Peut-on vivre dans une démocratie sans élus ni partis politiques ?

Les livres, films, débats, séries qui mettent en avant les "problèmes" posés par notre système politique français sont infinis. Les constats accablants d'un grand nombre d'entre nous (mais pas unanimes), appuyés toujours plus fortement par des chercheurs, des militants, des organisations de toutes sortes répètent la même chose : il y a un/des problèmes dans les règles du jeu politique. Quoi qu'il en soit, les constats plus ou moins lucides sont une première partie d'un travail respectable. Mais c'est un autre courage qu'il faut pour proposer des alternatives, les écrire et aller les mettre à l'épreuve face à tous les adversaires qui n'ont aucun intérêt aux changements des règles du jeu (au hasard... les élus ?). Jacques Testart prend acte de la célèbre citation d'Einstein : "On ne peut pas compter sur ceux qui ont créé les problèmes pour les résoudre". Il imagine un système politique où l'on passe d'une "oligarchie élective" présentée comme une démocratie à un système démocratique définit littéralement comme l'auto-gouvernement d'une population responsabilisée qui décide malgré des intérêts contradictoires. Comment passer à côté d'une telle ambition ?  Essayons donc de vous donner envie d'aller lire ce livre !

Pour rappel : même si cet article ne se veut pas être une fiche de lecture, car l'exercice est fastidieux à lire et à écrire, il présente le même inconvénient d'appauvrir la pensée de l'auteur et de diminuer le plaisir de la découverte. Ainsi, lire ce papier peut vous servir si vous êtes : soit partagé quant à la lecture ou non de l’œuvre, soit si vous souhaitez découvrir quelques éléments en préambule de votre lecture.

En préambule, précisons qu'il n'y aura ici aucun "état des lieux personnel" permettant de démontrer la déliquescence de notre oligarchie élective. Celui-ci mériterait un livre à part entière, il en existe d'ailleurs beaucoup sur le sujet. Nous nous en tiendrons à celui de l'auteur.

En effet, il commence très traditionnellement par réaliser son propre constat sur les mensonges et les illusions autour de ce "mot-valise" qu'est la "démocratie". Certains préfèrent même changer l'orthographe du mot pour en signaler l'infamie : nous serions en "démocrassie". Jacques Testart rappelle et exemplifie plusieurs problèmes systémiques intrinsèquement liés à l'élection. Peut-être les constatez-vous aussi :

• Les préoccupations des élu(e)s sont d'abord celles des groupes d'intérêts, des lobbies, car c'est grâce à ces organisations que ces professionnels de la politique pourront financer une nouvelle campagne électorale exorbitante pour qu'ils restent au pouvoir.
• Leur métier n'étant pas contraint ni par la faute grave (statut d'irresponsabilité pénale écrit dans les textes pour le président par exemple), ni par la retraite (les élu(e)s dont la moyenne d'âge est de 50 ans ne semblent pas nombreux à vouloir se retirer de la vie politique à 62 ans pour partir à la "retraite" comme les autres travailleurs). Ils souhaitent , pour une large part, conserver leurs positions acquises.
• Les élu(e)s nationaux ou européens disposent de suffisamment de ressources matérielles et humaines, de réseaux médiatiques pour essayer de "fabriquer l'opinion" telle qu'ils la souhaitent.
• Jacques Testart critique fortement la capacité des élu(e)s à "encadrer les débats" et à utiliser les règles du jeu à leur profit même quand il est clair que la population leur intime l'ordre de faire l'inverse. Il prend l'exemple du référendum européen de 2005, véritable traumatisme, mais aussi véritable révélateur d'une oligarchie qui vit en vase clos dans la défense de "ses" intérêts ainsi que ceux qui financent leurs campagnes électorales. En revanche, rappelons brièvement que leur salaire mensuel s'appuie sur l'argent public, c'est à dire sur les "prélèvements obligatoires".
• Enfin l'auteur termine son constat par un rappel fondamental : La démocratie ce n'est pas l'élection. Cette assimilation est profondément réductrice. Elire et voter, contrairement à ce que l'on apprend jusque dans les plus grands universités françaises, ne sont pas synonymes. Élire c'est à dire choisir des individus qui nous seront "supérieurs" et qui prendront les décisions à notre place (pour tout un tas de raisons plus ou moins fallacieuses) ce n'est pas la même chose que "voter" entendu comme décider soi-même, en son âme et conscience, via des techniques variées (vote majoritaire, vote par approbation etc...) sur le cœur des questions politiques concrètes. Dans les traces de J.Testart n'oublions pas l'étape première et indispensable (et qui dépend de nous) pour toute personne souhaiter modifier son réel : penser avec vos mots, c'est à dire ceux dont vous acceptez la définition et non avec ceux que vos adversaires vous donnent.
• La définition du citoyen diffusée en masse comme l' individu qui doit "élire" à des échéances variées pour des personnes et des programmes qu'il ne participe jamais à construire et à appliquer est fortement réductrice selon lui.
• La classe politique est friande de "débat public", qui sont des concertations, en clair, des discussions avec des acteurs variés une fois que la décision politique est déjà prise. Jacques Testart critique fortement ce type de dispositif : "toute consultation ou concertation qui se fait passer comme mode de participation, sans donner aux citoyens les moyens de contribuer réellement à l'élaboration de la loi , n'est qu'un rideau de fumée." (P.25)
• Le référendum, tel qu'il se pratique aujourd'hui, puis dans les débats qui lui sont liés, est fortement biaisé selon l'auteur.

Certains lecteurs pourraient émettre des critiques sur cette partie "diagnostic" assez peu développée et qui pourrait s'étirer sur plusieurs centaines de pages. Nous préférons lui rendre hommage pour cette prise de position et sa décision de rentrer très vite dans le vif du sujet et ainsi de proposer un ouvrage synthétique, facile à lire et donc accessible à tous ceux qui disposent de cette envie.

Quelle est donc cette proposition ? Il souhaite inscrire dans la constitution, et surtout dans la pratique, l'organisation de conventions très rigoureusement encadrées et constituées de citoyens tirés au sort afin de réfléchir, et émettre des propositions visant à améliorer l'avenir de la population (ou aux élus) sur des sujets techniques et politiques. Toutes les personnes non-tirés au sort, élu(e)s ou population, doivent ensuite créer les conditions pour que les propositions se traduisent en décisions et en lois. Pour l'auteur, en respectant un "protocole" très précis et assez technique il serait possible de faire émerger une "humanitude", mot savant qui désigne le moment où "un échantillon aléatoire de la population, impliqué dans un protocole rigoureux et solennel d'élaboration collective, démontre des capacités inouïes pour formuler des choix intelligents, altruistes et durables. (...) Nous proposons de valoriser cette capacité d'humanitude qui ne s'épanouit que dans des contextes favorables à sa manifestation, comme ceux ébauchés par les jurys citoyens et peaufinés par la conférence, ou mieux, la convention de citoyens." (P.37)

Si cette idée semble pouvoir entraîner énormément de réflexions constructives dans son sillage pour organiser le monde politique différemment, l'auteur néglige un potentiel conflit majeur : les élus, qui écrivent les règles de leur propre métier, ne se laisseront pas ôter de leur propre pouvoir sans réagir. L'auteur imagine des conventions citoyennes tout en gardant une "chambre d'élus". Si cela peut sembler "raisonnable" comme une sorte de compromis, nous pouvons aussi l'envisager comme une forme de naïveté, un manque de radicalisme sur sa propre proposition et les conséquences que celle-ci entraînerait pour les professionnels de la politique. En bref, il n'est pas certain qu'au niveau national, des élus professionnels, rompus aux techniques d'influences, proches des décideurs économiques, partagent équitablement leurs capacités à décider, à influencer, avec des citoyens tirés au sort...

L'auteur met en valeur sa proposition par un subtil rejet de deux idées très puissantes et répandues dans la société, comme les deux faces d'une même pièce : 1/ la peur et le mépris d'une population sur la capacité des concitoyens eux-mêmes dominés et infantilisés à prendre une décision politique. Les individus anonymes ne seraient pas "compétents", ainsi mieux vaut s'en remettre aux "élites" qui "savent gouverner pour nous défendre" comme elles le prouvent au quotidien d'ailleurs... 2/ L'idée totalement inverse porté par certains révolutionnaires que le "peuple" arrivé au pouvoir prendrait "naturellement" les bonnes décisions puisque il est le peuple (argument circulaire fallacieux). Le "peuple" (mot-valise) serait bon par essence... C'est entre ces deux arguments constamment répétés que l'auteur développe son idée et tout le "protocole" qui s'ensuit. N'avez-vous pas déjà entendu que c'est la peine de mort qui serait rétablie si des anonymes de la "plèbe" exerçaient un pouvoir ? C'est toujours cet argument d' " incompétence ", de la peur du peuple, qui fut utilisé pour écarter les femmes du droit d'élire, ainsi que les populations autochtones dans les colonies...

C'est pourquoi, selon J.Testart, la convention citoyenne peut-être féconde que si celle-ci est organisée très rigoureusement en respectant des règles précises qu'il justifie dans son ouvrage. En voici quelques-unes livrées "brutalement", car sans toutes les justifications de l'auteur :

• Toute convention de citoyens doit se dérouler en présentiel et collectivement pour l'écoute des enjeux, des débats et la mise en œuvre des propositions. Même si le livre est écrit avant les péripéties liées au SARS-COV2, c'est un rappel crucial face à la "digitalisation du monde" qui s'accélère.

• La capacité d'un humain à s'interroger puis à s'impliquer dans sa société n'est pas naturelle. Une convention citoyenne qui ne serait pas accompagnée de mouvements sociaux en faveur du développement d'une éducation populaire critique et citoyenne n'aurait que peu de chances de se pérenniser. C'est un énorme sujet évacué très (trop ?) rapidement par l'auteur.

• L'auteur, lui-même biologiste et chercheur à l'INSERM affirme : "il n'existe pas d'expertise objective (...) la recherche scientifique ayant épuisé les vérités faciles et s'attaquant aux complexités, elle produit désormais davantage d'hypothèses de probabilité que de certitudes" (p45-48). Nous ne saurions mieux dire. Par conséquent, sacraliser l'expertise comme quelque chose d'homogène est le meilleur moyen de reproduire un modèle oligarchique et biaisé (il prend l'exemple des plantes génétiquement modifiées entre autres). Par conséquent, sur n'importe quelle thématique traitée par une convention citoyenne, il s'agirait de confronter le panel avec des expertises scientifiques opposées idéologiquement, mais aussi avec des chercheurs non-directement impliqués dans les enjeux techniques. Ces derniers, aidés par des organisations issues des mouvements sociaux et de la société civile (ONG, associations, entreprises, universitaires, artistes) doivent permettre aux citoyens tirés au sort d'obtenir une vision la plus complète possible du problème et des conflits qui y sont nichés. Mais qui propose les experts au panel et comment celui-ci est constitué ?

• Une convention citoyenne doit être constitué d'un groupe assez restreint selon lui pour être harmonieux. Il définit ce chiffre (critiquable) à 15-20 personnes. Il envisage aussi la création de plusieurs conventions de 20 personnes sur un même sujet, sans qu'elles se consultent afin de voir ce qu'il en ressort. Les citoyens doivent être choisis sur liste électorale en respectant une diversité de critères : milieu socioprofessionnel, sexe, âge, profession, région au minimum. Pour lui cet échantillon ne doit pas forcément être représentatif du corps électoral. Ces idées semblent critiquables sur deux points au moins : tout le monde n'est pas inscrit sur les listes électorales pour des raisons multiples. Pourquoi ne pas prendre des individus disposant d'une carte vitale (car plus nombreux) ? Ensuite, pourquoi ne pas augmenter la taille de l'échantillon pour essayer de se rapprocher d'une représentation électorale ? Les citoyens sélectionnés doivent subir une enquête pour s'assurer de la disponibilité, de l'indépendance et du manque d'intérêt initial de la personne au départ vis à vis du thème. Le panel devrait donc éviter de comporter des citoyens aux opinions déjà arrêtées sur le sujet. Malheureusement, réaliser cette procédure de contrôle semble beaucoup plus facile à écrire qu'à faire... Qui ferait l'enquête et comment ? L'auteur précise simplement sur ce point que la puissance publique ne peut laisser la sélection des individus de la convention à des entreprises privées rompues à ces techniques (Ifop, BVA etc.), car les biais et surtout le contrôle des procédures semble plus difficile.

• Les grandes étapes de la vie de la convention citoyenne seraient gérés par un comité de pilotage. Pour lui, ce comité de pilotage ne peut être viable que s'il comporte des personnes identifiables publiquement, présentant des opinions clairement différentes sur le sujet traité, contrôlables juridiquement (sanctions pénales en cas de biais), et aux compétences avérées. Ce comité de pilotage est donc d'une importance fondamentale pour la fécondité du processus. Comment contrôler ce groupe pour qu'il ne devienne pas dominant, pour qu'il ne sorte pas du cadre malgré les intérêts opposés des membres qui le composent ? Là encore Jacques Testart laisse la réflexion ouverte. Libre à chacun d'imaginer des solutions, comme par exemple l'obligation de rendre des comptes à un pouvoir judiciaire par ailleurs nécessairement renforcé dans un tel système politique. A l'intérieur de ce groupe, les citoyens doivent pouvoir consulter des professionnels de l'animation, de l'argumentation, de la psychologie, sans aucun lien avec le sujet traité, afin que chacun puisse s'exprimer dans le groupe.

• En outre les conditions matérielles et financières d'une convention citoyenne ne sont pas à négliger. Selon l'auteur, les participants doivent être indemnisés pour leur participation, mais aucunement rémunérés en tant que tel. L'argent ne peut représenter une motivation pour le tiré au sort. Son expérience des conventions citoyennes, lui permet de déterminer le prix d'une telle procédure : entre 150 000 et 200 000€ soit beaucoup moins que le système existant du "débat public" (par ailleurs fortement inutile) qui lui est estimé à 1 million d'euros environ. Là encore, l'aspect matériel et le prix spécifique de chaque étape du processus mériterait d'être détaillé et mis à l'épreuve.

• Jacques Testart démontre aussi qu'il est important que les participants à la convention restent anonymes pendant leur travail, que leur sécurité soit assurée et surtout qu'ils restent à distance des tentatives d'influences des lobbies et autres groupes d'intérêt durant leur travail. Dans ce cadre, l'auteur insiste lourdement sur la confidentialité des audiences et délibérations publiques tant que le document de propositions n'est pas finalisé par la convention. Mais, dans la France d'aujourd'hui, où les techniques d'espionnages, les cyberattaques semblent extrêmement puissantes, est-ce encore possible de travailler sur des sujets politiques dans la confidentialité ? De plus, même si la suspicion semble moins naturelle sur des citoyens anonymes, amateurs et justiciables, est-ce réellement envisageable pour la confiance de ne pas donner la possibilité aux autres citoyens de contrôler la production législative quand elle se fait ? Pour Jacques Testart, étant donné que les tirés au sort n'écrivent pas la loi eux-mêmes , ce seraient soit des élus, soit d'autres tirés au sort, soit la population qui va voter et donner son avis sur chacune d'entre elles, il n'y aurait pas de danger grave à maintenir une atmosphère relativement secrète. Là encore, les 3 propositions ne se valent pas forcément surtout celle sur les élus écrivant la loi... De plus, il envisage les travaux d'une convention en présentiel sur un temps assez court, 3 weekends environ, avec des temps de maturation individuelle durant la semaine. Ainsi la procédure est relativement rapide et moins perméable à une infiltration et destruction de l'intérieur. Enfin, tout ce qui est réalisé en présentiel reste filmé pour un contrôle à posteriori des citoyens avec possibilités de sanctions juridiques si des conflits d'intérêts, sont détectés.

• Mais comment et par qui cette convention citoyenne serait instituée ? Qui fixe le thème qu'elle devra analyser ? C'est un point très important et l'auteur envisage que celle-ci puisse mobilisée par des élus, un groupe important de citoyens mobilisés via une pétition, une référendum d'initiative citoyenne etc...

• Enfin, la dernière partie de sa proposition d'alternative démocratique consiste à proposer une chambre tirée au sort pour remplacer le Sénat de 2021 : son rôle serait celui d'une sentinelle sur l'activité législative des élus. L'auteur détaille même les modalités précises du tirage au sort de ses membres, car là encore, cette règle n'est pas vertueuse en elle-même si elle n'est pas organisée selon des procédures précises et justes : "chaque citoyen proposerait quelques noms de personnes qu'il estime digne d'être écoutées, on ramasse les millions de noms et on écrème par le bas (ceux qui n'ont qu'une nomination) et par le haut (ceux qui reviennent trop souvent source de potentat...). Reste à tirer au sort quelques centaines de noms parmi ces non-candidats pour constituer une assemblée, en remplaçant celui qui refuserait cette charge par le suivant dans l'ordre du tirage au sort." (P.56) Cette chambre composée cette fois-ci de quelques centaines de personnes exercerait un mandat court avec un remplacement d'un tiers à la fin de chaque année par exemple.

Au terme de la lecture de cette liste de protocoles, de techniques, "l'humanitude" semble bien loin et nous pensons surtout voir une nouvelle machine bureaucratique... Comment quelque chose d'aussi "administratif" pourrait conduire à l'émancipation ? Là encore, il faut revenir au postulat et aux idées fondamentales contre lesquelles se bat l'auteur : l'être humain n'est ni naturellement bon ou mauvais, il est grandement dépendant de son environnement. Si celui-ci propose des règles du jeu moins mauvaises alors le meilleur de l'homme peut se révéler. Or, ces règles du jeu sont complexes à définir surtout si nous avons conscience des dérives potentielles et de leurs conséquences. Le système de l'élection, régnant depuis 200 ans, nous montre l'étendue de la catastrophe civique, sociale, politique, économique, environnementale, qu'il entraîne avec lui. Pourtant, nous pouvons reconnaître que ce système électif est lui-même une évolution qualitative vis à vis de la légitimité politique venue du sang durant la période féodale sur plusieurs centaines d'années. Mais, ce n'est pas parce qu'une idée est pertinente au XIXe siècle qu'elle l'est automatiquement aujourd'hui. C'est pourquoi, il prend les dernières pages de son livre pour défendre la modernité du tirage au sort, sa pertinence dans le monde d'aujourd'hui. Il répond aux questions les plus répandues lorsque les débats sur cette question ont lieu (compétence du citoyen lambda, pourquoi ne pas intégrer des militants, qui est responsable des décisions etc...). Il met aussi en avant des exemples passés de conventions citoyennes partielles et imparfaites afin réfléchir aux évolutions possibles. Envisageriez-vous une convention citoyenne internationale sur une thématique comme l'écologie par exemple ? En bref, la grande utilité de ce livre est d'ouvrir un horizon, de s'autoriser à penser au-delà du cadre convenu première étape d'une émancipation indispensable. Car, n'oublions pas cette formule célèbre d'Albert Einstein : "la folie, c'est de faire toujours la même chose et de s'attendre à des résultats différents" .

Une  précision : contrairement à la majorité des articles dans ce style, je préfère présenter l'auteur à la fin du papier plutôt qu'au début, surtout si vous ne le connaissez pas. Pourquoi ? Car présenter une biographie de l'auteur avant d'exposer ses idées peut déjà vous conditionner, altérer la réception d'un message sous couverts de préjugés plus ou moins conscients. Pour vous protéger efficacement de ces techniques d'influence que sont "l'empoisonnement du puits " ou "le procès en compromission", je vous renvoie à ma proposition d'accompagnement disponible ici : http://autodéfenseintellectuelle.fr/ 

Né en 1939, Jacques Testart est chercheur, biologiste, et directeur de recherches honoraire à l'INSERM. il est considéré comme l'un des acteurs clés du succès de la première fécondation humaine in-vitro en 1982. Totalement immergé dans les problématiques scientifiques notamment autour de la procréation et de l'environnement il défend des positions extrêmement critiques sur "l'expertise scientifique" vivant en vase clos et réalisant toutes sortes d'expériences détachées du regard des citoyens. Chroniqueur dans le journal "La Décroissance", il est l'auteur de très nombreux ouvrages tels que : "De l'éprouvette au bébé spectacle" (1984), "OGM quels risques ?" (2007) ou plus récemment : Au péril de l'humain, les promesses suicidaires des transhumanistes". (2018).