ZOLA EN HAUTE PROVENCE

Condamné pour trouble anormal du voisinage à poursuivre l’insonorisation de ses installations, le patron d’une scierie en infraction accuse ses voisins de vouloir fermer son entreprise.

On ne saurait trop le répéter: méfions-nous des fake news qui pullulent sur les réseaux sociaux et ailleurs sur internet. En voici la preuve.

 

Postée il y a plus d’un mois, une pétition fait un tabac sur Change.org. Plus d’une centaine de milliers de signatures, et ça continue. La cause ? Une scierie des Alpes-de-Haute-Provence, employant 8 personnes, serait menacée de fermeture à la suite d’une décision de justice obligeant le patron à compléter l’insonorisation de ses installations pour un coût exorbitant et à verser aux plaignants des indemnités tout aussi exorbitantes, mettant en péril les finances de son entreprise.  Relayée par un article dans le quotidien La Provence le 16-12-2017, puis par un reportage dans le journal de 13 h de TF1 du 20-12-2017, cette pétition fait le buzz, dupant des dizaines de milliers de personnes de bonne foi. Rendez-vous compte : une scierie va devoir fermer, un petit patron héroïque se bat contre des  voisins teigneux qui ne supporteraient ni le chant du coq , ni l’odeur du bois. Du coup, ils feraient un caprice, et des juges complaisants leur emboîteraient le pas. Zola en Haute Provence.

 

Sauf que tout est faux.

 

Le patron n’a rien d’un héros vertueux. Pour éviter de payer un loyer trop lourd il s‘installe en 2006 sur le terrain de ses parents. Le hic, et il est gros, c’est que le terrain parental se situe en zone agricole, incompatible avec la nature de son entreprise de fabrication de meubles d’extérieur, entreprise industrielle d’ailleurs  classée pour la protection de l’environnement. 

 

Sans même attendre l’obtention du permis de construire – refusé 4 mois plus tard – il commence à travailler sous des hangars (agricoles) complètement ouverts. Scies, dégauchisseuse, rondineuse, tronçonneuses, engins de chantier, orchestrés par un générateur obsolète bruyant et insalubre  car dégageant un impressionnant panache de fumée, organisent chaque jour, du matin au soir, un concert particulièrement apprécié des riverains (moins de 200 mètres pour les plus proches), d’autant que cette scierie se situe dans une combe qui joue pleinement son rôle de caisse de résonance.

 

Que faire ? Supporter ? Partir ? Composer avec l’exploitant ? Impossible. Les lettres recommandées n’obtiennent pas de réponse. Ne reste plus qu’à porter plainte. Et Dieu sait si porter plainte demande de l’énergie, du temps et de l’argent. Outre le sort toujours aléatoire réservé à ce type de démarche.

 

Que font les services de l’état, préfecture et sous-préfecture ? Ils s’émeuvent (sic), tentent, à l’initiative des voisins devenus plaignants et organisés au sein d’une association pour la préservation de l’environnement, de chercher une solution alternative, en invitant cette scierie à s’implanter sur une zone appropriée où elle ne dérangerait personne. Recherches qui vont durer 5 ans sans aboutir, l’exploitant refusant toute proposition (d’ailleurs longue et coûteuse).

 

Le temps joue pour lui. Croit-il.  Ce qui ne l’empêche pas d’être condamné 2 fois pour constructions et affouillement illicites, d’abord en première instance (février 2012), ensuite en appel (mars 2013). 

 

Puis à nouveau 2 fois pour trouble anormal du voisinage, en première instance (mars 2016), ensuite  en appel (décembre 2017). C’est cette deuxième condamnation qui déclenche l’hallali.

 

Or, que dit le juge ? Il ne décrète pas la fermeture de la scierie, loin s’en faut, mais condamne le patron vertueux  à compléter l’isolation du hangar principal  dans un délai de 6 mois et à remplacer les engins de type « manitou » par des engins à moteur électrique, moins bruyants, dans un délai de 5 ans. Le patron vertueux, qui se dit écolo, va devoir mettre ses actes en conformité avec ses déclarations. C’est le moins qu’on puisse attendre d’une entreprise qui a pris le risque de  s’installer sur une zone interdite. C’est le moins que puisse faire le patron vertueux pris à son propre piège, au piège de sa double infraction. Ce qui ne l’empêche pas d’accuser les voisins teigneux (et les juges qui leur ont donné raison) d’où viendrait tout le mal. C’est tellement plus commode.

 

D’autant que ça marche. Les soutiens s’accumulent. Mais le temps joue contre lui cette fois, car dans 6 mois il va devoir rendre des comptes à la justice. 

 

Il n’est jamais agréable d’être accusé de vouloir fermer une entreprise et de mettre 8 employés au chômage. Mais il est encore plus dangereux de faire des véritables victimes des bourreaux acharnés à ruiner cette entreprise, surtout quand elle est en infraction et qu’elle a été condamnée 4 fois. On joue ici avec le feu, et à jouer avec le feu on se brûle.

 

 

 

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