Notion de droit et discours à l’intérieur du droit : l’acteur engagé(I)
Nous sommes partis d’un discours sur le droit, on parle sur les choses au lieu de parler des choses, on parle sur le droit et non du droit, on réfléchit surtout de l’extérieur et non pas ou peu de l’intérieur. Je suis alors plus une parole qu’une personne impliquée .Je suis une sorte de spectateur du droit. Raymond Aron, politologue et sociologue, appelait cela « le spectateur engagé ».
Mais la question posée nous appelle à entrer dans le droit, à parler du droit et non pas seulement sur le droit, à intervenir de l’intérieur. Je suis alors moins une parole qu’une personne impliquée. Jean-Paul Sartre, philosophe et militant, appelait cela " l'acteur engagé ».
Le droit ne peut-il être le lieu d' une démarche pédagogique qui en appelle à l’engagement (A) ?
N’est-il pas un domaine aux multiples enjeux par rapport auxquels il faudrait se situer (B) ?
Ne se traduit-il pas par des moyens qui devraient contribuer à faire avancer des libertés, des égalités, des solidarités (C) ?
A-Le droit : un lieu d’une démarche pédagogique se voulant porteuse.
Créer et développer une capacité au questionnement(1), se comporter à la fois en philosophe et en technicien du droit(2), découvrir une cohérence entre les moyens et les fins(3) tels sont les éléments de cette démarche pédagogique qui se voudrait engagée.
1-Contribuer à travers le droit à développer une capacité au questionnement .
Nos analyses ne sont-elles pas comme des truelles pour construire ? Comment les rendre cohérentes et opérationnelles ?
a) Construire des analyses globales. Cela signifie refuser les discours en vase clos, replacer les connaissances dans leurs contextes, ne pas perdre de vue le sens des ensembles. La pluridisciplinarité est un moyen particulièrement précieux pour cela. « Penser c’est dialoguer avec la complexité » écrivait Edgar Morin.
b) Construire des analyses critiques. Cela signifie refuser le discours-vérité, porter au jour des interrogations, des inquiétudes, des doutes. Mettre en avant de grands débats, des choix différents ou opposés. «Certitude, servitude »écrivait Jean Rostand.
c) Construire des analyses créatrices .Cela signifie refuser les discours dans lesquels tout demeure, rien ne devient, montrer non seulement des reflets du réel mais aussi des projets sur le réel. « Est régressive toute pensée selon laquelle l’individu « est » et n’a pas à se construire »disait Simone de Beauvoir. Contribuer à apprendre à se comporter par rapport au monde et à sa vie non seulement comme face à des réalités données mais, aussi, comme quelque chose à construire. Il s’agit de ne pas avoir peur de la prospective juridique, de mettre en avant des propositions, des projets, pour avancer dans des utopies créatrices c'est-à-dire celles qui prennent les moyens de se réaliser, « L’utopie ou la mort »disait René Dumont. Dans cette pédagogie juridique il faut donc construire un autre rapport à l’imagination, libérer l’imagination juridique. Dans une formule restée célèbre Albert Einstein affirmait « L’imagination est plus importante que la connaissance ».L’œuvre de Mireille Delmas Marty porte un titre combien significatif : « Les forces imaginantes du droit ». Dans les facultés de droit la prospective juridique ne devrait-elle pas être plus présente, plus porteuse, plus vivante?
2-Contribuer à travers le droit à se comporter en philosophe et en technicien de ses études et de son métier.
a) En philosophe cela signifie qu’il faudrait arriver à penser sa profession par rapport à son rôle dans la société, à ses évolutions, à ses transformations nécessaires. Prendre de la distance à travers colloques, formations, lectures, discussions. Que lui apportons nous, qu’est-ce qu’elle nous apporte ? Qu’attendons- nous d’elle, qu’attend- elle de nous ?
b) En technicien cela signifie travailler les compétences, les procédures, les argumentations juridiques, se tenir à jour de l’essentiel des textes et jurisprudences, mais aussi ne pas fuir certains détails qui pourront constituer une chance pour faire valoir l’important, être tenace et rigoureux, exercer son imagination juridique.
c) Ne faut-il pas essayer de marcher sur ses deux pieds, être à la fois un philosophe et un technicien du droit ? Voilà deux situations sans doute regrettables, celle d’un technicien noyé dans ses procédures et qui ne refait jamais surface, celle d’un philosophe porté par ses pensées qui ne se confronte pas au réel.
Au contraire « rien n’est plus pratique qu’une bonne théorie »disait Einstein, la philosophie d’un métier aide à y voir plus clair, le philosophe aide le technicien. Et l’utopie ne doit pas être celle des nuages mais celle qui prend les moyens de se réaliser, le technicien aide le philosophe.
Ainsi les deux doivent avoir faim ensemble et non pas se dévorer l’un l’autre. «Penser en homme d’action et agir en homme de pensée »disait Bergson. Le philosophe du métier et le technicien du métier ne devraient-ils pas se compléter, se renforcer, s’interpeller et, finalement, s’incliner l’un vers l’autre ?
3-Contribuer à travers le droit à découvrir une cohérence entre les moyens et les fins.
a)Une constatation saute aux yeux pourvu qu’on les ouvre. Les moyens, que sont la techno-science et le marché mondial, ont tendance à se transformer en fins suprêmes, et les fins, c'est-à-dire les êtres humains, ont tendance à être plus ou moins ramenés au rang de moyens. Il faut donc remettre en cause cette confusion, les fins doivent être respectées, les moyens doivent être remis à leur place.
b) A partir de cette constatation un choix vital s’impose. Des théories et des pratiques à travers les temps et les lieux sont fondées sur « la fin justifie les moyens », formule employée souvent pour le pire. D’autres théories et pratiques mettent en avant le fait qu’aucun moyen n’est neutre, il s’agit de penser et de mettre en œuvre des moyens conformes aux finalités que l’on propose. Dans une formule radicale, restée à ce jour probablement inégalée, Gandhi écrivait : « La fin est dans les moyens comme l’arbre est dans la semence». (« Tous les hommes sont frères », pensées d’après ses œuvres, Gallimard, folio, 1990).
c) La cohérence entre les fins et les moyens signifie que, si l’on veut construire des sociétés démocratiques, justes, écologiques et pacifiques, il faut des moyens démocratiques, justes, écologiques et pacifiques.
B- Le droit : un domaine aux enjeux multiples appelant à l’engagement.
Enjeux de justice(1), enjeux de pouvoir(2), enjeux de savoirs(3) : comment se situer par rapport à eux ? Que signifie ici se comporter comme un acteur engagé ?
1-Enjeux de justice : le droit, une forme d' éthique pratique.
(Voir sur ce blog les quatre "billets" sur justice et injustice.)
Monique Chemillier-Gendreau ( « De la guerre à la communauté universelle. Entre droit et politique. », Fayard, 2013) qualifie de ce point de vue ce que doit être le droit:
"le droit comme norme du juste en mouvement et non comme un élément de l'ordre établi".
Qu’en est-il si nous partons de différentes conceptions de la justice pour aller vers un engagement se voulant au service de la justice ?
a) Le rappel des significations du mot justice selon le sens commun.
La justice c’est ce qui est conforme aux exigences de l’équité, c’est à la fois un idéal, une vertu, un sentiment, une valeur, on croit en la justice. C’est aussi ce à quoi chacun peut prétendre en vertu de son droit, on demande justice. C’est enfin le service public, l’ensemble des tribunaux, on exerce des recours devant la justice, on rend justice. Mais au-delà de ces définitions un grand débat parcourt l’histoire humaine.
b) Le rappel de la grande opposition théorique et pratique : la justice comme proportionnalité ou la justice comme égalité.
Certains pensent en effet que la justice est synonyme de proportionnalité, c’est une rétribution des mérites et des efforts. L’idée célèbre selon laquelle « la justice attribue à chacun ce qui lui revient »est déjà affirmée par Platon. D’autres pensent que la justice est synonyme d’égalité, c’est une distribution égale des richesses, la dignité de la personne n’est pas susceptible de degrés. « La démocratie est là toute entière dans le concept d’égalité »affirmait Rousseau. Au delà de cet affrontement trouve-t-on des définitions complémentaires ?
c) La justice comme un ensemble de devoirs ou de principes.
La justice est un devoir, « elle exige que je traite autrui comme moi-même et moi-même comme autrui »écrira Kant, la justice doit chercher un nouvel ordre meilleur que le précédent. La justice est un ensemble de principes que Rawls ramènera à deux : protéger les droits fondamentaux de tous de manière égale, n’autoriser des inégalités économiques et sociales que si elles bénéficient aux plus désavantagés.
Devant ces conceptions que faire si l’on veut devenir acteur engagé ?
d) Pour une justice comme un ensemble d’engagements personnels et collectifs.
Jean Carbonnier, décédé en 2003, (auteur du célèbre « Flexible droit. Pour une sociologie d’un droit sans rigueur. LGDJ, 1969, voir par exemple 10ème édition, 2001) dans la revue « droit », n°11, 1990, écrit magnifiquement :
« C’est une opinion répandue, bien qu’elle ne soit pas toujours assurée que, supérieur à tous les droits, il en existe quelque part un autre, nommons le « justice » par convention. Cependant une fois que ce droit a été reconnu, les divergences se font jour quant à son contenu ; et il ne suffirait pas de dire que la justice est ce qui reste aux juristes quand ils ont oublié tout le « droit positif ».
Jean Carbonnier écrivait aussi « la découverte de la justice est tantôt illumination à l’horizon lointain, tantôt éclair qui déchire la conscience ».Antigone est portée par le droit au-delà du droit, elle enterre son frère malgré la loi qui l’interdit. La colère et la révolte personnelles et collectives voient le jour devant l’intolérable.
Les non-violents aiment citer ce passage de la pensée de Gandhi : « il y a deux sortes de lois : les justes et les injustes. Nous avons l’obligation légale et morale d’obéir aux lois justes, nous avons l’obligation morale de désobéir aux lois injustes ».A plus forte raison devant des ordres criminels vient un moment où il faut désobéir aux chefs pour obéir à sa conscience.
Ainsi, de façon lente ou brutale, on entre en résistance, on réclame justice, on s’implique dans un droit porteur de libertés, d’égalités, de solidarités. Il peut même arriver que l’on prenne des risques et qu’au lieu de se demander « qu’est-ce que je risque si j’y vais ? » on se demande « qu’est-ce que les autres risquent si je n’y vais pas ? ».
2-Enjeux de pouvoirs : le droit , un ensemble de techniques de pouvoir.
Au niveau des relations internationales et du droit international on peut évoquer une communauté mondiale démocratique, responsable et solidaire, agir en ce sens est une forme d’engagement.
a) Pour une communauté mondiale démocratique.
Le droit peut être ici un instrument de domination, il contribue à mettre en place et à consolider les pouvoirs des dominants, ou bien il peut contribuer à mettre en place et à consolider des partages de pouvoirs allant dans le sens de la démocratie représentative et participative.
La construction d’une communauté mondiale doit dépasser les intérêts nationaux, arriver à dégager des intérêts communs et même, peut-être, donner le jour à l’intérêt commun de l’humanité face aux périls qui la menacent. «Passer de l’homme aux groupes familial, régional, national, international résulte d’une progression quantitative, accéder à l’humanité suppose un saut qualitatif. Dès lors qu’il est franchi l’humanité doit avoir des droits faute de quoi les hommes perdraient les leurs. », écrivait René- Jean Dupuy dans un ouvrage magnifique, « La clôture du système international » (puf, 1989).
De même dans un autre ouvrage non moins magnifique, « humanité et souverainetés » (la découverte, 1995) Monique Chemillier Gendreau en appelle à la construction de l’intérêt commun de l’humanité, « c’est du droit que sortiront clarifiées les notions d’humanité et de souverainetés placées au cœur des conflits modernes ».
b) Pour une communauté mondiale responsable et solidaire.
Le droit ne doit-il pas prendre en compte les responsabilités et les solidarités des acteurs locaux, nationaux, régionaux, internationaux, responsabilités et solidarités à court moyen et long terme ?
Pour aller dans ce sens le concept de détermination de limites au coeur des activités humaines devrait jouer un grand rôle dans les décennies à venir. C’est à ce concept que sont liés des principes tels que ceux de précaution, de prévention, de réduction et de suppression des modes de production, de consommation, de transports écologiquement non viables. « Qu’est-ce qu’une société qui ne se donne pas de limites ?»demandait Jacques Ellul.
3-Enjeux de savoirs : le droit, un savoir en liens avec d’autres savoirs.
a) Pour un savoir juridique porté par des valeurs.
Les libertés, les égalités, les solidarités sont les valeurs portées par de nombreux textes juridiques. Le droit organise leurs contenus, leurs applications .Il doit contribuer à répondre avant tout aux attentes des acteurs humains c'est-à-dire des personnes, des peuples, de l’humanité.
b) Pour un savoir juridique ouvert à d’autres savoirs.
Des données non juridiques, philosophiques, sociologiques, économiques, démographiques et d’autres données vont enrichir ce droit. Il ne faut pas les ignorer mais les prendre en compte, il ne faut pas en avoir peur mais les apprivoiser.
C- Le droit : des moyens contribuant aux libertés, aux égalités, aux solidarités.
Il s’agit de consacrer et d’appliquer ces générations de droits(1), de penser et de mettre en œuvre des moyens qui y répondent(2).
1-Consacrer et appliquer les générations de droits.
a) Pour une consécration des générations de droits. Cela signifie la consécration , dans des textes juridiquement contraignants, des droits-libertés(droits civils et politiques),des droits-égalités(droits économiques, sociaux et culturels),des droits-solidarités(droit au développement, droit à la paix, droit à l’environnement).Cela signifie aussi les volontés de donner le jour à une quatrième génération de droits, face à une techno-science qui peut être porteuse, dans ses recherches et ses applications, d’atteintes à la dignité humaine et à l’intérêt commun de l’humanité, par exemple des recherches sur les armes de destruction massive.
b) Pour une application des générations de droits. Cela signifie certes des moyens juridiques assurant le suivi des textes, renforçant l’application, de façon plus concrète les différents rôles des juridictions, des administrations, des associations, des citoyen(ne)s. Cela signifie aussi des moyens financiers, éducatifs, scientifiques, technologiques et d’autres encore contribuant à cette mise en œuvre du droit.
2-Penser et mettre en œuvre des moyens démocratiques, justes, écologiques et pacifiques.
Nous citerons à titre indicatif cinq moyens essentiels dans chaque domaine qui, appliqués a travers de multiples rapports de force et des volontés personnelles et collectives, transformeraient, dans les quelques décennies qui viennent s’il en est encore temps, très probablement le système productiviste humanicide et terricide en une communauté mondiale humainement viable.
a) Parmi les moyens démocratiques essentiels : le désarmement des pouvoirs financiers (taxations des transactions financières, suppression des paradis fiscaux),la démocratisation des institutions internationales(en particulier des Nations Unies, du FMI, de l’OMC…) la règlementation des firmes multinationales (protections sociales, sanitaires, environnementales, culturelles),l’accès des femmes aux processus de décision, la création d’organisations internationales composées de différents acteurs de la société internationale…
b) Parmi les moyens justes essentiels: la création d’un revenu universel d’existence, l’annulation de la dette publique des pays les plus pauvres, le développement du commerce équitable et du juste échange, la mise en place d’agricultures durables et autonomes, la répartition juste de nouveaux fonds internationaux vers les besoins criants…
c) Parmi les moyens écologiques essentiels: les remises en cause des modes de production, de consommation et de transports écologiquement non viables, les conclusions de nouvelles conventions(sur les sols, les forêts, les pollutions telluriques…) et de nouveaux protocoles(sur les changements climatiques),les remises en cause de l’énergie nucléaire ainsi que le développement massif des énergies renouvelables et la réduction des consommations d’énergie, l’ affirmation de la primauté de la protection de l’environnement sur le libre-échange…
d) Parmi les moyens pacifiques essentiels:l’interdiction des recherches sur les armes de destruction massive, la mise en place d’une sécurité collective fondée en particulier sur des forces d’interposition envoyées à titre préventif, les remises en cause des ventes d’armes(taxations, interdictions, reconversions), les conclusions de nouveaux traités de désarmement et l’application de tous les traités existants, la mise en place d’une éducation à la paix de la maternelle à l’université, le développement des moyens de règlement non- violent des conflits…
A cette liste il faudrait enlever tous les éléments qui ne vous plaisent pas(ou vous donner le temps d’en découvrir certains) et surtout rajouter, maintenant et dans les années à venir, tous ceux qui vous tiennent au cœur, à l’esprit, et qui vous attendent.
Remarques terminales
1-Le "mauvais" droit et le " bon" droit.
a) Serait donc un mauvais droit celui qui, à tel ou tel niveau géographique, de façon partielle ou plus globale, modérée ou plus radicale, contribuerait à nous amener vers l’inhumain, c’est à dire vers des sociétés autoritaires, injustes, anti écologiques et violentes.
b) Serait donc un bon droit celui qui, à tel ou tel niveau géographique, de façon partielle ou plus globale, modérée ou plus radicale, contribuerait à la construction de sociétés démocratiques, justes, écologiques, pacifiques.
2 Pour votre enseignant-chercheur qu’est-ce que le droit au « soir de son métier » ?
Le droit aura été le lieu, le domaine et l’instrument de ce travail d’enseignant-chercheur pendant quarante et un ans(1972-2013) de relations internationales, de grands problèmes politiques contemporains, de droit international public, de droit international de l’environnement et du désarmement.
Sur le seuil, au moment de partir, le détail, l’inutile, le dérisoire sont noyés, il me reste l’essentiel.
a) Pour la recherche le symbole de cet essentiel pourrait être la dernière phrase de mes douze livres et même de certains des soixante douze articles : « Cette veille de fin des temps peut-elle encore, à travers quelles volontés, quels moyens, quelles marges de manœuvres, se transformer en une forme d’aube d’humanité ? ».
C’est une question qui m’a accompagné pendant ces quarante et une années à travers, selon la formule d’Antonio Gramsci, « avoir le pessimisme de l’intelligence et l’optimisme de la volonté. »
b) Pour l’enseignement le symbole de cet essentiel pourrait être celui des premières minutes de la première année de droit, vous voilà dans l’amphi, le côte à côte commence et ses promesses avec lui, et celui des dernières minutes de la dernière année de droit, vous partez, devant votre enseignant, encore plus vivants de vos propres vies.
De ce premier moment à ce dernier moment l’essentiel ne voulait-il pas être une certaine qualité de relations humaines, au milieu d’une réflexion se voulant globale, critique et créatrice ?
Avons-nous , comme enseignants, contribué à irriguer des visages, des intelligences, à faire naitre des déterminations, à allumer des feux, et qu’avons-nous accepté de recevoir des étudiant(e)s : quelles valeurs, quelles inquiétudes, quelles remises en cause, quelles questions?
Un haut magistrat, dans un discours d’audience solennelle de la Cour de cassation (Le Monde 7-1-2006), disait « Nous rendons justice les mains tremblantes. »
Ai-je enseigné tremblant de cette responsabilité, certes différente, que devrait avoir l’universitaire ?
Ce dont je suis sûr c’est qu’en quittant ce métier je ne veux pas rester aveugle à force de pleurer, alors de temps en temps je me retournerai vers lui, il me réchauffera à sa flamme, il me redonnera un peu de son souffle et je crois bien que, jusqu’au bout du chemin, j’aurai la chance et la joie de voir son empreinte qui tremblera encore dans la lumière.
---------------------------------------------------------------------------------------
(3-Et pour chacun chacune de vous qu’est-ce que le droit ?
Voulez-vous être des spectateurs engagés ou des acteurs engagés
ou faire des va- et- vient entre les deux,ou voir venir ou ne pas savoir ?
Quel sens voulez- vous donner à vos études, à vos professions ?)