Quoiqu’on puisse penser de son titre, ce billet n’est pas un conte… il ne dira pas non plus pourquoi prendre telle décision plutôt que telle autre… Il vise la question du comment définir une politique intégrant des contraintes contradictoires multiples… Bien qu’il fasse référence à des positions avérées du Parti de Gauche, il n’engage que son auteur, sur un cas concret pouvant prendre valeur d’exemple…
Les « boues rouges », quelle histoire !
Depuis une cinquantaine d’années, l’usine de Gardanne (13) a produit de l’alumine à partir du minerai de bauxite, en rejetant des résidus solides et des effluents liquides dans le canyon de CASSIDAIGNE situé dans le cœur du Parc National des Calanques. A raison de 270 m3 à l’heure depuis 1966, ce rejet représenterait environ 20 millions de tonnes de « boues rouges » accumulées.
Conformément à la convention de Barcelone pour la protection de la Méditerranée, la société Aluminium Pechiney (exploitant historique du site de Gardanne) s’était engagée à diminuer progressivement les quantités de rejets solides en mer pour y mettre un terme le 31 décembre 2015. La société ALTEO, exploitant actuel, a sollicité l’autorisation de rejeter en mer non plus des « boues rouges » (à raison de 120 grammes de déchets solides par litre), mais des effluents liquides, dont la concentration serait maintenant de 35 mg par litre.
Par conséquent, les futurs rejets seraient en quantité bien moindre : environ 3400 fois moins que les « boues rouges » du passé !
Le dossier technique (à l’appui de cette demande) présentait quelques insuffisances graves qui ont conduit le Conseil d’Administration du Parc National des Calanques, en 2014, à accepter ces rejets mais avec de très fortes réserves.
Des tierces expertises ont alors été conduites par le BRGM (Bureau de Recherches Géologiques et Minières) et l’ANSES (Agence Nationale de SEcurité Sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail), à la demande de la Ministre de l’Ecologie.
Ces tierces expertises confirment que, comme le signalait le dossier présenté par ALTEO, les effluents liquides comporteront certains éléments toxiques à des concentrations supérieures aux normes admises. Que le procédé mis en œuvre par ALTEO est « le meilleur » de la technique réalisable à ce jour sur le plan industriel. Et que certaines pistes de recherche devraient permettre une réduction notable de la toxicité des rejets.
Concernant les constituants qui dépassent les normes environnementales, l’enquête épidémiologique de l’ANSES, (étude comparative entre Le Havre, Lorient, La Rochelle, Toulon) présente des résultats parfois contradictoires. Cependant, elle ne conclut pas à l’évidence d’un risque sanitaire (même si, par précaution, il n’est pas totalement exclu). Elle révèle que la zone en face le collecteur de CORTIOU (égout de Marseille) est significativement plus polluée que celle au large de Cassidaigne et de Toulon.
Malgré les millions de tonnes actuellement déposées dans la zone comprise entre les Calanques de Marseille et Toulon, l’étude ne met pas en évidence une toxicité supérieure dans cette zone par rapport à d’autres zones maritimes côtières de France, prises comme référence.
Voilà donc la situation, en bref. Pour une information plus complète, on pourra se reporter aux références citées plus bas.
Les « boues rouges », quelle aubaine !
Sans surprise, malheureusement, l’enquête publique qui a suivi cette tierce expertise a donné lieu à une récupération démagogique de la part de certains politiques qui ont lancé une campagne et une pétition contre les « boues rouges » , mais en évitant d’aborder toute question de fond qui aurait pu devenir une question qui fâche.
Par exemple… Quel type de société voulons nous ? Peut-on justifier un consumérisme qui pousse à investir toujours plus dans de nouveaux objets matériels qui deviendront vite obsolètes, dans de nouvelles productions qui, certes, contribuent au PIB ou à la « croissance », mais à une croissance qui renforce les inégalités, qui de surcroît est destructrice de notre environnement… ?
Au bout du compte, si on admettait que le système industriel avait pour fonction principale de répondre à des besoins de l'humanité, alors, quels seraient ces fameux "besoins" qui pourraient justifier que la production industrielle, toujours croissante, soit amenée à épuiser les ressources (matières premières, eau...), à gaspiller de l'énergie, à polluer notre écosystème et au bout du compte à pourrir la vie... ?
Notre responsabilité…
Il y va de notre responsabilité de nous poser ces questions, d’en tirer les conséquences, de les exprimer au travers des choix politiques que nous promouvons.
Même si, objectivement, la seule façon de ne plus polluer du tout et de ne plus dégager de CO2 serait de ne plus rien produire… sans en arriver là, il y a toutefois urgence à décider de consommer avec plus de sobriété et de produire avec plus d’efficacité : moindre consommation d’énergie, d’eau et de matières premières, moindres dégagements de polluants et de CO2.
Voilà l’enjeu qui est devant nous et voilà la politique promue par le Parti de Gauche.
Il ne s'agit donc pas de défendre une nature, indépendamment de toute activité humaine, mais de défendre notre écosystème qui est notre bien commun essentiel, puisque c’est la condition de la vie et la condition de notre humanité.
Et notre responsabilité commune est de faire passer l’Humain d’abord !
Mais nous en avons une autre, indissociable, qui est justement de promouvoir une culture de la responsabilité concernant tous les biens communs et en particulier notre écosystème. Il serait en effet complètement irresponsable de défendre simplement un point de vue local, « nos belles calanques », ce qui reviendrait à balayer devant notre porte en renvoyant nos déchets chez nos voisins... Ce serait irresponsable et de surcroît inefficace car, si la production était délocalisée dans des pays dont les réglementations seraient moins exigeantes, au bout du compte, la pollution globale augmenterait et finirait par nous revenir (courants marins, courants aériens, réchauffement et dérèglement climatiques…).
La liberté d'entreprendre, un détournement de l'idée de liberté...
Mais on voit bien la difficulté : nous n’inventons pas la réalité en disant que l'usine dont nous parlons n'est pas seule au monde... qu’elle s'intègre dans un système industriel mondialisé, dont l'idéologie et la règle principale visent à abolir toutes les règles qui iraient à l'encontre de la concurrence dite "libre et non faussée".
Cette idéologie vise, en particulier, à s'affranchir des règles environnementales et à favoriser le dumping social. Car ce faisant, elle permet de maximiser la rentabilité et les profits avec, à la clef, une redistribution maximale aux actionnaires.
Il est donc fondamental de mettre en cause cette « liberté d’entreprendre », liberté de faire n’importe quoi et de produire n’importe comment : on ne se trompe jamais quand on combat une notion de liberté qui entrerait en contradiction avec les principes d’égalité et de fraternité !
Et il est impératif de promouvoir une économie plus respectueuse du droit du travail, des exigences humaines et de notre écosystème.
Voilà pourquoi on peut souhaiter que la production d'alumine reste localisée à Gardanne car, justement ici, nous avons les moyens de défendre ce point de vue avec d'autant plus de force que le contexte local du Parc National des Calanques l'impose, de façon incontestable.
Respecter le droit, faire avancer le Droit...
Pour ce faire, il est impératif d'une part de respecter scrupuleusement les règles actuelles de protection communément admises, de vérifier leur bonne application, et de les faire évoluer vers une amélioration de la protection. La tierce expertise a montré que c’était techniquement plausible, mais ce résultat ne pourra être obtenu qu'en améliorant les processus industriels actuels, c'est à dire par un investissement sur l'avenir.
Si c’est techniquement réalisable, il est nécessaire que les règles de droit l’imposent et qu’au plus haut niveau, notre Constitution définisse une « règle verte » qui affirmera l’impératif de préservation de notre écosystème.
A ce titre, on pourrait concrètement se poser quelques questions…
- Pourquoi l’investissement financier nécessaire, ne serait-il pas réalisé par un prélèvement sur une partie des bénéfices distribués aux actionnaires ? En retour, on pourrait concéder que cet investissement serait garanti par un dispositif de protectionnisme solidaire qui taxerait fortement les productions ne respectant pas strictement les mêmes contraintes réglementaires (au niveau social et au niveau environnemental). Ce qui pourrait inciter les producteurs d'un même secteur à « faire des économies » en collaborant pour améliorer leurs processus de production.
- Pourquoi ne pas inverser le rapport de forces vis à vis d’ALTEO, en la convoquant devant nos tribunaux, pour avoir masqué la toxicité des déversements de « boues rouges », longtemps présentées comme des résidus inertes ?
- Pourquoi ne pas décider que l’état pourrait reprendre la main sur cette production si, d’aventure, ALTEO refusait d’assumer ses responsabilités ?
Faire de la politique : appliquer une méthode pour atteindre un objectif…
Il ne s’agit pas de défendre des intérêts particulier, de protéger un territoire contre un autre, de défendre une catégorie professionnelle contre une autre, les pêcheurs et les travailleurs du tourisme contre les industriels, le bien vivre contre la technique et l’industrie…
Il s’agit d’articuler des intérêts et des impératifs présentés comme contradictoires et conflictuels pour trouver une issue politique, dont le fondement et la force seront de représenter le bien commun, celui du plus grand nombre…
On a déjà noté que les tierces expertises conduites pas le BRGM et l’ANSES ont permis des échanges techniques contradictoires et parfois fructueux. A la lecture du rapport, on constate en effet que des arguments ont été échangés qui ont pu contribuer à définir des pistes d’amélioration du processus, même s’il subsiste de nombreuses questions à résoudre.
En tout cas, il semblerait que ce soit une bonne méthode de travail et qu’il serait impératif et urgent de l’institutionnaliser.
Pour toutes les raisons évoquées et pour que soit respecté l’esprit des recommandations du CA du Parc National, il serait indispenable de promouvoir la mise en place d’une structure de contrôle et de recherche, indépendante, via des organismes publics reconnus, et la définition d’un calendrier prévoyant des engagements précis et contractuels de la part de ALTEO.
Il serait totalement irresponsable de se satisfaire de déclarations de « bonnes intentions », d’accorder à ALTEO une autorisation de rejet sans avoir préalablement défini ses engagements, ou en se contentant de limiter la durée de l’exploitation, de 30 ans à 5 ans comme cela a été proposé.
Car dans ce cas, ALTEO pourrait être tenté de se dire : « C’est très bien, pendant 5 ans je continue comme ça, ensuite je dé-localise ».
Ou encore mieux que ça : « Dans 5 ans, je fais un procès à la France par le biais des tribunaux arbitraux (qui nous seront imposés si l’Europe accepte le CETA et le TAFTA) et j’impose à la France la poursuite de mon exploitation… »
On sait que les Américains sont très forts : s’ils veulent ces traités, c’est bien parce qu’ils seront une arme précieuse pour imposer leurs intérêts...
Voilà pourquoi il faut obtenir que la société ALTEO s’engage tout de suite, pas dans 5 ans, alors qu’elle aura eu le temps de mettre en place une solution alternative.
On doit souhaiter que l'entreprise ALTEO continue sa production sur le site de Gardanne, à la stricte condition qu'elle s’engage contractuellement à améliorer notablement son processus de traitement et de rejet des effluents de sorte qu'elle puisse, à terme, être considérée comme exemplaire quant au respect de notre écosystème.
Références et citations
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005625281
Arrêté du 2 février 1998 relatif aux prélèvements et à la consommation d'eau ainsi qu'aux émissions de toute nature des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation
Voir l’article 27, paragraphes f) - Dérogation aux valeurs limites d'émissions - et 8°- Métaux et composés de métaux (gazeux et particulaires) -
RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DE L'ÉTUDE D'IMPACT- (Annexe 1)
Ce dossier présenté par ALTEO vise à "démontrer l'acceptabilité" des rejets en mer.
Voir en particulier le TABLEAU 2 indiquant les paramètres dérogeant l’arrêté du 2 Février 1998.
-01/08/2014- AVIS UNIQUE DE L'AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE
Recommandations de l’A.E. au fil du texte
-11/09/2014- Avis du Conseil d’administration du Parc National des Calanques sur la poursuite de rejets d’effluents liquides en cœur marin (Communiqué de presse).
Quelques extraits concernant les réserves émises :
<<… le Parc et son Conseil scientifique ont largement pesé sur l'industriel pour élever le niveau d'exigence environnementale sur ce dossier…. avec un abattement de 99.9% des résidus solides.
… l’Agence régionale de santé considère que, au titre des normes en vigueur, la consommation courante des produits de la mer pêchés aux abords de cette zone présente un risque sanitaire acceptable…
… Une fois par an, l’industriel devra rendre compte…
… Dès 2015, l’installation d’un Comité de surveillance et d’information… en toute transparence et indépendance de l’exploitant…
… D’ici fin 2015, mise en œuvre d’un programme de contrôle draconien, continu et transparent…
… Dès 2016, sous le contrôle renforcé du Comité de surveillance et d’information sur les rejets en mer, un programme approfondi de travaux scientifiques devra être mis en œuvre par ALTEO…
… En 2018 au plus tard, l’industriel devra engager une étude dont l’objectif visera à réduire encore davantage, si ce n’est à les supprimer complètement, les niveaux de substances polluantes présentes dans le rejet liquide…
… dès 2021, l’industriel présente un bilan global au Parc
… aller vers l'objectif-cible fixé dans la Charte du Parc d'un arrêt de tout rejet polluant en cœur marin par l'usine de Gardanne…>>
http://www.brgm.fr/sites/default/files/rp-64161-fr.pdf
Tierce expertise du BRGM sur le Dossier ALTEO de Demande d’Autorisation d’Exploiter (DDAE)
Ce rapport rend compte des très nombreux allers-retours entre les experts de ALTEO et la tierce expertise du BRGM. Extraits :
Page 24
<< En ce qui concerne les eaux utilitaires, il a été montré que leur recyclage est possible, mais ne concerne qu’un flux très faible. Des voies de réduction de la consommation d’eaux utilitaires ont également été identifiées. Elles permettraient de réduire d’environ 120 m3/h leur consommation et donc le volume d’eaux excédentaires.... L’objectif de cette alternative (3) qui consistait à supprimer la totalité des effluents liquides, ne peut donc pas être atteint.>>
Conclusion Page 50
<< L’analyse critique, par le BRGM, des alternatives étudiées par ALTEO et incluses dans le DDAE confirme que les 5 solutions alternatives au « Rejet en mer » peuvent être écartées en raison d’incertitudes sur l’applicabilité de certaines techniques et/ou de leur coût excessif. Le rejet en mer des eaux excédentaires nous semble donc inévitable dans le contexte de l’usine de Gardanne.
La solution choisie par ALTEO est la filtration sous pression afin d’éliminer les matières solides contenues dans l’effluent avant son rejet en mer. Cette solution permet d’abattre les métaux associés à la matière en suspension mais n’a pas d’effet sur les métaux dissous, dont les teneurs résiduelles restent supérieures aux valeurs limites réglementaires. Le tiers expert propose donc que l’étude de la sous-alternative 1, consistant en un traitement de l’effluent avec notamment une neutralisation à l’acide sulfurique, permettant une élimination des métaux résiduels, soit approfondie. En particulier, la combinaison de solutions de réduction des flux à traiter avec la neutralisation à l’acide mériterait d’être évaluée afin de statuer sur sa faisabilité technico-économique, d’identifier les impacts environnementaux associés et donc d’évaluer sa pertinence de mise en oeuvre.>>
https://www.anses.fr/fr/system/files/ERCA2014sa0223.pdf
NOTE d’appui scientifique et technique de l’ANSES relatif à l’impact potentiel sur la santé humaine du rejet en Méditerranée d’effluents issus des activités de transformation de minerai de bauxite.
<< L’interprétation de l’état des milieux a été réalisée sur le poisson, l’évaluation directe sur l’eau étant présentée comme non adaptée (dilution, profondeur, courants,…).
Elle conclut à une vulnérabilité du milieu pour l’arsenic et le mercure (sur la base d’une évaluation quantitative) et à une incompatibilité pour le mercure (sur la base des valeurs de gestion applicables).
Pour les autres composés métalliques et pour les composés organiques, elle conclut à une compatibilité du rejet avec les usages du milieu. >>
Page 5
<< La masse d’eau marine « Cap Croisette – Bec de l’Aigle », dans laquelle se situe le point de rejet, est considérée selon le référentiel de la Directive cadre Eau (Directive 2000/60/CE) en « état écologique moyen » et en « bon état chimique ». Les masses d’eaux adjacentes situées plus à l’Ouest présentent des états plus dégradés (masses d’eaux du sud de la Rade de Marseille), tandis qu’à l’Est les masses d’eaux sont classées en « bon état ». >>
Page 6 et 7
<< Différences de contamination régionale étudiées dans l’étude CALIPSO les poissons prélevés à Lorient sont significativement plus contaminés en arsenic inorganique que les poissons de Toulon. Ils sont également plus contaminés que les poissons prélevés au Havre et à La Rochelle, mais la différence n’est pas significative. Aucune différence significative n’apparaît pour les autres contaminants (plomb, cadmium, mercure total, organoétains) entre les 4 sites.
Concernant les dioxines et PCB, un gradient nord-sud de contamination des poissons et produits de la mer a été observé. Les échantillons prélevés au Havre étaient les plus contaminés, quels que soient les polluants considérés, et les échantillons de Toulon les moins contaminés, >>
3.3.2
<<… L’analyse réalisée sur un nombre restreint de données révèle néanmoins une différence statistiquement significative pour le mercure entre le niveau moyen de contamination des poissons prélevés dans la zone de rejet (ALTEO) et les autres données, que ce soit les poissons prélevés dans le golfe du Lion (données RETROMED) et ceux de la zone Méditerranée au sens large (CALIPSO, DGAL). Dans les deux cas, les concentrations moyennes en mercure issues des données ALTEO sont significativement plus élevées.
En revanche, l’analyse ne révèle pas de différence statistiquement significative entre la concentration moyenne des contaminants dans les poissons prélevés dans la zone de rejet (Alteo) et les autres données (golfe du Lion et zone Méditerranée) pour l’arsenic, le cadmium et le plomb (toutes espèces et espèces communes aux 2 sources de données). >>
Note 5 : <<… les expositions ont été calculées en arsenic total et en chrome total et ont été comparées aux valeurs toxicologiques de référence des formes chimiques les plus toxiques, que sont l’arsenic inorganique et le chrome hexavalent, ce qui représente des hypothèses très maximalistes.>>
Page 24
<< L’ANSES, dans le cadre de cette expertise, constate :
- que les niveaux moyens de contamination en mercure et en plomb des poissons prélevés en Méditerranée sont significativement supérieurs à ceux prélevés en Manche-Atlantique ;
- des dépassements de valeurs toxicologiques de référence pour l’arsenic, le chrome, le mercure et les dioxines/furanes/PCB-DL pour les estimations de l’exposition alimentaire moyenne avec les données de consommation représentatives de la zone méditerranéenne. Ces dépassements résultent de l’apport cumulé des poissons et des autres aliments, les poissons pouvant être les plus forts contributeurs pour le mercure, l’arsenic et les dioxines/furanes/PCB-DL.
L’ANSES rappelle les niveaux de contamination notables pour le mercure et le plomb en Méditerranée au regard d’autres zones marines métropolitaines (Manche, Atlantique). L’analyse n’a pas pu être menée pour l’arsenic.>>
http://www.alteo-environnement-gardanne.fr/Memoires-de-reponse-BRGM-ANSES
Résumé par la société ALTEO de la TIERCE EXPERTISE confiée au BGRM, à l'ANSES et à l'IFREMER ainsi que les réponses apportées par ALTEO.