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Billet de blog 27 sept. 2011

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Le Sénat fait le premier pas

«Car si au dessus du gouvernement il y a le Sénat, au dessus du Sénat il y a la nation.» * Honneur à Victor Hugo et heureux présage pour mai 2012? Le suffrage universel indirect ayant bouté la majorité présidentielle –de peu, certes– de la gouvernance du Palais du Luxembourg, la nation peut rêver, en effet, en mai prochain, de surpasser le Sénat... et encore, avec plus d'assurance, d'imposer une totale alternance, à l'occasion des élections législatives de juin. (1)

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«Car si au dessus du gouvernement il y a le Sénat, au dessus du Sénat il y a la nation.» * Honneur à Victor Hugo et heureux présage pour mai 2012? Le suffrage universel indirect ayant bouté la majorité présidentielle –de peu, certes– de la gouvernance du Palais du Luxembourg, la nation peut rêver, en effet, en mai prochain, de surpasser le Sénat... et encore, avec plus d'assurance, d'imposer une totale alternance, à l'occasion des élections législatives de juin. (1)
Le Sénat est donc à gauche numériquement et l'alternance, paradoxalement, s'est produite sans recourir à la modification du scrutin sénatorial. Pire... c'est le scrutin majoritaire qui, cette fois, a propulsé, au-delà de la barre fatidique des 174 sièges, socialistes, communistes, radicaux et écologistes: cinq sièges inespérés dans trois départements considérés, la veille encore, comme perdus (Loiret, Morbihan et Manche) et des conquêtes opportunes dans quelques territoires pas davantage précomptabilisées dans les prévisions. C'est dire, compte tenu du très faible écart qui sépare la majorité présidentielle de l'opposition sénatoriale, au soir du 25 septembre, combien le scrutin proportionnel n'a pas apporté, à lui tout seul, le service tant attendu. Et la dispersion des listes –qui a été validée à droite comme l'une des causes de sa défaite– est à gauche, dans certains départements, l'une des raisons d'une stagnation, voire un recul en sièges. Le logiciel proportionnel n'est pas parfait et le scrutin majoritaire n'a pas que des inconvénients...

Néanmoins, la réforme du type de scrutin sénatorial s'imposera un jour pour ajuster de nombreuses variables et particulièrement celle du rapport entre la surreprésentation du corps électoral des communes rurales et la sousreprésentation de celui des espaces urbains.
De même, à l'avenir est-il convenable de conserver deux sénateurs respectivement pour Saint-Barthélemy et Saint Vincent, alors que ces deux îles antillaises n'auront en commun qu'un seul représentant à l'Assemblée nationale en 2012 ?
Doit-on admettre que douze sénateurs représentent les Français de l'étranger au Sénat et élus par un micro corps électoral, lorsque onze députés siègeront à l'Assemblée, toujours en 2012 ?
Peut-on, aussi, conserver la grille actuelle du nombre de sénateurs par département, alors que pour un même nombre de représentants, des distorsions de population importantes subsistent?
Un printemps « révolutionnaire » à sa manière qui arrive à l'automne !
Il faut donc rechercher d'autres explications plus sociologiques et organiques pour valoriser les causes du succès de la gauche aux élections sénatoriales et par la même occasion envisager 2012 avec sérénité.

Au-delà de la mathématique électorale sénatoriale issue des élections municipales de 2008, les élections régionales de 2010 et les «cantonales» récentes de mars 2011 avaient permis de distinguer dans l'état de l'opinion le rôle joué par les acteurs locaux. Alors que les maires de petites communes ou chefs-lieux de cantons, d'ordinaire, demeurent prudents à la veille des scrutins et hésitent à livrer leurs états d'âme, au contraire, en 2010 et 2011, ils ont exprimé clairement leur lassitude, voire leur mécontentement auprès des électeurs (suppression de la taxe professionnelle, réforme territoriale à la hussarde, services publics en berne...). Ces acteurs locaux qui composent précisément le corps électoral sénatorial se sont rebellés et ont attendu la prochaine urne à portée de mains pour administrer une leçon à la majorité conservatrice.

On peut même imaginer sans trop se tromper que si le Sénat, le 25 septembre, avait dû être renouvelé dans sa totalité, les départements qui avaient voté en septembre 2008 auraient sanctionné encore plus sévèrement le pouvoir ; une majorité de gauche plus confortable en aurait été issue.

Mais cette implication des acteurs locaux complète aujourd'hui une gamme plus vaste de l'aide à la décision du vote utile. Ces «intermédiaires» sont sortis du bois, à l'heure où les élites politiques se mettent, comme les citoyens, en réseau. Le pouvoir actuel n'a pas compris que l'opinion n'est plus isolée.

La victoire au Sénat doit trouver son prolongement ; elle le peut, en l'état. Mais le calendrier électoral sait aussi monter sa férocité, son implacabilité lorsque les citoyens ont rendez-vous avec le pouvoir. L'inversion du calendrier en 2002 reste de sinistre mémoire! Après 2012, on bondit directement à l'année 2014, année de tous les dangers car en théorie, avec ou sans réforme de la loi «territoriale», cette année-là, tout est renouvelable, des municipales aux sénatoriales en passant par les représentations départementales et régionales. C'est dire que pour conserver à gauche les «territoires»... un Sénat à gauche, une Assemblée de gauche, un gouvernement de gauche, un président de gauche, pour éviter un retour de flamme, ont à peine un an et demi pour réussir l'essentiel, ne pas s'égarer dans l'accessoire, commander l'avenir.
Denys Pouillard
Directeur de l'observatoire de la vie politique et parlementaire


* C'était le 21 juin 1877 à la tribune du Sénat ; Victor Hugo tente de convaincre ses collègues et la toute nouvelle Haute assemblée de ne pas obtempérer au Gouvernement et ne pas approuver la dissolution de l'Assemblée nationale voulue par Mac Mahon. Le Sénat vote, néanmoins, la résolution et l'Assemblée est dissoute ; on connaît la suite...
1) Au passage, un président de gauche ne serait pas le premier au Sénat ; ce serait faire injure à l'histoire en oubliant la personnalité de Gaston Monnerville, vigilant président, sous la Vème République de 1958 à septembre 1968. Ne passons pas trop vite non plus, par pertes et profits, le rôle d'Alain Poher, président centriste, il est vrai, mais que la gauche sénatoriale (avec d'autres sénateurs républicains et de « progrès ») a accompagné et soutenu au moins jusqu'en 1981, dans son combat pour les libertés publiques et le rôle du Sénat, sous deux présidences de droite aux ministres de l'intérieur et aux gardes des sceaux dont la mémoire politique retient la rigidité sécuritaire et l'ordre moral obsessionnel.

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