Sans-abrisme, comment agir ?

Une crise humanitaire frappe tant d’hommes, de femmes et d’enfants. En France. En bas de chez nous, aux seuil de la supérette, sur les bouches-d’air chaudes du métro ou dans un recoin d’ombre frais, ils et elles sont une partie spectrale de notre quotidien, nous les regardons, les aidons parfois, les oublions souvent. En fait, nous les avons collectivement abandonné-e-s. Que faire ?

Manifeste par 

Théo Challande Névoret

 (Conseiller Fédéral EELV, Marseille)

& Michèle Rubirola

(Conseillère Départementale des Bouches-du-Rhône, EELV) 

  

C’est gentil de nous flatter, mais non merci. 

"Je suis flattée. Merci. Mais je ne pourrai accepter une récompense que sous un gouvernement qui tient ses promesses et qui met tout en œuvre pour sortir les personnes sans domicile de la rue", écrit Blanche Gardin dans une lettre adressée à Emmanuel Macron.

La polémique provoquée par le coup d’éclat de Blanche-Gardin s’est transformée en passe-d’armes politicienne. Du moins du côté du gouvernement, qui est sur la défensive. Blanche Gardin a en effet refusé d’être décorée de l'ordre des Arts et des Lettres en raison de la trop faible action politique en faveur des sans-abris en France.

La contre-attaque et justification de Julien de Normandie, Ministre chargé de la Ville et du Logement, est-elle réellement satisfaisante ? « Jamais un gouvernement n’avait fait autant » explique-t-il.

Vraiment ? “Violation du droit au logement” selon l’ONU, qui par la voix de Leilani Farha, rapporteure spéciale sur le droit au logement, déclarait dans les médias français :

« En France, le système est tel que de nombreuses personnes n’ont même pas accès aux services d’hébergement d’urgence les plus basiques ». 

« La France est bien placée pour parvenir à remplir ses obligations en matière de droits de l'homme », estime la rapporteure. « C'est un pays riche, le sans-abrisme et le nombre de morts sans-abris ne sont pas acceptables, vu les ressources disponibles. »

L’argument politique de Julien de Normandie est en effet bien en-deçà de la réalité de la crise humanitaire. Il dévoile au contraire que les politiques successives et celle du gouvernement d’Emmanuel Macron sont trop largement insuffisantes. Car l’argument de Julien de Normandie est seulement rhétorique: ‘’faire’’ et ‘’faire plus’’, sont toujours autant insuffisants.

Voici pourquoi.

 

Les morts de la rue : un-e seul-e, c’est déjà trop.

En France, 566 personnes sont décédées en 2018. En 2019, on en dénombre déjà plus de 200 [1]. Des chiffres saisissants, tragiques et probablement très en-dessous de la réalité. Plusieurs estimations permettent de penser que seulement 15% à 30% des décès de personnes sans-abris ont été recensées [2.1] [2.2] [2.3].

Près de 3.000 personnes décèderaient dans la rue chaque année en France. C’est dire l’ampleur du désastre et l’ampleur de la faute collective qui nous incombe.

Les noms de ces personnes ne sont même pas toujours connues. Le collectif des Morts de la Rue leur rend hommage et préserve leur mémoire car, une personne victime de la rue, c’est déjà une personne de trop. Penser autrement, ne serait-ce pas accepter une gestion statistique d’humanités déchirées, meurtries, abandonnées ? Alors, le mot dignité se viderait de son sens. 

Dignité: principe son lequel toute personne mérite un respect inconditionnel, indépendamment de son âge, de son sexe, de son état de santé physique ou mentale, de sa condition sociale, de sa religion, de son origine ethnique ou de ses convictions politiques.

Dignité encore, intrinsèque à l’homme (et aux femmes) selon le philosophe Éric Fiât :

« L'homme a une dignité, laquelle dignité ne comporte ni degrés ni parties. (...) En l'homme, un noyau infracassable » mais qui peut être nié par le regard de l’autre : 

« Le secret de ma dignité se trouve dans le regard qu'autrui porte sur moi. Et ma dignité restera intacte, préservée des atteintes de l'âge, de la maladie, de la décrépitude, et même de la mort, si autrui me fait la grâce d'un regard respectueux. » [3]

Quand on est sans-abris cette dignité est souvent tragiquement piétinée et volée. À titre d’exemple, environ 40% des sans-abris sont des femmes [4], invisibilisées le plus souvent, et dans les pires des cas régulièrement victimes de viols. 20% des sans-abris sont des enfants [5]. Soit plus de 30.000 enfants sans chez-soi digne et sécurisé. Chacune de ces personnes a un nom, a une histoire, rêve d’un avenir, aime, pleure et espère. 

Continuer d’abandonner une seule personne à la rue n’a pas d’autre signification que refuser de voir leur dignité respectée, c’est refuser de les protéger inconditionnellement. En abandonner une seule, c’est (trop souvent) un crime.

 

Le coût du relogement, un effort national inatteignable?

Plusieurs milliers de personnes bénéficient aujourd’hui de solution de relogement. L’Etat, les collectivités publiques et les associations ne font pas rien. Il faut le reconnaître.

Mais combien coûterait le relogement des personnes encore à la rue ? Et surtout pour quels bénéfices ?

On peut estimer que le coût d’un relogement d’une personne sans-abris est inférieur à 15.000 euros par an [6]. Cela inclut bien entendu un accompagnement social vers l’emploi ou la réinsertion dans la vie sociale, voir même un accompagnement médical et psychologique.

En effet, 30% à 50% des personnes sans-abris sont atteints de troubles psychiatriques [6] : schizophrénie ou troubles bipolaires sévères.

Une étude appliquée des Hôpitaux de Marseille a montré en 2017 qu'un-e personne SDF relogé-e coûte environ 14.000 euros par an contre 17.000 euros s'il dort dans la rue [6]. Ce fut la naissance du projet "Un chez-soi d'abord", inspiré du concept américain "housing first" (en français : un logement d’abord) qui, comme le nom l’indique, permet de reloger durablement des SDF avant toute autre démarche de réinsertion sociale. Ce modèle, né en France à Marseille suite à un rapport éponyme du Docteur Vincent Girard à la Ministre de la Santé et de la Solidarité Roselyne Bachelot et géré par un groupement solidaire (SOLIHA Provence, Habitat Alternatif Social (HAS) et les Hôpitaux Publics de Marseille), s’est désormais développé partout en France. Mais pour quels résultats ?

« En comparant les durées d’hospitalisation entre les deux groupes, il a été montré que les logés ont fait beaucoup moins de passages aux urgences que les non-logés. Leurs séjours étaient généralement plus longs, ce qui a permis au corps médical de renforcer la qualité des soins et qui explique le fait qu’ils sont moins revenus par la suite », précise Sylvie Katchadourian, du projet “Un chez-soi d'abord”.

Reloger toutes les personnes à la rue, coûterait environs 2 milliards d’euros [7]. C’est une estimation haute qui ne prend pas en compte les effets économiques positifs de cet investissement (consommation retrouvée des ménages, soutien au secteur immobilier en crise, etc.) et l’effet de mesures concomitantes afin d’arrêter de “fabriquer de nouvelles personnes SDF”. Selon d’autres estimations, ne pas les reloger coûte déjà au moins plus d’un milliard d’euros de frais d’hospitalisation, de police, de justice, etc.

Et le chiffre de réussite de l’insertion en Housing First en France est édifiant. Près de 80% des personnes accompagnées par le programme « Un chez-soi d'abord » parviennent à pérenniser leur situation [6] [8].

« On a retenu de tout cela que l’on n’a pas la capacité de prédiction : aujourd’hui des anciens sans-abris habitent en ville de façon autonome, alors qu’en se basant sur leur premier entretien de l’étude, on aurait peut-être parié sur le fait qu’ils n’en auraient jamais été capables. On essaye désormais de partir du principe qu’il n’y a pas de vérité ni de généralité, même dans des situations semblables » explique Sylvie Katchadourian. 
Héberger les sans-abris, ça fonctionne, quel manque d’amour et de compassion a saisi les politiques attentistes ?

A tou-te-s les décideurs-euses politiques qui en font trop peu : les sans-abris sont les enfants de la République, aimez les et chérissez les comme tels. Vous viendrait-il à l’esprit de ne pas subvenir aux besoins de vos propres enfants ? N’avez-vous pas accordé à vos enfants, un toit, de la nourriture, une éducation et votre amour le plus absolu ? Nous sommes tou-te-s les enfants de la République.

 

Le droit contre la rhétorique politique

Quel est l’objectif ? S’enorgueillir et dire « notre gouvernement n’a jamais fait autant » ? Ou résorber totalement le sans-abrisme?

Dans le premier cas, il s’agit de politique politicienne. Du vent. Défendre un bilan, défendre son poste de ministre ou son gouvernement, pour l’honneur, quoi qu'on sait qu’il s’agit plutôt d’être réélus et de conserver le pouvoir.

Dans le second cas, il s’agit de mettre en pratique un droit humanitaire fondamental. Et ça change tout. C’est sérieux, c’est utile. Car alors, la décision politique peut pencher vers une approche structurelle de la crise humanitaire.

La mise en œuvre du droit ne souffre d’ailleurs d’aucun manque, d’aucune ambiguïté. Ainsi l’a rappelé le Tribunal de Marseille en exigeant par 168 fois en 2018 au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône (majorité LR-centre) de prendre en charge, loger et accompagner 168 mineurs étrangers isolés.

Concernant le reste des personnes sans-abris, l’hébergement n’est-il d’ailleurs pas la responsabilité légale, le devoir et la morale de l’Etat?

Si.

L’article L-345-2-2 du Code de l’Action Sociale et des Familles (créé par la Loi n°2009-323 du 25 mars 2009 – art. 73) dispose que

« Toute personne sans abri en situation de détresse médicale, psychique et sociale a accès, à tout moment, à un dispositif d’hébergement d’urgence.

Cet hébergement d’urgence doit lui permettre, dans des conditions d’accueil conformes à la dignité de la personne humaine, de bénéficier de prestations assurant le gîte, le couvert et l’hygiène, une première évaluation médicale, psychique et sociale, réalisée au sein de la structure d’hébergement ou, par convention, par des professionnels ou des organismes extérieurs et d’être orientée vers tout professionnel ou toute structure susceptibles de lui apporter l’aide justifiée par son état, notamment un centre d’hébergement et de réinsertion sociale, un hébergement de stabilisation, une pension de famille, un logement-foyer, un établissement pour personnes âgées dépendantes, un lit halte soins santé ou un service hospitalier. »

Ou encore, l’article 10 du préambule de la Constitution de 1946 : « La nation assure à l’individu et à la famille les conditions nécessaires à son développement », ainsi que l’article 11 : « [La Nation] garantit à tous [et toutes] (...) la protection de la santé, la sécurité matérielle, le repos et les loisirs. Tout être humain qui en raison de son âge de son état physique ou mental de la situation économique se trouve dans l’incapacité de travailler a le droit d’obtenir de la collectivité les moyens convenable d’existence ». Ce texte auquel renvoit le Préambule de la Constitution française actuelle a valeur constitutionnelle, selon le Conseil Constitutionnel dans sa décision n° 71-44 DC du 16 juillet 1971. Et devrait donc s’imposer, de fait.

Si la Loi et le droit sont sans appel mais difficiles à faire respecter, la réalité souffre en plus d’inaction politique et de manques certains de politiques publiques. On ne fait pas assez.

Si l’objectif n’est pas de résorber totalement le sans-abrisme, alors à quoi bon? Quelle serait la valeur d’une politique inachevée, incomplète?


Une approche structurelle recommanderait de s’attaquer aux causes et de radicaliser les politiques publiques en faveur des sans-abris.

Mais voilà, l'État ne fait pas son travail. Alors, que faire ?

 

Que faire ?*

*[ Rédigé par Théo Challande Névoret ] 

« Pendant une année, j’ai accompagné en tant que collaborateur, chargé de l’analyse politique et stratégique, le groupe socialiste et écologiste au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône et notamment l’élue Conseillère Départementale  Michèle Rubirola (EELV) ou encore son colistier Benoit Payan (PS) qui comptent parmi les seules élu-e-s à s’intéresser réellement au problème. Une place de choix pour prendre la température de l’inaction de la majorité de droite (Les Républicains) pourtant à la tête d’un des plus forts budgets en France (2,5 milliards d’euros par an). 

Mais ma fonction était aussi et tragiquement une place de choix pour prendre la température du désespoir social d’un territoire.

En-dehors des temps d’analyses des budgets et des décisions proposées au vote de l’hémicycle territorial sur divers sujets allant de la répartition inégalitaire et clientéliste de l’aide aux communes, aux suppressions de subventions en faveur des associations, et j’en passe, la deuxième réalité du travail est de recevoir les doléances des citoyennes et des citoyens, que la politique, les politicien-ne-s et les politiques publiques ont abandonnés.

Parmi les trop nombreux/-euses oublié-e-s, les reclu-e-s et les marginalisé-e-s, qui sont venus toquer à la porte de mon bureau : les sans-abris.

Il a fallu de longs mois de tentatives diverses au sein de l’institution et ailleurs pour se rendre à l’évidence. Malgré les tentatives de négociation, les coups de gueules, les lettre ouvertes et autres actions médiatiques, juridiques et politiques, la majorité politique du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône, la Préfecture et les autres institutions n’avaient que faire de nos alertes et propositions.

C’est lorsqu’est venue se présenter une famille sans-abris de deux parents dont les quatre enfants étaient et sont toujours régulièrement scolarisés et assidus à l’école Révolution Vaillant à Marseille (dans un des quartiers les plus pauvres d’Europe!), que le temps de l’écoute et d’une certaine forme d’inaction était pour moi, révolu.

Marseille: 14.000 personnes en situation de sans-abrisme. Un chiffre en augmentation tout comme le nombre d’absences de solutions pour les personnes se tournant vers le 115. 

Mais l’horreur de la situation ne s’est pas arrêtée là.

Alors que l’effondrement de deux immeubles à Noailles a provoqué en 2018 et 2019 l’expulsion préventive de plus de 2.500 personnes de leurs logements, le dispositif d’hébergement d’urgence (nuits d’hôtels et foyers) ainsi que les appartements sociaux disponibles ont été attribués en priorité aux personnes délogé.e.s. Des logements sociaux vides ? Comment cela est-il possible alors que nous demandions depuis deux ans le relogement de familles sans-abris avec leurs enfants ? Opposer deux types de pauvreté : une tâche d’immoralité que la majorité Les Républicains de Marseille ne pourra jamais laver.

Les leviers politiques et juridiques ne fonctionnent donc pas, ou très mal. Il fallait donc trouver une solution citoyenne.

Car en attendant un infléchissement général des politiques publiques, il est concrètement possible aujourd’hui, ensemble, d’agir pour mettre un terme à des situations de pauvreté et faire porter la voix de la solidarité.

Le logement, c’est un coût, un coût que l’Etat et les collectivités ne veulent prendre en charge qu’insuffisamment. Le rejet du déni de solidarité implique que nous trouvions en nous-mêmes les ressources pour héberger les sans-abris. Et la solution la plus directe, pas forcément la meilleure, mais efficace par nature : lever des fonds citoyens à redistribuer aux associations qui font du logement d’abord. C’est un coût mais aussi l’engagement passionné et courageux de milliers d’hommes et de femmes, assistants sociaux, médecins, bénévoles ou non, dont il faut reconnaître le travail titanesque.

Beaucoup ont dit et avec raison, que faire un don, alors même que nous payons déjà nos impôts et nos taxes, relève de la déresponsabilisation de l’Etat. En partie oui. Éric Kerimel, ex-directeur de HAS prévient également et à raison : “Ainsi même si on peut souhaiter la générosité privé de chacun, il y a bien une obligation faite à l’Etat d’intervenir, c’est la base républicaine.”

Mais la souffrance des SDF et de la société toute entière vaut-elle que nous aussi nous les abandonnions ?

De plus, en France, le don ouvre droit à une déduction fiscale qui permet de transformer le don en un outil de décision politique indirecte.

Comment ça marche ?

Le mécanisme de défiscalisation de votre don, permet d’inverser la perspective et de considérer, d’une part, que si pour chaque 3€ versés de votre poche, l’État vous rembourse 2€ sur vos impôts, alors vous aurez en fait obligé l’Etat à ajouter 2€ supplémentaires au budget de la solidarité nationale et, d’autre part, que votre don est alors devenu une sorte de bulletin de vote qui dit à l’Etat dans quel domaine (ici la solidarité nationale) il doit agir. Une sorte de bulletin de vote citoyen, à effet immédiat. Un référendum populaire dont chaque pourcentage de « oui » est concrétisé.

Si tous les ménages imposables français-e-s faisait don de 3€ de leur poche (dont 2€ remboursés sur les impôts), l’Etat français devrait rediriger près de 50 millions d’euros du budget vers la solidarité et le relogement des sans-abris. Un signal politique fort, mesurable, qui résoudrait jusqu’à 10% du sans-abrisme en quelques années seulement.

En choisissant cette solution à la fois citoyenne, politique et surtout concrète, j’ai réussi à mobiliser suffisamment de personnes autour de moi pour montrer que ce modèle fonctionne.


Alors que la première famille et les 4 enfants qui s’étaient présentés à moi dans mon bureau au Conseil Départemental avaient déjà passé deux années de souffrances à la rue, et sont passés pendant deux années supplémentaires par diverses expériences traumatisantes (expulsion de squat, dégradation des conditions de vie du squat où la situation était devenue critique - absence d’eau courante, électricité intermittente, faits de violence, un des enfants ayant été frappé à au moins deux reprises, punaises de lit, vols des cartables des enfants), les dons citoyens que j’ai récoltés et un partenariat avec l’association SOLIHA Provence (qui gère le programme “Un Chez Soi d’Abord”) ont permis à cette famille, lundi 15 avril 2019, de retrouver de manière durable un logement et le respect de leur dignité. »

Nous arrêterons-nous là ? Pas forcément. Nous espérons de nouveaux dons pour héberger au moins deux autres familles et leurs enfants de l’école Révolution à Marseille. Nous étudions la possibilité d’une action en justice (même symbolique) pour demander à l’Etat et aux collectivités publique le remboursement des dons citoyens, sur le fondement de la loi, qui oblige l’Etat à héberger les sans-abris. Ou encore à attaquer l'Etat et les institutions pour carence fautive sur le fondement de la Constitution.  Relancer le 115 du Particulier, un collectif d’avocat-e-s qui défendait juridiquement les sans-abris, pour faire valoir leur droit au logement ? Pourquoi pas. Rassembler les acteurs et les actrices de l’action solidaire auprès des sans-abris pour promouvoir et soutenir dans un collectif pluraliste et citoyen le modèle du Logement d’abord en France. Oui, le plus vite possible. Nous avons milles idées d’actions, il faut maintenant se retrouver pour les concrétiser. 

“Il ne faut pas faire la guerre aux pauvres mais à la pauvreté”, disait l’Abbé Pierre. Notre bataille est engagée. Vous joindrez-vous à nous?

Prolongements

• Pour commander ce manifeste au format livre imprimé (58 pages, à prix libre, reversé au profit de l’hébergement digne et durable de familles sans-abris) cliquez ici.

• Pour vous tenir informé-e, soutenir et/ou participer à la création d’un réseau français des actrices et des acteurs de la solidarité envers les personnes sans chez-soi, ayant entre autres pour objectifs l’intensification du développement, des financements et de la mise en œuvre de l’hébergement durable et digne (sur le principe du « Logement d’abord ») des personnes sans-abris, vous pouvez vous inscrire ici : 

www.frama.link/unchezsoipourtous 

• Rencontre « Le Logement d’abord », jeudi 22 août 2019 aux Journées d’Été des Écologistes à Toulouse, animé par Théo Challande Névoret avec la participation notamment de Béatrice Vessiler, Vice-Présidente de la Métropole de Lyon, Christine Garnier, Vice-Présidente Habitat de la Métropole de Grenoble, Éric Kerimel, ex-directeur de l’association Habitat Alternatif Social (Marseille), Manuel Domergue, directeur des études de la Fondation Abbé Pierre et Sylvie Katchadourian, directrice de l’action médico-sociale (responsable du programme Un Chez Soi d’Abord à Marseille) de SOLIHA Provence.

• Découvrir, commander et lire le livre « Travail social… le grand malentendu » de Eric Kerimel de Kerveno en cliquant ici.

 

Sources

[1] Chiffres du Collectif Les Morts de la Rue : http://www.mortsdelarue.org/spip.php?article14

[2.1] Libération : https://www.liberation.fr/checknews/2018/02/20/combien-y-a-t-il-de-morts-de-sdf-chaque-annee-en-france_1653212 

[2.2] L’Express : https://www.lexpress.fr/actualite/societe/infographies-sans-abri-morts-a-cause-de-la-rue-des-chiffres-sous-estimes_1988062.html

[2.3] Rapport 2017, Collectif Les Morts de la Rue : https://mortsdelarue.org/IMG/pdf/rapport_finalise_Avec_temoignage_web-2.pdf 

[3] « De la dignité » par Éric Fiât : http://www.reseauoceane.org/lib/exe/fetch.php?id=la_vie_du_reseau%3Ales_rencontres_pluridisciplinaires&cache=cache&media=pdf:de_la_dignite_eric_fiat_.pdf 

[4] The Conversation : http://theconversation.com/femmes-sdf-de-plus-en-plus-nombreuses-et-pourtant-invisibles-90333

[5] Libération : https://www.humanite.fr/le-scandale-invisible-des-enfants-la-rue-591244 

[6] 20Minutes : https://www.20minutes.fr/marseille/1992379-20170110-marseille-loger-abri-permet-faire-economies 

[7] Voir [6] pour chiffres de base. 150.000 sans-abris x 14.000€ = 2,1 milliards d’euros. 

[8] Les Échos : https://www.lesechos.fr/2017/01/loger-les-sans-abri-couterait-moins-cher-a-letat-158687

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