Mont-de-Marsan fut célèbre pour son club de rugby, l'est encore pour sa bonne bouffe, mais plus encore pour les tribulations de son tribunal de commerce. Alain Andignac, producteur de foie gras en liquidation judiciaire, s'y démène depuis des années contre ce qui ressemble à une entreprise de spoliation, un concentré et une caricature des dérives consulaires en France.
Alain Andignac n'aurait jamais dû être mis en faillite personnelle. Son entreprise, Andignac SA, a été vendue à des financiers belges (Carnard Holding) en mars 1990. Ce sont eux qui, un an plus tard, ont déposé le bilan après n'avoir pas honoré leur promesse d'injecter de l'argent dans l'affaire. Première curiosité, le tribunal de commerce de Mont-de-Marsan n'effectue aucune recherche en responsabilité contre ces financiers qui ont depuis organisé leur propre faillite à Bruxelles. Par contre, il s'acharne sur Alain Andignac, qui n'exerçait plus de mandat social dans la société.
- Coquille. Deuxième curiosité, le tribunal de commerce de Mont-de-Marsan cède Andignac SA en mars 1992 à une société Audifin, dont l'un des actionnaires (22,5% du capital) est Jean Hamilius, dirigeant de la coquille belge qui avait déposé le bilan. Une ficelle vieille comme les tribunaux de commerce: on dépose le bilan, les dettes sont nettoyées, et on rachète le tout pour pas cher à l'aide d'un faux nez. En l'occurrence, Audifin rachète pour 130 000 F un actif évalué à plusieurs millions. Pourtant, Alain Andignac avait lui-même déposé une offre de reprise «nettement plus intéressante», selon le rapport du mandataire liquidateur, Me Berthé. Mais elle est refusée au motif qu'il aurait lui-même conduit Andignac SA à la faillite ce qui est faux.
L'actuel président du tribunal de Mont-de-Marsan, Jean Caussade, spécialement en charge du dossier Andignac en tant que juge-commissaire, entérine la manoeuvre. Mais elle est tellement grosse que la cour d'appel de Pau tousse un peu: «Il était possible de s'apercevoir que Jean Hamilius agissait au nom et pour le compte de la société Audifin», observe le ministère public. Pourtant, la cour refuse d'annuler l'attribution à Audifin, elle exige seulement que Hamilius se retire du capital: ses partenaires pourront jouir en paix d'un actif bradé, le tribunal de commerce de Mont-de-Marsan sauvera l'honneur, ou ce qu'il en reste.
Judiciariser en rond. Cela ne suffit pas: il faut faire taire l'empêcheur de judiciariser en rond. Me Berthé, le mandataire liquidateur, assigne alors Alain Andignac en comblement de passif. Il est condamné par le tribunal de commerce à verser 250 000 F. Et comme il ne peut pas payer, on le place en faillite personnelle, tous ses biens sont saisis. Andignac porte plainte contre Berthé, mais le TGI de Mont-de-Marsan refuse d'instruire. Par contre, il manifeste un sens inverse de la coercition: Alain Andignac est mis en examen pour abus de biens sociaux depuis maintenant sept ans sans que l'instruction ait avancé. Justice à deux vitesses? Sur une dizaine de plaintes contre Me Berthé, aucune n'a prospéré. Le procureur de Mont-de-Marsan, Claude Gauze, s'en était expliqué devant la commission d'enquête parlementaire sur les tribunaux de commerce: «Depuis, je dirais que Me Berthé a été cadré. Je crois qu'il est beaucoup plus attentif, il craint les poursuites.» Dans le cas d'un mandataire judiciaire, une simple remontrance suffirait donc à ramener l'ordre public.
Guerre ouverte. Entretemps, Alain Andignac a fondé une Association de défense des justiciables (ADJ). C'est la guerre ouverte contre le tribunal de commerce de Mont-de-Marsan. Dans une citation à comparaître devant le tribunal correctionnel délivrée en juin, Andignac accuse un bel échantillon de notables locaux, Jean Caussade, président du tribunal de commerce, Gilles Berthé, mandataire, Jean-Pierre Ginesta, notaire, et Henri D'Hérailde de Brisis, ex-bâtonnier de l'ordre des avocats, d'avoir détourné 260 000 F de concert. L'histoire concerne deux terrains à Mont-de-Marsan qu'Andignac avait vendus en octobre 1992, avant sa faillite personnelle, mais dont le fruit était resté bloqué Dieu sait pourquoi dans les mains du notaire. Saisi, cet argent aurait dû servir à rembourser les créanciers d'Andignac. Sauf qu'au final les terrains n'apparaissent pas dans la procédure de faillite. Andignac affirme que les susnommés ont encaissé le produit de la vente (1). En retour, ces derniers ont attaqué leur accusateur en dénonciation calomnieuse. La citation en correctionnelle délivrée par Alain Andignac pour faux et vol a fait grand bruit à Mont-de-Marsan. Dans un étonnant réflexe de caste, les 40 avocats du barreau s'étaient précipités à l'audience en solidarité avec leur ex-bâtonnier. Eric Hautrive, l'avocat parisien d'Alain Andignac, avait dû rappeler ses confrères à «faire un peu de droit». Cet épisode rappelle la mésaventure d'Arnaud Montebourg, le rapporteur (PS) de la commission parlementaire, qui avait dû en appeler aux gendarmes pour forcer les juges du tribunal de commerce à venir témoigner. Dans sa grande sagesse, la Cour de cassation a décidé que ces dénonciations croisées seraient désormais jugées à Bordeaux. Il était temps, l'air de Mont-de-Marsan devenait sacrément renfermé.
(1) Bénévole, le président du tribunal n'a rien touché mais a signé les ordonnances autorisant le liquidateur à percevoir 161 000 F, le notaire: 46 000 F et l'avocat: 25 000 F.
LECADRE Renaud