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Billet de blog 4 janvier 2025

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Substituer au principe d’égalité, voire même d’équité, celui de l’équilibre

A Marie Taffoureau, étudiante en L1 de droit franco-russe à Paris Nanterre... Pour une nouvelle approche de la théorie de la justice sociale... Par Mehdi Allal, juriste en droit public et historien

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Substituer le principe d'équilibre au principe d'égalité : une nouvelle voie pour le droit public français et la société

Depuis la Révolution française, le principe d'égalité demeure l'un des piliers fondamentaux de notre République, inscrit dans l'article 1er de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789.

Pourtant, dans une société en perpétuelle mutation , marquée par des disparités économiques, sociales, culturelles et environnementales croissantes, l'exigence d'une égalité rigide pourrait s'avérer insuffisante. Il est temps de réfléchir à l'instauration du principe d’équilibre.

Le principe d'équilibre se fonde sur l'idée que la justice sociale et juridique ne consiste pas à traiter tout le monde de manière identique, mais à offrir à chacun ce qui est nécessaire pour vivre décemment, à l’abri du besoin...

En droit public, cela pourrait se traduire par

  1. Une approche différenciée des politiques publiques
  2. Une gestion équilibrée des ressources
  3. Une prise en compte des intérêts divergents

Un levier pour une société plus harmonieuse

Le principe d'équilibre ne vise pas à remplacer l'égalité, mais à la compléter, en reconnaissant que traiter différemment peut parfois être la meilleure manière de traiter équitablement.

Il s'agit d'un appel à repenser notre pacte républicain, pour bâtir une société plus juste, plus solidaire et plus résiliente.

Substituer l'équilibre à l'égalité, c'est adopter une vision dynamique du droit et des politiques publiques, capable de relever les défis et de résorber les déficits. De départager...

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