J'ai été un peu rapide pour expliquer. Je ne sais pas ce qu'est la Flat Tax, mais je regarderai. L'ancien Ministre des Finances; Michel Jobert, avait décrit dans un livre un système qui ne doit pas être très éloigné de ce que j'expose.
L'Etat doit récolter environ 600 milliards d'Euros, y compris les charges sociales. Aujourd'hui il les récolte à partir de millions de comptes qui donnent lieu à des millions de fraudes, et de cas d'évasion fiscales. Il s'ensuit qu'un très grand nombre d'emplois se consacrent à ce travail : récolte de l'impôt, contrôle, optimisation fiscale, comptabilité fiscale, conseils, payes.......... E tout cet ensemble d'emplois est au service de ce système fiscal destiné à asurer le financement de l'Etat et à poursuivre un objectif de répartition des ressources au titre du principe d'égalite.
En France un emploi produit environ 60 000 E par an en valeur ajoutée commercialisable et consommable,(on ne mange pas du fisc ) . S'il y a 5 millions d'emplois ( estimation ) qui se consacrent à ces tâches, c'est au total 300 milliards ( 5 millions * 60 0000) qui sont concascrés au ramassage et à la répartition des resourecs fiscales. Il ne serait pas aberrant de trouver ces chiffres. Cela revient à une Loi économique annuelle où on dépense 1 pour récolter 2. Ces chiffres ne sont que des esitmations, mais ce n'est pas le plus important.
La logique d'efficacité économique voudrait qu'au lieu de récolter peu d'impôt au travers de millions de compte, particuliers ou entreprises, on pourrait ne le récolter que sur très peu de comptes, ayant peu de facilités pour frauder ou pratiquer l'évaison fiscale et auprès desquels on ou pouurait récolter beaucoup. On peut peut être n'avoir que 200 comptes où ou récolte 300 millions pour arriver à 600 milliards. C'est peut être possible. C'est ce qu'on va chercher à estimer.
. Récolter 600 milliards, cela fait 10 000 E par personne pour un pays d'environ 60 millions d'habitants. Les impôts payés par les entrprises sont toujours en fait payés par les citoyens, les entreprises ne faisant que répercuter sur les clients finaux, les impôts qu'elle payent. Et 10 000 E par an c'est environ 1 000 E par mois et donc 30 E par jour. Le tout en arrondissant. L'ordre d'un grandeur n'étant qu'une facilité pour raisonner.
L'impôt pourrait-il être récolté auprès des entreprises fournissant l'énergie? Certainement puisque l'Etat le fait déjà au travers des taxes sur le carburant. Il récolte déjà presque 150 milliards par an, auprès de quelques compagnies ! il doit y avoir 20 compagnies à contrôler. En 20 compagnies l'Etat récupère déjà le quart de ce qu'il lui faut et ......la moitiè si on peut passer la voilure fiscale de 600 à 300 milliards.
Faites la même chose pour ce qui est des fournitures d'Electricité, de Gaz ( en France la fourniture électrique est 2 fois moins chère qu'en Espagne).On peut encore taxer les transactions immobilières transient par les notaires.
Cela revient à modifier le régleur fiscale. Il faut peut-être doubler le prix de l'essence, doubler le prix de l'Electricité. Mais dans ce système il n'y a plus de charges sociales que ce soit pour le salarié, ou pour l'entreprise. Le salarié gagne 1500 euros net d'impot au lieu de 1000 E avec impot en plus, l'entreprise ne paye le salarié que 1500 E au lieu de 2500 Euros au total, On voit qu'il y a plein de solutions pour ajuster le régleur fiscal. Pour effectuer le changelent, cela ne peut pas se faire du jour au lendemain. Il y faut des reversements transitioires.
Mais le résultat peut être énorme. Il peut y avoir 5 millions d'emplois pour faire de la vraie production, c'est alors 300 Milliards de vrais PNB en plus, un pouvoir d'achat qui peut augmenter de 30%, une compétitivité qui peut augmenter de 20 à 25%.
Michel Jobert, il y a 30 ans faisait déjà ce genre de raisonnement.
Il serait temps que nos cervelles se libèrent