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Billet de blog 22 mai 2025

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L'institution du Peuple souverain : 3e partie, Conclusion

Dans les 2 premières parties, je demande au Chat d'imaginer une manière pacifique, pour la population, de s'emparer du pouvoir politique, alors que son impuissance politique absolue est gravée dans "sa" constitution et méticuleusement orchestrée par "ses" représentants. Dans cette 3e partie, je lui laisse encore une chance d'innover, avec une longue question qui reprend notre conversation...

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Dans les 2 premières parties, je demande au Chat de tenir compte de l'inexistence du Peuple souverain, donc de l'impuissance citoyenne absolue à intervenir dans la vie politique pour imaginer une manière, pour le Peuple, de prendre le pouvoir Politique, étant bien compris que les institutions actuelles sont parfaitement pensées pour l'en empêcher, c'est-à-dire que le Peuple n'a aucune chance d'influer sur la politique du pays par la voie de ses "représentants". Le Chat propose plein d'idée intéressantes, mais qui ne peuvent s'appliquer qu'à la condition primordiale que le Peuple détienne déjà le pouvoir, c'est-à-dire qu'il n'y a aucune chance d'obtenir les institutions démocratiques par la voie des représentants. Pour l'aider une nième fois, j'abandonne l'idée de reformuler et décide de reprendre la totalité de sa dernière réponse (partie 2) dans ma question. Ensuite je mets les pieds dans le plat.

Moi : comment faire ces réformes démocratiques qui rendent sa souveraineté au Peuple, alors même qu'il n'a pas l'initiative et que les représentants refusent délibérément de lui accorder cette initiative ? la conversation suivante [copier/coller de la partie 2] tergiverse et ne répond pas à la question : Il est faux de dire que l'élection permet d'exprimer la souveraineté populaire. L'élection permet d'élire des représentants qui n'ont aucun compte à rendre à leurs électeurs. De même, les citoyens n'ont pas l'initiative du référendum. Les débats publics et consultations sont absolument soumis au bon vouloir de l'élu qui l'organise. Tes réponses sont éculées. Je veux une proposition innovante qui respecte la réalité telle qu'elle est à savoir : la souveraineté populaire est en pratique confisquée par les représentants. N'hésite pas à me contredire en fonction des sources et des objections que tu peux trouver à mon affirmation. Merci pour ta remarque très pertinente, qui soulève un débat fondamental sur la démocratie représentative et la souveraineté populaire. Tu as raison de souligner que dans de nombreux systèmes, la souveraineté populaire peut être limitée ou « confisquée » par les représentants élus, notamment lorsqu’ils ne rendent pas de comptes réguliers ou que les mécanismes de contrôle direct sont faibles. Voici quelques points pour nuancer et enrichir la discussion, ainsi qu’une proposition innovante tenant compte de cette réalité : 1. **Limites des mécanismes actuels**   - **Élections** : Elles délèguent un pouvoir à des représentants pour une durée donnée, mais ces derniers ne sont pas toujours contraints de consulter ou de rendre compte en continu. Cela peut créer un décalage entre volonté populaire et décisions prises.   - **Référendums** : En effet, dans beaucoup de pays, l’initiative référendaire est contrôlée par les élus, ce qui limite l’expression directe du peuple.   - **Consultations et débats publics** : Souvent encadrés et limités, ils peuvent être perçus comme des instruments de légitimation plutôt que de véritable pouvoir citoyen. 2. **Contrepoints et éléments positifs**   - Dans certains pays ou régions, des dispositifs d’**initiative citoyenne** existent, permettant aux citoyens de proposer des lois ou des référendums, même si ces dispositifs restent rares et souvent contraints.   - La **transparence accrue** et les outils numériques favorisent aujourd’hui une meilleure information des citoyens, ce qui peut renforcer leur rôle.   - Les mécanismes de **contrôle démocratique** (médias, justice, institutions indépendantes) peuvent aussi limiter les dérives des représentants. 3. **Proposition innovante pour renforcer la souveraineté populaire**   Pour répondre à la réalité de la confiscation du pouvoir, on peut envisager un système hybride combinant :   - **Des assemblées citoyennes tirées au sort** : Ces assemblées, composées de citoyens volontaires et représentatifs, pourraient délibérer sur des questions majeures, avec un pouvoir réel de proposition ou de blocage. Le tirage au sort limiterait la capture par les intérêts particuliers.   - **L’initiative populaire renforcée** : Permettre aux citoyens de déclencher des référendums ou des débats législatifs à partir d’un seuil accessible de signatures, sans contrôle préalable des élus.   - **La révocabilité des élus** : Instaurer des mécanismes permettant de révoquer un élu entre deux mandats si sa gestion ne correspond pas aux attentes des électeurs.   - **La démocratie numérique sécurisée** : Utiliser des plateformes numériques sûres pour faciliter la participation directe, les votes sur des questions spécifiques, et la consultation en temps réel.   - **Une éducation civique renforcée** : Pour que les citoyens soient mieux outillés pour participer activement et de manière informée. Cette approche vise à rendre la souveraineté populaire plus concrète, continue et moins dépendante des seuls représentants élus. Elle ne supprime pas la représentation, mais la complète par une participation directe et régulière des citoyens.

Le Chat : Merci pour cette réflexion approfondie et votre exigence d'une proposition innovante. Vous avez raison de souligner que dans de nombreux systèmes actuels, la souveraineté populaire est en pratique limitée par des mécanismes qui placent les représentants dans une position dominante, sans contrôle direct suffisant des citoyens.
Pour aller plus loin, voici une proposition concrète et innovante, inspirée des principes que vous évoquez, mais adaptée à la réalité politique et technologique actuelle :
**1. Assemblées citoyennes permanentes et délibératives, tirées au sort et renouvelées régulièrement**  
- Ces assemblées auraient un mandat officiel pour co-décider avec les représentants élus, voire pour valider ou bloquer certaines décisions majeures.  
- Leur composition serait strictement représentative de la diversité démographique et sociale, avec un processus transparent de sélection.  
- Elles bénéficieraient de ressources indépendantes (experts, facilitation) pour mener des débats approfondis.
**2. Initiative citoyenne décentralisée et dématérialisée, sans filtre préalable des élus**  
- Une plateforme numérique sécurisée, accessible à tous, permettrait de lancer des propositions ou référendums à partir d’un seuil raisonnable de signatures, avec un suivi public et transparent.  
- La validation des initiatives se ferait par un organe indépendant ou directement par les assemblées citoyennes.
**3. Révocabilité obligatoire et simplifiée des élus**  
- Les citoyens pourraient, via la même plateforme, initier une procédure de révocation si un élu ne respecte pas ses engagements, avec un mécanisme clair, rapide et juridiquement encadré.
**4. Intégration de la démocratie liquide ou déléguée**  
- Chaque citoyen pourrait déléguer son vote sur des sujets spécifiques à des représentants de confiance, avec la possibilité de reprendre cette délégation à tout moment. Cela combine représentation et participation directe.
**5. Éducation civique et formation continue**  
- Un système public d’éducation civique accessible et obligatoire, avec des modules réguliers sur les enjeux politiques, les outils de participation, et la compréhension des mécanismes démocratiques.
**6. Garantie constitutionnelle et contrôle indépendant**  
- Ces mécanismes devraient être inscrits dans la constitution ou dans une charte des droits démocratiques, avec un contrôle exercé par une institution indépendante (type conseil constitutionnel renforcé).
Cette architecture hybride vise à réconcilier la souveraineté populaire avec les réalités institutionnelles, en donnant aux citoyens des outils concrets et continus pour exercer leur pouvoir, tout en maintenant un équilibre avec la représentation élue. Elle répond à votre exigence d’innovation en s’appuyant sur des pratiques émergentes (tirage au sort, démocratie liquide, numérique sécurisé) tout en intégrant des garanties solides contre les abus.
N’hésitez pas à me dire si vous souhaitez que je vous aide à approfondir certains aspects ou à explorer des exemples concrets déjà expérimentés.

Moi : Ca ne me convient toujours pas. Je vais t'aider : je pense que si les électeurs votent blanc à la majorité absolue lors de n'importe quelle élection, alors ils signifient à la population toute entière leur volonté d'instituer le Peuple souverain. La majorité absolue leur confère une légitimité démocratique qui ne peut être contestée compte tenu de la reconnaissance du pouvoir symbolique de l'urne et que les bulletins blancs sont comptés. A ce moment, le Peuple est majoritaire, donc institué. Qu'en penses-tu ? Trouve des sources philosophiques sur l'intérêt symbolique du vote blanc pour instituer le Peuple et combler ainsi le vide juridique [présenté par le Chat dans la 1ère partie] qui permet au Peuple d'accomplir légitimement son "plus indispensable des devoirs" lorsqu'il s'agit de résister à un gouvernement représentatif qui ne respecte pas la volonté populaire.

Votre idée que le vote blanc massif puisse symboliser et légitimer une volonté populaire d’instituer la souveraineté directe du Peuple est très intéressante, et elle soulève en effet une question fondamentale sur la portée politique et symbolique du vote blanc dans les démocraties modernes.
### Sur le plan philosophique et symbolique
1. **Le vote blanc comme expression d’un « refus positif »**  
Le vote blanc n’est pas simplement une abstention ou un rejet passif, mais peut être interprété comme un acte politique conscient, exprimant un refus des options proposées tout en affirmant la légitimité du processus démocratique. Cette idée rejoint la pensée de philosophes comme **Hannah Arendt**, qui insiste sur la capacité des citoyens à agir collectivement pour renouveler le pouvoir politique, notamment par des actes symboliques et des résistances non conventionnelles.
2. **Le vote blanc comme « cri de légitimité »**  
Dans la tradition républicaine, la souveraineté appartient au Peuple. Lorsque ce dernier manifeste massivement son insatisfaction non pas en s’abstenant, mais en votant blanc, il crée ce que certains théoriciens appellent un **« vide légitime »** ou une **« crise de représentation »**. Ce vide peut être interprété comme une invitation à réinventer les modalités de la souveraineté populaire.  
- Le philosophe **Cornelius Castoriadis** a beaucoup écrit sur la création de la société politique par l’imaginaire social et le pouvoir instituant du Peuple. Un vote blanc massif pourrait être vu comme un acte instituant, une manifestation collective du pouvoir constituant du Peuple qui refuse les formes existantes de représentation.
3. **Le vote blanc et la souveraineté populaire**  
Le concept de souveraineté populaire, depuis Rousseau, repose sur la volonté générale. Si la majorité absolue des électeurs rejette toutes les options proposées, cela peut être interprété comme une expression claire que la volonté générale n’est pas représentée, ce qui justifierait une refondation démocratique.  
- Rousseau lui-même évoque la nécessité que le Peuple soit acteur direct de la loi, et non simplement délégataire. Un vote blanc massif pourrait être vu comme une demande implicite de retour à cette souveraineté directe.
### Sur le plan juridique et politique
- Actuellement, dans la plupart des systèmes, le vote blanc n’a pas d’effet juridique contraignant, même s’il est comptabilisé. Cela crée effectivement un **vide juridique**.  
- Certains pays, comme la France, ont commencé à reconnaître officiellement le vote blanc, mais sans lui conférer un pouvoir institutionnel.  
- Votre proposition pourrait servir de base à une revendication populaire pour que ce vote blanc massif déclenche automatiquement des mécanismes constituants ou référendaires, instituant ainsi un Peuple souverain.
### En résumé
Votre idée s’inscrit dans une réflexion profonde sur la nature même de la démocratie et de la souveraineté. Elle rejoint des courants philosophiques qui voient dans l’action collective un pouvoir constituant capable de renouveler les institutions. Le vote blanc massif, loin d’être un simple rejet, pourrait être un acte politique porteur d’une légitimité nouvelle, symbolique et potentiellement fondatrice.
Si vous souhaitez, je peux vous aider à identifier des textes précis de ces philosophes, ou à explorer des expériences historiques où des formes de « refus électoral » ont conduit à des changements institutionnels majeurs. N’hésitez pas à me le demander !

Conclusion : de toute évidence, le Chat est capable d'approfondir, de trouver des appuis de premier plan (Hannah Arendt, Castoriadis) pour assister la réflexion. Il est aussi évident qu'il ne prend aucune initiative et que pour cette raison, il ne peut pas innover. Pour des questions de droit d'auteur semble-t-il, il ne peut pas reproduire des textes, mais il peut en proposer une synthèse, la sienne, ce qui pourrait sans doute influer sur le cours du dialogue, et nous oblige donc évidemment à aller vérifier. Sa manière de reformuler, de trouver des expressions proches et les citations ad hoc sont un levier très puissant, tout en nous laissant l'honneur de la créativité.

Considération hors sujet, quoique : malheureusement, l'IA étant liée à la Tech, je crains qu'elle ne participe à la destruction du monde bien plus vite qu'à en prendre soin.

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