Fred Oberson
Abonné·e de Mediapart

Billet publié dans

Édition

A l'heure suisse

Suivi par 113 abonnés

Billet de blog 1 août 2010

Fred Oberson
Cultive les oliviers et l'écriture...
Abonné·e de Mediapart

Affaire UBS: les Etats-Unis publient les noms de clients condamnés

Communiqué de l’ATS 01.08.2010, mise à jour : 14:59

Fred Oberson
Cultive les oliviers et l'écriture...
Abonné·e de Mediapart

Ce blog est personnel, la rédaction n’est pas à l’origine de ses contenus.

Communiqué de l’ATS 01.08.2010, mise à jour : 14:59
L'autorité fiscale américaine (IRS) fait la publicité des clients de l'UBS condamnés aux Etats-Unis pour fraude et soustraction à l'impôt. La liste, dont l'existence a été révélée par l'hebdomadaire alémanique "NZZ am Sonntag", comprend pour l'heure dix-sept noms.

Outre l'identité des clients de la grande banque, le site internet de l'IRS mentionne également les montants en jeu et les amendes qui ont été prononcées. Il apparaît ainsi que toutes les personnes condamnées ont soustrait ou fraudé pour au moins un million de dollars (1,05 million de francs au cours actuel).

Diverses sanctions

Les coupables ont été sanctionnés par toute une série de peines, apprend-on encore via la publication de nombreux communiqués rappelant les faits. Les condamnations vont de l'amende pécuniaire, - dans un cas elle a atteint 20 millions de dollars - à des peines fermes de prison, en passant par des assignations à résidence.

Ces premiers noms publiés proviennent de la liste de quelque 300 clients livrée en février 2009 par l'UBS. A l'époque, le transfert, survenu avec l'aval de l'autorité de surveillance des marchés (FINMA), avait permis à la banque, alors en grande difficulté financière, d'échapper à des poursuites pénales aux Etats-Unis.

Des centaines de dossiers

En août 2009, l'accord conclu entre les Etats-Unis et la Suisse, impliquant cette fois la livraison de données concernant 4450 comptes de l'UBS, a permis aux autorités américaines d'élargir leurs investigations. Jusqu'à présent, Berne a transmis environ 2500 dossiers. L'opération doit s'achever d'ici au 26 août.

La procédure a subi un coup d'arrêt en janvier dernier suite à un arrêt du Tribunal administratif fédéral (TAF) estimant que la base légale faisait défaut pour valider l'accord d'août 2009. Le Parlement a corrigé le tir en juin en adoptant, non sans discussions, le texte sans le soumettre au référendum facultatif.

(ats)

Ce blog est personnel, la rédaction n’est pas à l’origine de ses contenus.

Bienvenue dans le Club de Mediapart

Tout·e abonné·e à Mediapart dispose d’un blog et peut exercer sa liberté d’expression dans le respect de notre charte de participation.

Les textes ne sont ni validés, ni modérés en amont de leur publication.

Voir notre charte

À la Une de Mediapart

Journal
Lula se présente en apaiseur des années Bolsonaro
Dimanche 2 octobre, les Brésiliens choisissent entre Jair Bolsonaro et Lula da Silva. Après un mandat marqué par les violences et une politique favorable aux plus riches, l'ancien chef d’état affirme vouloir réconcilier le pays. Avec l’espoir de l’emporter dès le premier tour.
par François Bougon
Journal — Santé
En ville, à la mer et à la montagne : là où se trouvent les oasis médicaux
Cause sans cesse perdue, la lutte contre les déserts médicaux masque une autre réalité : les médecins libéraux s’installent toujours plus nombreux comme spécialistes dans quelques zones privilégiées. Ils sont aussi toujours plus nombreux à pratiquer des dépassements d’honoraires.
par Caroline Coq-Chodorge et Donatien Huet
Journal — France
Télémédecine : derrière « Sauv Life », le business contestable d’un médecin de l’AP-HP
Pour désengorger les urgences, le ministre de la santé pousse les « unités mobiles de télémédecine », officiellement opérées par une association, Sauv Life, qui envoie, via le 15, des infirmiers dotés de mallettes de télémédecine au chevet des patients. En coulisses, cette expérimentation soulève des questions sur le niveau du service rendu, le coût et les procédures de commande publique. Contre-enquête sur un chouchou des médias.
par Stéphanie Fontaine
Journal — Terrorisme
Une section informatique aveugle à ses propres alertes
Dans les deux années précédant la tuerie à la préfecture de police, les alertes se sont multipliées au sein de la « S21 », la section où travaillait Mickaël Harpon. Sans jamais que cela ne porte à conséquence pour le futur terroriste.
par Matthieu Suc

La sélection du Club

Billet de blog
Les élections au Brésil : changement de cap, ou prélude à un coup d’État ?
Les élections qui se dérouleront au Brésil les 2 et 30 octobre prochain auront un impact énorme pour les Brésiliens, mais aussi pour le reste du monde, tant les programmes des deux principaux candidats s’opposent. Tous les sondages indiquent que Lula sera élu, mais la question qui hante les Brésiliens est de savoir si l’armée acceptera la défaite de Bolsonaro. Par Michel Gevers.
par Carta Academica
Billet de blog
L'affrontement bolsonariste du « Bien » contre le « Mal » : erreur philosophique et faux antagonisme
[Rediffusion] Au Brésil, les fanatisés bolsonaristes se présentent en porteurs du bien. Si toute réalité humaine porte, mélangées ensemble, les dimensions de bien et de mal, lorsqu'un groupe fanatique et son chef optent pour la haine, l'esprit de vengeance, le mensonge, la violence, la magnification de la dictature et la torture à l'aide de fake news, ils ne peuvent pas prétendre « nous sommes des hommes bons ».
par Leonardo Boff
Billet de blog
Billet du Brésil #5 / Dimanche, un coup d’État est-il possible ?
S'accrochant au pouvoir, Jair Bolsonaro laisse planer le doute sur l'éventualité d'un coup d'Etat, en cas de défaite aux élections. Mais les conditions sont-elles vraiment réunies pour garantir son succès ?
par Timotinho
Billet de blog
Élections au Brésil - Décryptage et analyse
Lecteurs et lectrices des pages « International » de la presse francophone savent que le Brésil vit un moment crucial pour son destin des prochaines années. À moins d'une semaine du premier tour des élections présidentielles, le climat est tendu et les résultats imprévisibles sous de nombreux aspects.
par Cha Dafol