Nedim
Sciences politiques, sécurité, défense
Abonné·e de Mediapart

8 Billets

0 Édition

Billet de blog 14 janv. 2022

La Nouvelle Calédonie vers l'indépendance ?

Je propose ici une rapide synthèse de la situation politique en Nouvelle Calédonie en me focalisant sur l'organisation et le déroulé des 3 référendums pour la pleine souveraineté qui ont eu lieu en 2018, 2020 et 2021.

Nedim
Sciences politiques, sécurité, défense
Abonné·e de Mediapart

Ce blog est personnel, la rédaction n’est pas à l’origine de ses contenus.

La Nouvelle Calédonie est une collectivité sui generis (« de son propre genre ») française composée d’un ensemble d’îles et d’archipels d’Océanie, en mer de Corail, et dans l’océan Pacifique du Sud. Son chef-lieu est Nouméa, c’est la plus grande commune du pays avec plus de 94 000 habitants en 2019 (insee.fr). La Nouvelle Calédonie est divisée en 3 provinces (Nord, Sud, Îles Loyauté) et 33 communes.

                La Nouvelle Calédonie dispose d’une histoire institutionnelle très complexe. Elle a été colonisée par la France sous Napoléon III qui souhaitait y fonder une colonie pénitentiaire et s’en servir afin de renforcer la présence française dans le Pacifique, encore relativement faible en comparaison avec les Britanniques ou les Néerlandais à l’époque. Colonie française de 1853 à 1946, la Nouvelle Calédonie sera ensuite un Territoire d’outre-mer de 1946 à 1999 et enfin une Collectivité sui generis d’Outre-mer, régie par les articles 76 et 77 de la Constitution française. Elle doit ce statut à l’accord de Nouméa, signé le 5 mai 1998, dans la continuité de l’accord de Matignon, signés en 1988 dans l’espoir de clôturer une période de quasi-guerre civile qui opposa partisans et opposants à l’indépendance de la Nouvelle Calédonie entre 1984 et 1988.

                Les « évènements de Nouvelle Calédonie » marquent l’aboutissement d’une période de construction de la revendication nationaliste du peuple Kanak (peuple autochtone de la Nouvelle Calédonie), qui commence à se développer à partir de la fin des années 1960 et du retour en Nouvelle Calédonie de plusieurs militants étudiants liés au mouvement de mai 1968. C’est le cas de plusieurs figures du nationalisme Kanak dont Nidoïsh Naisseline qui fonde le mouvement des « Foulards Rouges » en 1969 ou encore de Déwé Gorodey, femme politique et indépendantiste Kanak, qui crée en 1971 le « Groupe 1878 » en référence à l’insurrection Kanak de 1878.

                La revendication indépendantiste du pays prend forme dans le champ politique Calédonien au milieu des années 1970 avec deux partis politiques, l’Union multiraciale et le Parti de libération kanak, qui commencent officiellement à prendre position en faveur de l’indépendance. L’Union Calédonienne, sous la direction de Jean-Marie Tjibaou et jusque-là plutôt centriste, va prendre parti pour l’indépendance en 1977. Monsieur Tjibaou contribuera également à la création du Front Indépendantiste en 1979.

                La situation va commencer à dégénérer à partir de 1981 avec l’assassinat de Pierre Delecrercq, un homme politique français partisan de l’indépendance. Sa mort donnera lieu à plus d’un mois de manifestations intenses. La majorité « loyaliste » est renversée en 1982 et la Fédération pour une nouvelle société calédonienne (FNSC), parti jusque-là plutôt centriste, rompt son alliance avec les républicains (RPCR) et forme une coalition avec le Front indépendantiste.

                En 1983, le ministre de l’Outre-mer de l’époque, Georges Lemoine, réunit les chefs des deux camps en vue de négociations. Les Indépendantistes souhaitent obtenir que seuls les Kanaks puissent voter lors du référendum prévu pour 1989. Le RPCR refuse de signer la déclaration. Jean-Marie Tjibaou va alors dissoudre le Front indépendantiste et former le Front de libération nationale Kanak et socialiste (FLNKS). Le parti va également se rapprocher de la Lybie de Kadhafi et plusieurs militants indépendantistes Kanaks y seront envoyés en septembre 1984 pour y suivre une formation militaire. Ce changement de cap du parti indépendantiste, jusque-là plutôt attaché à la tendance modérée, marque le début de 4 années de conflits armés qui déboucheront sur les accords de Matignon de 1988.

                Comme le disait Molière, « le chemin est long du projet à la chose » ; et les accords de Matignon ne font que marquer le début d’un processus de 30 ans qui aboutira au référendum sur l’accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle Calédonie, voté le 4 novembre 2018. Nous nous intéresserons ici aux résultats et aux conséquences de ce référendum de 2018, et de ceux qui suivront, pour la Nouvelle Calédonie. Nous allons poser la question suivante : Quelles perspectives pour la cause indépendantiste en Nouvelle-Calédonie à l’aune des résultats des référendums de 2018, 2020 et 2021 ?

Nous tenterons de répondre à cette question par le biais d’un plan en deux parties où nous nous intéresserons d’une part à l’organisation et au déroulé des référendums de 2018 et de 2020 et, d’autre part, au référendum de 2021 et à la position française vis-vis de l’indépendance Calédonienne.

Nous nous appuierons, entre-autres, sur un article de Mathias Chauchat intitulé « la Nouvelle Calédonie demeure française pour le moment » et publié dans le Journal of Pacific History en 2019.

  • Le référendum de 2018
  • L’avant consultation

En 1988, l’accord de Matignon fixe une échéance de 10 ans pour un référendum sur l’indépendance de la Nouvelle Calédonie. Comme nous l’avons vu en introduction, le point de départ de la crise de 1984 est un désaccord entre les indépendantistes et les républicains calédoniens sur le fait de réserver, ou non, le vote aux populations Kanak.

L’accord de Nouméa, signé en 1998, va repousser le référendum à 2018 et il va confirmer la restriction du corps électoral provincial. Il va définir un électorat restreint pour le référendum sur la pleine souveraineté. En vertu de l’accord de Nouméa, seuls ceux qui pouvaient voter pour l’accord de Matignon, les Kanak, les natifs, et ceux qui peuvent prouver qu’ils ont bien 20 ans de résidence continue en Nouvelle Calédonie à la date du 31 décembre 2014 pourront voter pour le référendum de pleine souveraineté.

Le 27 mars 2017, le premier ministre de l’époque, Edouard Philippe, annonce la question posée aux calédoniens pour la consultation sur la pleine souveraineté qui devra se tenir le 4 novembre 2018 : « Voulez-vous que la Nouvelle Calédonie accède à la pleine souveraineté et devienne indépendante ? »

La question est assez clivante et le climat politique, à l’approche du référendum, n’était pas très équilibré. Il existait une « campagne permanente et disproportionnée en faveur d’un « Non massif » (Mathias Chauchat) avec la quasi-totalité des médias locaux qui faisaient campagne en faveur du « Non. »

L’organisation du référendum était surveillée par une mission de l’ONU. Le 28 juin 2017, Flavien Misoni, le chef de mission, rend un rapport faisant état d’une inégalité d’accès au niveau de l’inscription sur les listes électorales. Il relève qu’une partie de la population, essentiellement Kanak, n’a pas pu s’inscrire sur les listes. Ce rapport a donné lieu à une série de débats en Nouvelle Calédonie et aboutira à une réunion du Comité des Signataires de l’accord de Nouméa, le 2 décembre 2017, qui décideront d’inscrire automatiquement l’intégralité de la population Kanak sur les listes électorales. En contrepartie, les indépendantistes acceptent que tous les natifs de Nouvelle Calédonie avec 3 ans de résidence puissent être inscrits.

En septembre 2018, le groupe de mission de l’ONU conclura à un travail d’élaboration des listes « globalement satisfaisant. » La liste électorale pour la consultation regroupe 174 995 personnes, avec une population Kanak qui approcherait, voire dépasserait la majorité.

  • La consultation

Dans l’ensemble, le scrutin a été très bien organisé et s’est déroulé dans une ambiance respectueuse. La consultation a couté plus de 5 millions d’euros avec un coût par électeur 10 fois supérieur à la moyenne en France métropolitaine. L’abstention était également très faible avec un taux de participation de 80,63%.

Un sursaut de militantisme a été observé auprès de la jeunesse Kanak qui s’est fortement mobilisée pour le vote.

Il est à noter qu’une forte restriction des votes par procuration, spécialement créé pour cette consultation dans les Îles Loyauté, a occasionné la perte de plusieurs milliers de voix.

Le « Non » l’emporte à 56,7% des voix, contre « 40% » de oui, on est loin des analyses des experts qui prédisaient une victoire du « Non » à 70% des voix. Le résultat du vote montre une forte polarisation du territoire. Loin de calmer le climat politique de la région, la Nouvelle Calédonie sort encore plus clivée de ce vote « politiquement, ethniquement et géographiquement. » Une analyse montre une répartition ethnique du vote sur la quasi-totalité du territoire. Dans la ville de Nouméa, on observe une répartition ethnique et sociale du vote, avec un vote indépendantiste confiné aux quartiers périphériques de la ville.

Pour reprendre les mots d’Olivier Houdan, le vote du 4 novembre est bien une « défaite victorieuse des indépendantistes. » Ce vote montre en effet une adhésion bien plus vaste que prévue d’une partie du peuple calédonien au projet indépendantiste. D’autant plus que l’accord de Nouméa prévoit l’organisation d’un deuxième référendum en cas de rejet de l’accession à la pleine souveraineté.

  • Les référendums de 2020 et 2021 et la position française sur la question de l’indépendance
  • Les référendums de 2020 et 2021

Comme nous l’avons dit précédemment, le point 5 de l’accord de Nouméa prévoit l’organisation d’une nouvelle consultation en cas de rejet de l’indépendance. Une deuxième consultation a été organisée le 4 octobre 2020 et a abouti à une nouvelle victoire du « non » avec 53,26% des suffrages exprimés, avec donc une baisse par rapport au résultat de 2018 (56,7%). On note une répartition quasi-identique des votes qui suivent les frontières ethniques et sociales des territoires de Nouvelle Calédonie.

Un troisième référendum est réclamé dès le 8 octobre 2020 par Victor Tutugoro, porte-parole du FLNKS. La demande officielle intervient le 8 avril 2021. Le 30 juin 2021, le gouvernement français et les responsables politiques Calédoniens s’accordent pour organiser une troisième consultation le 12 décembre 2021. C’est un point de désaccord profond entre les non-indépendantistes Calédoniens et les indépendantistes qui voulaient que le référendum se tienne à la date limite prévue par l’accord de Nouméa, soit en octobre 2022.

Cette situation donne lieu à un boycott du scrutin de la part des partis indépendantistes qui invoquent en plus une impossibilité de faire campagne en raison de la situation sanitaire dans la région. Face au refus catégorique de l’Etat français, les partis indépendantistes avaient appelé à la non-participation de leurs militants et de leurs partisans.

Le 12 décembre 2021, le « non » l’emporte à 96,5% des voix. La participation, en chute libre en raison du boycott, s’élève à 43,87% (contre 80% en 2018). Tous les partis indépendantistes déclarent ne pas reconnaitre les résultats de cette consultation qui était censée être la dernière. La sincérité du scrutin est remise en question. Charles Washetine, porte-parole du parti de libération Kanak (PALIKA) déclare que « les conditions d’organisation du scrutin ont altéré la sincérité de la consultation. »

Les partis indépendantistes réunis au sein de l’Union nationale pour l’indépendance (UNI) ont annoncé, le 23 décembre 2021, avoir déposé un recours au Conseil d’Etat pour contester les résultats du référendum du 12 décembre.

Il est clair que cette situation ne peut qu’accroitre l’instabilité dans la région qui a été fortement impactée par la crise sanitaire à partir de septembre 2021.

  • La position française

La Nouvelle Calédonie est une région stratégique pour la France du fait de sa position dans le Pacifique entre l’Australie et la Nouvelle-Zélande et sa proximité avec les routes maritimes permettant d’accéder à l’Antarctique. Elle dispose également d’une zone économique exclusive maritime de 1 740 000 km² où la France exerce des droits souverains en matière d’exploration et d’exploitation des ressources naturelles.

Le territoire émergé est lui aussi riche en ressources naturelles, notamment en Nickel, élément essentiel de l’industrie de l’acier inoxydable. La Nouvelle Calédonie dispose d’environs 25% des ressources mondiales de Nickel.

Il semble donc plutôt raisonnable de s’interroger sur la position officieuse de la France, qui pourrait avoir des raisons de s’opposer à l’indépendance de la Nouvelle Calédonie.

Lors de la signature de l’accord de Matignon en 1988, la France s’était positionnée en médiateur en se servant du désaccord entre les Kanak et les Calédoniens non-Kanak. Le président Emmanuel Macron prend position sans équivoque à l’issue du référendum de 2018 : « Je veux dire la fierté pour le chef de l’Etat que la majorité des Calédoniens ait choisi la France […]. »

La formulation même de la question lors du référendum de 2018 montre une volonté de la part du gouvernement français de forcer les Calédoniens à choisir entre un statut quo ou une émancipation pure et simple de la France. La question originale était censée porter sur « le transfert à la Nouvelle-Calédonie des compétences régaliennes, l’accès à un statut international et l’organisation de la citoyenneté en nationalité. »

On peut aussi noter l’attitude de la France dans l’élaboration des listes électorales. Cette dernière tend en effet systématiquement à vouloir contrebalancer la restriction du corps électoral telle que prévue par l’accord de Nouméa. Nous avons déjà parlé des restrictions en matière de procurations qui ont touché les Îles Loyauté lors du référendum de 2018 avec l’ouverture de bureaux délocalisés à Nouméa (40 minutes de vol).

Plusieurs controverses ont notamment concerné le découpage administratif des circonscriptions législatives. Il repose sur des commissions administratives spéciales assez opaques qui ont été maintes fois accusées d’irrégularités, en l’espèce d’inscriptions de personnes inéligibles sur les listes électorales. Ces inscriptions indues auraient représenté 5% de la liste provinciale en 2014, ce qui aurait fait perdre 2 sièges au Congrès aux indépendantistes (Mathias Chauchat, la fraude à la sincérité du corps électoral en Nouvelle Calédonie).

Un autre indice sur la position française est la poursuite du peuplement extérieur en Nouvelle Calédonie. Chaque année, environs 1300 personnes (solde migratoire net) s’y établissent, principalement dans l’agglomération de Nouméa. La France continue d’encourager la migration des métropolitains, notamment par une majoration de 73% des traitements des fonctionnaires et de nombreuses défiscalisations.

Cela contribue à renforcer le clivage entre les Calédoniens français, plus aisés, qui bénéficient en majorité de la rente foncière, et les Kanak, désavantagés par la baisse des salaires, la hausse des prix de l’immobilier et la baisse de leur pouvoir d’achat. La France continue d’entretenir une « économie artificielle de la dépense publique » en Nouvelle Calédonie qui dispose de sa propre monnaie, le Franc Pacifique (CFP). Le secteur privé y est désavantagé avec une quasi-prédominance du secteur de l’emploi public. La monnaie y est surévaluée, ce qui nécessite un soutien permanent de la France via des transferts financiers dans l’économie. Manuel Valls a notamment annoncé en 2016 un prêt de 200 millions d’euros pour soutenir les usines de Nickel dans la région. C’est symptomatique de la situation Calédonienne. L’économie y est totalement dépendante de la France qui est son principal client à l’export.

Bibliographie :

Formation militaire des indépendantistes Kanak en Lybie : https://www.lexpress.fr/region/le-defi-kanak_494147.html

Réaction des partis indépendantistes face au résultats de 2021 : https://www.lemonde.fr/politique/article/2021/12/23/referendum-en-nouvelle-caledonie-l-un-des-principaux-mouvements-independantistes-depose-un-premier-recours_6107132_823448.html

Résultats du référendum de 2021 : https://www.vie-publique.fr/eclairage/18649-nouvelle-caledonie-3e-referendum-dautodetermination-12-decembre-2021

Zone économique exclusive de la Nouvelle Calédonie : https://www.croixdusud.info/economie/nc_zee.php

Bienvenue dans le Club de Mediapart

Tout·e abonné·e à Mediapart dispose d’un blog et peut exercer sa liberté d’expression dans le respect de notre charte de participation.

Les textes ne sont ni validés, ni modérés en amont de leur publication.

Voir notre charte

À la Une de Mediapart

Journal
Aurélien Rousseau, l’autre caution de gauche de Matignon
Le nouveau directeur de cabinet d’Élisabeth Borne, Aurélien Rousseau, a été directement choisi par Emmanuel Macron. Sa réputation d’homme de dialogue, attentif aux inégalités, lui vaut de nombreux soutiens dans le monde politique. D’autres pointent sa responsabilité dans les fermetures de lits d’hôpitaux en Île-de-France ou dans le scandale du plomb sur le chantier de Notre-Dame.
par Ilyes Ramdani
Journal
Législatives : pour les femmes, ce n’est pas encore gagné
Plus respectueux des règles de parité que dans le passé, les partis politiques ne sont toujours pas à l’abri d’un biais de genre, surtout quand il s’agit de réellement partager le pouvoir. Nouvelle démonstration à l’occasion des élections législatives, qui auront lieu les 12 et 19 juin 2022.
par Mathilde Goanec
Journal
Élisabeth Borne, une négociatrice compétente et raide au service du président
Ces deux dernières années, celle qui vient de devenir première ministre était affectée au ministère du travail. Tous les responsables syndicaux reconnaissent sa capacité de travail et sa propension à les recevoir, mais ont aussi constaté l’infime marge de manœuvre qu’elle leur accordait.
par Dan Israel
Journal — Politique
Le député de Charente Jérôme Lambert logé chez un bailleur social à Paris
Le député Jérôme Lambert, écarté par la Nupes et désormais candidat dissident pour les élections législatives en Charente, vit dans un logement parisien de 95 m2 pour 971 euros par mois. « Être logé à ce prix-là à Paris, j’estime que c’est déjà cher », justifie l’élu qui n’y voit rien de « choquant ».  
par David Perrotin

La sélection du Club

Billet de blog
De l'art de dire n'importe quoi en politique
Le problème le plus saisissant de notre démocratie, c’est que beaucoup de gens votent pour autre chose que leurs idées parce que tout est devenu tellement confus, tout n’est tellement plus qu’une question d’image et de communication, qu’il est bien difficile, de savoir vraiment pour quoi on vote. Il serait peut-être temps que ça change.
par Jonathan Cornillon
Billet de blog
par Fred Sochard
Billet de blog
Qui est vraiment Élisabeth Borne ?
Depuis sa nomination, Élisabeth Borne est célébrée par de nombreux commentateurs comme étant enfin le virage à gauche tant attendu d'Emmanuel Macron. Qu'elle se dise de gauche, on ne peut lui retirer, mais en la matière, les actes comptent plus que les mots. Mais son bilan dit tout le contraire de ce qu'on entend en ce moment sur les plateaux.
par François Malaussena
Billet de blog
par C’est Nabum