Le Père Vert Pépère

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Billet de blog 28 août 2009

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Ce blog est personnel, la rédaction n’est pas à l’origine de ses contenus.

Contrairement à ce qu'affirme notre charlatanesque Tartarin, la responsabilité principale des propos tenus sur un site n'est pas celle de l'auteur, mais celle du directeur de la publication. Les auteurs des propos éventuellement litigieux ne sont poursuivis que comme complices (art. 93-2 et 93-3 de la loi du 29 juillet 1982). A fortiori, un auteur de blog sur Mediapart, n'ayant pas de controle sur les commentaires émis à la suite d'un de ces billets, ne peut être poursuivis pour la teneur de ces commentaires.

Cela veut donc dire que Médiapart est responsable légalement de l'ensemble des propos qui sont tenus sur le site. Un individu s'estimant par exemple diffamé par les propos tenus à son égard dans un blog, devrait donc se retourner contre, non pas l'auteur des propos, mais Mediapart. Cela peut paraitre injuste mais la loi est ainsi faite.

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