Ma première permanence de droit des étrangers

Cette année je me suis formé avec l'école du barreau de Paris au contentieux de droit des étrangers et ai pu m'inscrire sur les listes d'avocats commis pour assister notamment les étrangers en séjour irrégulier lors des audiences qui décident de leur placement ou de leur maintien pendant un maximum de 90 jours en centre de rétention. La semaine dernière, j'ai vécu ma première audience.

Pour assister des étrangers devant le Juge de la liberté et de la détention pendant une permanence, nous sommes gâtés. Contrairement aux comparutions immédiates en pénal, le dossier nous est envoyé la veille à 17 heures par le réseau privé virtuel des avocats.

Je reçois mes trois dossiers comme prévu et je me suis préparé à passer ma soirée avec beaucoup de café à annoter mes pdf, à rédiger des conclusions de nullité et des requêtes pour demander la main levée du placement en rétention. Ici, je vois une interpellation peu circonstanciée, ici un manque de diligence de l'administration pour solliciter des laisser passer, là une possibilité d'appeler une famille pour obtenir des garanties de représentation et solliciter une assignation à résidence plutôt qu'une rétention.

Je suis très scolaire, c'est ma première perm en droit des étrangers. Je vais me coucher à minuit pour arriver comme prévu à 9 heures et consacrer 20 minutes d'entretien aux trois personnes qui sont derrière ces dossiers avant l'audience qui commence à 10 heures. J'ai mon petit manuel de droit des étrangers sous le bras et je me dis que même si je n'ai pas encore les réflexes des confrères rompus à la matière, je vais pouvoir organiser une défense utile.

Et là patatra, première désillusion, la Consoeur référente de la perm me donne trois dossiers qui ne sont pas ceux que j'ai travaillé la veille. A ce qu'il paraît cela arrive souvent, quand les retenus refusent d'être extraits du CRA pour aller à l'audience. On sélectionne alors d'autres candidats et advienne que pourra. J'ai donc une heure pour analyser trois dossiers et voir les trois personnes. Absolument impossible. Réaction de dépit, de révolte, mais je ne peux ni demander renvoi, ni me soustraire à la permanence. Le juge doit statuer dans les 48 heures de la saisine par le Préfet quoi qu'il en coûte. Sinon on est obligé de remettre en liberté. Et ça c'est inenvisageable.

J'appelle au téléphone le greffe qui me rappelle de mauvaise humeur que l'audience est à 10 heures et que je dois être prêt. Je parcours en vitesse les dossiers. Mes réflexes de pénalistes reprennent le dessus, je note des retards de notification au Procureur et au retenu, je rédige des conclusions de nullité en vitesse dont je ne connais que trop bien le résultat. Sur les notifications de droit et au procureur, la loi est ouvertement violée par les policiers, mais les juges du siège n'en ont cure.

Je vois les deux premières personnes que je dois assister. Il est 9h40. L'un est Albanais, il me dit que chez lui, rien n'y personne ne l'attend. Il a été alpagué gare du nord. A 15 jours près, son obligation de quitter le territoire prenait fin. Pas de chance. Il a déjà refusé une première fois d'embarquer dans l'avion qui devait le conduire en Albanie. Les pilotes n'embarquent jamais de personnes contre leur gré, ils sont seuls maître à bord de leur appareil et il suffit d'opposer une résistance pour être reconduit au CRA. Ensuite le Procureur vous poursuit pour ce refus qui est une infraction pénale, vous fait condamner, et pour peu que n'ayez pas un gros casier, vous prenez du sursis, et on a pas d'autre choix que de vous assigner à résidence, que vous désertez immédiatement. Vous en êtes quitte pour arrêter de traîner dans les gares, les métros, tous ces lieux où les policiers n'ont pas besoin d'arguer d'un comportement suspect pour vous interpeller et ou l'arbitraire, le contrôle au faciès règne en toute légalité.

La seconde personne est un Afghan, de Surobi, l'endroit même ou dix de nos soldats sont morts au combat contre les Talibans dans l'embuscade qui leur avait été tendue en 2008. C'est un "dubliné" du règlement européen Dublin qui impose que ce soit le pays par lequel une personne est arrivé qui soit compétent pour traiter les demandes d'asile. Il a déjà été prise en charge par les autorités allemandes, ce qui revient à ce que la France s'en lave les mains et fasse un retour à l'envoyeur.

Il est plus de dix heures, je descends à l'audience. Les interprètes ne sont pas contents après moi. Ils ont d'autres choses à faire, ils veulent que je passe mes dossiers au greffe au plus vite. Tout ce petit théâtre éphémère semble bien embarrassé de devoir exister.  Je discute avec ma Consoeur de permanence qui me dit que sur deux de mes dossiers il n'y a "rien à dire", il y a des laisser passer et donc on ne peut rien faire. En droit des étrangers, le laisser passer des autorités consulaires de l'étranger semble être l'équivalent du cancer du pancréas en phase terminale.

J'explique au greffe que je vais devoir remonter avec l'interprète en arabe pour voir mon dernier client. En face, il y a les Confrères qui défendent la préfecture, dans cette procédure bâtarde entre  pénal et civil et administratif. Je leur transmets mes conclusions de nullité comme je l'aurais fait au Procureur dans une comparution immédiate.

L'audience débute, et là, moi qui croyais avoir tout vu en terme de justice expéditive avec les comparutions immédiates, j'assiste à des dossiers qui sont traités en moins de 10 minutes chrono entre le rapport du juge, le "réquisitoire" de l'avocat de la préfecture et la plaidoirie de l'avocat de la défense, le dernier mot du futur retenu, pressé par le juge pour passer "au suivant" dit sur un ton que Brel n'aurait pas renié. On est sur du tout terrain, une audience de pure forme. Ce jour là à ma connaissance, aucune personne n'est remise en liberté sur les 13 dossiers, et quand elles le sont, elles semblent l'être sur des critères pré établies à l'avance où il faut vraiment que l'administration ait manqué de diligence comme il faut avoir une artère tranchée et giclante pour être déclaré inapte à une mesure de garde à vue.

Je plaide mes dossiers, mes nullités qui sont évidemment jointes au fond (ce qui est une politesse judiciaire pour dire qu'elles seront rejetées), j'objecte que les droits de la défense et le principe du contradictoire ne peuvent être assurés avec des dossiers communiqués une heure à l'avance. Mes mots sont hésitants, mes gestes timorés, je suis déstabilisé depuis le début comme dans un combat où tout votre plan est foutu en l'air par un direct du droit en pleine face dont on ne se remet pas. Mais cela reste un combat où le dossier est un ennemi à abattre en armure dont il faut trouver la faille.Il faut parler pour tuer. Et pleurer ensuite.

L'ambiance est plus détendue et moins pesante qu'en pénal, les retenus n'arrivent pas menottés, et ils semblent tous serein, fatalistes sur leur destin. Mes deux premiers clients sont maintenus en centre de rétention. Je ne peux que leur serrer la main et leur souhaiter bon courage. Entre temps, je peux remonter avec l'interprète en arabe pour avoir un entretien rapide avec mon dernier client, un tunisien pour qui un avion est déjà réservé afin qu'il parte avec son frère qui est dans la même audience. Je lui explique les règles en cas de refus d'embarquer et je redescends avec lui pour que le juge puisse "traiter" son dernier dossier qu'il expédie comme on corrige une copie d'examen.

Pour la forme, je vais faire appel d'un des dossiers ou la justification du refus de mes conclusions de nullité m'apparaissait encore plus baroque que d'habitude. Il y a une permanence d'avocats à la Cour d'appel, donc au moins un Confrère pourra défendre mon point de vue.

Pour la forme oui. Je suis en train de lire le best seller de Francis Fukuyama "La fin de l'Histoire et le dernier Homme", dans lequel l'auteur prend le contre pied de Hegel et de ses interprètes marxistes en affirmant après l'implosion du bloc soviétique que la fin de l'Histoire politique n'était finalement pas la dictature du prolétariat mais l'avènement de la démocratie libérale qui garantit au citoyens des droits formels comme le droit d'être assisté d'un avocat, que sa cause soit entendue par un juge d'indépendant, d'avoir la parole en dernier. Je me dis que si la fin de l'Histoire se termine dans cette haute tour de verre de la Sublime Porte de Clichy qui regarde vers les nord et vers Roissy, et de laquelle je sors dépité à 13 heures, ce n'est assurément pas une happy end. Je me dis que finalement, ces droits garantis sont à la démocratie libérale, ce que la charité était à la France catholique d'Ancien Régime. Une façon de s'acheter une conscience à vil prix. Mais à la fin, il s'agit de défendre la frontière, le seul rempart du capitalisme qui permet de justifier les plus values faites sur le dos des damnés de la terre que l'on trouve beaucoup plus commode d'avoir délocalisé à des milliers de kilomètres plutôt qu'à quatre heures de marche de Versailles. Il est plus difficile d'aller se plaindre sous le fenêtre du Roi pour un Afghan que pour une parisienne affamée de 1789. Les capitaux peuvent et doivent voyager sans contrainte, surtout pas les Hommes.

Quand j'étais à la fac avec mes petits camarades, il y avait ce romantisme qui nous imprégnait quand nous faisions les concours de plaidoirie, quand nous nous passionnions pour les cours de procédure pénale et de libertés fondamentales. Cette idée que nous allions devenir avocat pour à notre petit niveau, livrer les batailles que personne ne voulait livrer. Que les gens de peu que nous voulions devenir pourrions être les grains de sels qui enrayeraient au quotidien le Léviathan et nous pensions nos mots suffisamment affûtés pour lui mener une implacable guérilla. Nous ne voulions pas croire qu'à force de regarder le Leviathan dans les yeux, "lui aussi regarderait au plus profond nous", et que sans gloire, sans violence, sans révolte, il ne nous laisserait d'autre choix que de faire partie de lui si nous avions la naïveté de croire que nous devions rester des auxiliaires de Justice.

La Consoeur référente a la gentillesse de me rappeler pour savoir comment s'est passé la fin de ma première permanence. Elle finit par m'encourager et me dire que comme en pénal, je m'y ferai. C'est bien ce qui me fait peur.

 

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