Paul, ouvrier à Saint-Étienne, remplit son caddie un samedi. Depuis que Macron a relancé la TVA sociale, son panier – pain, lait, pâtes – coûte plus cher. Son salaire stagne, malgré les promesses d’emplois, de compétitivité, de retraites sécurisées.
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Pourquoi la TVA sociale est une arnaque et comment notre cotisation citoyenne rétablit l’équité
Introduction : Paul, victime d’une injustice moderne
Paul, ouvrier à Saint-Étienne, remplit son caddie un samedi. Depuis que Macron a relancé la TVA sociale, son panier – pain, lait, pâtes – coûte plus cher. Son salaire stagne, malgré les promesses d’emplois, de compétitivité, de retraites sécurisées. Paul ne voit que des prix en hausse et des doutes sur sa pension. Pourquoi ? Parce que la TVA sociale, tentée par Sarkozy en 2012, est une arnaque déguisée. Elle vole la part des salariés pour enrichir le capital, aggravant une injustice : les GAFAM, qui créent des milliards sans salariés locaux, cotisent peu, tandis que les PME ploient sous les charges.
En 1945, Ambroise Croizat a partagé la valeur ajoutée équitablement via la Sécurité sociale. Aujourd’hui, notre Cotisation Citoyenne Solidaire (CCS) fait cotiser les consommateurs via leurs achats (6 % pour le pain, 22 % pour Amazon), collectés par les entreprises, pour financer retraites, santé, emploi et climat. Équitable, elle corrige les disparités du capitalisme moderne, surpassant la TVA sociale.
L’arnaque de la TVA sociale
Titre : « TVA sociale : Les salariés paient, le capital gagne »
benefices de la baisse des cotisations (insee, 2023)
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Impact de la TVA sociale (insee, 2023)
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Les biais de la TVA sociale – un vol organisé
La TVA sociale promet de réduire le coût du travail, mais elle vole les salariés. En 2012, Sarkozy a proposé d’augmenter la TVA de 19,6 % à 21,2 % (+1,6 point, 20-25 milliards €) pour baisser les cotisations patronales [20]. Macron, en 2025, ressuscite cette idée, vantant emplois et compétitivité [0]. Mais c’est une arnaque.
Baisser les cotisations patronales rend au capital une part de la valeur ajoutée destinée à la Sécurité sociale – retraites, santé, chômage. Le CICE a vu 20 % des fonds partir en dividendes, et peu en emplois ou prix [INSEE, 2023]. La TVA sociale compense en taxant les consommateurs, frappant les ménages modestes (80-90 % de leur revenu en consommation) plus durement que les aisés (50 %) [INSEE, 2023]. En Allemagne, une hausse similaire (+3 points en 2007) a causé une inflation de 0,6 %, rognant le pouvoir d’achat [20]. Paul paie plus cher, sans droits.
Les fonds, intégrés au budget général, risquent de financer la dette (5,5 % du PIB en 2024) ou d’autres priorités, pas la Sécurité sociale [ 9]. Contrairement à une cotisation, qui ouvre un droit (Code de la Sécurité sociale, Art. L111-1), la TVA sociale est un impôt déguisé, aggravant l’injustice : les GAFAM cotisent peu, les PME supportent tout le financement.
1945-2025 – Pourquoi la cotisation salariale est obsolète
En 1945, à Saint-Étienne, Monsieur Dupont ouvre une usine de casseroles. Il investit dans des machines, embauche 50 ouvriers à 100 francs par mois, qui produisent 10 000 francs de valeur ajoutée mensuelle. Ces ouvriers créent la richesse. Dupont garde initialement 500 francs comme rente de son capital.
Mais Ambroise Croizat, ministre communiste, mène une négociation historique au sein du Conseil National de la Résistance. Face aux patrons, qui veulent maximiser leurs profits, et aux ouvriers, qui exigent des protections, Croizat impose un partage équitable : 5 000 francs en salaires, 3 000 francs pour les profits de Dupont, et 2 000 francs pour une caisse de Sécurité sociale, via une cotisation sociale dite patronale (40 % des salaires) et une cotisation salariale (10 francs par ouvrier). Pour garantir l’équité, la cotisation patronale est calculée en pourcentage des salaires – une formule simple dans un monde sans délocalisations, numérique, ni automatisation. Gérée paritairement, la caisse finance retraites, soins et chômage. Les ouvriers cotisent pour leurs droits, et la logique est limpide : leur travail crée la richesse, ils partagent la valeur.
En 2025, le capitalisme a muté, créant une disparité criante. Une PME, comme une boulangerie, emploie beaucoup de salariés et consacre 20-30 % de sa valeur ajoutée à la cotisation patronale, car ses marges sont faibles (5-10 %). Amazon, avec 10 milliards € de ventes en France, emploie 10 000 personnes (200 millions € de salaires), ne cotisant que 70 millions € (<1 % de sa valeur ajoutée), grâce à des marges élevées (10-30 %) et des profits délocalisés en Irlande [Web ID: 4]. Ce sont les consommateurs français, par leurs achats et données (clics, préférences), qui créent cette richesse, mais la cotisation salariale est obsolète : elle ne capte presque rien des GAFAM, qui exploitent sans partager.
La TVA sociale aggrave cette injustice. En baissant les cotisations patronales, elle rend au capital une part de la valeur ajoutée destinée à la Sécurité sociale, souvent en dividendes (20 % des fonds CICE [INSEE, 2023]). Elle compense en taxant les consommateurs, rognant leurs salaires via des prix plus élevés (+0,6 % inflation en Allemagne 2007 [20]), sans droits en retour. Le capital gagne, le salarié perd – une arnaque détestable, loin de Croizat.
Le projet de Cotisation Citoyenne Solidaire rétablit l’équité avec des taux différenciés : 6 % pour les biens essentiels (pain, lait) et la rénovation énergétique (isolation), 10 % pour les services à la personne (coiffure, aide à domicile), 22 % pour les autres, y compris les GAFAM (luxe, numérique). Les consommateurs cotisent via leurs achats – 7 centimes sur une baguette de 1,20 €, 22 € sur un abonnement Amazon de 100 € – collectés par les entreprises. Ces taux agissent comme une contre-disparité, alignant la contribution de chaque secteur sur sa valeur ajoutée réelle, pas ses salaires. Amazon cotise 2,2 milliards €, une part équitable de sa richesse. Gérée paritairement, la CCS finance vos droits – retraites, santé, chômage – prolongeant Croizat pour 2025.
« Cotisation Citoyenne Solidaire : Équité pour tous »
Partage de la valeur ajoutée en 1945
2025 disparité des parts de la valeur ajoutée cotisées
Comparaison entre TVA sociale et CCS sur les critères cotisant et équité.
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La Cotisation Citoyenne Solidaire – une équité moderne
La Cotisation Citoyenne Solidaire (CCS) fait cotiser les consommateurs via leurs achats, collectés par les entreprises, à des taux différenciés : 6 % pour les biens essentiels (pain, lait) et la rénovation énergétique (isolation), 10 % pour les services à la personne (coiffure, aide à domicile), 22 % pour les autres, y compris les GAFAM (luxe, numérique). Chaque achat – 7 centimes sur une baguette de 1,20 €, 22 € sur un abonnement Amazon de 100 € – finance des droits : retraites, santé, chômage, dans l’esprit de Croizat.
Une boulangerie (300 000 € de chiffre d’affaires) voit ses clients cotiser 18 000 € (6 %), contre 50 400 € (28 % sur 180 000 €), économisant 32 400 € (-64 %) pour embaucher un apprenti, baguette à 1,20 €. Amazon (10 milliards € de ventes) cotise 2,2 milliards € (22 %), contre 70 millions €, une contribution équitable absorbée par ses marges (10-30 %). Les importations (30 milliards €, y compris les GAFAM) nivèlent la concurrence, les exportations sont exemptées, renforçant la compétitivité [INSEE, 2023]. La rénovation énergétique (6 %) soutient 700 000 logements/an, créant des emplois verts [Ademe, 2023].
La CCS génère 171,84 milliards €, auxquels s’ajoutent 45 milliards € d’une CSG réduite (4,6 %, +600 €/an/salarié) et 10-15 milliards € d’une cotisation salariale retraite (7,9 %). Total : 226,84-231,84 milliards €, avec un surplus de 26-32 milliards € pour combler le déficit des retraites (10-20 milliards € d’ici 2030 [COR, 2023]). Gérés paritairement (URSSAF, CNAV), protégés par une loi, ces fonds échappent à l’arbitraire de l’État [9]. Une transition sans affichage initial évite l’effet « taxe » [16]. La CCS corrige les disparités, partageant équitablement la valeur ajoutée pour une France solidaire.
Conclusion : Ensemble, corrigeons l’injustice
La TVA sociale aggrave l’injustice du capitalisme moderne, où les GAFAM cotisent peu tandis que les PME ploient. Notre Cotisation Citoyenne Solidaire, née d’une réflexion de sept ans, rétablit l’équité de 1945. Les consommateurs cotisent via leurs achats, collectés par les entreprises, pour financer retraites, santé, emploi et climat. Rejoignez la Conférence Sociale 2025, où syndicats, PME et citoyens négocieront cette réforme, comme Croizat l’a fait. Signez la pétition [lien fictif ou Notion], partagez cet article, et bâtissons une France juste, verte et solidaire.
**Références** :
- INSEE (2023) : Données sur le CICE et la consommation.
