Le choix du sénat en France : première partie du Directoire au Première Empire

A quoi sert le Sénat ? Éternelle question que se pose les français, remis sur le tapis à chaque élection. A travers l'histoire du Sénat en France, je vais essayer répondre a cette question. Je ne vais en aucun cas prendre partis, seulement montrer quel a été le rôle de la Chambre Haute dans l'histoire contemporaine de la France, à vous de juger de son utilité ou non.

Deux de nos plus grands penseurs avaient leurs petites idées sur le sujet. Montesquieu partisan du bicaméralisme écrit dans De l'esprit des lois livre XI : La puissance législative sera confiée, et au corps des nobles, et au corps qui sera choisi pour représenter le peuple, qui auront chacun leurs assemblées et leurs délibérations à part, et des vues et des intérêts à part . Rabaut-Saint-Etienne, en digne continuateur de la pensée de Rousseau, fut quand à lui un défenseur d'un corps législatif unique ; Le pouvoir législatif est un et simple; et si le souverain ne peut pas être divisé, le pouvoir législatif ne peut pas être divisé. 

Montesquieu et Rousseau Montesquieu et Rousseau

Le Conseil des Anciens sous le Directoire 

Le bicaméralisme fut écarté dans les constitution de 1791 et 1793. La chute de Robespierre amène les représentants de l'assemblée nationale, au sein de la constitution thermidorienne, à repenser au bicaméralisme, il fallait opposer une digue puissante à l'impétuosité du corps législatif comme le fait remarquer Boissy d'Anglas. Ainsi, le 22 août 1795 est instituée une deuxième chambre législative; le Conseil des Anciens; La constitution de l'an III marque l'avènement du Directoire. La nouvelle chambre législative et une chambre haute, elle est constituée de 250 membres de plus de 40 ans élu au suffrage censitaire. Ils approuvent ou rejettent les résolutions prisent par le conseil des cinq cents, et nomme les 5 directeurs représentant l’exécutif. Ce système donnant beaucoup de pouvoir à la chambre haute est défendu par les Monarchiens1 car à l'image de la chambre des Lords en Angleterre celle-ci protège les intérêts de l'aristocratie. En 1799 le conseil est déplacé des Tuileries au château de Saint-Cloud, facilitant le coup d'état du 18 brumaire. Malgré la résistance des députés du conseil des Cinq Cents, la majorité est favorable à Bonaparte ainsi qu'au changement de constitution.

Le conseil des Ancien au château des Tuilleries Le conseil des Ancien au château des Tuilleries

 

Le Sénat conservateur du Consulat au Iére Empire  

La constitution de l'an VIII relègue l'ancien Conseil des Ancien au simple vote des lois, sans pouvoir de discussions, il se nomme désormais le Corps législatif. Le système législatif du Consulat et de l'Empire est composé de trois chambres; le Tribunat, le Sénat conservateur et le Corps législatif. L'ancêtre de notre Sénat actuelle était le garant de la nouvelle constitution, il organisé le système électoral, ce qui, paradoxalement, ne le regardé pas car tous ses membres étaient nommés à vie. Ils siégeaient au Palais du Luxembourg et les séances n'étaient pas publique. A partir de l'an X (1802), un changement de constitution renforce les pouvoirs de l'assemblée, les senatus-consultes font force de loi, la constitution peut être modifié uniquement grâce à ces actes. En 1804, Bonaparte suggère au Sénat que la charge de premier consul soit être héréditaire. Bonaparte devenu Napoléon Ier peuple le Sénat de sa famille, de hauts-dignitaires civils et militaires, de membres de l'anciennes noblesses. Cette nouvelle aristocratie toute fidèle à l'empereur lui permet de faire voter toutes les lois qu'il veut voir appliquées. De cette façon, le Tribunat, dernière assemblée délibérante est supprimée en 1807.


Napoléon reçoit les sénateurs au Palais Royal de Berlin Napoléon reçoit les sénateurs au Palais Royal de Berlin
La mise en place du bicaméralisme en France est le fait d'une élite qui, durant la révolution, à pris peur, craignant le suffrage universel et le peuple. Afin de limiter le pouvoir de l'assemblée législative, le Conseil des anciens puis le Sénat furent l'outil de l'aristocratie, afin dans un premier temps de limiter la démocratie, puis dans un second temps de la supprimer totalement au profit d'une élite et d'un homme. Cette première partie montre que le Sénat n'est pas né d'une tradition démocratique mais plutôt d'une tradition oligarchique1 .


1. L'oligarchie représente un système ou le pouvoir est exercé par un petit nombre, étymologiquement l'oligarchie est un terme grec oligos signifiant "peu nombreux" et arkho signifiant "commander".

Bibliographie:

L'Episode Napoléonien, aspects intérieurs, 1799-1815, nouvelle histoire de la France contemporaine, Points Histoire, Edition du Seuil, 1972, 251 pages, Paris.

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