Billet de blog 15 juin 2008

Le temps du Grenelle

Et si l’une des principales difficultés rencontré par le Grenelle de l’environnement était ...le rapport au temps ?

Arnaud Gossement
docteur en droit, avocat spécialisé en droit public et en droit de l'environnement, enseignant à l'Université Paris I
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Et si l’une des principales difficultés rencontré par le Grenelle de l’environnement était ...le rapport au temps ? Je résume : en très peu de temps, soit de juin à octobre 2007, 5 catégories d’acteurs – Etat, élus locaux, syndicats, patronat, associations – ont réussi le tour de force de se mettre d’accord sur un grand nombre de dossiers sensibles et bloqués depuis des années. Depuis…la mise en œuvre du Grenelle se fait attendre. Pourquoi ? Course de vitesse avant octobre 2007, course de lenteur depuis. Accélération liée à l’urgence écologique puis décélération car « il faut donner du temps au temps, les réformes ne se font pas à coup de baguette magique».


Est-on allé trop vite ? Va-t-on désormais trop lentement ? Oui ? Non ? Une chose est certaine, depuis le début de ce processus, la gestion du temps est au centre des préoccupations et pose problème. Tentons de remonter la chronologie des faits. Présidentielle 2007 : Nicolas Hulot, à la tête d’une fondation fort bien dirigée, fait irruption dans la campagne avec un pacte mais surtout un thème, celui de l’urgence écologique. Le ton est donné : face au drame du dérèglement climatique, pas une seconde à perdre, il faut agir et agir très vite. L’un des candidats à l’investiture suprême comprendra immédiatement tout l’intérêt de cette intervention : Nicolas Sarkozy. Pour faire oublier le volet écologique de son programme - très mal reçu par les écologistes - ce candidat toujours pressé va proposer aux responsables associatifs réunis au Muséum d’histoire naturelle de faire un « Grenelle de l’environnement ».

Le concept avait germé au sein de la commission environnement de l’UMP fort bien animée par Nathalie Kosciusko-Morizet, tête bien faite et elle aussi pressée, que l’on retrouvera plus tard, secrétaire d’Etat à l’Ecologie. Bref, chacun aura compris que le Grenelle de l’environnement a été conçu par des personnes...pressées mais pour des motifs divers.

L’idée même de Grenelle est une sacrée trouvaille. Celui de 1968 se rappelle à notre souvenir pour au moins trois raisons : il y avait urgence car la rue était exaspérée, la négociation nocturne et enfumée fut rapide, les syndicats en sortirent reconnus dans leur rôle de partenaires sociaux. Après le Grenelle du travail, celui de l’environnement devait donc permettre une solution rapide sur des dossiers jugés inextricables, comme celui des OGM. Au passage, le Grenelle devait aussi permettre aux associations environnementales de devenir de véritables syndicats de l’environnement. L’organisation de ce Grenelle se heurta cependant à cette donnée essentielle : l’action doit être précédée dela réflexion. Des questions devaient être réglées : qu’est ce qu’un Grenelle de l’environnement ? Comment désigner les personnes qui siégeront à la table des négociations ? Quelle est la méthode de négociation ? Comment formaliser le résultat de ces négociations ? Faute de temps, on décida que c’est en marchant que l’on apprend à marcher. Pas le choix, il faut avancer.

Paradoxalement, les acteurs du Grenelle, si prompts à reprocher à l’Etat son manque d’enthousiasme ne furent pas toujours plus rapides. Ainsi, alors que les Groupes de travail thématiques commencèrent leurs travaux en juillet, la totalité des acteurs, à de très rares exceptions, ne présenta ses propositions qu’au mois de septembre alors que certains groupes avaient déjà achevé leurs travaux. La raison tient à la complexité des dossiers. En outre, il y a presque autant de réponses à l’urgence écologique que de militants, chacun étant bien entendu convaincu de la justesse de son propos. Organiser le débat, établir des synthèses demande….du temps justement.

D’une manière générale, le Grenelle demandait du temps car les participants étaient confrontés à un défi radicalement nouveau, celui de la « conflictualité démocratique » selon l’expression intelligente de Patrick Viveret. La question de l’écologie comme celle du social est en effet source de conflits. L’enjeu est de faire en sorte que ces conflits soient productifs et non stériles. Comment faire lorsque l’urgence écologique ne souffre d’aucun retard de calendrier ? Je fais ici mon mea culpa, j’ai bien fait parti de ceux qui ont exigé à longueur de communiqués que l’on ne perde pas une minute sans forcément penser à l’atterrissage d’un processus participatif largement hors sol. En définitive, nous voici au mois d’octobre 2007à la tête de 273 engagements comme autant de consensus plus ou moins aboutis mais de nature à permettre une première étape vers une démocratie écologique. Malheureusement, le train est allé si vite que nous n’avons pas vu certains éléments du paysage.

Premier oubli : les citoyens français. Certes, la presse n’a jamais parlé autant d’environnement que lors du Grenelle. Toutefois, dans une démocratie post moderne, la décision ne peut plus venir d’en haut pour être acceptée et acceptable. Sur ce point, le débat en région qui a été organisé au mois de septembre 2007 fut un formidable révélateur de ce qui allait affecter, par la suite, la mise en œuvre du Grenelle. Les réunions organisées par les Préfets ne passionnèrent pas les foules et pour cause : il n’était déjà plus possible, faute de temps, de modifier les conclusions des groupes de travail parisiens. A quoi bon s’exprimer dans un réunion publique lorsque les dés sont jetés ?A bien y réfléchir, le Grenelle aurait dû partir des régions et non de Paris et le Grenelle de 1968 ne représentait probablement pas un modèle de référence adéquat. Qu’à cela ne tienne, il faudrait en tenir compte pour la suite mais les conditions d’organisation de la présidence française de l’Union européenne laissent à penser qu’aucune leçon n’a été tirée.

Autre écueil dû à la vitesse du Grenelle : l’association des élus. C’est un fait, la démocratie participative suscite de leur part un enthousiasme très modéré et le Grenelle n’y changea rien. Au contraire, nombre d’élus eurent le sentiment que l’Etat cherchait à construire une politique environnementale avec des associations dont la représentativité –donc la légitimité – n’est pas encore juridiquement établie. Résultat, Grenelle ou pas, des élus de droite et gauche continuent de défendre des projets d’autoroute – comme l’A65 – ou d’aéroport – comme Notre Dame des Landes. Etrangement, c’est l’Etat qui est généralement considéré comme à l’origine de blocages dont les principaux responsables sont pourtant des acteurs politiques et économiques locaux. L’erreur a certainement été de ne pas davantage impliquer ces derniers lors du Grenelle. L’enjeu est désormais de faire en sorte que le Grenelle ne soit plus en apesanteur mais atterrisse dans la société française.

Reste à trouver le bon rythme d’un Genelle devenu permanent. Jean-Louis Borloo en sait quelque chose : sa décision de convoquer mensuellement le « comité de suivi », soit la réunion des 5 acteurs du Grenelle, a eu pour premier effet de mettre en lumière la lenteur de certaines administrations pour changer leurs habitudes. Sa décision de rédiger un projet de loi de programme qui reprenne – malgré quelques pertes en ligne – la quasi totalité des engagements du Grenelle, a eu pour effet premier une levée de boucliers de multiples conservatismes politiques et administratifs qui ont obtenu le report successif du dépôt du texte au Parlement, soit un gain ou une perte de temps selon le point de vue adopté. En définitive, les juristes (notamment) le savent bien : la question du temps, du délai, est essentielle à la décision. Le Grenelle est une chance de pouvoir concevoir différemment les stratégies publiques et privées de protection de l’environnement. Reste que cette question du temps n’a toujours pas été tranchée. Reste que ce texte lui-même n’a fait que poser certains des termes du débat… !

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