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Président: EUDES.
Assesseur: LEFRANÇAIS.
La séance est ouverte à 4 h.1/4.
Le secrétaire lit le procès-verbal.
ARNOULD fait observer qu’on n’a pas publié à l’Officiel les noms des membres présents à la dernière séance.
LEFRANÇAIS fait observer qu’il avait été entendu que les noms ne seraient pas à l’Officiel.
VAILLANT. J’ai à faire une observation qui doit prendre sa place ici, car elle concerne le compte rendu analytique. Le compte rendu reproduit quelquefois d’une façon très inexacte certaines motions qui sont faites ici. Ainsi le compte rendu me prête des paroles incompréhensibles à propos de l’incident Gambon sur l’emprisonnement de Cluseret et l’on me fait dire des choses que je n’ai jamais prononcées. Je demande une rectification.
Voici ce que j’ai dit à propos de l’incident Gambon et Cluseret. J’ai dit: «Après l’arrestation du citoyen Cluseret ordonnée par la Commission exécutive, la Commune, appelée à se prononcer, avait donné son approbation. La situation du citoyen Cluseret se trouve donc en ce moment analogue à celle où se trouvaient les citoyens Assi et Bergeret, après leur comparution devant la Commune; et l’on doit nommer une commission d’enquête de trois membres, afin d’interroger le citoyen Cluseret, et devant présenter, dans le plus bref délai, un rapport à la Commune.»
ANDRIEU. J’appuie ces observations faites par le citoyen Vaillant. Je n’ai presque jamais fait de réclamations sur le procès-verbal et cependant je n’ai jamais été content du compte rendu. J’ai deux réclamations à faire. La première consiste en ceci: que, hier, le citoyen Billioray et un autre, dont le nom m’échappe, ont déposé chacun une proposition tendant à ce que la Commune ne tienne que deux ou trois séances par semaine. Ces propositions figurent au compte rendu. J’ai déposé moi-même une proposition en ce sens, il y a longtemps, qui deviendrait même en quelque sorte un décret organique; elle devrait avoir la priorité et cependant je ne l’ai jamais vue figurer à l’Officiel. Voici maintenant la seconde observation, que l’on me permettra sans doute de faire à l’assemblée sans être interrompu. Je tiens à opposer quelques critiques à certaines paroles de nos collègues qui n’ont pas craint de taxer toute une classe de citoyens de paresse et je viens vous déclarer que les employés du Mont-de-piété m’ont paru, au contraire, pleins de zèle et des plus habiles dans les différentes fonctions dont ils sont chargés. Voilà tout ce que j’avais à dire.
JOURDE. Je ne voudrais pas faire la critique du procès-verbal, mais la plupart du temps on me prête un langage absurde. (Interruptions.) Je vous prie d’écouter cette rectification.
LE PRÉSIDENT. Discutez le procès-verbal et non le compte rendu.
JOURDE. Il faut que je fasse ma rectification sur le procès, verbal. Vous me faites dire : «Nous ne pouvons pas faire de la générosité avec l’argent des autres; nous ne pouvons pas dire aux prêteurs: “Voilà le gage, arrangez-vous avec l’emprunteur.” Dans ce cas et en attendant la réorganisation, voici ce que je propose: je pourrais, par exemple, mettre à la disposition du Mont-de-piété une somme de 100.000 francs par semaine; ensuite, payer les intérêts aux emprunteurs.» Je n’ai pas dit cela. J’ai dit: «Nous ne pouvons pas dire à l’emprunteur: “Voilà gratuitement votre gage”; et dire à celui qui prête au Mont-de-piété: “Arrangez-vous avec celui qui a emprunté.”» Je ne veux pas faire une série de rectifications; j’aurais trop à faire. Mais j’insiste sur celle-ci.
RÉGÈRE. IL y a deux procès-verbaux. L’un insignifiant, qui reste dans nos archives; c’est celui qu’on rectifie; l’autre, qui est sous les yeux du public, contient des erreurs et nous ne sommes jamais admis à le rectifier. Quoi que vous fassiez, vous n’obtiendrez jamais que celui-là soit corrigé. Il faut changer de système et ne laisser insérer que ce que nous aurons corrigé.
UN MEMBRE. Corrigez vos épreuves!
CHALAIN. J’ai remarqué que toutes les observations, faites sur le procès-verbal, ne sont jamais publiées. Il faudrait que toutes les observations sur le procès-verbal soient dans l’Officiel du lendemain.
AMOUROUX. Si l’on veut parler du procès-verbal qui vient d’être lu, je dirai qu’il n’a pas été publié. S’il s’agit, au contraire, du compte rendu analytique, je ferai remarquer à l’assemblée que, toutes les fois qu’il y a eu des rectifications au procès-verbal, elles ont toujours été insérées. Seulement, comme ces rectifications portent toujours sur une fausse interprétation d’un mot ou d’une phrase, il serait plus simple de nous apporter une rectification par écrit. Le soir, nous restons jusqu’à minuit dans les bureaux; à minuit, on envoie le compte rendu à l’Officiel. Chaque membre pourrait donc venir relire ce qu’il a dit. Comme nous sommes obligés de retrancher fort souvent, dans les discours prononcés ici, il peut se présenter quelques inexactitudes.
LE PRÉSIDENT. Il demeure acquis que les secrétaires devront insérer à l’Officiel toutes les rectifications qui seront faites sur le procès-verbal.
LEFRANÇAIS. Que l’on nous fasse parler français au moins!
(À suivre.)