La fraude fiscale, un vieux sport d’élite

Ce pourrait être Jersey au XXIe siècle, avec John Dick à la manœuvre, mais non, il s’agit d’Arras au XIIIe siècle, avec les Crespin, Louchart et autres Hukedieu, échevins corrompus dont des jongleurs dénoncent en vers les stratégies d’évitement de l’impôt. Nos tricheurs modernes usent de vieilles ficelles, mais celles-ci manquent de satiristes aussi mordants que nos anciens poètes pour les dire.

« Charivari pour les noces de Fauvel » (détail), "Roman de Fauvel", Paris, vers 1320, BNF, Fr. 146, fol. 34. « Charivari pour les noces de Fauvel » (détail), "Roman de Fauvel", Paris, vers 1320, BNF, Fr. 146, fol. 34.
La poésie médiévale a ceci de fascinant, au-delà des scies de la chanson de geste et du roman courtois auxquelles le train express de la vulgarisation la réduit, qu’elle ne s’interdit rien, en matière de sujet comme de registre, et que, devant un même public, elle passe aisément de l’un à l’autre, abordant souvent de front des thèmes secouants pour le milieu même de sa réception. Les XIIIe et XIVe siècles, notamment, siècles qui, avant l’assommoir de la Grande Peste, voient l’émergence, et la montée en charge critique vis-à-vis des antiques prérogatives, d’une petite bourgeoisie de gens de métiers, marchands ou artisans, sont une marmite très intéressante à touiller, pourvu qu’on tombe les œillères qui nous font mépriser par principe les genres décriés comme vulgaires, ou rangés dans la case pratique de l’absurde, du fabliau, de la sotie ou du fatras.

« Règnent aujourd’hui, sur les trônes du siècle, la fraude et la rapine »

On se fera une idée du degré de l’impertinence et de la prise de risque des trouvères, ménestrels[1] et autres mâchelauriers d’alors en se plongeant, par exemple, dans les Dits et chansons[2] artésiens, dont certaines pièces font une peinture au vitriol des mœurs des grandes familles mafieuses de l’échevinage arrageois ; en visitant Trubert, plus long fabliau de notre littérature, pamphlet politique et proto-roman picaresque rédigé par un certain Douin de Lavesne (anagramme transparente de « doux vin de la haine »…) dans le dernier quart du XIIIe siècle, dont le jeune héros éponyme, faux naïf et transfuge de classe, gravit tous les échelons par divers subterfuges cruels pour finir travesti en femme dans le lit d’un roi ogresque et libidineux qui fait songer à Philippe le Bel ; en parcourant le Roman de Fauvel, fresque satirique et musicale (c’est en sus un manifeste de l’Ars nova), sorte de Carmina Burana sous stéroïdes, composée vers 1310-1314 par un collectif de magistrats particulièrement remontés, qui dézingue au trébuchet lourd les puissances corrompues sous les traits d’un âne régnant, Fauvel (F pour flatterie, A pour avarice, U/V pour vilenie, V pour vanité, E pour envie et L pour lâcheté), que prêtres et nobles flagornent et torchent autant qu’ils peuvent pour préserver leurs privilèges ; ou encore les Fatras[3] du ménestrel Watriquet de Couvin, témoignage unique d’une performance d’improvisation reposant sur le coq-à-l’âne qui, à la veille de la guerre de Cent Ans, au début des années 1330, tendit à la cour de France un miroir peu flatteur, en forme d’admonitio regum (avertissement au prince), le jour de Pâques et en présence du roi Philippe VI.

Ce dernier texte, scatologique et anticlérical à souhait, limite sacrilège, dans la veine du Roman de Fauvel, n’hésite pas, flirtant avec le crime de lèse-majesté, à se mêler des intrigues de famille désastreuses de la couronne de France. Qu’on en juge, dès l’entame :

1.

Aprenez a mengier joute
Vous qui ne goustés de pois.

Aprenez a mengier joute,
Qu’en son cul ne vous engloute
La marrastre des trois rois
Qui a l’entrepete route
Pour une culaine goute
Qui la tient ou trou brenois,
Si n’i puet aidier tremois,
Ne nulle riens c’on i boute,
Qu’ades ne soille li prois ;
Vous en sucherez la goute,
Vous qui ne goustez de pois.

1.

Apprenez à manger des bettes
Vous qui ne goûtez pas les pois.

Apprenez à manger des bettes,
Qu’en son cul béant ne vous jette
La marâtre qui fit trois rois,
Dont l’hymen est réduit en miettes,
Pour une goutte au train pas nette
Qui vient au trou d’où l’étron choit,
Si bien qu’il n’est ni blé qui croît
Au printemps, ni rien qu’on y mette
Qui ne se gâte en cet endroit.
Sucez la goutte qu’il sécrète,
Vous qui ne goûtez pas les pois.
[4]

La « marâtre qui fit trois rois » est une référence transparente, au sein d’un développement imagé peu ragoûtant, à Jeanne de Navarre, épouse de Philippe IV le Bel, mère de Louis X le Hutin, Philippe V et Charles IV le Bel, les prédécesseurs de Philippe VI, tous trois morts sans héritier mâle viable (le fils de Louis X, Jean Ier, roi de France éphémère, ne vécut que quatre jours après sa naissance). En somme, les grossesses de Jeanne ne produisirent rien de durable et il fallut mobiliser une autre branche, celle des Valois avec Philippe VI, pour empêcher la couronne de tomber en quenouille, c’est-à-dire entre les mains d’une femme, en l’occurrence Isabelle de France, épouse du roi d’Angleterre Édouard II. Le cadre général est celui d’un État qui pourrit par la tête, comme l’exprime un peu plus loin la reprise par Watriquet, pour jouer avec, d’un motet en latin du Roman de Fauvel : « Presidentes in tronis seculi sunt hodie dolus et rapina » (« Règnent aujourd’hui, sur les trônes du siècle, la fraude et la rapine »[5]).

« Par leur segnerie, il portent kui k’il weulent et honiscent qui k’il weulent »

Mais quittons la cour royale et rendons-nous dans la cité d’Arras au mitan du XIIIe siècle[6]. Arras, ville moyenne et prospère, compte 20 000 habitants. Elle s’est développée à proximité de l’abbaye de Saint-Vaast et d’un château comtal. Son aire se partage alors entre un territoire épiscopal relevant directement du roi de France et la cité drapante proprement dite, indépendante. Cette double juridiction n’est pas sans conséquences fiscales (nous y reviendrons). La fortune des plus éminents Arrageois est assise sur le commerce du drap flamand et de la laine anglaise, mais aussi sur le prêt d’argent. L’opulence des bourgeois arrageois atteint un tel niveau qu’ils sont en mesure de prêter des sommes astronomiques à tout le monde, aux princes d’abord, aux gouvernements municipaux voisins ensuite, très endettés[7] (l’argent est le nerf de l’indépendance communale). Le réseau des débiteurs et clients d’Arras, institutionnels ou individuels, déborde largement les frontières de l’Artois et s’étend au Hainaut et au Brabant.

L’institution municipale arrageoise est une République oligarchique et ploutocratique trustée, sauf rares exceptions, par une poignée de familles influentes – les Crespin, les Louchart, les Pouchin, les Nazart, les Wagon, les Hukedieu, les Cosset, les de Monchi, les Wion ou les Lanstier –, qui la financent à travers la taille, taxe directe, proportionnelle aux revenus, levée suivant les besoins parmi les riches bourgeois (quelques centaines de personnes), sur la foi d’une déclaration écrite ou brevet du contribuable, effectuée sous serment et devant deux témoins[8]. Le gouvernement est composé d’un conseil de 12 échevins qui se renouvelle tous les 14 mois par cooptation.

C’est contre cette petite caste puissante, celle des bourgeois taillables, que les dénonciations des Dits et chansons sont dirigées. Il faut bien avoir en tête que pour réduite que soit numériquement la cible, sa puissance est considérable, y compris en termes de rétorsion. La fraude fiscale (évitement de l’impôt ou détournement des recettes affermées), qui équivaut à un parjure, n’est du reste pas un sport d’élite exclusivement arrageois. Toutes les villes d’importance sont touchées par le phénomène, qu’il concerne l’impôt de la taille ou celui des assises, impôt indirect sur les denrées. La prévarication des magistrats de la ville de Gand (1297) est bien documentée, mais des plaintes sont déposées par le « commun » auprès du comte de Flandres entre 1280 et 1295 pour des malversations semblables à Bruges, Damme, Douai et Nieuport[9]

La vingt-quatrième chanson (anonyme) du recueil des Dits, datée des années 1262-1264, est tout entière consacrée au thème de la fraude fiscale et fournit une liste confondante des expédients utilisés, d’autant plus confondante si on la confronte – au hasard – au vade-mecum du fraudeur élaboré par La Hougue, société de l’homme d’affaires John Dick, mis au jour par les « Jersey Offshore ». Le poème cite nommément 26 bourgeois qui ont menti en complétant leur brevet de taille, puis énumère en une suite bouffonne les stratagèmes d’évitement de l’impôt. Bouffonne ? Jugez-en : 

– Mentir

– Feindre l’oubli

– Sous-évaluer ses biens et son « vaillant » (revenu)

– Jouer sur le change (au lieu d’indiquer la somme en artésiens, on la donne en douaisiens[10] ; ou bien on ne mentionne même pas la monnaie de compte)

– Jouer sur les unités de mesure (si l’on détient chez soi des lingots d’argent, on transforme les marcs en livres)

– Rester flou sur les biens qu’on détient à la campagne (la puissance bourgeoise est aussi une puissance terrienne)

– Suborner les témoins

– Choisir des garants muets

– Prêter serment en état d’ivresse

– Recourir à un scribe maladroit (ou véreux) qui rend le brevet illisible

– Se déclarer ruiné à cause d’un soudain revers de fortune

Le poème, usant du procédé satirique classique du trompeur trompé, évoque le cas d’un tricheur qui tente d’amoindrir son vaillant en livres parisis mais qui, s’emmêlant les plateaux du trébuchet, le déclare finalement en besants, ce qui l’augmente notablement.

À la liste ci-dessus, il faut ajouter d’autres astuces mentionnées ici ou là dans d’autres dits, comme se faire passer pour clerc et invoquer l’exemption fiscale ou renoncer à la bourgeoisie d’Arras en s’installant dans la cité épiscopale, relevant d’un autre échevinage, ladite cité faisant office de havre fiscal[11] aux portes même de la ville marchande.     

On pourrait soupçonner la satire d’exagération si l’on ne disposait d’un document exceptionnel qui confirme les procédés et l’emprise de la corruption à Arras. Il s’agit d’une enquête menée pour le comte d’Artois sur le gouvernement des échevinages à partir de juillet 1282[12]. Au fil des nombreux faits de prévarication recensés, il apparaît que la vénalité et le sentiment d’impunité mènent fatalement à l’arrogance et à l’abus de pouvoir, ce que le texte exprime ainsi, désignant les échevins André Haviel et Jacques Pouchin : « Par leur segnerie, il portent kui k’il weulent et honiscent qui k’il weulent » (« Leur puissance est telle qu’ils favorisent ou déshonorent qui ils veulent »). Un tel régime n’est en réalité pas viable, non seulement parce que la fraude généralisée désorganise l’économie urbaine et rend plus inexpiable la concurrence entre familles, par-delà l’apparente solidarité de classe, mais aussi parce que les échelons lésés du dessous se coalisent et exploitent la moindre brèche, permettant aux gens du « commun » exclus du partage du pouvoir de se manifester aux marges de son théâtre.

Une anecdote illustre à la fois le caractère mafieux de la République arrageoise et le bouleversement en cours des rapports de force sociaux. La même enquête évoque ainsi un certain Jean Cabo, issu d’une vieille famille locale ayant accès au banc échevinal, qui prit publiquement, sur le carreau de la halle, la défense des gens du « commun » et fit reproche aux échevins « de leur mefais si comme de leurs contes, de mauvaisement rechevoir les pourfis [profits] de le ville et d’asés d’autres mesfais ». Et comme « li kemuns [les gens du commun] […] awouoient se parole [confirmaient ses paroles] et tout chou k’il moustroit [et tout ce qu’il montrait] », les échevins incriminés, furieux – social-traître, va ! –, firent enlever nuitamment leur accusateur. Jean Cabo ne dut son salut qu’à sa femme, qui prévint le bailli d’Amiens de l’attentat. Le fait même que les Dits et chansons soient parvenus jusqu’à nous montre combien le milieu bourgeois qui les a vus naître était divisé, en guerre contre lui-même, faute de pouvoir acclimater l’idéal civique à l’éthique marchande.  

À l’aune de l’exemple arrageois, nous pouvons mesurer à quel point la fraude fiscale, outre qu’elle instaure un régime de défiance qui sape l’adhésion au principe d’une mise en commun des ressources pour le service de la collectivité, est une violence de classe, appuyée sur des institutions inefficientes car privatisées, qui empêche l’expression du génie civique des travailleurs. La notabilité bourgeoise fondée sur l’enrichissement honnête est une fable. Dès lors que le marchand argue de sa fortune pour régner, il fixe l’enchère de sa damnation, par-delà l’écoulement des siècles[13].
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[1] Un ménestrel est un ministre, c’est-à-dire un domestique attaché au service poétique (musique incluse) d’un seigneur. C’est une condition humble qui ne vous laisse guère d’espoir de faire fortune.

[2] R. Berger, Littérature et société arrageoises au XIIIe siècle. Les chansons et dits artésiens, Mémoires de la Commission départementale des monuments historiques du Pas-de-Calais, 21, Arras, 1981.

[3] L’origine du mot est obscure. Fatras pourrait venir du bas latin *farsura, variante du latin fartura, qui renvoie à l’idée de farcissure ; une autre hypothèse avance une dérivation régulière à partir de fatrasie, variante de fantasie (voir les articles « Fatras » et « Fatrasie » du TLFi). 

[4] Nous traduisons.

[5] Nous traduisons.

[6] Sur la fraude fiscale comme thème littéraire à Arras, voir l’article très complet de Claire Billen, « Quand les jongleurs disent la fraude fiscale (Arras XIIIe siècle) », Baetica, Estudios de Arte, Geografía e Historia, 36-37, Málaga, 2014-2015, pp. 73-88. Nous nous fondons largement sur son travail.  

[7] Gand et Bruges feront banqueroute à la fin du siècle. Bruges ne rétablira ses comptes qu’en 1384, non sans sacrifices.

[8] « L’ensemble de ces déclarations écrites est rassemblé dans des sacs, dont le contenu est vidé en halle et dépouillé par les échevins et les argentiers afin de calculer la part du contribuable en fonction des informations contenues dans le brevet » (Claire Billen, art. cit., p. 77).

[9] W. Prevenier, « Inzicht van kritische tijdgenoten in de sociale facetten der fiscaliteit en in sociaal-politiek onrecht in Vlaanderen (13de-15de eeuw) », à Arbeid in veelvoud. Een huldeboek voor Jan Craeybeckx en Etienne Scholliers, VUB Press, Bruxelles, 1988, pp. 51-60 ; M. Boone, « Une société urbanisée sous tension. Le comté de Flandre vers 1302 », à R.C. van Caenegem (éd.), 1302. Le désastre de Courtrai. Mythe et réalité de la bataille des Éperons d’or, Mercator, Anvers, 2002, pp. 52-56.

[10] Il faut environ trois deniers douaisiens pour un denier artésien.

[11] « Havre fiscal » traduit correctement l’expression anglaise « tax haven », comprise par les Français comme « tax heaven », « paradis fiscal ».  

[12] Voir J. Lestocquoy, Patriciens du Moyen Âge. Les dynasties bourgeoises d’Arras du XIe au XVe siècle, Mémoires de la Commission départementale des monuments historiques du Pas-de-Calais, 5/1, Arras, 1945, pp. 131-137.

[13] Il serait intéressant de comparer les noms des grandes familles bourgeoises du Moyen Âge avec le gotha actuel des anciennes cités drapantes. Nul doute que nous en retrouverions quelques-uns, moyennant quelques ajustements dans la graphie, preuves de la permanence de l’économie de rente de la fraude et de la rapine, malgré les saignées révolutionnaires. 

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