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Billet de blog 2 avr. 2019

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Connaissez-vous vraiment le régime de l'intermittence ?

Le régime de l'intermittence du spectacle fait l'objet de critiques régulières et est de nouveau au coeur des débats suite à l'occupation du siège de la direction régionale du travail à Lille le 28 mars dernier. Le régime de l'intermittence - qui est bien un régime, et non un statut - n'est guère aimé en France. Mais le connait-on vraiment ? C'est tout l'objet de cet article.

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Une des grandes fiertés de la France est sa culture. Partout dans le monde la France est vantée pour ses atouts culturels: musées, cinéma, musique, festivals ... autant de secteurs où la France s'est imposée à travers le temps. Si le talent des français est sans nul doute un élément d'explication à cela, les dispositions réglementaires jouent également un rôle important et en particulier, qu'on l'admette ou non, le régime de l'intermittence du spectacle. Revenons tout d'abord sur l'histoire de celui-ci. 

Le régime de l'intermittence est introduit en France en 1936. Il s'appelle alors le "régime salarié intermittent à employeurs multiples" et a pour but d'inciter les techniciens et les artisans du monde du cinéma à continuer à travailler dans ce secteur. En effet, cette main d'oeuvre est alors très rare et pour cause: comment joindre les deux bouts lorsque l'on change d'employeur chaque semaine, sans aucune certitude de trouver du travail d'une semaine sur l'autre ? Les missions étaient ponctuelles et sans garantie, les travailleurs de ce secteur étaient donc peu nombreux. Le régime de l'intermittence est alors né: une forme de chômage pour inciter les personnes dont l'activité est "intermittente" à rester dans ce secteur pour le faire vivre et s'épanouir. Le concept est simple: si quelqu'un travaille suffisamment dans l'année, il touchera le chômage les jours où il ne travaille pas.

L'expérience dans le cinéma a été une vraie réussite et le secteur cinématographique a pu prendre son envol. L'Etat a donc décidé de réutiliser cette méthode pour les secteurs qui souffraient du même mal: la musique, le théâtre, l'audiovisuel ... Le régime s'est adapté avec le temps et compte aujourd'hui autour de 250 000 personnes. Rien que ça !

Concrètement si l'on prend le cas pratique des musiciens, devenir intermittent du spectacle nécessite de déclarer 507 heures de prestations musicales en 12 mois. Les prestations musicales vont inclure les cachets, c'est-à-dire les performances artistiques, les heures de répétition et les heures de cours. 507 heures peut sembler facile comme cela mais la majorité des personnes qui sont payés en cachet (et cotisent) n'arrivent pas à atteindre ces 507 heures - ils ne deviennent donc pas intermittents et ne touchent pas le chômage.

En conclusion, le régime de l'intermittence est une des raisons pour laquelle la culture peut s'épanouir en France. Nous devons le protéger - peut-être en l'adaptant si cela est nécessaire ? - si nous souhaitons continuer à voir la France rayonner par sa culture.

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