Remarque : Ce compte-rendu n'est pas exhaustif, et ne relaye pas les votes des groupes politiques, qui seront publiés dans le compte-rendu officiel et que je rajouterai alors à ce document.
Conseil municipal
Les propos liminaires
Lorsque le public s’installe sur les bancs réservés, le conseil est déjà commencé et le maire est en plein discours sur la situation budgétaire, comme à son habitude. Il explique que l’Etat n’a toujours pas de budget -ce qui est techniquement faux puisque le budget 2024 s’applique en attendant un autre budget. Les services ont donc dû travailler avec des éléments lacunaires. Il rappelle que malgré la Constitution qui garantit l’autonomie financière des collectivités locales, celles-ci l’ont vue diminuer. Enfin, il en appelle aux députés pour que le budget 2025 « avec tous ses défauts » puisse passer. Il embraye sur le fait que certains traitent les socialistes de traîtres, ajoutant « l’insulte ne m’empêchera pas de dormir ». Il explique recevoir des courriers très durs.
Le maire donne alors la parole à Mme Malgorn, qui commence par rendre un hommage à Marie Monot. Elle enchaîne sur le fait que 2025 est la dernière année complète du mandat. Elle insiste sur une responsabilité à assumer, celle du patrimoine. En effet, la droite demande régulièrement de pouvoir disposer d’un inventaire de l’immobilier, depuis 2014. En 2021, la création d’une mission sur la stratégie immobilière a satisfait la demande, avec l’idée avancée d’un Schéma directeur général. Mais les analyses ne sont pas sorties. A présent, en 2025, elle demande communication des productions de la mission. Elle insiste sur la nécéssité d’une gestion sobre du patrimoine. Elle alerte sur les risques humidités dans les bâtiments et prend l’exemple des atteintes aux oeuvres du musée des Beaux Arts, infestés par des champignons.
Mme Migot des Radicaux de Gauche reçoit la parole. Elle expose la difficile situation du CIDF.
M. Hamon ensuite parle pêle-mêle du sentiment sombre ressenti par la population, d’ Elon Musk et de la technique au service du désastre. Il met en avant le « discours du réel contre la déprime collective ». il conclue que Brest est un ville ouverte sur l’intérêt général, la diversité du monde, la démocratie, et achève par « soyons fiers de nous ».
Mme Quiguer fait ensuite une réponse à Mme Malgorn. Elle assure que la mission continue de travailler, que les schémas directeurs par famille sont en cours de rédaction, et seront livrés d’ici la fin du mandat.
M. Salami revient sur la situation du musée, reprenant les racines de son histoire, ses forces et faiblesses. Un bureau d’étude de Nantes, a reçu une mission pour réfléchir à l’agrandissement du musée. En effet, il compte 15000 oeuvres dans les archives pour 185 exposées. De plus, il manque d’une zone adaptée pour les collections dans les réserves. Il annonce qu’un pôle de conservation au Vern sera ouvert dans les années qui viennent. Il insiste sur le fait que l’architecture du batiment avec sa verrière favorise par certaine météo la chaleur, qui elle-même favorise la prolifération des champignons.
Mme Malgorn répond à son tour à Mme Quiguer, au sujet d’une remarque qui a été faite par le camp majoritaire sur le fait que la thématique est hors sujet puisque le musée est une compétence de la métropole. Elle revient sur le Règlement intérieur, et le cadre des interventions liminaires qui doivent porter sur l’intérêt local. Elle amène la question de la répartition des compétences entre la ville et la métropole, mettant en avant la difficulté qu’il y a à séparer les deux dans les instances : tout le monde ne cumule pas les mandants ville et métropole. Elle lance ce qu’elle nomme un « appel au bon sens » à « Monsieur le maire néanmoins président ».
Les échanges qui suivent sont vifs entre M. Cuillandre et Mme Malgorn. Le maire prononce un routinier « les bras m’en tombent » qui provoque les rires des quelques habitués dans les bancs du public : en effet, M. le maire use et abuse de cette expression lors des débats.
Le conseil
Ces propos liminaires terminés, M. le maire donne la parole à M. Guével qui doit présenter le Débat d’orientation budgétaire. Il insiste sur le dérapage des finances publiques, sur le déficit creusé par l’Etat, qu’il qualifie de dissimulation ou d’aveuglement. Il explique que la Loi de finance 2024 est très optimiste, et qu’il y aura une mise à contribution des collectivités pour le redressement. Le cadre précis n’est pas encore étudié par les services. Il revient sur le contexte national des négociations du gouvernement Bayrou avec ce qu’il appelle l’ « opposition de gauche ». A son avis, la copie du projet de loi finances 2025 réduirait l’impact de la rigueur pour la ville. Il insiste sur l’urgence pour les associations de voir le budget voté, prenant pour exemple le CIDF mentionné plus tôt par Mme Migot. Il renouvelle alors un appel à ce que le budget 2025 proposé par le gouvernement puisse passer. Plus technique, il explique ensuite que l’investissement se fait à 48% hors emprunt et que l’ encours de dette diminue. Les priorités sont de financer les dépenses de fonctionnement, le CCAS, la DSP de restauration, tout en préservant l’épargne, et l’investissement. En effet, l’ endettement se maintient largement sous les 8 ans d’encourt de la dette à la ville. Il annonce que les recettes au BP 2025 sont en hausse 2,8% grâce à la dynamique des bases. Le taux de fiscalités ménages se maintient au niveau de 2024, avec une hausse mécanique de 1,9% des produits. Les droits de mutation sont stables. Et le reversement de la métropole est en hausse ainsi que le reversement de la taxe d’électricité. La dotation de l’Etat serait de l’ordre de 34 millions, en légère progression de 2,5%. Pour le volet dépense, il y a une hausse des dépenses de fonctionnement mais inférieure au niveau des recettes. Ainsi la masse salariale connaît une hausse de +3.5%. En revanche on assiste à une hausse du coût des assurances très forte. Le solde d’épargne brute se monte à 13 millions et à 10 millions pour l’épargne nette. Après avoir mentionnés les projets 2025-2029, qui seront pour l’essentiel à réaliser par la prochaine mandature, Yann Guével se concentre sur les programmes 2025, avec notamment les grands projets : halles saint Louis, déménagement du Fourneau, agrandissement du réseau de transports en commun, reconstruction de l’école de Kerisbian. Sur la capacité d’emprunt, il précise vouloir la préserver. En 2022, 2023 et 2024, il n’y a pas eu d’emprunt mais pour 2025 il est prévu d’avoir recours à l’emprunt pour équilibrer le budget. Il mentionne ensuite les prospectives budgétaires jusqu’en 2029. Il y a de nombreux facteurs sur lesquels il y a peu de maîtrise. Pour cette prospective, les services se sont appuyés sur le projet de loi de finances mais celui-ci est jugé très optimiste. Les indicateurs montrent tout de même qu’il y aura une dégradation de la capacité de désendettement mais qui resterait au ratio de 5 ans en 2029, ce qui est dans la « zone verte ». Il rappelle enfin que la boussole du budget ce sont les habitantes et les habitants, tout en cherchant à préserver la capacité à investir, notamment pour la transition énergétique par exemple. Enfin, il remercie les services.
Le maire donne alors la parole au PCF pour une intervention, qui se montre très critique du budget de l’Etat pour 2025. Le PCF rappelle les propos récents de François Bayrou sur l’immigration. L’intervenant rappelle que le 49.3 est choix grave pour la démocratie, et qu’il donnera lieu à une motion de censure. Enfin, il insiste sur la responsabilité de l’échelon local qui procure stabilité, solidarité, proximité etc. Le budget 2025 de la mairie répond à ces attentes.
Le maire donne ensuite la parole à M.Pellicano, pour le PRG. Celui-ci s’étend sur le fait que le retard dans la présentation du budget n’est pas la faute de la collectivité, mais celle de la crise de l’Etat. Il rappelle que le bilan de mandat sera fait avec ce budget. Il assure que les décisions prises sont « les meilleures qui soient dans le contexte local », et il ajoute pour une opposition qui n’a encore rien dit : « n’en déplaise aux grincheux , les chiffres sont bons et même excellents ».
Le maire donne la parole à Fragan Lemeni pour l’UDB. Celui-ci félicite également les services. Il rappelle la crise politique de la Vème République, que la crise financière est de la responsabilité de « Paris », et il assimile le déficit à un pillage par ce qu’il appelle l’Etat central. Il réclame plus d’autonomie budgétaire pour le local et le régional, comme rempart face à la montée de l’ Extrême droite. Dans un contexte où la Constitution pourrait donner à ce mouvement tous les pouvoirs, il insiste : le local pourrait être un rempart.
Le maire donne alors la parole à M. Coatanea, pour Renaissance. La prise de parole est peu claire, l’élu s’embrouille : « chers EUH collègues ». Il commet des lapsus « notre présentation , euh, votre présentation». Puis il explique les désaccords sur le budget : les choix stratégiques lui posent problème, par l’absence d’investissement en matière de sécurité. Il revient longuement sur la Police municipale qu’il estime nécessaire à Brest.
M. Le maire désigne alors Mme Malgorn pour prendre la parole. Elle regrette la perte de temps pour présenter ce budget, qu’elle met sur le compte de la censure du gouvernement. Elle regrette l’insuffisance de l’investissement et de l’emprunt pour la Ville. Elle rappelle qu’elle est contre l’investissement de la ville dans « mon Réseau grandit ». Elle explique que si son groupe ne vote pas le budget, en revanche au cas par cas, « il y a beaucoup de choses que nous votons parce qu’il faut que les boutiques tournent ». Pour le reste, M. Coatanéa ayant déjà parlé de sécurité, elle ne revient pas sur le sujet, se réjouissant du « beau geste » des 48000€ pour la rénovation du commissariat central.
M. Guével est désigné pour des éléments de réponses, mais il ne peut que répéter des choses déjà présentées.
C’est ensuite à M. Nedelec de faire une réponse à Mme Malgorn, au sujet des 48000 pour le commissariat. Il s’indigne de l’expression « beau geste », insiste sur la somme. M. le Maire renchérit avec la somme des 800 000€ déjà donnés pour le chenil.
M. Guellec présente alors la délibération 2, sur la charte d’engagement réciproque entre la Ville et les associations. Cette charte a été présentée aux partenaires, elle sera appliquée uniquement sur la base du volontariat.
M. le maire donne la parole à Mme Malgorn. Elle se dit surprise devant la faible place faite à la laïcité dans le document.
M.Guellec est désigné pour faire une réponse. Il précise que la laïcité est présente dès l’introdiction du document avec les valeurs de la République.
M.Guellec présente alors la délibération 3 qui présente un partenariat avec la CAF.
Mme Kuchel présente ensuite la délibération 4 dans le cadre « mon école mon quartier ». C’est un projet qui remonte à 2018. Il s’agit d’ancrer encore plus les écoles dans la proximité pour les enfants. Elle rappelle qu’à Brest les classes bilingues accueillent 406 enfants dans le public, 102 dans le privé, 255 dans le privé associatif, ce qui fait 763 enfants concernés. La forte demande et le risque d’inégalité territoriale amène la mairie à proposer une sectorisation pour l’enseignement bilingue.
Le maire donne la parole au PCF. Je n’ai pas prêté une attention suffisante pour être en mesure de transcrire les propos tenus.
Le maire donne ensuite la parole à l’UDB qui se réjouit de ce projet de sectorisation, signe de vitalité de la langue. L’UDB rappelle les atteintes faites à la langue bretonne par la « politique coloniale de la République ». Pour sauver l’identité et la langue, il faut rompre avec l’élitisme de la filière bilingue.
Le maire donne la parole à M. Pichon, sans groupe. Il rappelle l’inquiétude face à une démographie qui n’est pas favorable au breton. De plus, ajoute-t-il, des menaces extérieures pèsent également sur la langue comme le montre d’après lui, le fait que les trois personnes arrivées en tête à l’élection présidentielle de 2022 soient hostiles à la langue bretonne. C’est donc une menace qui pèse sur les langues régionales.
Mme Kuchel présente alors la délibération 5, qui porte elle sur la sectorisation nécessaire à Bellevue.
Mme Kuchel présente ensuite la délibération 6, au sujet des petits déjeuners proposés par le Ministère de l’Education nationale. Le rôle de la mairie est technique : accompagnement et livraison.
M.Guellec présente la délibération 7. Il s’agit de l’inclusion. des enfants à besoins spécifiques dans les structures périscolaires. Avec notamment des animateurs supplémentaires, financés par la CAF : c’est le Complément inclusif. Cependant, les critères déterminés par la CNAF incluent l’AAEH, ce qui donne une démarche administrative supplémentaire aux parents. Le partenariat permet à la CAF de transmettre à la ville le nom des enfants bénéficiaires pour alléger la tâche des parents.
M.Foveau présente la délibération 8 : une opération de cadastre dans le cadre de « mon réseau grandit ». Entre autres, des espaces publics sont programmés près de l’école Kerichen.
M.Salami présente la délibération 9 au sujet du Festival Longueur d’onde qui vient de s’achever et fait rayonner Brest. Pour ce festival sont prévus une avance de subvention de 24 000€.
M. Nedelec présente alors la délibération 10, dont il a déjà été question avec 48000 euros pour la rénovation du commissariat central. La mairie a été sollicitée par le Ministère de l’Intérieur.
Mme Coz Elleouet présente ensuite la délibération 11 qui porte sur le soutien à Mayotte.
M. Le maire donne la parole à M.Le Loch pour le PCF, qui rappelle l’état de la situation à Mayotte.
M.Cuillandre répond sur Mayotte. Il insiste : il ne faut pas « reconstruire comme ça a été fait dans le passé ». Il explique d’un lien est fait avec Eau du ponant, sur la cruciale question de l’eau à Mayotte.
M. Guével présente la délibération 12, au sujet de l’entrée au capital du Froutven Park, devant gérer le nouveau stade de foot, de trois SEM : BMA SEM, SEMPI, Brest Aim SEM. Il s’agit de permettre à la société d’avoir de la trésorerie. Il assure qu’un pacte d’actionnaires a été fait : pour une autorisation du conseil de surveillance il faudra l’accord d’au moins une des trois SEM.
M. le maire donne la parole à M.Guellec pour le PCF à qui le projet de nouveau stade ne convient pas pour des problèmes de places grand public : il réclame que le projet soit revu pour en augmenter la capacité.
M. le maire donne la parole à M.Pellicano qui s’enthousiasme pour un projet « Emblématique, utile », qui fera la fierté de Brest. Il assure que le nombre de places est lié à des contraintes, et notamment aux risques financiers si le club venait à redescendre en Ligue 2.
M. le maire donne la parole à M.Dissaut pour les Verts. Il regrette que ces 60 millions d’argent public engagés par les SEM soient au bénéfice d’une entreprise privée qui dégage d’immenses bénéfices. Il insiste : l’argent public ne doit pas financer le privé. Il appuie ses propos sur un article du Monde du jour. Il montre les faiblesses des autres projets semblables, le risque pris par le public. Il parle des investissements étrangers. Enfin, il insiste : le montage financier se fait à la défaveur du public.
M. le maire donne la parole à M. Pichon qui votera contre la délibéraiton. Il revient sur l’historique du club et le renflouement qui avait été fait par le passe, il insiste aussi sur le risque pour la ville.
M. le maire donne la parole à M.Gourtay pour des réponses. Celui-ci insiste seulement sur l’ aspect « professionnel » du montage et du dossier.
M. le maire donne la parole à Mme Malgorn, dont le groupe est favorable sur le principe. Après tout, dit-elle, ces montages financiers avec les SEM ne sont pas tout à fait de l’ argent public.
M. le maire donne la parole à M.Appéré pour des réponses. Celui-ci fait également l’historique du nouveau stade.
Enfin, M. Cuillandre intervient. A propos du match de samedi dernier, il fait lecture d’un mail qu’il a reçu sur le stationnement. Les riverains se plaignent des incivilités des automobilistes aux alentours du stade. Le maire ne dit pas s’il compte intervenir sur le sujet, pour lui la solution c’est le nouveau stade. De plus, il ajoute que la rénovation de l’ancien stade Francis Le Blé n’aurait pas été possible en une année, et il ajoute la question des expropriations, puis du coût pour la ville, de 50 à 60 millions.
Mme Abiven présente alors la délibération 13 dans le cadre de la gestion unifiée du personnel : il s’agit de suivre les recommandation de la Cour Régionale des Comptes.
M. Guellec présent la délibération 14, sur des élections à une commission. La commission du conseil municipal concernée n’avait pas pu statuer en l’absence des noms proposés : Mme Quiguer, M. Jestin, Mme Migot… 54 bulletins dont 4 bulletins nuls 50 voix.
Mme Abiven présente la délibération 15 pendant le dépouillement du vote, au sujet de la gestion unifiée du personnel. Il s’agit plus précisément de la protection sociale complémentaire prévoyance des agents employés directement par la Ville. Après une procédure de mise en concurrence mutualisée pour le risque prévoyance avec le Centre de Gestion du Finistère, Territoria mutuelle a été choisie. L’ adhésion facultative pour l’agent. La collectivité prend en charge 50% de la cotisation pour ceux qui ont une ancienneté de 6 mois au minimum.
M. Guével présente la délibération 16 (pendant le dépouillement). Elle porte sur la vente de matériel roulant.
M. Guével présente dans la foulée la délibération 17 (pendant le dépouillement). C’est une convention d’utilisation de Mégalis, un bouquet de services, que la ville utilise notamment pour la partie sur les marchés publics. La convention couvre la période 2025-2029.
Mme Quiguer présente la délibération 18. Je n’ai pas bien saisi l’objet précis de la délibération.
M. Jestin présente la délibération 19 : suite à la démolition d’une barre dans le cadre du renouvellement urbain, il faut permettre à BMH de lancer les démarches administratives pour la reconstitution de l’offre sociale.
Questions diverses : un élu de la droite interpelle le maire sur les horaires du conseil, dont la modification de 16h à 14h30 impacte nécessairement la vie professionnelle des élus notamment sans mandat. L’élu, chirurgien cardiaque, expose les difficultés de l’horaire et démontre que ce changement n’est pas anodin dans un service organisé et qui nécessite de l’anticipation.
La réponse vient de M. Guével. Ce dernier s’insigne de « l’outrance » du propos et se permet de lancer à l’élu de l’opposition qu’il faut « se poser les questions quand on est candidat ». Il ajoute un calcul étonnant : « nous avons commencé à 14h30 et il est 18h, si nous avions commencé à 17h il serait actuellement 22 h! ». Personne ne relève l’erreur…
M. Le maire complète la réponse, rappelant des temps anciens où les conseils, plus denses, se tenaient sur toute une journée, entrecoupée d’un repas arrosé. Il affirme que le changement d’horaire devrait améliorer la présence des élus, et compare la situation du chirurgien cardiaque avec celle des parents qui souhaitent ne pas rentrer trop tard chez eux.