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Billet de blog 4 septembre 2020

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Pollution numérique : le Sénat imagine les mesures du futur

En plein coeur du débat sur la 5G, prévue pour cette d’année, le Sénat a récemment publié un rapport alarmant sur la pollution numérique. Les sénateurs mettent le doigt sur le digital dont l’usage est en constante augmentation. Il semble urgent de freiner la pollution liée au numérique. Quelles sont les mesures que la France pourrait mettre en place pour réduire cet impact environnemental ?

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Le numérique représente 2% de la pollution en France. Même si ce chiffre n’est, à ce jour, pas élevé, le secteur du numérique connaît un développement fulgurant. Comme l’évoque Le Figaro, d’ici à 2040, il pourrait représenter 7% des émissions de gaz à effets de serre en France. Streaming, smartphone, objets connectés, la consommation en données internet ne peut que valider cette estimation. De ce fait, le comité sénatorial invite à prendre un virage numérique moins polluant. Différentes mesures sont prônées par le Sénat dans le but de combattre cette pollution. Le rapport, publié en juillet, ne contient pas moins de cinquante mesures visant la “sobriété numérique”.

Tout d’abord, le Sénat pointe du doigt les forfaits illimités. Il n’est ici pas question de les interdire mais de revoir notre manière de les consommer. En effet, les forfaits illimités demandent beaucoup d’énergie et d’électricité. Il pourrait être intéressant de revenir aux forfaits à consommation limitée, autant sur les fixes que les mobiles. Le Sénat propose à ce titre une tarification proportionnelle au volume de données consommées. Cependant, l’utilisateur ne serait-il pas impacté par ces mesures ? En effet il est possible de se demander si ces propositions peuvent avoir un impact sur les forfaits mobiles et une hausse de leurs tarifs.

En parallèle, une seconde mesure a été évoquée par le Sénat. Celle-ci concerne le renouvellement de nos terminaux. En effet, les utilisateurs changent en moyenne tous les deux ans leurs appareils numériques. C’est l’obsolescence programmée qui est ici dans le viseur du Sénat. A ce titre, des sanctions plus fortes pourraient voir le jour. Pour aller plus loin, le Sénat propose une baisse significative de la TVA à 5,5% sur les appareils reconditionnés. L’objectif est simple : encourager le remplacement par un appareil qui a déjà servi. Cependant, l’arrivée de la 5G risque d’entraver cette mesure. En effet, pour profiter du réseau de demain, l’achat d’un nouveau mobile sera dès lors indispensable.

Prévue pour fin 2020, la 5G fait parler d’elle depuis quelques mois. Une polémique qui soulève bien des questions autour du numérique mais également l’environnement et la santé des citoyens. Cette nouvelle génération de téléphonie mobile encourage et démultiplie l’usage du numérique. En effet, cette installation sera d’autant plus énergivore. Comme évoqué précédemment, pour bénéficier de la 5G, tout utilisateur devra changer de smartphone. Le Sénat soulève également le développement de nouvelles antennes relais et data centers de plus en plus nombreux pour permettre la 5G sur le territoire. La fibre optique, moins énergivore pourrait être une piste de réflexion afin de réduire notre empreinte numérique.

De nombreuses mesures sont ainsi mises en lumière par le gouvernement suite au rapport publié récemment. Dans un premier temps, ces mesures sont évoquées à titre préventif. Le but est de faire prendre conscience de cette pollution au grand public. En effet, les utilisateurs sont, à ce jour, peu documentés sur le sujet. L’empreinte digitale est encore méconnue du grand public. Même si la notion de pollution et d’empreinte environnementale est bien connue des français, la notion d’impact numérique reste encore ambigüe. Pour le Sénat, il semble important d’améliorer les connaissances sur ce sujet, sensibiliser les citoyens des usages déraisonnables du digital.

Malgré l’urgence environnementale, il se pourrait que ces mesures soient difficiles à mettre en place. Les sénateurs auront-ils le soutien des opérateurs ? Pour l’Autorité de régulation des communications électroniques (ARCEP), tout comme pour les opérateurs, certaines mesure s’avèrent trop contraignantes. Sébastien Soriano, président de l’ARCEP, souhaite miser sur la prise de conscience des utilisateurs. L’organisme propose d’autres pistes pour réduire l’impact numérique des utilisateurs : éteindre la box internet la nuit, privilégier le WIFI à son domicile, réduire l’envoi des pièces jointes par mail ou encore se tourner vers les smartphones reconditionnés. 

Le rapport, publié par le Sénat, devrait déboucher sur une ou deux propositions de loi à l’automne 2020. Un volet pédagogique devrait voir rapidement le jour ainsi qu’une campagne de sensibilisation auprès des citoyens français. La question relative à la taxe verte fera surement polémique tout comme le sujet de l’obsolescence programmée. Une piste encore plus complexe car cette dernière vise directement les GAFAM et plus encore leur bonne volonté. D’une manière générale, c’est un gros travail qui vient d’être engagé par les sénateurs. La France devrait prendre un nouveau virage numérique ces prochains mois sur ce sujet à la fois cruciale et complexe. Toute la complexité repose sur un bon équilibre entre préservation de la planète et libertés individuelles.

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