En 2018 un gentil magistrat épaulé par les services de l'aide sociale à l'enfance du pas de calais a décidé de placé une fratrie à l'aide sociale à l'enfance se basant sur les rapports calomnieux des agents de l'aide sociale l'enfance du pas de calais.
Cette aventure rocambolesque, cette acharnement eu même la primeur faire les gros titres dans le nord littoral en avril 2018, bien entendu le tribunal judiciaire de Boulogne sur mer par le biais de son parquet ont fait pression auprès de la rédaction pour éviter des suites à cette articles
En 2018 des suite de cette mésaventure si nous pouvons parler de cela ainsi, la famille eu dans un premier lieu des visites médiatisé (vous savez des visites ou la famille s'enferme dans une pièces et vois ses gestes épier par des agents de l'aide sociale l'enfance se prenant pour des surveillant de pénitentiaire)
Ses dites visites ont eu lieu dans un premier temps à 30 minutes de route du domicile familiale, et tous les 15 jours, les visites se passant bien le service gardien a cru bon de délocalisé les visites au sein d'un autre secteur, 50 minutes de route à faire pour la famille,
Suite a cela ses gentils agents sur des prétexte fallacieux ont acter des visites se coup ci à 140 km du domicile familiale car les enfants étant séparé au quatre coins du département cela tais compliqué pour eux vas t'ont dire
Tout se passer bien mais se brave magistrat que l'ont appellera Mr TRUC acta purement et simplement ses demandes, lors de la réunion qui devais acter ses visites médiatiser toujours, Madame Muche
Nous l'appellerons ainsi pour évité les poursuites judiciaires qui sont leurs habitudes, fit un rapport à Mr TRUC, se dernier sur des éléments totalement faux supprime les visites de la famille avec ses enfants!!!! Sans aucun débat contradictoire
A cette issue une plainte fus déposé par l'EPDEF une enquête au pénal diligenté par le parquet mais cette enquête se solda par un classement sans suite
En 2019 et ce durant 3 ans la famille ne revus pas ses enfants ni même eu des nouvelles, et cela au total mépris des codes régissant l'assistance éducative mais aussi le code de l'action sociale et des familles
La petite Zoé était âgée alors que de 8 mois lors de la rupture des liens entre elle et ses parents,
En 2020 la famille change de département pour des raisons professionnel, le père étant en contrat au sein d'un grand groupe dans le millieu du poids lourds
La délocalisation du dossier se fis donc à la suite d'une procédure de récusation des magistrats qui est non purgée à se jour le premier président de la cours d'appel de Douai rendant sa décision plusieurs semaines après
lors d'une réunion avec les agents de l'aide sociale à l'enfance dans le département du nord ils ont affirmé travaillé sur le dossier, affirmations là pour contenté les parents, mais surtout ne rien faire pour le rapatriements des enfants dans le département du nord
Zoé est née en Décembre 2017, lors de son accueil au sein de l'EPDEF tout à été fait pour la coupé définitivement des liens l'unissant à sa famille, les parents ayant transmis à chaque enfant un album photo avec les photos de famille, elle ne les as pas eu
Grandissant au sein d'une structure qui n'est autre qu'une maison pour la petite enfance ressemblant plus ou moins à un hôpital, des solutions ont été avancé par sa référente dans le nord et la psychologue, mais à se jour rien de concret, une situation bloqué et figé
Les parents soucieux de leurs enfants ont envoyé un colis a destination de leurs filles cadette, la réponse du chef de service fut donc sans équivoques, les parents ne sachant pas quel est le son de la voix de leur fille cadettes, son caractère, commencent a perdre espoir de voir la situation avancer comme les promesses que les agents de l'aide sociale à l'enfance du nord l'évoque
Dans cette article est publier la réponse du chef de service de l'EPDEF concernant le colis envoyé à la petite fille par ses parents, bien que le mail fut lu le jour même la réponse de la structure est édifiante attestant sa présence dans les courriers indésirables
Agrandissement : Illustration 1
A se jour la famille n'a toujours pas eu de photo de leur fille avec les cadeaux envoyé ni même de réponse de la part des référents en charge de sa situation dans le département du nord.
Il ne faut pas oublier cela en effet
En Droit interne
L’article 375-7 du Code Civil énonce en son troisième alinéa que : « le lieu d’accueil de l’enfant doit être recherché dans l’intérêt de celui-ci et afin de faciliter l’exercice du droit de visite et d’hébergement par le ou les parents et le maintien de ses liens avec ses frères et sœurs en application de l’article 371-5″.
Il s’agit de privilégier, autant que possible, le maintien des liens entre frères et sœurs en plaçant ensemble les enfants d’une même fratrie, ou en maintenant des liens réguliers entre eux si tous ne sont pas placés. Cette disposition a été insérée dans le Code civil après avoir été réclamée par le Parlement des enfants. Ce principe doit être respecté, sauf si cela est contraire à l’intérêt des enfants.
En Droit international
La Cour Européenne des Droits de l’Homme reconnaît que le fait de ne pas respecter cet article est une violation de l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme, qui affirme le « droit à une vie familiale ».
En effet, d’après la décision Olsson c. Suède du 24 mars 1998, « Les liens entre les membres d’une famille et les chances de regroupement réussi se trouveront par la force des choses affaiblis si l’on dresse des obstacles empêchant des rencontres faciles et régulières des intéressés. »
Pour la Cour, les enfants d’une même famille doivent être placés ensemble, à moins que la séparation des frères et sœurs ne soit nécessaire. Les autorités ne peuvent en aucun cas invoquer des difficultés administratives (manque de moyen, manque de place dans les foyers d’accueil) pour justifier une telle séparation. « Dans un domaine aussi essentiel que le respect de la vie familiale, de telles considérations administratives ne sauraient jouer qu’un rôle secondaire. »
Le département du nord évoquant des difficultés concernant l'accueil de leur fille cadette et ainsi avoir l'espoir de la revoir un jour car cela n'est pas à l'ordre du jour pour le service de l'aide sociale à l'enfance du nord,
Agée de 8 mois lors de sa dernières visite avec ses parents elle ne les as pas revu depuis, elle aura 4 ans en Décembre 2022.... Il ne faut pas oublier également que la plainte déposé par l'EPDEF fus classé sans suite par le parquet à la fin de son enquête!!!!
Les parents paye un lourd tribu des suites de cette plainte, une étiquette leurs colle à la peau, un service qui n'as que le nom, une psychologue du service qui n'a que le mot psychologue sur sa fiche de paye, la famille vis avec cette souffrance que les agents ne peuvent connaitre eux qui une fois leurs horaires de fonctionnaire l rentre chez eux et se déconnecte de leurs travail.
Des documents interne aux service de l'aide sociale à l'enfance du nord seront prochainement publié concernant cette situation,