Et de deux ! Voici un autre papier que j'espérais bien pouvoir écrire depuis quelques mois déjà ! Notre Député-Maire-encore-Conseiller-régional-Avocat-ARES-346-544 vient de voir s'effondrer la deuxième procédure judiciaire engagée par ses soins à mon encontre le 9 février 2010. Il avait alors déposé une nouvelle plainte pour "diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public".
L'affaire était partie, je vous le rappelle, du papier suivant :
http://yvespoey.unblog.fr/2010/01/14/des-methodes-comment-dire/
C'est un commentaire qui provoqua une nouvelle fois l'ire de notre édilanous, et c'est donc en tant que Directeur de la publication de mon blog que je fus entendu par M. Jean GERVILLIE, juge d'instruction, puis mis en examen.
Puis, coup de théâtre, le Procureur de la République produisit un réquisitoire définitif aux fins de “non-lieu”, en estimant qu'il ne résultait pas de charges suffisantes à mon encontre.
Le 27 mai dernier, enfin, Mme Michèle GANASCIA, Vice-présidente chargée de l'Instruction a donc ordonné à mon encontre une procédure de non-lieu.
Il n'y a donc même pas eu d'audience, puisqu'en France, c'est le juge d'Instruction qui prononce le non-lieu !
Une nouvelle fois, Yves Jégo a perdu une procédure judiciaire contre moi !
Le principe du non-lieu en procédure pénale :
http://fr.wikipedia.org/wiki/Non-lieu_en_proc%C3%A9dure_p%C3%A9nale
Une question subsiste : notre DMCRA-ARES-346-544 fera-t-il appel ? C'est ça qui serait beau !
Voici l'ordonnance en question, avec des parties volontairement floutées.
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Bien entendu, il est de tradition en France de ne pas commenter publiquement une décision de justice, mais quand même, “j'suis ben content” !
A nouveau, un grand merci à Me Emmanuel TORDJMAN et à son collaborateur Me Ivan TEREL.
Permettez-moi pour terminer d'avoir une pensée pour “Tram”, et d'adresser deux bises à Chrystelle.
Elle se reconnaîtra.