Introduction au débat d'aujourd'hui

Avant-propos : Ce texte constitue l’avant-projet de la première partie d’un rapport du Comité du projet qui en
comptera trois. La deuxième partie sera consacrée à la question d’un nouveau mode de développement et la troisième
aux questions de démocraties et de changement de nos institutions politiques et sociales.
Cet avant-projet est soumis au débat, aux remarques, aux contributions et sera donc remanié dans les mois à venir.
En le portant à la connaissance de tous et de toutes très tôt, nous souhaitons favoriser l’appropriation la plus large
sous des formes multiples : débats décentralisés, débat sur le site, conventions....
Nous n’avons pas l’ambition de dire tout sur tout, mais de dégager des grands axes qui pourraient identifier et
marquer, le projet et les ambitions politiques du PCF.
Ce texte a été écrit, non pas à un usage national et étroitement électoral, mais avec l’idée que la confrontation sincère
des points de vue en présence dans les mouvements communistes et critiques du monde, dans toute la gauche, était
l’une des nécessités les plus urgentes.
Changer le cours de l'Europe et de la mondialisation : un
engagement pour la France
V7 – Avant-projet public
INTRODUCTION
La crise de 2008 a produit une clarification des choix qui sont posés à l’Humanité. Le monde continuerat-
il à être dominé par la logique mercantile et le pouvoir financier ou irons-nous vers une nouvelle ère
d’émancipation, de conquêtes et de respect des droits humains, sociaux et civiques ?
Les mouvements en Europe, les expériences d’émancipation en Amérique latine, les processus
révolutionnaires engagés par les peuples arabes... Partout, sous des formes multiples, les peuples reprennent
le dessus dans le bras de fer politique face aux tenants du libéralisme. Cela traduit l’impasse des stratégies à
l'oeuvre tant sur le plan économique que sur le plan de la sécurité nationale.
Nous vivons la phase cruciale de l’évolution d’un système, la crise du capitalisme mondialisé. Les
politiques et les stratégies de ses tenants atteignent leurs limites et heurtent partout à des résistances
grandissantes.
Cette crise sociale et économique, politique et diplomatique, démocratique et idéologique,
écologique et militaire, place l’Humanité face à son destin. Le couple inégalités-autoritarisme conduit le
monde dans le mur. La barbarie s’invite chaque jour dans l’actualité.
Les conflits s’enferrent dans des boucheries insupportables. La cupidité et la folie des « grands du monde »
engendrent des risques écologiques, alimentaires, sanitaires, industriels. Plus d’un million d’enfants meurent
chaque année de paludisme.
C’est un fait profondément nouveau de la situation mondiale. Le mythe de la fin de l’histoire est battu en
brèche. Nous sommes entrés dans une nouvelle période historique. Ce système surpuissant, sans aucune
concurrence sur la planète, est aussi fragilisée.
Ceux qui dirigent encore le monde sont en difficulté : la situation est devenue inconfortable et le spectre des
révoltes et des révolutions est désormais débattu avec sérieux. Mais ne croyons pas qu’ils baisseront les bras
facilement. Pour sauver leur système inique, tous les coups sont permis.
Les dominants savent ce qui se passe. Ils observent comme nous les risques pour la civilisation humaine de
la domination des marchés financiers mais il leur est difficile d’afficher clairement la nature de leur projet
politique marquée par la régression sociale et l’autoritarisme. Cette situation peut être décrite simplement :
l’idéologie dominante est en crise.
Nous vivons une crise de civilisation. C’est la crise de la civilisation du capitalisme global et du libéralisme.
Désormais, l’humanité est face à un risque systémique : la domination de la rentabilité financière l’empêche
d’affronter les grands enjeux de développements humains, écologiques, culturels et scientifiques. A titre
d’exemple, le risque agricole est majeur pour les décennies à venir. Si rien ne change, un milliard d’êtres
humains verra sa condition alimentaire régresser. L’énorme défi écologique se heurte de plein fouet à la loi
du profit.
Dans ce contexte, la stratégie des dominants est simple : elle consiste à compresser les coûts salariaux
et sociaux, à utiliser les avancées technologiques pour augmenter les marges et à générer toujours plus de
concurrence monétaire, fiscale et sociale entre les régions du monde, à organiser la guerre de tous contre
tous, à désigner de nouveaux ennemis. C’est la stratégie classique de fuite en avant du système capitaliste.
A la pression du capital et de l’idéologie dominante répondent désormais des doutes, des angoisses, une
exaspération, des espoirs ou des tentatives de penser un autre avenir. Les discours sur les “nouvelles
régulation” ont fait long feu. L’adaptation du système est de plus en plus difficile, les besoins de
dépassement du capitalisme, de coopération, mise en commun, au fond d’un communisme de nouvelle
génération, sont inscrits au coeur de la résolution des enjeux contemporains.
***
La mondialisation, c’est aussi l'émergence d’une conscience mondiale. Évidemment le terme est utilisé
à tort et à travers mais l’essentiel est là : l’interdépendance des problèmes de chacun avec tous est de plus
en plus une réalité dans les consciences et dans les faits. La diplomatie, les enjeux économiques, politiques,
environnementaux mondiaux sont désormais discutés assez largement dans les opinions publiques. Les
problèmes du monde sont les problèmes de tout le monde.
Chacun a désormais conscience que son avenir est lié pour une grande partie à la situation mondiale.
Ces trois réalités, la crise de civilisation, la crise de l’idéologie dominante ainsi que l’émergence d’une
conscience mondiale ont accéléré le retour sur le devant de la scène des pensées critiques. Nous vivons
l’accélération de la prise de conscience par l’humanité de son unité profonde, de sa communauté de
destin planétaire.
C’est le point de départ du présent document. Il participe de l’effort de penser les voies pour changer le
cours de l’Europe et de la mondialisation. Nous voulons contribuer à changer le monde et à proposer un
chemin d’action. Nous critiquons radicalement l’idée de l’impuissance supposée fatale de la France
voire de l’Union européenne. Chacun, chacune a conscience que la mondialisation a limité une grande
partie des ressources anciennes de l'État national qui permettaient la régulation des systèmes économiques,
financiers et commerciaux. Mais la messe est loin d’être dite.
Si les politiques de régulation sociale-démocrate, prétendant corriger les effets sociaux du marché, sont en
grande partie de pures illusions, la France et l’Europe peuvent utilement contribuer à ouvrir de nouveaux
espaces d’intervention en contestant la toute-puissance des marchés dans la régulation des activités
humaines.
Il nous apparait urgent et possible de penser et de développer une nouvelle stratégie, économique et
politique pour la France et qui engage notre pays dans la voie du changement de l’Europe et du monde,
vers une nouvelle civilisation de toute l’humanité. Oui, une nouvelle civilisation libérée des stratégies de
dominations culturelles et économiques et visant à l’essor des dynamiques de partages et de coopérations.
Les voies d'une capacité d'action de la France pour sortir de la guerre
économique et travailler à un ordre alternatif qui renverse les priorités.
Celles et ceux qui prétendent défendre les intérêts de la France sur la base de l'impératif de compétitivité, ne
défendent en réalité que l'abaissement de notre système social et public et la satisfaction des exigences des
marchés financiers. Le conformisme des classes dirigeantes à cet égard n'a d'égal que leur renoncement à
toute ambition de voir notre pays jouer un rôle sur la scène européenne et internationale, un rôle autre que
celui de fidèle second des plus puissants.
L'état présent de la civilisation plaide pour des institutions communes qui permettent une résolution
commune des immenses contradictions de développement des sociétés humaines.
Dans cet esprit, les voies d'une capacité d'action de la France existent. Nous proposons de nouveaux
principes pour une nouvelle stratégie française.
Premier principe, relance politique de la construction européenne fondée sur la rupture avec la stratégie
actuelle de démantèlement des acquis sociaux et du modèle social européen et sur une dynamique de
développement social ainsi que les réorientations économiques et monétaires qu’un tel changement suppose.
Nous pensons que la France peut et doit donner une impulsion décisive pour changer le cours de l'Europe.
Un modèle social européen doit être défendu et développé autour du principe de convergence vers le haut
des systèmes salariaux, sociaux, éducatifs, fiscaux et de services publics. Cela passe par la mobilisation des
forces favorables au développement social, à la création d’emplois de qualité, à la promotion de la formation
et de la recherche, des services publics et d’un nouveau mode de développement écologique et humain. Cela
passe également par la définition d’un politique industrielle et de services novateurs et de l’accroissement de
l’effort de recherche.
Cela signifie miser sur les puissantes aspirations populaires, aujourd’hui bridées, dévoyées, réprimées,
qui se manifestent dans toute l’Europe et non plus viser à un directoire des puissants en s’alignant sur les
positions de l’Allemagne et du grand capital international qui pousse à la fragmentation, aux divisions intraeuropéennes
et à la marginalisation des pays du Sud de l’Europe, du Maghreb et du continent africain.
Le pacte de compétitivité imposé par le pouvoir allemand, et accepté par la France, est l’exemple type de ce
qui est à proscrire dans l’avenir.
Les axes essentiels des transformations à opérer sont avant tout : 1) une Europe démocratique qui rejette le
déni de souveraineté populaire qui la caractérise aujourd’hui 2) une Europe où la dépendance vis-à-vis des
marchés financiers recule et puisse financer le développement des capacités humaines 3) une Europe où
l’hyperconcurrence sociale et fiscale laisse la place aux coopérations pour favoriser le développement social
et la solidarité 4) une Europe qui se développe comme puissance de paix et de sécurité dans le monde.
La politisation des enjeux européens parmi les peuples d’Europe est la condition de la réussite. La
France dispose d’atouts particuliers pour contribuer à ouvrir un débat de cette nature.
Deuxièmement, souveraineté monétaire et financière des peuples dans l'espace européen comme à
l'échelle du monde. Actuellement, les moyens essentiels d'orientation économique que constituent les
banques, le crédit et les monnaies échappent à tout principe d'intérêt général et à leur maîtrise sociale car
elles sont les instruments de la domination des marchés financiers. Une guerre monétaire et financière est en
cours dont le coût essentiel est supporté par les peuples en termes de salaire, de pouvoir d’achat, de chômage
et de précarité, de recul de la protection sociale et des services publics.
Nous proposons de changer la politique monétaire européenne, de changer le rôle de l’Euro et donc les
statuts et les missions de la Banque centrale européenne. L’immense pouvoir de création monétaire dont
celle-ci dispose avec l’Euro, doit être placé sous le contrôle du Parlement européen et des Parlements
nationaux.
Il s’agirait que la création monétaire de la BCE serve à financer un très grand essor des services publics.
Nous proposons pour cela la création d’un Fonds pour le développement social européen, à la place du Fonds
de stabilisation financière, proposition aujourd’hui reprise par l’ensemble du Parti de la gauche européenne.
Ce fond de développement social éméttrait des titres de dettes publiques racheté par la BCE et dont le
produit serait ré-alloué aux Etats-membres pour développer les services publics.
Il s’agirait inséparablement que le coût du refinancement par la BCE des crédits pour les investissements des
entreprises soit d’autant plus abaissé que ces investissemens programment plus d’emplois, de formations, de
progrès écologiques. Il serait relevé pour pénaliser les délocalisations et spéculations.
Simultanément, nous proposons pour la France d’agir au niveau local, régional et national pour orienter
prioritairement le crédit vers le développement social et écologique, en particulier par la mise en place de
Fonds régionaux pour l’emploi et la formation et la création d’un pôle financier public à même d’impulser
cette nouvelle orientation du crédit.
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Dans le même mouvement, la France s'engagerait avec tous les pays qui partagent cet objectif pour la
création d'une monnaie commune mondiale, alternative au dollar, appuyée sur les droits de tirage spéciaux
du FMI. Le FMI doit être totalement transformé et démocratisé pour jeter les bases d’un nouveau système
monétaire et financier international. Le FMI comme l’ensemble des institutions économiques et
commerciales doivent être placés sous l’autorité de l'Organisation des Nations Unies.
Troisième principe, un visa écologique et social pour les marchandises dans le marché intérieur
européen. Actuellement, les règles du marché mondial favorisent, à productivité égale, les activités moinsdisantes
au plan des normes sociales et écologiques, ce qui encourage les délocalisations et
l’hyperconcurrence sociale et fiscale.
Nous voulons doter notre pays et l’Europe de protections communes associées à l’essor de coopérations
internationales favorisant la croissance des normes sociales, et écologiques du droit des salariés et des
modèles sociaux les plus avancés. Une telle ambition est associé à l’objectif de développer une nouvelle
conception du développement humain.
Nous proposons donc de conditionner l'accès au marché unique européen à des engagements de ce type et au
strict respect d’un cahier des charges sociales, écologiques, démocratiques sur le territoire européen. En
retour, la France pourrait proposer d’engager des discussions pour la création d’un fonds mondial de
développement alimenté par les taxes sur les échanges qui permettrait de financer des politiques de
développement social et environnemental.
Dans ce même esprit, l’Europe devrait promouvoir un plan de développpement du Sud de la Méditerranée
sans domination pour aider et accompagner économiquement les révolutions politiques et sociales actuelles.
Quatrième principe, responsabilité sociale, environnementale, territoriale des multinationales. Pour
partie appuyée sur la commande publique et bénéficiant de l’apport immense des services publics notamment
d’éducation, de recherches ou des infrastructures, les multinationales exercent un pouvoir déterminant sur
l'organisation de la production économique sans que ce pouvoir immense soit contrôlé. Ainsi, les bénéfices
des grandes entreprises sont-ils systématiquement maquillés, diminués et déplacés dans les pays à faible
fiscalité et réglementation tandis qu’elle pressurent les sous-traitants nationaux et les poussent à délocaliser
ou à mourir. Dans cette situation, est posé la question du changement de statut de ces entreprises au
détriment de la seule propriété des actionnaires.
Nous proposons que leur entrée sur le marché européen fasse l'objet d'une réglementation spécifique
imposant une réelle responsabilité, de nouvelles règles comptables, de production locale ainsi que de
constitution de comités de groupe mondiaux représentant les salariés.
Une telle réglementation, imposant des règles contraignantes aux multinationales, permettra à la puissance
publique de retrouver un contrôle réel sur ces entreprises qui dominent l’économie mondiale notamment
avec des objectifs chiffrés en terme d’emplois, de formations et une pénalisation fiscale des délocalisations.
Cette proposition doit s’appuyer sur la création d’un système de nouveaux pouvoirs pour les salariés dans
les entreprises françaises et européennes qui leur permettent effectivement d’avoir prise sur les choix de ces
entreprises.
Cinquième principe : les droits humains au coeur d’une nouvelle mondialité.
En Afrique du Nord, les Révolutions citoyennes contredisent la théorie du choc des civilisations et les
politiques de domination. L’affrontement n’est pas entre l’Islam et le monde chrétien, il est entre la barbarie
qui n’a ni couleur, ni frontière et le projet de société d’une civilisation plus humaine.
Ainsi, si la mondialisation peut rimer avec concurrence, délocalisations, règne de la finance et autres avatars,
elle rime aussi avec la déclaration Universelle des Droits de l’Homme, l’ONU, l’Organisation mondiale de la
santé, l’UNESCO.
Au contraire du tous contre tous, depuis les quartiers jusqu’aux continents, nous affirmons que les racines du
mal sont à chercher dans les inégalités terribles ici et là-bas. Elles sont à chercher dans le racisme, la
xénophobie qu’ils soient assumés ou latents.
Notre aspiration au multilatéralisme et à l’émergence d’une communauté humaine soudée par des valeurs, a
des conséquences pour notre conception de la communauté nationale. Contre la racialisation du débat public,
contre l’acceptation dans les faits des discriminations racistes dans tous les domaines de la vie publique et
privée, notre projet pour la France est celui d’une nouvelle mobilisation pour respecter l’article 1 de la
déclaration de 1948 : les hommes naissent et demeurent libres et égaux en dignité et en droits. Nous voulons
une société, une civilisation de pleine égalité des êtres humains, de respect de leurs droits civiques,
économiques et sociaux.
En plongeant dans les racines de la Révolution de 1789, de la laïcité, nous affirmons le besoin que notre
République s’engage pour réaliser l’espérance d’une société débarrassée des préjugés archaïques, racistes,
sexistes, de genre ou d’orientation sexuelle, d’origine sociale ou de lieux d’habitation.
Sixièmement, partager les savoirs en vue de coopérations mutuellement avantageuses. Appuyés sur
l'Université française, des grands laboratoires, des pôles publics et des grands groupes industriels
responsabilisés au plan social et écologique, nous proposons d'expérimenter dans des domaines stratégiques,
notamment l'eau et le médicament, la construction d'une institution non-marchande de partage des savoirs,
placée sous le contrôle des salarié-e-s, des populations et des élu-e-s.
La France prendrait ainsi l'initiative avec d'autres pays de reconnaître des « biens publics mondiaux »
permettant de lever les brevets commerciaux dans le cadre d'utilisation publique sans visée lucrative.
Une telle initiative vise à amorcer des logiques de coopération non-marchande et d'avantage mutuel faisant
appel à de nouveaux critères d’efficacité sociale, opposés à la rentabilité financière, permettant de réduire la
facture liée à la concurrence des systèmes de recherche, aux OPA pour s’approprier la recherche des
concurrents ou encore au développement de l’espionnage économique.
Septième principe : un Front mondial pour un autre monde, la France à l’initiative d’une nouvelle
alliance mondiale
La responsabilité historique des forces de progrès est de construire, avec les peuples, une nouvelle
mondialité de solidarité, de démocratie et de paix.
Le camp occidental et atlantique est aujourd'hui confronté à son usure, à son incapacité à apporter des
solutions aux problèmes de développement humain et écologique ainsi qu'aux propres limites de sa
domination, des échecs des politiques de force, de la montée en puissance des pays émergents. Elle est
associée à des ambitions de domination qui, avec les révolutions informationnelles et écologiques,
conduisent le monde au chaos. Les politique “néo-impériales” mènent à l’impuissance.
La recherche d'un directoire élargi de l'Humanité avec le G20 constitue le signe de la faiblesse
fondamentale de l'alliance occidentale mais en aucun cas sa solution.
La stratégie de la France doit viser à un nouveau rapport de force mondiale fondé sur le besoin de maîtriser
et de changer le cours de la mondialisation. Cette nouvelle alliance est fondée sur le besoin de partage, de
co-développement pacifique et non-aligné au lieu de l’insécurité permanente et des conflits armés
engendrés par l’hégémonie économique, culturelle, monétaire, politique et militaire des États-Unis et
de l’Occident.
Ainsi selon nous, la première tâche d'un Ministre des Affaires étrangères français est de rechercher en
Amérique du Sud, en Afrique et en Asie, en Europe, partout, les moyens de construire cette nouvelle alliance
d'État et de peuples. L'idée de monnaie commune mondiale a fait son chemin en Chine comme en Amérique
du Sud.
Sans naïveté mais avec détermination, nous pensons que la France doit se donner comme objectif de
construire avec d'autres une plate-forme intergouvernementale visant à refonder les objectifs et les
institutions du système économique, financier et politique mondial.
Entendons-nous bien : il ne s’agit pas de substituer une alliance dominatrice à une autre. Il s’agit de
viser à la constitution d’une alliance ou d’alliances qui permettent d’en finir avec les stratégies fondées sur le
rapport de force entre les principales puissances.
Dans cet optique, nous affirmons le besoin d'une nouvelle doctrine onusienne multilatérale faisant de cette
institution et de son Assemblée générale le socle de pilotage des principales institutions internationales.
De la même manière, nous pensons que la doctrine de défense française et européenne doit changer pour
céder la place à une conception de la sécurité internationale faisant de la prévention des conflits et du
désarmement ses principes essentiels. Dans cette optique, l'OTAN est une alliance obsolète et dangereuse
dont nous devons sortir.

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