A Antony, la petite valse de Sophie Devedjian

Le Grand Paris serait, nous explique-t-on, la revanche du clan Sarkozy sur la Mairie de Paris. Démonstration pratique à Antony, dans le sud des Hauts-de-Seine, en compagnie des "petites mains" en charge de l'urbanisme.
banderole noire suspendue à la façade d'un pavillon :Le Grand Paris serait, nous explique-t-on, la revanche du clan Sarkozy sur la Mairie de Paris. Démonstration pratique à Antony, dans le sud des Hauts-de-Seine, en compagnie des "petites mains" en charge de l'urbanisme. L'avenue Gabriel Péri au centre ville, qui compte un patrimoine pavillonnaire remarquable, fait l'objet en ce moment d'un plan d'alignement. Il s'agit d'une procédure qui fixe la ligne d'implantation des constructions futures sur les bords de la voirie ; le genre d'occasion où une municipalité expose sa vision urbanistique à long terme. Mais à Antony, où Sophie Devedjian veille sur le fief de son mari en tant que Premier Maire Adjoint chargé de l'Urbanisme, certains détails laissent penser que la Mairie poursuit au contraire des intérêts à très court terme. C'est ce qui semble transparaître de l'analyse minutieuse des petits courriers qu'elle fait parvenir aux riverains en marge de la procédure (cf. pièces jointes).

Un point sur la législation. Selon les textes, l'alignement traite de la voirie routière et n'a aucun rapport avec l'expropriation. Dès lors que le terrain est bâti, l'application du plan d'alignement est suspendue : il ne devient contraignant que si le bâtiment est détruit, à l'occasion de travaux importants nécessitant la délivrance d'un permis de construire, ou s'il venait à s'effondrer... Mais tant que l'on ne touche pas au bâti, et même en cas de cession, le plan d'alignement reste inoffensif. Ainsi les propriétaires concernés pourraient ne pas s'inquiéter, pensant qu'ils trouveraient toujours preneurs pour leur maison, même frappée d'un plan d'alignement. Mais Mme Devedjian, qui ne semble pas très au clair avec la législation, distille dans ses courriers des informations contradictoires...

Un pas en avant

Le 12 septembre 2009, nous sommes mis au courant de la procédure d'adoption d'un Plan d'Alignement impliquant notre propriété, par un premier courrier non-daté signé de Sophie Devedjian. Le courrier nous rappelle le dernier Plan Local d'Urbanisme adopté en mai 2008 :

Dans ce cadre, et avec votre soutien (sic), il avait été décidé de modifier de façon très patrimoine menacé ». Chaque jour devant notre portail, presque en continu, un attroupement de passants contemplent la belle façade et exultent : les Antoniens sont scandalisés.

Le 7 octobre nous parvient une seconde lettre, cette fois sous pli recommandé, comme l'exige la procédure. Madame Devedjian ne nous dit rien que nous ne sachions déjà, et la formulation est étrangement semblable au courrier précédent :

La Municipalité d'Antony sollicite actuellement vos avis et observations lors de l'enquête publique portant sur le plan d'alignement de l'avenue Gabriel Péri.

(...) Enfin, je me permets de vous rappeler que ce projet d'alignement n'implique pour vous aucune obligation de cession ou de travaux mais simplement réserve une partie de votre terrain en cas de travaux importants nécessitant un permis de construire.

La formulation est la même, à deux modifications près : Mme Devedjian a corrigé sa lettre, il n'est plus fait mention d'une préemption « en cas de cession future ». D'autre part les guillemets ont été retirés : ils n'ont plus lieu d'être puisque la législation est respectée. Plus besoin non plus d'une longue périphrase sur la « circulation piétonnière plus agréable (...) en plantant des arbres ». C'est un Plan d'Alignement, un vrai.

L'« alignement » à la mode Devedjian

Imaginez-vous à la place d'un propriétaire lorsqu'il découvre un Plan d'Alignement qui fait passer la rue en travers de son pavillon. Quelques jours plus tôt, il a reçu de Madame Devedjian une lettre lui annonçant que la Mairie allait « procéder à un "alignement" » qui « réserve une partie de votre terrain en cas de cession future ». Induit en erreur, le propriétaire s'inquiète : le jour où il voudra vendre, la maison sera condamnée et ne vaudra plus rien. Ce qui lui reste de propriété, il ne pourra alors le vendre qu'au prix du terrain à bâtir. Or il se trouve qu'un projet immobilier est en train de voir le jour sur les terrains voisins, que les parcelles environnantes ont déjà été rachetées par une société immobilière. Jusqu'à présent le propriétaire a tenu bon, mais son pavillon est maintenant encerclé... Et puis, par une heureuse coïncidence, cette société vient de lui réitérer son offre trois jours plus tôt! Il est encore temps de négocier l'inclusion de son terrain dans le projet immobilier, à un prix tenant compte de la valeur de la maison. Autrement ce sera trop tard, il ne pourra vendre qu'au prix du m2 à bâtir et aura perdu un tiers ou la moitié de la valeur de son bien. Quel dommage quand on y pense! Une si belle maison du XIXème siècle, qui n'était pourtant pas prête de s'effondrer...

Voilà comment, par quelques inexactitudes savamment distillées, et de manière sans doute inattaquable (guillemets, courriers séparés ou recommandés... : rien n'est laissé au hasard!), on transforme le Code de la Voirie Routière en instrument de pression sur les particuliers. Ou encore comment la planification de la ville pour les générations futures sert d'alibi à la destruction, à très court terme, du patrimoine Antonien.

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Notre maison aussi date de la fin du XIXème siècle et elle est très bien placée, en face de la gare. Quand j'étais petit, notre voisin avait des projets englobant notre terrain avec un promoteur. Aux commandes de la Mairie, à l'époque, c'était Monsieur Devedjian. En 1992 il lançait contre nous une procédure d'expropriation pour « aménager le carrefour ». On a hésité à partir mais finalement on s'est battus : Papa était sur les nerfs, Maman ne dormait pas, mais finalement la Mairie a été déboutée et la vie est redevenue comme avant. J'avais 12 ans et dans mon esprit, Patrick Devedjian était l'homme qui voulait détruire ma maison. Aujourd'hui j'ai presque 30 ans. J'ai vraiment mieux à faire que de défendre la maison, mais je me dis qu'il vaut mieux sortir les crocs dès maintenant : j'aimerais ne pas avoir à affronter la Mairie tous les dix ans pendant les cinquante prochaines années. Un plan d'alignement, c'est voir la maison condamnée à se dégrader lentement car la Mairie pourrait nous empêcher de faire le moindre ravalement. Et surtout, chacun le sait, le plan d'alignement est un prélude à des procédures individuelles d'expropriation. D'où la banderole, d'où cet article, l'association, les textes juridiques, les réunions avec les voisins... Si vous voulez nous aider, passez en Mairie d'Antony noter vos observations sur le cahier d'enquête public jusqu'au 19 octobre 2009.

Post-scriptum : un pas en arrière?

Vendredi 9 octobre. Nous sortons d'une entrevue avec le Maire en présence de son Premier Adjoint : à propos de ce droit de préemption "en cas de cession", Sophie Devedjian a reconnu son erreur et a accepté de la prendre à son compte. Elle s'est engagée, sur notre suggestion, à faire parvenir un erratum aux riverains concernés.

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