici. 

De plus en plus d’individus sont intéressés par les différents supports numériques de stockage et de diffusion d’oeuvres numériques, que ce soit à travers les baladeurs MP3, les serveurs NAS ou les liseuses. Peu à peu, ces personnes se constituent des disco/video/bibliothèques numériques. Les contrats passés avec les diffuseurs garantissent la propriété des oeuvres achetées indépendamment de la durée de vie du support. Mais pratiquement, que se passe-t-il lorsque le propriétaire meurt ? C’est la bibliothèque qui brule ! Rien n’est actuellement prévu pour assurer la transmission des oeuvres numériques aux descendants. A la rigueur, si les identifiants et codes d’accès de la personne disparue ont été transmis, ce dernier pourra continuer à profiter des oeuvres achetées mais sans en être vraiment le propriétaire. Il y a là, me semble-t-il, un flou qu’il faudra bien corriger car le problème finira par se poser avec plus d’insistance.

Ce qui est intéressant dans notre débat, c’est que, curieusement, la plupart des propriétaires d’oeuvres numériques ne se sont pas posé ce problème. Implicitement, ils ont accepté qu’une partie (immatérielle mais ayant une véritable valeur marchande) de leurs acquisition ne serait pas transmise à leurs successeurs. C’est d’autant plus curieux que, concernant des oeuvres, il me semble particulièrement intéressant de veiller à les transmettre car elles véhiculent bien plus de force émotionnelle qu’un ensemble de casseroles ou une tondeuse autotractée ! Les livres lus par un individu, la musique qu’il écoutait parlent bien plus de lui, caractérisent bien mieux cet individu que le modèle de sa voiture ou la couleur des murs de son salon.

Je pense que la dématérialisation des oeuvres numériques est parfaitement compatible avec la suppression de l’héritage. De même qu’il faille transmettre à ses enfants des connaissances, pourquoi pas leur transmettre, aussi, un catalogue d’oeuvres musicales, littéraires et cinématographiques. Immatérielles, elles peuvent être transmises à chaque ayant-droit. Elles ne sont pas de nature à introduire trop d’inégalités (encore faut il avoir la culture pour en profiter pleinement…). Elles permettent de garantir une véritable culture familiale. Enfin, les vertus d’une version immatérielle du PAP se feront sentir : les artistes (vivants, qui produisent) seront les premiers à en profiter... 

Les aménagements indispensables

La suppression pure et simple de l’héritage serait une révolution culturelle importante qui prendrait - par définition - plusieurs générations avant d’être parfaitement assimilée. Certains effets négatifs prévisibles doivent être compensés, en particulier pour prévenir une baisse de compétitivité à l’échelle nationale et internationale. Ceci est en particulier vrai pour les grandes (et petites) aventures humaines et économiques qui peuvent couvrir plusieurs générations.

Lorsqu’un entrepreneur fonde une PME, lorsqu’un artisan se met à son compte, il crée une entreprise qu’il espère souvent pouvoir transmettre à ses enfants. Parfois, les hasards de la vie rendent ce voeu impossible. Parfois aussi, un ou plusieurs de ses enfants ou petits-enfants souhaitent reprendre l’activité de leur père ou grand-père. Ils auront appris le métier à son contact, se seront investi et la transmission se sera faite naturellement. En l’absence d’héritier naturel, cette transmission peut même être effectuée avec un neveu ou même un employé choisi par le propriétaire de l’entreprise et qui aura montré sa valeur. L’abolition de l’héritage ne doit pas casser ces transmissions qui sont favorables au développement économique des PME, parmi lesquelles on retrouvera les futurs grands fleurons de l’entreprise française. Pour cela, l’état doit mettre en place un système de prêt publique permettant aux repreneurs d’acquérir de façon privilégiée l’entreprise dans laquelle ils se sont investi au coté de son dirigeant. Les PME constituent la force vive de l’économie réelle et doivent être protégées et favorisées. Un système privilégiant la reprise douce mais basée sur l’investissement en travail, la compétence et le dévouement plutôt que la filiation directe et nette d’impôt permettra de garder des entreprises bien dirigées, innovantes et compétitives. 

Les très grosses entreprises sont de deux ordres. Certaines sont gérées par leurs actionnaires et dirigées par un PDG choisi au sein d’un comité de direction ou parfois par la classe politique si l’état est actionnaire majoritaire. Rien ne changera pour ces entreprises sinon un poids accru de l’état s’il le souhaite. Cela permettra au gouvernement de se donner les moyens de sa politique. Certaines entreprises peuvent, à certains moment, ponctuellement, avoir besoin de l’état. Cela sera éventuellement rendu possible à chaque transmission de l’actionnariat.

Les grosses entreprises familiales sont de deux ordres. Cette réforme sonnerait le glas des entreprises familiales entièrement possédées par des héritiers (L’Oréal, …). Par contre, des entreprises très puissantes fondées par leur propriétaire (Arcelor-Mittal fondée par Lakshmi Narayan Mittal, Microsoft fondé aux Etats-Unis par Bill Gates) existeront toujours et reviendront elles aussi à l’état, sous forme d’impôt, qui les revendra, sous forme d’actions, afin de récupérer l’argent nécessaire à son fonctionnement. Il ne s’agit pas de procéder à des nationalisations déguisées.

 

 

Les droits de succession constituent un impôt souvent attaqué car considéré comme injuste: il taxe le travail, l’effort d’une vie, il s’ajoute à de nombreux autres impôts, et il s’attaque au patrimoine familiale.

Mais cet impôt ne taxe pas la personne disparue, il taxe ses héritiers ! Ce n’est pas l’effort d’une vie qui est touché. De plus, statistiquement, cet impôt ne touche les contribuables que vers 60 ans, à un âge où ils ont pu acquérir leur propre patrimoine.

L’abolition de l’héritage permettra d’alléger drastiquement d’autres impôts, de réduire le prix des logements, de dynamiser l’économie, de réduire la fracture sociale, d’accroitre la compétitivité des PME, bref de faciliter la vie des contribuables avant la mort de leurs parents, avant d’être sexagénaire ! Taxer l’héritage à 100%, ce n’est pas ajouter une taxe aux autres taxes, c’est remplacer des taxes qui pèsent sur les jeunes ménages ayant besoin d’argent pour fonder leur famille, alléger des taxes qui pèsent sur de jeunes entrepreneurs qui souhaitent démarrer une nouvelle activité. Taxer l’héritage à 100%, c’est remplacer ces charges - qui freinent le dynamisme économique - par une taxe post-mortem !

Certaines personnes comprennent que l’on cherche à taxer les très gros héritages mais pas les petits. Il faut garder à l’esprit que premièrement, les classes moyennes sont les riches des classes pauvres et que deuxièmement, la solidarité n’est pas une idée que l’on peut prôner sans l’appliquer. Il faut choisir la société dans laquelle on va vivre et dans laquelle vivront nos enfants. Et se donner les moyens d’y parvenir. 

Bibliographie

[1] http://www.toupie.org/Textes/Heritage_histoire.htm

[2] http://islammedia.free.fr/Pages/islam-heritage.html

[3] Ph Bruneau, «Le travail ne paie pas» 

[4] http://www.polemistes.com/pour-ou-contre/supprimer-l-heritage 

[5] Menchik, Paul L., Jianakoplos, Nancy A. "Black-White Wealth Inequality: Is Inheritance the Reason?" Economic Inquiry. Volume XXXV

[6] Miller, Robert K., McNamee, Stephen J. Inheritance and Wealth in America

[7] Paul Grignon, «l’argent dette» http://www.dailymotion.com/video/x75e0k_l-argent-dette-de-paul-grignon-fr-i_news

[8] http://www.impotsurlerevenu.org/sondage-sujets-de-societe/sdg-9-trouvez-vous-juste-de-payer-autant-de-droits-de-succession-.php

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