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Billet de blog 3 janv. 2022

Citoyens de Mayotte, bâtards de la République ?

Toute action politique à Mayotte s’articule autour de deux notions aujourd’hui fantasmées : la frontière qu’il faut refermer et l’image de soi qu’il faut restaurer. Ces illusions ont d’ores et déjà produit leur plein effet dévastateur sur l’ile. Les propagateurs de la peur et de la haine n’ont plus qu’à moissonner désarrois et ressentiments puis ramasser les dépouilles de notre humanité.

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La candidate du RN venue soutenir l'occupation du local de la Cimade à Mamoudzou, le 16 décembre 2021.* © daniel gros

Aux termes de plusieurs décennies de renoncements et de démagogie, les autorités politiques sont parvenues à gangréner le tissu social de la nation française. Longtemps les élus les plus écoutés ont choisi la théorie hasardeuse du bouc émissaire au cours de campagnes électorales paresseuses. La réflexion et la pédagogie furent bannies de la majorité des interactions sociales le plus souvent animées par la haine de soi, de l’autre, et la peur du monde.

Ainsi, par exemple, les présupposés politiques les plus actifs nous pressent de croire que le taux de chômage demi-séculaire en France est le résultat conjoint d’une inclination des Français à préférer les indemnités au salaire, sous-entendu la paresse au travail, et de l’invasion de migrants indésirables qui submergeraient le marché de l’emploi.

Qu’importe que se contrarient les forces que ces arguments mobilisent : l’essentiel est d’exalter la fierté nationale en excitant la haine de l’autre, l’une et l’autre formant les deux piliers d’un même système. Le travail politique se limite alors à réduire les droits sociaux des français pauvres parce que oisifs, et à contester tout droit, donc toute humanité, au migrant et à l’étranger -fût-il Français mais non de souche-, tous considérés excédentaires.

Ainsi les idéologies en vogue s’articulent autour de deux notions aujourd’hui également fantasmées : la frontière, qu’il faut refermer, et l’image de soi -la fierté nationale - qu’il faut restaurer. Ces deux illusions ont d’ores et déjà produit leur plein effet dévastateur sur l’ile de Mayotte. Tout est en effet déjà consommé et l’extrême-droite n’a plus qu’à ramasser les dépouilles de notre humanité.

Traficoter la notion de français

Dès son arrivée à l’Élysée en mai 2017, le chef de l’État s’est engagé sur deux lois emblématiques des problèmes qui agitent ce petit et tout récent département d’Outre-mer lesquelles s’articulent l’une et l’autre sur une idée radicale de la frontière et sur un désir de réinventer un protectorat. Les décrets d’application de ces lois furent signés moins de deux ans après l’élection à la présidence de la République. La première, dite « Loi pour une immigration maîtrisée, un droit d’asile effectif et une intégration réussie » s’aventure à tripoter la notion même de « Français », lui offrant une nuance lexicale propre à Mayotte.

Pour cela, il a suffi de saper le principe séculaire du droit du sol.

Étonnamment pour qui conserve une illusion sur la profondeur des valeurs humanistes de la France, cette entreprise fut menée sans embuche et rares furent les consciences à s’en émouvoir. Pour rappel la loi énonce que le natif de Mayotte bénéficiera du droit du sol si lors de sa déclaration de nationalité, entre 13 et 18 ans, il peut apporter la preuve de la régularité du séjour de l’un de ses parents trois mois avant la date de sa naissance.

Quant aux enfants de parents étrangers, nés avant l’application de la loi le 1er mars 2019, ils devront apporter la preuve qu’au moins un de leurs parents était en situation régulière depuis cinq ans au plus tard lors de leur majorité. Ainsi la France n’hésite pas à ostraciser ses enfants dans une fuite en avant de « purification » d’une identité nationale.

Bien évidemment, l’histoire nous l’apprend, ces tours de passe-passe n’atteignent jamais leur but : tout au plus flattent-ils celui qui se revendique français de souche, repu d’une identité rabougrie.

Hélas cette assurance imaginaire n’est jamais rassasiée : il faudra toujours en rajouter[1]. Ainsi le pouvoir finissant concocte-t-il en urgence un projet de loi Mayotte qui sera présenté au conseil des ministres en janvier[2]. Cette nouvelle loi allonge de trois mois à un an le délai de régularité du séjour d’un parent avant la naissance de l’enfant[3] ! Et cela dans une visée électorale à courte vue. Mais le mal depuis longtemps a rongé les fondements républicains sur ce territoire lointain.

Difficile dans ces conditions d’y fonder une idée cohérente de la nationalité. Déjà la campagne électorale pour la présidentielle est entraînée dans une surenchère contre le droit du sol, devenue un marqueur de loyauté à l’égard de la nation.

La charge menée contre un droit du sol déjà bien malmené depuis de nombreuses années, s’inscrit dans un continuum où cohabitent à ses extrêmes des entreprises ethno-génocidaires avec lesquelles l’État français a entretenu a minima des ambiguïtés dans l’Histoire.

Elle renforce le principe d’exclusion contre les promesses inclusives de l’intégration républicaine au moment où le gouvernement finissant se croit habile de soumettre les associations à la signature d’un « Contrat d’Engagement Républicain »[4] dont on peut craindre le pire connaissant les pulsions antirépublicaines de l’exécutif. Dès qu’une société entreprend de régler ses difficultés en mobilisant des idéologies de rejet et de haine envers les plus faibles parmi les siens, elle s’est déjà livrée à ses démons les plus sombres.

Et personne ne peut calculer les conséquences de telles dérives irrépressibles.

Qu’espèrent donc des autorités, élues ou nommées, quand elles décident que des enfants nés sur le territoire national ne seront jamais jugés dignes d’appartenir de plein droit à la communauté nationale ? Quel destin imaginent-elles leur offrir ?

Cette ignominie ne les condamne pas seulement à vivre en étrangers dans leur pays natal, elle vise aussi à les maintenir durablement dans une zone de non-droit d’où ils auront la plus grande peine à s’extraire.

Enjeux d’une lutte contre « l’immigration clandestine », les traficotages sur l’identité nationale augmenteront paradoxalement le ratio d’étrangers présents sur Mayotte. De plus cette mesure absurde menacera des jeunes adultes éduqués sur les bancs de l’école républicaine que rien pourtant ne distinguera de leurs camarades français.

Sans aucun bénéfice pour quiconque puisque restera illégale leur expulsion dans des pays qui leur seront totalement étrangers. Mais ils formeront une population à laquelle toute intégration sera empêchée, ralentie et assurément contenue. Entretemps la France aura laissé grandir une jeunesse privée d’espoir et d’avenir qui représente tout de même plus de la moitié de la population de cette île de l’Océan Indien. 

Harceler les populations “excédentaires

L’obsession de la frontière dont les autorités s’engagent à tout bout de champ de combattre la porosité va de pair avec le fantasme d’une altérité dont il importe de dresser un portrait menaçant en isolant la petite différence.

Il n’est pas étonnant dans ces conditions que la loi Élan, acronyme pour « Évolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique » fut adoptée le 23 novembre 2018 soit deux mois seulement après la loi Asile. Les dispositions de l’article 197 spécifique pour les départements de la Guyane et de Mayotte annoncèrent des heures sombres pour l’Outre-mer.

En s’en prenant à leur domicile, elle organise le harcèlement systématique des populations pauvres au cœur même de leur existence, leur refusant tout repli intime possible[5]. Durant plus d’un an, au rythme effréné d’un quartier par mois, la préfecture de Mayotte aura maintenu une terrible pression sur la vie des habitants leur refusant toute échappatoire. Un programme de démolition mensuelle de « bidonvilles » fut inauguré en novembre 2020 par la destruction d’un quartier de Kahani dans le centre de l’ile. Déjà à Mayotte plus de 8800 habitants des quartiers les plus pauvres auront été terrassés en une année pleine.

Un an au terme duquel la légalité même des arrêtés et des démolitions aura été enfin posée, d’abord par un recours en référé devant le tribunal administratif de Mayotte déposé par un collectif d’associations accompagnant une dizaine de requérants[6] ; ensuite par une mise en garde lancée par des magistrats lors d’un colloque organisé par la préfecture sur l’habitat insalubre le 30 novembre 2021[7]. Dans l’intervalle, le préfet a signé 16 arrêtés de démolition dont 13 auront été exécutés[8].

La mise en garde de la magistrature et la condamnation par le tribunal administratif n’ont pas empêché la préfecture de poursuivre cette politique de démolition. Le 3 décembre fut publié un nouvel arrêté de destruction d’un quartier de la commune de Bandrélé. Selon les habitants concernés, l’opération est prévue le 17 janvier prochain, menaçant 95 logements d'après l’évaluation de l’enquête sociale jointe en annexe[9].

Cette fuite en avant dans la maltraitance des populations les plus pauvres vivant sur le territoire national dénote un rapport de soumission du pouvoir législatif au pouvoir exécutif auquel la Constitution de 1958 n’est pas étrangère. La condition subalterne du législatif, qui pourtant est censé dans son principe supérieur au pouvoir exécutif, a tant imprégné les consciences des autorités que s’est éventée l’idée même de la séparation des pouvoirs.

Ainsi face à la menace judiciaire qui se profile sur chacun des éventuels arrêtés à venir, le sous-préfet entrevoit une solution non pas dans un respect scrupuleux de la loi, mais veut croire « qu’un certain nombre de recours peut nous amener à proposer au législateur des adaptations dans le cadre du projet de loi Mayotte, afin que l’État de droit puisse s’exercer »[10]. Ainsi l’État de droit tel qu’il se profile à Mayotte dans l’esprit des autorités ne peut fonctionner que sur la mise au pas du pouvoir législatif et la neutralisation des contre-pouvoirs. Le préfet lui-même n’envisage pas une conduite plus républicaine : « il faut qu’on adapte notre travail à son contrôle par la justice, et il faut qu’on tire des enseignements de cette première année pour avoir des adaptations législatives et complémentaires »[11].

Les enseignements de la mise en œuvre de la loi ELAN à Mayotte sont vite tirés, à la grande satisfaction des autorités sans aucun doute. Pendant un an, celles-ci eurent tout loisir de détruire quartier après quartier sans être inquiétées, car la justice requiert lenteur et patience.

Les bâtards de la République

Le programme de démolition des quartiers pauvres participe d’une politique globale de harcèlement dans le cadre d’une lutte constamment réaffirmée contre l’immigration clandestine. Bien entendu, une logique paresseuse aura posé un lien de causalité entre la présence de natifs des autres îles de l’archipel des Comores et les maux qui accablent Mayotte. Effectivement les chiffres semblent confirmer le diagnostic : 7 nouveau-nés sur 10 au Centre Hospitalier de Mamoudzou et dans les quatre maternités de brousse ont une mère native des Comores ou de Madagascar. Il suffirait donc que ces mamans cessent de venir accoucher à Mayotte pour réduire les naissances excédentaires.

L’État bricole donc un droit du sol spécifique pour convaincre ces mères de la vanité de leur projet migratoire !

Pourtant il est facile d’envisager des remèdes conformes aux principes de la République. Au lieu de se borner à des attitudes de rejet et de harcèlement quotidien, contraires aux valeurs de liberté, d’égalité et de fraternité, des réponses plus ajustées sont à portée d’imagination. Qui interroge sérieusement la surreprésentation de mères étrangères dans les maternités alors que la part globale des femmes natives des îles voisines n’excèdent pas 40% de la population féminine ? N’étant pas éligibles aux Allocations Familiales, qu’elles soient ou non en situation régulière, ce ne sont pas ces futiles avantages supposés qui les attirent.

Quant à faire la traversée périlleuse dans le seul espoir de mettre au monde des enfants français, l’hypothèse n’est jamais vérifiée[12]. Deux aspects peuvent expliquer plus rationnellement un tel écart.

Le premier est l’accès couteux aux soins en général et à la contraception en particulier. La moitié des femmes natives des autres îles, et à présent une part croissante des jeunes femmes nées sur le territoire national, peinent à régulariser leur situation administrative et par conséquent à s’affilier à la caisse de la sécurité sociale de Mayotte. Exclues de la communauté nationale, ces jeunes femmes sont condamnées à occuper des emplois faiblement rémunérateurs dans une économie informelle florissante malgré une lutte implacable menée par les autorités.

Le second aspect tient au rejet administratif qui ralentit sévèrement leur intégration dans la société par la formation et l’emploi, à l’immobilité à laquelle les contraignent les contrôles incessants des identités sur la voie publique : la maternité se présente comme la voie la plus rapide et la plus sûre d’entrée effective dans le monde adulte. Il est cocasse de considérer comment un pouvoir obsédé par le rejet d’une catégorie de population vivant sur le sol national et réitérant des solutions simplistes condamnent des jeunes femmes à la réclusion dans des statuts domestiques et maternels traditionnels, qu’il fait mine de combattre par ailleurs.

Une note d’optimisme en guise de conclusion.

Il reste la vie, la naissance, l’amour, la mort et les liens que les gens tissent dans les rencontres, les inclinations, les nécessités. Ces jeunes femmes, et ces jeunes hommes, rejetés de la nationalité deviennent parents précoces d’enfants français à la faveur du double droit du sol qui veut qu’un enfant né en France de parent lui-même né en France est de facto français.

Plus un État accable de plaies une société aussi entremêlée que la société mahoraise, homogène culturellement, plus les réseaux de solidarités et d’entraides se resserrent en profondeur. Les dispositifs de dons et de dettes fonctionnent d’autant mieux que l’économie formelle ne peut nourrir qu’un tiers de la population et que l’État français répugne à traiter les habitants de l’île également à ceux des autres territoires.

Ainsi le fait de soumettre l'ensemble de la population noire de Mayotte à des contrôles d'identité permanents, d'interpeler, de retenir tous les suspects au centre de rétention administrative (et il est certain qu’à ce jour une grande majorité de la population l’ait visité) expose à une dette immédiate pour payer les honoraires d’un avocat et quitter le CRA ou le prix d’un retour en kwassakwassa après expulsion. Dans les deux cas il s’agira d’une somme de 500 € minimum qu’il faudra emprunter, laquelle liera plus intensément encore au prêteur et au territoire.

Les autorités peuvent-elles imaginer que la destruction de l’habitat pauvre n’a pas d’incidence pécuniaire sur les victimes ? Elle appauvrit assurément et renforce l’interdépendance des populations.

Au lieu de fixer ses obsessions et ses politiques répressives contre les natifs des autres îles, et à présent contre les natifs de Mayotte devenus les bâtards de la République, le gouvernement devrait s’aviser que la Loi Mayotte qu’il prépare en urgence ne fera que renforcer les ressentiments et les désarrois que les propagateurs de la peur et de la haine se contenteront alors de moissonner.

------------------------Notes

* Photographie : Depuis le 13 décembre 2021, les "Femmes leaders" du Collectif des citoyens pour les intérêts de Mayotte assiègent le local de la Cimade à Mamoudzou, empêchant son fonctionnement et ses activités. Les autorités n'ont pas jugé utile à ce jour de rétablir le droit. Voir : Raïnat Aliloiffat, "La guerre est déclarée entre la Cimade et le Collectif des Citoyens de Mayotte, Mayotte-hebdo, en ligne.

[1] La loi Asile de septembre 2018 est la vingt-huitième loi sur l’immigration depuis 1980 : une nouvelle loi tous les 18 mois ! Et le gouvernement au terme de son mandat, prépare une nouvelle « Loi Mayotte » !

[2] Voir le Journal de Mayotte : https://lejournaldemayotte.yt/2021/12/22/le-projet-de-loi-mayotte-presente-au-conseil-des-ministres-en-janvier-2022/

[3] Suis-je le seul à ne pas comprendre la logique du délai, quelle que soit sa durée ? Qu’est-ce que cela change alors qu’il faut des années pour espérer obtenir un titre de séjour, et que d’un autre côté des mamans avec des bébés déjà nés risquent la traversée de l’Océan Indien ?

[4] Sur le sujet : Malik Salemkour, « Contrat d’engagement républicain, vers une démocratie muselée », Le Club de Médiapart, 23 février 2021. Lire ici ; ou encore parmi d’autres réactions : Fédération nationale de la libre pensée, « Le Projet de Contrat d’engagement Républicain : L’idéologie d’État En Marche. », lire ici.

[5] Déjà que la police aux frontières n’hésite pas à s’introduire dans les maisons, dans les chambres à coucher dès l’aurore, pour débusquer les étrangers en situation irrégulière ou supposés tels. (Observations personnelles et témoignages fréquents).

[6] Recours accompagné par La CImade, Le Fasti, Le Gisti, la Ligue des Droits de l’Homme, et Médecins du Monde. Voir GISTI, « Avant de raser un quartier, prévoir de reloger les habitant.es. » Le Club de Médiapart, le 31décmbre 2021, en ligne ici, et sur le site de la LDH ici.

[7] « “On doit être plus carré” estime le préfet, étrillé par la justice sur les décasages de cette année. » Le Journal de Mayotte, 2 décembre 2021, Voir ici.

[8] Le jour de la dernière opération de démolition en date, la préfecture annonce avoir détruit 1652 habitations illégales depuis le 1er janvier 2021 Voir ici. En tenant compte des destructions réalisées en 2020 (100 logements) voir ici et Ici ; et celles de 2019 sur Iloni et Mutsamudu (10 logements) oubliées par la préfecture elle-même, voir ici  le bilan global à ce jour se monte à 1762 logements détruits sous couvert de la loi ELAN. Ces destructions ont concerné plus de 8800 personnes.

[9] Pour lire l’ensemble de l’arrêté et de ses annexes, cliquer sur le lien suivant :l’arrêté occupe les pages 6 à 24.

[10] Voir note n°7.

[11] Le Journal de Mayotte. Ibidem.

[12] Nina Sahraoui a fait un sort à cette lubie : Sahraoui, Nina. « Le « nécropouvoir » dans le contrôle migratoire et ses implications genrées dans les périphéries postcoloniales françaises de l’Océan Indien », Migrations Société, vol. 182, no. 4, 2020, pp. 29-42. En ligne sur Cairn.info. 

Nina Sahraoui a consacré son travail à Mayotte sur la condition des femmes enceintes ; ses résultats sont précieux pour toute réflexion sur les notions de frontière et de nationalité, lire par exemple : « Mayotte : comment la France a fragmenté le droit de la nationalité », The Conversation, le 3 juin 2020 en ligne, et « Mayotte, l’éloignement des femmes enceintes », GISTI – Plein droit, 2020/1 n° 124 | pages 39 à 42, en ligne.

Occupation de la CImade. 31 décembre 2021 © daniel gros

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