Chouard et démocratie : une imposture intellectuelle et politique

Étienne Chouard se présente comme le penseur de la démocratie « réelle ». Sa proposition de tirage au sort d’une assemblée constituante est cependant une imposture. Elle mêle des principes généraux que l’on peut partager, du moins en partie, mais repose sur une argumentation assez spécieuse, débouchant au final sur une étrange et dogmatique conception de la démocratie.

Chouard se pense comme le gourou de la démocratie « réelle ». Il estime avoir trouvé la « cause des causes » de la crise politique (« l’impuissance politique des citoyens ») et propose comme solution le tirage au sort d’une assemblée constituante. Dans ses analyses, É. Chouard mêle des principes généraux que l’on peut partager du moins en partie, mais procède surtout par raccourcis, simplifications voire contresens théoriques et historiques, affirmations et commentaires péremptoires. Ses propositions dogmatiques reposent sur une argumentation assez spécieuse et débouchent au final sur une philosophie étrange de la démocratie.

Pour déconstruire cette rhétorique mystificatrice, nous nous sommes appuyés sur une conférence disponible en ligne [i], un texte d’un Gentil virus, au contenu très proche de la conférence, ainsi que sur le wiki de cette organisation, notamment sur le projet de constitution rédigé par É. Chouard. Nous discuterons d’abord son analyse du système politique actuel, ses affirmations selon lesquelles « Nous ne sommes pas encore en Démocratie » et « Un régime électoral n'est pas une démocratie ». Puis nous examinerons sa conception de la « vraie démocratie », sa proposition de tirage au sort d’une assemblée constituante. Nous conclurons sur la façon d’agir qu’É. Chouard, les Gentils Virus (GV) et Les Citoyens Constituants (LCC), deux organisations qui propagent ses idées, mettent en œuvre.

 

Démocratie, régime représentatif et élection

 

É. Chouard résume lui-même son analyse du système politique par deux affirmations : « Nous ne sommes pas encore en Démocratie » et « Un régime électoral n'est pas une démocratie ». À ses yeux, le régime du « gouvernement représentatif » n’est pas la démocratie. Seule Athènes constitue pour lui un exemple de démocratie « réelle ». « Pendant 200 ans de tirages au sort, les pauvres ont dirigé toujours », affirme-t-il. Il oublie que les citoyens ne représentaient que 10 à 20% des habitants d’Athènes, qu’une minorité d’entre les citoyens participait à l’assemblée des citoyens (Ecclesia), que celle-ci élisait les stratèges, généraux et magistrats… Certes Athènes est une expérience fondatrice pour la pensée et l’expérience démocratique, notamment par la mise en œuvre du tirage au sort. Mais d’une part, il y a eu d’autres expériences de la démocratie, comme le souligne Amartya Sen, d’autre part cette démocratie athénienne avait des limites et ne reposait pas sur le seul tirage au sort.

En affirmant de façon péremptoire que « nous ne sommes pas en Démocratie », Chouard balaie des siècles d’histoire politique, méconnaît des étapes importantes de la démocratie comme la Magna Carta, les révolution française et américaine, l’abolition de l’esclavage, l’émergence progressive de l’État de droit, la reconnaissance de la liberté d’expression, du droit syndical… Exit le suffrage universel, les acquis du Front populaire, de la Libération, les conquêtes du droit du travail.  Autant d’avancées de la démocratie représentative certes, mais établissant les droits qui nous permettent aujourd’hui de nous exprimer et de nous organiser, de bénéficier de l’État social. Certes comme l’a montré Bernard Manin, la démocratie représentative, par le recours exclusif à l’élection a imposé depuis trois siècles une conception réductrice de la démocratie qui « n’accorde aucun rôle institutionnel au peuple assemblé ». Dans « Contre les élections », Van Reybrouck écrit que « la fatigue démocratique qui se manifeste aujourd’hui de toutes parts est une conséquence parfaitement normale de la sacralisation du système représentatif électif ». Pour autant peut-on jeter le bébé avec l’eau du bain ?

Pour Chouard, ses virus et ses constituants, nous sommes manifestement toujours dans l’âge des ténèbres. Ils ne tirent aucune leçon des expériences totalitaires du XXè siècle. Ils n’opèrent aucune distinction entre totalitarisme et démocratie, la démocratie faible et forte (Benjamin Barber), démocratie représentative et participative (Loïc Blondiaux), démocraties majoritaires et de consensus (Arend Lijphart). C’est un réductionnisme intellectuel inquiétant, l’inverse d’une posture d’éducation populaire, civique, délibérative et démocratique. On comprend que Chouard et ses épigones puissent s’afficher indistinctement avec des militants de la gauche radicale et des membres du Front national, puisqu’ils ne voient pas la différence.

 

Élections et démocratie

 

Certes, un système électoral favorise les élites. Chouard n’est pas le premier à décrire cette dérive. Mais en déduire que « La Démocratie représentative n'est donc pas la Démocratie. » constitue une simplification des analyses auxquelles il prétend se référer[ii]. Chouard mobilise de façon très personnelle les écrits de nombreux auteurs, dont ceux de Bernard Manin. Dans les Principes du gouvernement représentatif cet auteur a montré que l’élection, devenue la procédure démocratique par excellence, est un mode de sélection des gouvernants, et non pas une modalité de gouvernement par le peuple, sens premier de démocratie. C’est le tirage au sort qui était associé à la procédure démocratique. Mais dans la conclusion de son remarquable ouvrage B. Manin souligne bien que « le gouvernement représentatif comporte à la fois des traits démocratiques et et des traits non démocratiques » (p. 306.)

Pour Chouard, « La Démocratie "réelle" c'est quand les citoyens votent eux-mêmes les lois et écrivent eux-mêmes leur constitution. » C’est ce que les droits populaires suisses autorisent, en soumettant toute modification de la constitution à un référendum obligatoire et en rendant possible une initiative citoyenne pour modifier la constitution. La Suisse est-elle un exemple parfait de démocratie ? Malgré tout le bien que je pense de ces droits référendaires qui donnent au peuple helvète un véritable pouvoir constituant, celui-ci ne suffit pas à déloger les élites du pouvoir.

Chouard aime se référer à « l’exemple flamboyant de l’Islande » qui prouve que « l'écriture de la constitution par son peuple n'est pas une utopie ». Oui, mais l’article 1 du projet de constitution approuvé par référendum par les citoyens (projet de réforme suspendue sine die après les élections de 2013) stipule que « L’Islande est une démocratie parlementaire ».  L’article 65 introduit par ailleurs le Droit de saisir la nation : « Dix pour cent des électeurs peuvent demander un référendum national sur des lois adoptées par Althinghi (le parlement unicaméral islandais) ». Les expériences démocratiques suisses et islandaises montrent que les régimes électoraux peuvent mettre en œuvre un répertoire démocratique très diversifié qui ne se réduit pas au tirage au sort comme le pense Chouard. Aucune procédure ne lève par ailleurs l’incertitude propre à la démocratie ce qui est heureux sinon on serait dans un régime totalitaire.

 

La « vraie démocratie » du tirage au sort selon Chouard

 

De nombreux auteurs ont analysé le tirage au sort et souligné que la reconnaissance de la souveraineté du peuple est une caractéristique fondamentale de la démocratie. Chouard prend d’ailleurs soin de faire référence à certains de ces auteurs, mais il en fait un usage singulier et transforme le tirage au sort en une sorte de solution magique.  La description brouillonne de l’histoire du tirage au sort n’a que peu à voir avec les références historiques et académiques qu’il évoque rapidement dans ses conférences et écrits pour asséner l’idéeque la « vraie démocratie » repose essentiellement sur une assemblée constituante tirée au sort.

Dans le « Blog du plan C, pour une Constitution Citoyenne, écrite par et pour les citoyens » le bandeau de la page d’accueil proclame : «  C'est notre Constitution qui est notre seule arme (et c'est aussi la meilleure) pour contrôler les pouvoirs. À nous d'en parler, entre simples citoyens, pour devenir des millions à l'avoir compris : ce n'est pas aux hommes au pouvoir d'écrire les règles du pouvoir ».

Le blog fait état d’une pétition sur avaaz.org lancée et close en 2013 après avoir atteint 3000 signataires. Dans le bilan de cette pétition, on peut lire que le tirage au sort est la « première et finalement seule pratique possible de la démocratie ». Dans un commentaire signé Wikicrate, on peut lire une nouvelle fois l’affirmation qui revient comme un mantra dans les argumentaires : « À Athènes une forme primitive a pu le prouver pendant deux cents ans. Deux cents ans pendant lesquels le pouvoir n'a pas été au service des 1 % de riches mais de 99 % de la population. » Si Chouard aime se référer à de nombreux auteurs anciens comme Aristote, Montesquieu… et contemporains comme Manin et Van Reybrouck, il ne les lit pas vraiment. S’il les lisait, il ne pourrait pas écrire une telle contrevérité.

En effet, Van Reybrouck, dans son ouvrage « Contre les élections », cite son professeur Verdin à propos de l’Athènes classique des Vè et IVè siècles avant notre ère disant : « on ne doit jamais oublier un caractère essentiel de la polis, à savoir la nature exclusive des droits civiques. Les femmes, les étrangers, les mineurs et les esclaves : aucun d’eux n’avait voix au chapitre. (in Chapitre III. Pathogenèse) Van Reybrouck précise plus loin dans le même chapitre : «  Le système athénien était plus pragmatique que dogmatique. Il ne procédait pas pas d’une théorie, il était fondé sur l’expérience. Par exemple on ne tirait pas au sort les plus hautes fonctions militaires et financières. Là on recourait à l’élection, et la rotation n’était pas obligatoires ».Van Reybrouck ne confond pas tirage au sort et démocratie directe : « Je souscris donc totalement aux conclusions d’une étude récente, qui décrit la démocratie athénienne non pas comme une démocratie “directe”, mais comme une démocratie représentative d’un type à part, une démocratie représentative non élective. » Enfin, dans les conclusions de son livre, il écrit « le tirage au sort n’était jamais employé isolément, mais toujours en combinaison avec des élections ». Chouard préconise de fait une démocratie représentative aléatoire dont le tirage au sort est censé remédier à tous les problèmes, toutes les dérives qu’affront le régime électoral. Rien n’est moins « mécanique », comme l’illustre la procédure que Chouard propose.

En effet, quand on examine dans le détail la procédure de sélection de l’assemblée constituante par tirage au sort selon Chouard, on découvre une procédure lourde et complexe, une usine à gaz qui ne cesse de se compliquer dans le projet de constitution qu’il a élaboré. Ainsi selon l’article I-2, intitulé « Honnêteté des Constituants » (sic)« Les Constituants sont forcément des volontaires (parrainés par x citoyens ?) tirés au sort et réunis en conclave (isolés des influences extérieures, y compris et surtout des experts). » Or, selon un tableau comparatif des vices et vertus de l’élection et du tirage au sort, en ligne sur un des sites de Chouard, la première vertu du tirage au sort est qu’elle « ne repose pas sur la volonté des gens et donc ne donne aucune prise aux escrocs, menteurs séduisants, trompeurs professionnels de volonté ». Or le tirage au sort à la Chouard repose toujours sur des volontaires…

Il n’y a aucune réflexion sur la façon de garantir que les volontaires soient représentatifs de la population (sociologiquement, politiquement), aucune interrogation sur les processus sociologiques qui font qu’on se déclare ou non volontaires, aucune allusion à la possibilité que des minorités organisées s’imposent dans de tels processus. Il n’y a pas plus de réflexion sur la façon de réguler cette assemblée, l’information, la formation des citoyens tirés au sort… Qui est garant du processus de tirage au sort ? Qui veillera aux tentatives d’infiltration ? Quelles autorités garantiront l’honnêteté du processus ? Cette conception du tirage au sort revient à considérer la procédure comme un outil neutre, intervenant dans un espace vierge de débats et d’organisations.  C’est croire que les procédures résolvent ou dissolvent tous les débats et dissensus politiques comme par miracle.

Le projet Chouard de constitution[iii]

 

Dans leurs plaidoyers pour une « vraie démocratie », Chouard, les GV et LCC présentent des éléments qui appartiennent pour partie au sens commun (y compris des démocraties représentatives) comme rendre des comptes, une vraie séparation des pouvoirs, la création d’organes de contrôles indépendants, la sanction des abus de pouvoir. L’expérience des démocraties représentatives devrait nous apprendre qu’il ne suffit pas d’inscrire dans la constitution des principes pour qu’ils soient respectés, sauf à considérer que le tirage au sort dissoudra comme par enchantement la mécanique négative de l’élection... Le projet de constitution additionne par ailleurs des propositions comme les référendums d’initiative populaire (comme en Suisse est-il précisé), des assemblées de citoyens tirés au sort, la démocratie directe, sans vraiment mesurer la complexe articulation intellectuelle et pratique de ces propositions, d’autant plus que les procédures précises ne sont pas toujours détaillées.

Dans l’introduction au projet de constitution, un article « Intention » annonce que « Cette présente constitution ne peut être modifiée, réformée, révisée que par le consentement du peuple et par chaque portion du peuple au travers de l'expression factuelle de chaque personne composant le dit peuple ». Il est précisé par la suite que « La modification doit bénéficier et avoir un intérêt pour le plus grand nombre du dit peuple. Toute demande de modification ne respectant pas cet item ne pourra être recevable. Un groupe tiré au sort délibérera à huit clos et en état de pouvoir se prononcer sans aucune pression de l'extérieure, décidera de la recevabilité de cette dite modification ». On ne sait pas si cela concerne également la procédure d’initiative populaire. Toujours est-il que la Constitution du moins telle qu’élaborée par Chouard une fois adoptée sera difficile à modifier.Sans procéder à une analyse exhaustive de ce projet, on examinera quelques articles qui paraissent pour le moins discutables.

Alors que Chouard affirme et répète qu’ « aucun changement ne viendra de l’extérieur, d'un parti politique ou d'un homme providentiel. », et  que « La Démocratie "réelle" c'est quand les citoyens votent eux-mêmes les lois et écrivent eux-mêmes leur constitution. »,  le projet définit dans Article II-6.1 une « Assemblée des Partis ». Alors que Chouard affirme et répète que « La Démocratie "réelle" c'est quand les citoyens votent eux-mêmes les lois et écrivent eux-mêmes leur constitution. », cette assemblée « correspond à ce qu’on appelle aujourd’hui l’Assemblée nationale » et a pour rôle de « conduire une politique donnée avec l’aide du Gouvernement ». L’article II-9.1 nous apprend que l’Assemblée des partis « élit en son sein un Gouvernement d’un dixième de ses membres qui lui-même élit le Premier Ministre. »Après donc avoir critiqué le régime électoral, dont les partis font partie, évoqué la démocratie directe, on rétablit les partis et on met en place une forme d’élection du gouvernement selon des modalités arithmétiques et non selon une logique de propositions politiques.

Le rôle des citoyens est ensuite précisé à travers l’assemblée des Citoyens et les jurys citoyens. L’Article II-6.2 indique que « L’Assemblée des Citoyens, du fait de son mode de désignation par tirage au sort, représente mieux la réalité des citoyens qu’une assemblée élue », mais elle est reléguée de fait dans un rôle de contrôle plus que d’expression de la souveraineté populaire.

L’institution des Jurys Citoyens confirme cette conception du rôle des citoyens.En effet, selon l’article II-7.8, « Les Jurys Citoyens sont l’organe de contrôle supérieur chargé d’examiner en profondeur des dossiers particuliers et de condamner les éventuels abus de pouvoir. Ils sont tirés au sort parmi le Corps des volontaires. » Ils ont en particulier pour rôle de contrôler les députés d l’assemblée des partis dont « chacun (…) rend des comptes à un Jury Citoyen qui compare régulièrement les promesses électorales avec les actions menées à l’Assemblée et qui peut appeler le Peuple par référendum à révoquer ou confirmer l’Assemblée ».

Ces jurys citoyens tirés au sort parmi un "Corps de volontaires" exercent donc un rôle important qui en l’absence de précisions claires sur la procédure de tirage au sort fait plus penser aux gardes rouges ou à la Police de la pensée (Orwell)  qu’à des comités citoyens. Les référendums législatifs suisses offrent une modalité de régulation citoyenne autrement plus simple, transparente et démocratique que ces institutions de surveillance citoyenne.

Le projet contient également une idée un peu étrange concernant les enfants. Selon l’article I-13 portant sur le Suffrage universel « Les enfants ont la possibilité d'exprimer leur voix par le truchement d'un vote collectif exprimé en classe dès l'école primaire, éclairés en cela par leur instituteurs ou professeurs (renforcement de l'esprit civique et du sentiment de participer à la vie de la cité). » On ne saisit pas bien le sens d’un vote « collectif » qui plus est encadré par les instituteurs et professeurs. Cela évoque de fâcheux souvenirs, ouvre la porte à l’endoctrinement institutionnalisé. Autant l’instruction civique est louable, autant lui donner comme débouche des votes collectifs paraît une glissade dangereuse. Ajoutée à d’autres éléments, ce projet de constitution forme un tout non seulement spécieux dans l’argumentation, mais également inquiétant. De l’encadrement des enfants à l’école à une procédure de tirage au sort singulier reposant sur des « volontaires », petit à petit émerge une conception d’une démocratie assez oppressante avec de très faibles garanties contre des dérives conduisant à un monde orwellien très éloigné de l’idéal démocratique dont il se réclame. La façon dont est mis en place la stratégie de dissémination de cette idée confirme cette inquiétude.

 

 L’action fort peu démocratique des Citoyens constituants et Gentils virus pour diffuser leurs idées.

 

Chouard se soucie beaucoup de la bonne diffusion de son idée de tirage au sort d’une assemblée constituante. « Comme ce changement ne se fera pas par le pouvoir en place (élus, médias, finances), il faut que le message se répande par la base ; il faut qu'on se passe le virus de la démocratie, jusqu'à ce qu'une majorité de citoyens l’appelle de tous leurs vœux ». Ce que cette phrase ne dit pas, c’est que cela signifie une stratégie d’alliance tous azimuts et l’infiltration des mouvements écolos, citoyens, Nuit debout. Les faits sont bien établis.

Sous prétexte d’organiser des « altermanifs », Les citoyens constituants se sont ainsi présentés sur une manifestation de la manif pour tous, le 26 mai 2013, afin de prêcher leur bonne parole pour le tirage au sort. L’opération a été rééditée le « jour de colère » du 26 janvier 2014, organisé par de nombreuses organisations d’extrême droite avec le soutien d’Alain Soral et de Dieudonné.  Quant aux Gentils virus, leurs pratiques non démocratiques sont bien soulignées dans un texte témoignage mis en ligne par un groupe de militants d’Alternatiba relatant leur expérience avec les Gentils virus. Enfin, plus récemment, un des animateurs des GV a rédigé un mode d'emploi pour infiltrer Nuit debout, que nous avons décrit par ailleurs. Les GV sont parvenus également en avril 2016 avec d'autres organisations d'extrême droite à se faire accueillir dans un regroupement de mouvements citoyens dénommé Synergie démocratique. D'autres fois, ils sont présents sans se déclarer. Il n'est donc pas  étonnant que Chouard renvoie sur son site vers celui d'Égalité et réconciliation d'Alain Soral qui se définit lui-même comme un "national-socialiste".

 

La fin est dans les moyens comme l’arbre est dans la sève. Le contenu de son projet comme la méthode de dissémination préconisée par Chouard et ses organisations satellites ne relèvent ni de la « vraie démocratie », ni de la « démocratie réelle », mais représentent bien une imposture théorique et politique.

 

 


[i] Mis en ligne sur la chaîne youtube « La Quenelle Nationale » de Dieudonné…

[ii] Par ailleurs, quand il écrit « Ce serait un système presque acceptable si le petit groupe au pouvoir était constitué des plus compétents (aristocratie : aristos = le meilleur) d’entre nous. », on a une idée de son penchant pour les rois philosophes.On ne voit pas pourquoi les plus compétents seraient épargnés par processus selon lequel « Le pouvoir en place, ou tout autre pouvoir émanant d'un régime électoral, sera mécaniquement en collusion avec les pouvoirs de l'argent et les lobbys : banques, grand groupes industriels, finance, ... ».

[iii] Ce projet tel qu’il est disponible en ligne sur le wiki des Gentils virus est précédé de l’avertissement« La constitution du Wiki est temporairement inaccessible d'où la création de cette réplique, datant du 14 novembre 2012, ici (il n'y a vraisemblablement pas eu de changements apportés depuis sur la page, à confirmer). » consulté le 24 juin 2016, comme tous les autres documents cités dans ce texte.

 

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