Il peut voir sa mère, en présence d’un tiers, une heure par semaine. L’éducatrice l’a prévenu, s’il pleure pendant l’entrevue, il sera ramené dans sa chambre. Il a aussi un père, et il ne voulait pas le voir. « Aïe Aïe Aïe », avait-t-il dit, après avoir été frappé au visage. « Non, non, non », a-t-il dit, quand on l’a arraché des bras de sa mère, et quand son père l’a pris…
Et pourtant, il est en foyer. Le père, lui, peut le voir sans supervision. Le père a demandé ça, qu’on l’arrache à sa mère, et qu’on le mette en foyer, à défaut de pouvoir le prendre avec lui, à cause de la plainte contre lui pour violences sexuelles sur mineur par ascendant. Il pense que la mère n’est pas compétente, que l’enfant ne se développe pas bien, qu’il serait mieux avec lui.
Il a une avocate pour ça, une spécialiste du droit de la famille, qui s’exprime sur Youtube pour encourager les entreprises à faire plus de place aux femmes, dans leur intérêt bien compris ; elle est dans l’humanisme et l’éthique, au point d’en faire un mot valise et une marque déposée. Elle a pris la suite d’autres avocats, dans une affaire qui traîne depuis que le petit est né ou presque, au civil et au pénal.
La mère aussi a un avocat. Il s’appelle Antoine Gitton, un vieux nom germanique, comme Gide. Il y a un Antoine Gitton né en 1648. Mais lui est plus jeune, il a prêté serment le 16 janvier 1991. Un serment auquel il semble tenir beaucoup. Un drôle d’avocat. Diplômé du conservatoire en guitare classique, et fou de cinéma. Lui, il est spécialiste du droit de propriété intellectuelle et conserve une activité accessoire de pénaliste. Et il se retrouve avec le petit, la mère et la grand-mère en charge, le dernier en date d’une plus longue encore série d’avocats, dont bon nombre via l’aide juridictionnelle.
En épluchant les milliers de pages de procédure, les expertises, les rapports de police, il a le sentiment que quelque chose ne tourne pas rond dans la justice française. Le 17 juillet 2022, il tweete : « Parce que finalement je vis, comme avocat, une expérience que je pensais ne pas devoir vivre dans la société démocratique qui est supposée être la nôtre, malgré un total désenchantement à l'idée du monde judiciaire acquis depuis quelque temps déjà... La question n’est pas de savoir si un enfant doit aller à la mère plutôt qu'au père ou l'inverse. La question qui me taraude est comment une juge peut-elle persister à motiver le placement d'un enfant de 5 ans qui vit heureux avec sa mère qu'un véritable expert psychiatre a décrit le 22 juin dernier comme ‘intelligente, chaleureuse, délicate, sensible, ouverte à autrui, apte au dialogue et aux échanges (...)’ sans considérer devoir statuer sur le faux rapport psychiatrique qui a motivé le placement initial, au préjudice des droits et des intérêts de l'enfant.»
Ça tombe bien, il avait fait son mémoire sur un aspect de l’affaire Dreyfus. Il l’avait intitulé « avocat, service public et dissidence »
Le petit garçon a cinq ans. Comment est-il arrivé en foyer ?
Tout commence quand la jeune mère rompt avec le père, Denis, à l’hiver 2017-2018. Elle porte plainte au pénal contre lui pour violences, une plainte finalement reçue par le commissariat du 2ème arrondissement de Paris, au terme d’une longue bataille. Sur Mediapart, Sophie Boutboul publie un article circonstancié : « Porter plainte pour violences conjugales: le parcours d’une combattante » (https://www.mediapart.fr/journal/france/251120/porter-plainte-pour-violences-conjugales-le-parcours-d-une-combattante).
La bataille judiciaire autour de l’enfant est lancée, à Paris, mais aussi en Martinique, où Cynthia réside de mars 2018 à septembre 2019. Les signalements de divers intervenants sociaux ou médicaux pour « information préoccupante » concernant l’état de santé de l’enfant s’enchaînent, les pièces n’arrivent pas toujours devant les juges. Au civil, expertises ordonnées et rarement menées à terme, multiples décisions des juges aux affaires familiales (JAF), appels, nouvelles décisions, procédures incidentes… Au pénal, l’instruction de la première plainte pour violences conjugales s’enlise.
Cynthia dépose plainte le 30 octobre 2021 contre le père pour violences sur leur fils âgé maintenant de 5 ans, quand celui-ci se plaint d’avoir été frappé au visage. Les fonctionnaires de police du commissariat du 13ème arrondissement de Paris, où la mère et l’enfant résident, et les fonctionnaires de police de la brigade de protection des mineurs demandent à Cynthia de conserver l’enfant le temps de conduire les investigations.
Le père continue les procédures pour non-représentation d’enfant, et finit par obtenir gain de cause, en appel.
Les choses se précipitent alors. Les policiers qui avaient eu tant de peine à agir au moment du dépôt de la première plainte pour violences à l’encontre de Cynthia dans le 2ème arrondissement se ruent devant son domicile dans le 13ème une première fois, le 23 mars 2022, pour saisir l’enfant, que sa mère ramenait d’une consultation médicale, en pleine rue. Ils remettent l’enfant au père. Cynthia, puis sa mère qui était venue aux nouvelles, sont placées en garde à vue. Les conditions de la garde à vue de Cynthia sont éprouvantes, dans une cellule avec des toxicomanes, sans hygiène, privée de nourriture, de boisson et de ses médicaments contre l’asthme. Et, au matin, après 24 heures sans manger, boire ou dormir, elle est extraite de sa cellule à 7h00 le matin et présentée au docteur Moquin, psychiatre à Meaux, sollicité par le policier « pour savoir si elle doit être internée en psychiatrie », et celui-ci établit un rapport.
Ce rapport, apparu entre les mains de l’avocate du père, qui l’a utilisé devant la juge des enfants le 7 avril, est aberrant dans sa forme. Il porte en-tête du tribunal judiciaire de Paris, mais on ne trouve au départ nulle trace d’une réquisition dans le dossier, et le rapport lui-même commence par une formule du serment de produire une expertise contraire aux dispositions des articles 160 du Code de procédure pénale et 6 de la loi 71-498 du 29 juin 1971 relative aux experts judiciaires https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000874942/.
Pire, il s’avère que « l’expert » psychiatre prétendu n’a jamais prêté préalablement serment, ce qui motivera une inscription de faux de Me Antoine Gitton devant le Juge des enfants, inscription de faux qui perdurera.
La défense du père finira par produire la réquisition, le 11 juillet, une réquisition un peu étrange, comme on verra.
Il est possible que le docteur Moquin souffre d’une forme légère de phobie administrative (ceci n’est pas un avis d’expert). Il présentait ainsi sa défense lorsqu’il fut accusé d’un usage abusif du titre de psychiatre, quelques mois avant de l’obtenir effectivement, et d’avoir indiqué « assistant ou chef de clinique » lors de son inscription au tableau de l’ordre : « Le Dr M soutient que, depuis des années, il indique sa qualité de praticien attaché sur les courriers et les hospitalisations d’office ; que la mention « psychiatre » qui lui est reprochée est le résultat d’une maladresse qu’il a corrigée de lui-même ; qu’il a découvert lors de l’audience que lui était également reproché le fait qu’il se présente comme « chef de clinique » ; qu’il avait déjà réglé ce problème en appelant le conseil de l’ordre ; qu’il n’y a pas de « chef de clinique » en Seine-et-Marne et que ce titre n’a aucun intérêt pour un praticien attaché au 7ème échelon ; qu’il n’a jamais mentionné ni fait usage de ce titre dans aucune de ses interventions ou dans ses examens ; qu’il a simplement coché une case en pensant qu’il n’y en avait pas pour ‘‘praticien attaché’’ ; que les faits qui lui sont reprochés sont apparus à l’occasion d’un examen de garde à vue »… En appel, le Conseil national de l’ordre des médecins considéra que la faute était vénielle et annula la décision d’interdiction d’exercer pendant un mois prononcée initialement contre lui.
En tout cas, le docteur Moquin n’est pas un expert enregistré auprès des tribunaux et dans cette affaire, il n’a pas prêté serment, alors que la loi l’y oblige. Le Ministère Public a-t-il même été simplement avisé de l’intervention du Dr MOQIIN lors de la garde-à-vue de Mme VOLGET ? Rien ne permet de le démontrer et on peut raisonnablement en douter. Il y a beaucoup d’experts agréés par le Tribunal de Paris. Ils habitent la plupart du temps à Paris. Mais c’est le docteur Moquin, de Meaux, et qui n’est pas expert, qui est choisi par l’officier de police judiciaire, M. Yannick Bressan.
C’est un peu ballot, parce que la réquisition, qui est finalement produite, par l’avocate du père, le 11 juillet, en réponse à l’inscription de faux de l’avocat de la mère, présente deux caractéristiques intéressantes : elle n’est pas signée, et elle vise l’article 157 du Code de procédure pénale. Or l’article 157 du Code de procédure pénale précise : « Les experts sont choisis parmi les personnes physiques ou morales qui figurent sur la liste nationale dressée par la Cour de cassation ou sur une des listes dressées par les cours d'appel dans les conditions prévues par la loi n° 71-498 du 29 juin 1971 relative aux experts judiciaires. À titre exceptionnel, les juridictions peuvent, par décision motivée, choisir des experts ne figurant sur aucune de ces listes. » On n’a pas connaissance d’une décision motivée… Mais comme la réquisition n’est pas signée, on ne sait pas qui aurait motivé, ni par quels motifs… En tout cas, le docteur Moquin était motivé pour venir de Meaux. Il est lui aussi sur Youtube.
Donc, il y a un rapport Moquin, à la suite d’un entretien dans des conditions plus que discutables. On y reviendra. Pour un profane comme moi, il commence par un étonnant « rappel des faits » : Cynthia « est entendue pour soustraction d’enfant par un parent à ses obligations légales compromettant la santé, la moralité et l’éducation de son enfant. » Et conclut tout aussi étonnamment : « Le sujet reconnaît les faits reprochés ce jour mais justifie sa position ». Bah, le docteur est peut-être encore moins juriste que moi. Cynthia ne peut pas à la fois se reconnaître coupable des faits reprochés (un délit), et justifier sa position (comment diable ?). Elle a gardé l’enfant avec elle, elle ne l’a pas soustrait.
Elle n’a fait que tenir compte des injonctions de la police, en conformité avec l’article D. 47-11-3 du code pénal : « Lorsqu'une personne mise en cause pour le délit de non représentation d'enfant prévu par l'article 227-5 du code pénal soutient que les faits qui lui sont reprochés ont été justifiés par des violences ou toutes autres infractions relevant de l'article 706-47 commises sur le mineur par la personne qui a le droit de le réclamer, le procureur de la République veille à ce qu'il soit procédé à la vérification de ces allégations avant de décider de mettre ou non l'action publique en mouvement. En cas de citation directe exercée par la victime, il veille à ce que le tribunal correctionnel puisse disposer des éléments lui permettant d'apprécier la réalité de ces violences et l'application éventuelle de l'article 122-7 du code pénal relatif à l'état de nécessité. »
Le docteur Moquin n’est pas juriste, d’accord, il n’a pas bien compris les explications de Cynthia. Il est psychiatre, en revanche. Et ses conclusions de psychiatre sont « qu’on retrouve une personnalité de type paranoïaque ». Suit un copié / collé de la description de ce trouble dans un manuel de psychiatrie, sans référence à quoique ce soit dans les propos de Cynthia.
Puis, avec un peu plus de prudence, dans les termes, le rapport ajoute : « l'infraction reprochée peut-être en rapport avec une perception et une interprétation exagérée de sa situation et de son enfant et de soi même (sic). On peut évoquer un sentiment de persécution et de danger qui parait exagéré entrainant des démarches médicales et judiciaires. »
Magnifique ! De deux choses l’une : ou bien le Docteur Moquin, au moment de l’examen, n’a aucune connaissance du dossier judiciaire et médical, sauf ce que « le sujet » lui en a dit. Alors on voit mal comment il peut honnêtement attribuer les démarches judiciaires et médicales de Cynthia à un trouble de la personnalité paranoïaque, d’autant moins qu’il ne signale aucun symptôme autre que celui d’avoir fait ces démarches, et qu’il ne diagnostique pas de délire de persécution…
Amener son enfant en consultation, avec des professionnels de santé physique ou mentale, défendre bec et ongles ce que l’on croit être son intérêt devant les tribunaux relève plutôt des obligations parentales de veiller à la santé et à la moralité de l’enfant…. Les personnes qui portent plainte pour harcèlement et violences à plusieurs reprises contre la même personne ont-elles « un sentiment de persécution et de danger exagéré » ? Qui peut le dire sans avoir consulté l’intégralité du dossier, entendu les parties, etc., bref fait le travail de la justice ? Qui ? Le docteur Moquin. Erreur d’orientation professionnelle. M. Moquin aurait dû être juge et jury, voire Dieu.
Ou bien le bon docteur a été informé que le problème avec Cynthia était qu’elle faisait des démarches judiciaires et médicales… Elle ne serait pas un peu parano, celle-là, dites-moi docteur de Meaux ? On serait dans une ambiance de la psychiatrie soviétique de l’époque Pliouchtch. Ce qu’à Moquin ne plaise.
La garde à vue se termine après que Cynthia a été contrainte de signer un « rappel à la loi » mentionnant le délit de soustraction d’enfant, prolongation destinée à « lui faire rentrer dans le crâne » qu’elle doit se soumettre.
Après cet épisode éprouvant, Cynthia se soumet volontairement à une expertise psychiatrique. Elle consulte le docteur Michel Gayda, qui ne s’exprime pas sur Youtube, mais qui publie pas mal de bouquins scientifiques. Il est expert honoraire agréé auprès de la Cour de cassation (https://cnemj.fr/experts/gayda-michel/) et figure sur la courte liste des médecins habilités pour l’année 2022 à délivrer des certificats relatifs à la constatation de l’altération des facultés mentales ou corporelles de personnes majeures susceptibles de faire l’objet d’une mesure de protection (tutelles) par le Tribunal judiciaire de Paris. Pour Meaux, je ne sais pas.
Le rapport a l’air sérieux, pour le profane que je suis. Quelques extraits : « Au total je ne retrouve pas chez elle d’anomalies mentales ou psychiques, actuelles ou passées. Le conflit existant après la rupture de la vie de couple et s’extériorisant à travers l’enfant a pu être perturbateur sur le plan de la vie affective et de l’exercice de la maternité mais sans qu’il s’inscrive sur une pathologie quelconque de la personnalité sur le plan mental ou psychique. Il s’agit d’une personnalité chaleureuse, attentive à autrui, intéressée par le domaine
artistique, l’existence d’autrui, capable d’empathie. Je ne retrouve pas de dimension perverse chez elle à savoir un goût pour la malfaisance. S’il y a eu perturbation et souffrance, elle résulte de la rupture difficile de la vie de couple et des conflits qui ont pu persister avec des divergences quant à la prise en charge de l’enfant. Cette souffrance n’est pas révélatrice d’une personnalité marquée de traits psychopathologiques. La non-représentation d’enfant dont elle explique les raisons ne s’inscrit pas dans le registre de la maladie mentale mais résulte du contentieux existant entre les deux parents après la rupture de la vie de couple et de la divergence des pratiques éducatives qui ont pu se produire. Elle n’est pas en rapport avec une pathologie mentale ou une personnalité pathologique. Du fait de l’absence de pathologie mentale ou psychique, on ne peut retenir une dangerosité psychiatrique la concernant pour elle-même ou pour autrui. » « On ne retrouve pas de dimension paranoïaque ni de caractère, ni de délire. Aucun symptôme évocateur n’est retrouvé. Elle est en prise avec le réel mais marqué par les frustrations affectives de sa vie de couple, les inquiétudes par rapport à l’enfant, anxiété bien habituelles (sic) pour les mères. »
Mais le rapport Moquin fait son petit bonhomme de chemin. Il est d’abord produit par la défense du père dans la procédure d’instruction sur les faits de violences volontaires sur ex conjoint pour lesquels il est mis en cause et il est ensuite un des éléments essentiels dans la décision de la justice de renverser partiellement les décisions précédentes (ordonnance d’action éducative en milieu ouvert (AEMO) est maintenue; la résidence principale chez la mère avec droit de visite médiatisé du père, sont remplacés par la résidence principale chez le père, un droit de visite et d’hébergement de la mère). La justice passe, et s’applique.
Mais, lors de l’exercice de son droit d’hébergement, la mère constate le 25 mai, et fait constater que son fils, à la suite d’un séjour chez le père, présente une grosse ecchymose et une fissure anale… La brigade de protection des mineurs est saisie, un rapport de l’unité médico-judiciaire est requis. Le mardi 31 mai 2022, Cynthia est informée par les policiers qu’une modification de la qualification a été porté à la plainte initiale du 30 octobre 2021 pour violences. Les faits sont désormais qualifiés de "violences sur mineur par ascendant et agression sexuelle", à la suite du rapport de l’unité médico-judiciaire, lequel n’est communiqué à sa mère ni à son avocat. Les mêmes consignes de ne pas confier l’enfant au père sont données par écrit.
Le 1 juillet 2022 Cynthia prend connaissance, par lettre recommandée avec accusé de réception d'une ordonnance de placement de l’enfant émise par la juge des enfants sur la base de deux envois du conseil du père, dont le rapport Moquin, et un rapport du service désigné pour AEMO, l’œuvre de Secours aux enfants (OSE) en date du 22 juin 2022. Ce rapport interprète la relation de l’enfant avec la mère comme fusionnelle et ne laissant pas de place à un tiers, en l’occurrence le père…
La veille, le 30 juin, cette ordonnance avait été exécutée par la force publique accompagnée d’un responsable de l’Aide à l’Enfance… Les policiers étaient armés de bombes lacrymogènes et de tasers, munis de boucliers, de casques avec visières, de jambières de protection et de gilets pare- balles. Ils défoncent la porte avec un vérin. Prévenus, l’avocat de Cynthia, Maître Gitton, est là, M. Lemonier, journaliste à Mediapart, aussi. Les trois dangereux individus résidant dans l’appartement, un enfant pesant 26 kg, sa mère pesant 51 kg et la grand-mère âgée de 65 ans pesant 48 kg n’opposent aucune résistance. Les deux camions de pompiers, dont un avec grande échelle, n’ont heureusement pas à intervenir.
Les policiers indiquent : "Nous n'avons pas connaissance de la réquisition UMJ ni de la consigne écrite qui vous fut remise, ça ne nous intéresse pas, vous n'avez pas remis l'enfant à son père ». Ils refusent de donner lecture de l’ordonnance qu’ils exécutent. Le substitut qui a autorisé la destruction de la porte indique à Maître Gitton qu'il n'avait pas connaissance du volet pénal.
Les policiers et le responsable de l’ASE emmènent le petit en pleurs au foyer Eleanor Roosevelt de l’OSE.
Vous savez maintenant pourquoi le petit n’a pas de vacances. Vous savez maintenant pourquoi il est en foyer.
Quand et comment le petit va-t-il quitter le foyer, et pour aller où ?
Cela sera l’objet de la deuxième partie.