Comment refonder notre démocratie ?
Notre démocratie va de plus en plus mal. Les symptômes de ce mal continuent à se développer : abstention aux élections, perte de confiance dans les élus (sauf locaux), montée des extrêmes, …
Le pouvoir central ressort ses recettes auxquelles la majorité des Français ne croît plus : un nouveau Comité National de la Refondation sera créé en septembre, mais organisé par le pouvoir central (donc non démocratiquement), et on peut craindre que ses propositions ne soient « filtrées » par le même pouvoir.
Les oppositions ne sont guère plus dynamiques pour refonder notre démocratie, leur premier objectif étant de profiter de l’absence de majorité à l’Assemblée pour tenter d’exister.
Nombreux sont ceux qui disent parler au nom du Peuple, mais sans que son avis ait été exprimé de manière significative et représentative.
A mon avis, outre les mesures nécessaires de moralisation de la vie publique, pour sortir par le haut de cette situation délétère qui risque, si rien n’est fait, d’entraîner une dérive autoritaire de notre démocratie, deux principes devraient être retenus pour définir les actions à mener, un sur le fond et un sur la forme.
Il faut cesser d’imposer d’en haut les décisions dans tous les domaines. Les seuls échelons politiques dans lesquels les Français ont encore majoritairement confiance sont les niveaux locaux : mairies, et à un moindre degré départements et régions. Par ailleurs, une vraie refondation démocratique ne peut partir que de la base. Je propose donc que les communes, les départements et les régions se saisissent de cette refondation, et non pas un nième comité Théodule (comme les baptisait le général De Gaulle) impulsé d’en haut.
Sur le fond, je propose de demander aux échelons locaux, à charge pour eux d’organiser la participation populaire, les pouvoirs dont ils devraient logiquement disposer sur l’ensemble des domaines non régaliens et des services publics, par application du principe de subsidiarité, c’est-à-dire en confiant au niveau de pouvoir public le plus proche du peuple toutes les responsabilités pour lesquelles il n’y a pas un avantage décisif à le confier à l’échelon supérieur. Ceci n’interdit évidemment pas des coordinations, des contrôles a posteriori, et une réglementation régionale ou nationale si (et seulement si) nécessaire. Dans cette analyse, on fera abstraction de toutes les contraintes réglementaires, légales ou constitutionnelles existantes. Ainsi par exemple l’enseignement pourrait être géré intégralement au niveau des régions, avec un système de validation nationale des diplômes comme cela se fait pour l’enseignement supérieur.
Sur la forme, la participation de volontaires au niveau local sera recherchée, puis leur premier jet d’idées sera soumis à critique et observations du plus grand nombre possible de citoyens, avec quelques incitations à la participation.
Des représentants des groupes locaux seront désignés pour participer à la consolidation des idées au niveau supérieur et ainsi de suite.
C’est alors qu’on verra s’il y a lieu, et comment, de modifier la Constitution, et/ou l’organisation territoriale de la France.
C’est par une large association de la population à la refondation de notre démocratie que l’on pourra rétablir la confiance dans des institutions profondément remaniées.