Le Préfet des Alpes-Maritimes vient de rendre public le tableau des électeurs sénatoriaux qui pourront voter à l’élection sénatoriale du dimanche 28 septembre 2014 [1].
Je remercie Marc Concas, conseiller municipal de Nice et conseiller général des Alpes-Maritimes, de m’avoir désigné « délégué de droit » [2] du conseil municipal de Nice. Je suis donc ce qu’on appelle un « grand électeur ». Avec mon 1 mètre 87, c'était mérité !
En 2008, j’avais déjà participé à l’élection sénatoriale mais en qualité de candidat titulaire. J’étais, en effet, en 5e position sur la liste « Alpes-Maritimes Solidaires », présentée par le PS, le PRG et le MRC [3], qui avait obtenu un élu : Marc Daunis [4].
Lors de la sénatoriale de 1998, je n’étais qu'un simple « délégué suppléant » du conseil municipal de Nice, choisi par un certain Max Cavaglione [5].
Notes :
[1] Article L284 du code électoral : « Les conseils municipaux élisent parmi leurs membres dans les communes de moins de 9 000 habitants :
-un délégué pour les conseils municipaux de sept et onze membres ;
-trois délégués pour les conseils municipaux de quinze membres ;
-cinq délégués pour les conseils municipaux de dix-neuf membres ;
-sept délégués pour les conseils municipaux de vingt-trois membres ;
-quinze délégués pour les conseils municipaux de vingt-sept et vingt-neuf membres. […] »
Article L285 du code électoral : « Dans les communes de 9 000 habitants et plus, tous les conseillers municipaux sont délégués de droit. En outre, dans les communes de plus de 30 000 habitants, les conseils municipaux élisent des délégués supplémentaires à raison de 1 pour 800 habitants en sus de 30 000. »
[2] Article L287 du code électoral : « Les députés, les sénateurs, les conseillers régionaux, les conseillers à l'Assemblée de Corse et les conseillers généraux ne peuvent être désignés délégués, élus ou de droit, par les conseils municipaux dans lesquels ils siègent. Au cas où un député, un sénateur, un conseiller régional, un conseiller à l'Assemblée de Corse ou un conseiller général serait délégué de droit comme conseiller municipal ou comme membre du conseil consultatif d'une commune associée, un remplaçant lui est désigné par le maire sur sa présentation. »
[3] Cf. « La liste "Alpes-Maritimes Solidaires" (PS, PRG et MRC) est déposée ! » (11/09/08).
[4] Cf. « Un sénateur de gauche pour les Alpes-Maritimes ! » (21/09/08).
[5] Cf. « "L'éthique au quotidien" » (14/02/13).